Grenander, Conditions nécessaires selon le droit des gens

pour avoir en guerre le droit d’être considéré et traité comme belligérant.

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il admet que l’exigence de l’uniforme peut dans cette hypothèse, être suppléée par d’autres éléments qui ont pu avertir suffisamment l’ennemi.

M, Grenander dit en effet : « Lorsque dans un pays ou dans un certain territoire nettement circonscrit, tous les hommes valides (ou tous) sont appelés sous les armes par le pouvoir souverain ou par son mandataire, et que l’ennemi en a reçu la notification, celui-ci ne peut avoir de doutes sur la question de savoir qui est autorisé ou non comme soldat. La condition de l’uniforme tombe donc ici.

Ainsi M. Grenander suppose une levée en masse ordonnée par l’État et notifiée à l'ennemi.

Il faudrait donc décider que les habitants qui prennent spontanément les armes contre un envahisseur,ne méritent pas d’être traités en belligérants, même quand ils se conduisent véritablement en soldats, même s'ils s'organisent militairement et sous des chefs responsables. C’est là une solution qui ne nous paraît pas admissible. [l nous semble donc nécessaire de nous rallier à un autre critérium.

Pour le dégager, recherchons quels sont successivement les adversaires qui peuvent se dresser en face de l’armée de l’un des belligérants. Elle doit s’attendre normalement à trouver en face d’elle l’armée ennemie, c’est-à-dire un ensemble de corps de troupes organisés et destinés à la guerre.

A côté de cette armée elle peut trouver des auxi-

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liaires plus ou moins indépendants d’elle, des volontaires ; il est possible également que les habitants, les simples particuliers même non enrôlés dans l’armée cherchent également à arrêter l'ennemi. Ils peuvent le faire de deux façons : ou bien la population, dans son ensemble ou en grande partie, prend les armes pour repousser l’envahisseur, ou bien celui-ci, ayant déjà pénétré dans le pays, s’y étant installé, des babitants agissant à titre isolé, en se dissimulant, cherchent à lui nuire. Pouvons-nous dégager, dans ces diverses situations, un trait, un caractère qui permettra de donner aux uns le caractère de belligérants et de le refuser aux autres ?

Une première condition pour que des personnes puissent prétendre à la qualité de belligérant, c’est qu'elles-mêmes se conduisent comme telles, c'està-dire respectent les lois de la guerre ; c’est là une conditiontellementévidente qu'il est inutile d’insister.

Pour dégager l’autre élément de notre critérium , il faut prendre comme point de départ l’idée que la guerre ne doit point causer de troubles inutiles et doit faire peser sur la population le minimum de charges, comme nous l'avons dit plus haut ; done, si une armée pouvait craindre de voir dans chaque habitant un ennemi possible, elle serait portée fatalement à exagérer ses mesures de protection pour intimider la population et lui enlever toute envie d'agir contre elle.

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Il est donc bon que l’on puisse, à première vue, savoir à qui l’on a affaire et que l’on n'ait pas à craindre d’être trompé par l'apparence.

Cette condition estévidemment remplie par l’armée régulière, puisque l’armée est le corps régulier constitué pour entrer en lutte avec l’ennemi, puisque, même en temps de paix, chaque pays sait qu'il y a chez son voisin une armée, appelée, peut-être à le combattre.

Mais, en dehors de l’armée régulière la condition primordiale pour qu’on sache qu'un individu a l'intention hostile, c’est qu'il porte ouvertement les armes.

Donc, le critérium nous semble être celui-ci : « Considérer comme belligérants ceux que l’ennemi peut, à première vue, distinguer comme tels. »

Nous considérons donc comme combattants :

L'armée régulière,

Les corps francs, sous certaines conditions,

Et, la levéeen masse.

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