CHAPITRE III

De la liberté dans ses rapports avec le système administrai. f.

On voit par ces exemples ce que signifie la liberté dans l’esprit des Américains, et quelle en est la fécondité. Poursuivons la biographie du citoyen américain et l’appréciation de la liberté dont il jouit dans le cours de sa vie active.

Le citoyen américain, certain de ne pas être détourné de ses projets d’avenir par le service militaire, sera, supposonslc, un cultivateur: c’est le cas le plus ordinaire. Il est plein de résolution , d’opiniâtreté. L’isolement ne l’effraye pas. Il sc sent d’un tempérament à braver même la fièvre qui s’acharne après le défricheur dans les terres vierges à fonds

riche. Il part avec sa jeune femme, car il se marie de bonne heure, pour les régions où sont les terres publiques, pour ces vastes espaces de l’Ouest que la génération précédente baignait de son sang quelquefois sous le fer des sauvages, mais où aujourd’hui la sécurité est complète. 11 est impatient de se conquérir un patrimoine sur la solitude par son travail, et d’agrandir ainsi la richesse de la société, le domaine de la civilisation. Quel est l’accueil que fera la loi, la loi souveraine respectée, au beau zèle qui l’anime? Quelle latitude, quelle liberté lui donnera-t-elle?

Lui livrera-t-elle des terres gratis? Non , elle les lui fait payer. Le prix n’est pas exorbitant ; la mise à prix des enchères est d’un dollar un quart par acre, environ 16 francs par hectare, et il y a assez de terres A vendre pour qu’on s’en procure toujours au taux de la mise à prix. Le principe est même qu’on ne vend pas à crédit ; c’est au comptant. Le système de l’acquisition à prix d’argent a l’avantage d’attacher mieux l’homme au sol. Il a des inconvénients, ef je dirai comment on y pare; mais, si la terre était concédée gratuitement, on a pensé que le cultivateur y tiendrait moins, s’cn séparerait plus aisément. A plus forte raison ne lui fait-on aucun don de maison, de bétail, de semences, de vivres. 11 vient là à ses risques et périls. Il abat des arbres, et des troues se fait une cabane. Ses voisins, s’il en a, l’aident, à charge de revanche, à charrier les madriers. Du reste de la forêt, par l’embrasement, il fait des cendres qui engraissent la terre. Il vit péniblement d’abord, avec sa petite famille qui grandit, sur le sol qu’il a labouré ; mais le terroir fertile lui donnant bientôt un excédant de provisions, il le vend à un marchand, qui l’expédie à New- York ou à la Nouvelle-Orléans. L’impôt l’atteint à peine. Il fait quelques épargnes qu’il grossit à force d'industrie. Voilà pour un homme entreprenant et intelligent un commencement de fortune. Un peu de bonheur ou beaucoup de temps fera le reste, à l’aide du travail.

Il se peut cependant que l’homme qui émigre ainsi de l’Est à l’Ouest soit très-pauvre, qu’il ne puisse payer son lot de terre, même au prix de 16 francs l’hectare, car on n’en vend pas moins de 1 6 hectares, ce qui représente 256 francs. En sa faveur alors il y a une exception. On ne lui donne pas la terre ; on lui laisse prendre l’espace qui doit faire un bon domaine, eu s’arrangeant de sorte qu’à un moment donné il ne puisse en esquiver le payement. Il y a pour cet objet un double mécanisme, qui est simple et sûr.

Les terres fédérales, avant d’être mises en vente, sont découpées, sur les plans du cadastre et sur le sol même, en carrés qui ont un mille (1,609 mètres) de côté. J’omets les divisions supérieures. C’est ce qu’on nomme la section ; on la sous-divise en quarts de section, qui font 160 ares ou 64 hectares. C’est le lot qu’on met en vente aux enchères.

Notre jeune cultivateur arrive dans une contrée qui a été arpentée et divisée sur le sol par des bornes ou des signes faits au tronc des arbres. Si l’arpentage n’avait pas eu lieu, il lui serait interdit de s’établir là ; mais on a arpenté de quoi faire des empires. De deux choses l’une, ou la formalité de la mise aux enchères, qui se passe une fois pour toutes, a été accomplie, ou elle n’a pas encore eu lieu. Dans le premier cas, l’émigrant choisit le site et l'exposition qui lui plaisent . Il prend sa hache, et, suivant la pratique accoutumée, il renverse les arbres qui lui conviennent, s’en fait une cabane, met le feu au reste de la forêt, laboure le sol plus ou moins dégarni , puis il fait enregistrer sa déclaration au bureau .terrien le plus proche. De ce moment, il se regarde comme propriétaire, et il est réputé tel, sauf le payement à effectuer plus tard. Le droit de préemption lui est acquis. Le spéculateur qui vient le jour des enchères et qui jette un œil d’envie sur la petite plantation du squatter est privé de la faculté d’enchérir; mais aussi de ce jour l’occupant est tenu de payer sur les bases de la mise à prix- On ne peut acquérir ainsi audessous d’un demi-quart de section ou 32 hectares, à moins

qu’il ne reste un coin moindre de quelque section déjà vendue. On a mis quelques conditions à l’exercice du droit de préemption afin d’avoir la garantie que l’acquéreur soit bien réellement homme sans fortune, un véritable cultivateur, et non pas un agioteur en terres publiques. Je ne les indiquerai pas, ce n’est pas ce qui doit nous occuper ici : qu’il suffise de dire qu’elles n’ont rien de vexaloire, qu’elles se concilient très-bien avec la dignité de l’homme et sa liberté.

Si la formalité de la mise aux enchères a été déjà remplie, l’émigrant procède d’une autre façon. 11 explore le pays, fait choix de son quart ou demi-quart de section, et en prend possession tout comme dans le cas précédent. Aux termes stricts de la loi, il devrait faire sa déclaration dans l’année; mais il allonge le délai autant qu’il peut: il n’y a pas, au milieu des forêts primitives, de police bien vigilante, pour le contraindre à être exact. Une fois sa déclaration inscrite, il paye dans l’année sans rémission. Pour acquérir ainsi des terres, il faut satisfaire aux mêmes conditions que pour la préemption.

Vu sur le papier, le système qui est en vigueur pour la disposition des terres publiques aux États-Unis n’offre précisément rien dont l’esprit s’émerveille. C’est sans prétention, c’est terre à terre. 11 est bon pourtant de dire qu’on n’est arrivé à la forme définitive qu’après des tâtonnements qui ont duré bien des années. On l’a refondu bien des fois, et la loi actuelle est de 1841 seulement. En France, nos combinaisons administratives sont très-belles sur le papier ; c’est un ensemble de contre-poids qui semble parfaitement coordonné. Tout s’équilibre et se contrôle. Mais c’est à l’œuvre qu’il faut voir ces appareils pour les juger. Or, à l’œuvre, le système adopté en Amérique pour les terres publiques a un plein succès. Si vous en voulez la preuve, comptez les états qui se sont formés sur le domaine fédéral; mesurez-en, si vous le pouvez, la prospérité, les progrès rapides

L’excellence du système consiste en ce que le cultivateur venu de l’est, sans intrigue, sans protection, sans appui autre que son amour du travail et quelque peu d’argent, ne dépend, pour la satisfaction de ses vœux, du bon vouloir de personne, n’est subordonné aux pénibles mouvements d’aucune hiérarchie bureaucratique. Dans les deux cas dont je viens de rendre compte, il n’a qu’à aller de sa personne sur le terrain et à dire: Ceci est à moi, sauf payement. La prise de possession lui vaut titreà perpétuité. Danslecas de l’achat aux enchères, ou lorsqu’on n’est pas dans les conditions exigées pour exercer la préemption, ce n’est pas plus embarrassant. On se rend aux enchères ou chez le conservateur, on désigne le lot que l’on veut, et on reçoit une inscription qu’on remet à l’agent fiscal avec l’argent. Celui-ci délivre, séance tenante, deux récépissés, dont l’acquéreur donne l’un au conservateur et garde l’autre pour lui-même. C’est son titre, provisoire il est vrai : le titre définitif vient plus tard de Washington ; mais, avec le titre provisoire, on va occuper la terre, on la vend si l’on veut.

Nos possessions d’Afrique peuvent être et devraient être pour nous ce qu’est l’ouest pour les populations américaines. Émigrer de Paris ou de l’Alsace à Constantine n’est ni plus dispendieux ni plus long que d’aller de New-York ou de Boston dans l’Iowa ou le AYisconsin ; mais la longue filière de nos procédés administratifs est pour l’homme industrieux un épouvantail. Que de son département ou de l’Afrique il sollicite un lopin de terre, il l’attendra des années, parce que des années se passeront avant que les ingénieuses formalités fixées par les ordonnances aient toutes été remplies, avant que la bureaucratie ait prononcé son fiat. Nous faisons en France les a flaires administratives par une méthode qui rappelle la classique machine de Marly, dont on venait de deux cents lieues à la ronde admirer l’agencement des leviers et des roues et écouter le vacarme. Au lieu de cela les Américains ont une bonne machine à vapeur bien simple, point

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encombrante, qui fait cent fois moins de bruit, remue cent fois moins de papier et fait cent fois plus de besogne. Pour eu revenir à notre sujet, le mécanisme américain ménage extrêmement le temps et la liberté du citoyen. Je ne mets pas en doute qu’une des raisons pour lesquelles les populations agricoles de la France, de la Suisse, de l’Allemagne, restent si froides pour nos terres d’Afrique, c’est qu’on ne s’y établit pas librement. Le gouvernement donne gratis des terres, des semences, du bétail, mais il ne donne pas la liberté d’acquérir ce qu’on veut, de se mettre où l’on veut, quand on veut et comme l’on veut. C’en est assez pour que ses dons soient dédaignés.

• Cette réserve extrême de l’autorité à l’égard des entreprises du citoyen se retrouve de toutes parts dans la société

* américaine, lorsqu’il s’agit du travail et de la production de la richesse. Le citoyen, pour tout ce qui tient au travail, reste investi d’une liberté très-grande. C’est un des cachets distinctifs de cette société, et, ce qui rend le fait plus remarquable, pour la consommation et le plaisir, la liberté ne demeure plus la même. Les lois et plus encore les mœurs fixent des bornes ; on verra bientôt comment.

La réserve de l’autorité est d’autant plus grande que l’autorité est plus éloignée. Les attributions des autorités locales sont relativement étendues. Telles elles sont notamment dans les six états dont le groupe est communément désigné sous le nom de la Nouvelle-Angleterre; or ce groupe exerce sur les mœurs du pays une influence prépondérante, et, plus que tout le reste, il a contribué à faire l’Amérique ce qu’elle est. Là, chaque commune est par elle-même une espèce de république indépendante (I). Pris dans son unité, chacun des trente états a une indépendance plus grande encore par rapport au gouvernement national séant à Washington. Celui-

Ci) Je renvoie à la Démocratie en Amérique le lecteur qui voudr savoir ce qu’est la commune dans la Nouvelle-Angleterre.

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ci est restreint à un très-petit nombre d’attributions générales très-bien définies, dont il ne peut transgresser les bornes. Ainsi, les déclarations qui peuvent être nécessaires pour certains actes, les autorisations dont l’intérêt collectif de la société exige que chacun, en tous pays, fasse précéder certaines natures d’entreprises, on n’a pas en Amérique à les notifier loin de soi ou à les solliciter à grande distance. En cas de contestation, on n’a pas une juridiction administrative qui procède avec lenteur, on s’adresse aux tribunaux. Toutes les formalités sont simplifiées, les écritures réduites à rien. Les affaires dans lesquelles la permission ou l’intervention quelconque de l’autorité est requise ne durent pas en Amérique plus de semaines qu’il n’y faudrait d’années en France. Pour éclaircir les idées, je prends un exemple.

Voici un propriétaire qui est riverain d’un cours d’eau non « flottable ni navigable. Il veut y établir un barrage, afin d’en détourner une partie sur son terrain. En Amérique, il le peut sans avoir un mot à dire, un signe à faire à une autorité quelconque. Supposons cependant qu’il y ait une permission à obtenir; ce sera dans la commune, tout au plus au cheflieu du comté, qui a à peine la grandeur d’un de nos arrondissements. La question se videra entre le propriétaire et un conseil municipal, ou un magistrat du comté. En cas de difficulté, elle irait devant un tribunal ; dans le cas où l’autorité compétente opposerait une excessive lenteur, ce qu’on peut considérer comme un déni de justice, elle y pourrait être amenée de même. Chez nous, il faut mettre en mouvement une mécanique qui comprend huit fonctionnaires divers, le maire, le sous-préfet, le préfet et ses bureaux, l’ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées, l’ingénieur en chef, le ministre des travaux publics, le conseil d’État, le chef de l’Etat. Il faut une enquête solennelle, non, il en faut deux. Il y a un formulaire minutieux auquel il ne faut pas manquer; si on ne l’observe pas, ou si l’on ne s’y conforme pas dans le sens qu’imaginera le chef du bureau à Paris, le

dossier retourne à son point de départ, en décrivant le même circuit. Contre l’inattention ou la paresse d’un maire nul recours. Il lui plaît de retenir un dossier six mois, un an, tant pis pour vous. Il est connu qu’une petite affaire de ce genre ne dure jamais moins de plusieurs années, et remarquez que je vous parle d’un cours d’eau qui ne soit ni flottable ni navigable. Je connais un propriétaire qui fit sa demandeau moisde mars 1814 ;au mois d’août 1848, ila reçu... l’autorisation, croyez-vous? non pas, l’ordre de payer au receveur de l’enregistrement la somme de 468 francs pour les frais encourus jusqu’à ce jour. L’autorisation viendra quelque jour à ses enfants, non sans de nouveaux frais. La surface à arroser n’est pas de deux hectares ; combien d’années faudra-t-il pour que le produit de l’arrosage compense au propriétaire sa dépense et ses ennuis?

Ce fait que je rapporte, et dont j’ai eu les preuves en main, n’est pas un accident; c’est la vie du citoyen français. On assure qu’il est indispensable à la grandeur delà France et à l’ordre dans l’État qu’il y ait une centralisation. Je le crois, mais je veux savoir laquelle. L’administration des terres publiques aux Etats-Unis est centralisée à Washington ; elle l’est sans nuire à personne, sans gêner les citoyens dans l’exercice de la liberté, qui leur appartient, d’acquérir, en se conformant aux lois, des terres pour les cultiver. Elle ne sert pas de prétexte à une bureaucratie compliquée, minutieuse, paperassière. Pour justifier les vices de la centralisation telle que nous l’avons depuis un demi-siècle, on a cité à la tribune quelques sottises qu’elle a empêchées, et l’exemple qu’on a fait valoir à la tribune de ce maire de Bretagne qui voulait imiter dans son village les monuments de Paris est fort pittoresque ; mais ne voit-on pas que, pour prévenir quelques abus possibles, on a organisé un abus certain et permanent, une atteinte systématique à la liberté d’agir et de travailler?

Sous le rapport politique, nous avons tous été élevés dans

l’adoration de la centralisation absolue; les bons esprits en reviennent et appellent de tous leurs vœux une centralisation tempérée. Les exagérations de la centralisation sont dues à ces deux gouvernements d’un rare despotisme que j'ai signalés plus haut, la Convention et l’Empire. C’était nécessaire à la lutte qu’ils soutenaient contre toute l’Europe, et où ils s’étaient précipités de leur plein gré par orgueil, par ambition ou par l’effet de passions furieuses ; mais c’est inutile, c’est funeste dans un État qui veut être libre, où les citoyens sont jaloux d’exercer leurs facultés sous l’égide des lois. Je ne puis désormais voir dans la centralisation absolue qu’un engin d’asservissement. Elle accoutume une nation à l’obéissance passive. 11 y a dans la capitale une grande roue qui tourne, et dont tout suit servilement la rotation, des rives du Var aux rochers du Finistère. Qu’on soit le maître de la roue, et on sera maître de la France. Qu’une poignée de factieux ou d’ennemis de la société parvienne, par la somnolence, l’incurie ou l’ineptie des gardiens de la machine, à mettre la main dessus, et les voilà dictateurs. O douleur! ô ignominie! les hommes qui aiment la liberté n’ont plus qu’à courber la tète, la machine leur a mis les fers aux pieds et aux mains! Voilà les effets politiques de la centralisation absolue.

Les exemples qui précèdent montrent déjà ce que c’est que la liberté à l’américaine (je devrais dire à l’anglo-saxonne), à quel point elle diffère de cette liberté sauvage dont le principal exercice est de détruire le gouvernement établi, d’alarmer les gens paisibles, de menacer tout ce qui est, de donner cours à la turbulence d’une poignée d’agitateurs. Dans l’une, je vois la puissance d’élever et de fortifier l’individu et l’Etat ; dans l’autre, je ne puis apercevoir que la faculté de faire le sac de la société et de dégrader l’homme.

Continuons cette biographie de l’homme industrieux. Nous savons maintenant qu’en Amérique la loi militaire et le système administratif, et notamment le mode de vente des terres publiques, lui accordent beaucoup de latitude, beaucoup de

liberté. Indiquons à quel point il est libre de suivre la profession de son goût et lés entreprises qui lui conviennent.