De la nature et des droits de la libertS rellaleuse

La liberté religieuse comprend le droit de croire librement, ou la foi, le droit de prier publiquement, ou le cnlte, et le droit d’enseigner, ou la propagande.

pa«. » Le rapporteur ne prend paa garde qu’un culte reconnu qui crée * un nouveau lieu de culte, crée en même temps un tunclionnairu, qui a des droits légaux, et un traitement. C’est la doctrine et l’usage des concordats qui nous caclicni partout la liberté des cultes, et nous «uipéclient d’en apercevoir la nature et tes conditions.