LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute propriété matérielle renferme une propriété intellectuelle. Partout la matière recouvre Tesprit. Si elle ne porte pas l'empreinte de la pensée de l'homme qui Ta transformée par son travail, elle porte celle de la pensée de Dieu, qui Ta créée. Dans le feu qui chauffe mon foyer, dans la lampe qui m'éclaire, dans les aliments dont je me nourris, je puis voir seulement des moyens de satisfaire mes besoins physiques ; mais j'y puis voir aussi , se manifestant à mon intelligence par leurs effets sensibles, les lois éternelles de la chaleur, de la lumière el de la vie. Une aiguille n'est, pour l'ouvrière qui l'emploie, que son gagne-pain ; c'est, pour l'économiste , le résultat d'une série de travaux et d'inventions où le génie de l'homme a eu sa part , autant que l'habileté manuelle. Dans toutes ses œuvres, môme les plus grossières, l'homme met une portion de son intelligence , et, lorsqu'il en cède la propriété, il fait participer l'acquéreur à son expérience et à ses conceptions originales. « Il y a fagots et fagots, » dil Sganarelle, et, s'il vend les siens cent dix sous, c'est qu'il fait payer non-seulemerit ses matériaux et son travail, mais la supériorité de son talent.

Où se trouve donc une propriété intellectuelle distincte el séparée de la i)ropriété matérielle? Tout objet créé ou fabriqué par l'industrie humaine est un modèle qui peut servir pour en faire de semblables, en s'emparant de la pensée qu'il recèle et en la transportant à d'autres objets par un nouveau travail, mais sans un nouvel effort d'intelligence. C'est ainsi qu'un livre se multiplie par l'impression, un dessin par la gravure ou par la pholographie, une machine par la reproduction qu'en fait l'induslrie. Si je copie exactement mon exemplaire, je ne fais qu'user de la pensée qui s'y révèle ; si je cherche à le modifier ou à le perfectionner, je ne fais pas moins usage de cette pensée première,

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quoique j'y superpose ma propre pensée. Voilà, dans les deux cas, un usage tout intellectuel, essentiellement distinct de Tusage particulier auquel chaque objet est destiné. On conçoit donc que l'écrivain ou l'inventeur, en livrant au public la jouissance de son livre ou de ses procédés, cherche à retenir cette faculté de reproduction et de perfectionnement, et qu'elle puisse devenir ainsi la matière d'un droit distinct. C'est cette faculté qui constitue la propriété intellectuelle.

Toutefois, quand je me borne à reproduire , pour mon usage ou pour mon amusement, la conception que je trouve exprimée dans un écrit, un objet d'art, ou un produit industriel, je ne faisencore qu'user d'un droit inhérent à la propriété que j'ai acquise, et son caractère intellectuel n'empêche pas qu'il ne se confonde avec les autres droits qu'elle me confère. Le créateur de la pensée dont je me suis emparé ne peut évidemment m'interdire que l'usage pubUc de cette pensée, c'est-à-dire le droit de multiplier et de répandre les reproductions de son œuvre. En se réservant ce droit, il ne trouble pas ma possession privée : elle reste entière, avec toutes les jouissances matérielles ou intellectuelles qu'elle est de nature à me procurer ; il ne m'enlève qu'une faculté distincte, qui n'existe qu'àla condition de se manifester distinctement, au grand jour, en dehors de tous les autres usages de la propriété. Comme le remarque Hegel , ce n'est pas une sorte de suzeraineté féodale qu'il revendique sur les productions de son esprit, c'est une séparation qu'il établit entre deux façons de jouir d'une même propriété, qui n'ont rien de commun i.

La séparation est naturelle: est-elle également légitime? On ne saurait nier que ce ne soit une restriction et une entrave aux droits d'autrui ; c'est eu même temps un préjudice pour le public. Ce n'est pas autre chose, en effet, qu'un monopole, dont la conséquence nécessaire est la surélévation des prix. Un livre ne vaut que les frais d'impression, si tout le monde peut le publier. Un produit industriel ne vaut que les frais de fabrication , si l'application des procédés qui l'ont créé est laissée à la disposition de tout fabricant. Eu s'opposant à la concurrence , on s'arroge évidemment le droit de donner une plus-value aux objets dont on

^ ûrundlinien der Philosophie des ReMs, 2 69,

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se réserve la reproduction : c'est ce droit qu'il s'agit de justifier.

a S'il y a quelque bénéfice à retirer de la publication de ton poGme, écrivait le pape Léon X à Fauteur du Roland furieux^ il ne doit pas l'être disputé par d'autres, i)uisque toi seul as supporté le travail de la composition de ce poëine ^ » Voilà la raison d'être et la légitimité de la propriété intellectuelle , comme propriété privilégiée.

Le travail de l'esprit a droit à un salaire aussi bien que celai des mains. Par sa nature immatérielle, il appelle, sans doute, une récompense immatérielle comme lui-même : c'est la satisfaction de la conscience, c'est la reconnaissance des hommes, c'est la gloire , et la pensée se dégrade quand elle recherche pour elle-même un autre salaire. Mais la création intellectuelle n'est pas seulement l'œuvre de l'esprit : c'est l'œuvre de l'hooime tout entier; c'est un emploi de notre temps, dérobé aux occupations matérielles, aux soins que nous devons prendre de notre vie physique; c'est même le [)lus souvent, par la surexcitation du cerveau, un épuisement de nos forces corporelles, et, s'il est permis d'entrer dans ces détails à propos de ce qu'il y a de plus élevé dans l'homme, un obstacle à l'accomplissement régulier de leurs fonctions. La vie elle-même, la vie du corps est en jeu, quand l'esprit seul paraît occupé. Payez l'intelligence , s'il est possible , d'une monnaie conforme à sa nature; mais que celui qui l'exerce à votre profit puisse au moins être dédommagé du temps que lui ont pris ses études antérieures et ses travaux actuels, et des rudes labeurs qu'il s'impose, quelquefois au péril de ses jours, pour accroître la somme de vos jouissances.

Et il ne s'agit pas seulement de ses fatigues, dont nous recueillons le fruit et dont nous lui devons le salaire; il faut lui tenir compte aussi des risques matériels auxquels il s'expose. C'est toujours une entreprise périlleuse que la première exploitation d'une découverte ou la première édition d'un livre. Si l'on échoue, on perd à la fois et sa peine et ses frais. L'équité demande au moins que les chances de perte soient compensées par l'espoir

' Si quis fructus ex ea re percipi potest , is ad te potius, qui conficicndi poomatis laborom siiscepi6ti,quam ad aliènes deferatur. (Bulle du pape Lôon X, rédigée par lo cardinal Bcmbo.)

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d'un bénéfice. Or^ quel que soit le succès de l'ouvrage ou de la découverte, il n'y a plus de place pour cet espoir si légitime, si la reproduction ou l'application appartient au premier venu.

Tel est donc le fondement de la séparation légale des deux propriétés, l'une à la fois matérielle et intellectuelle, l'autre tout intellectuelle » l'une libre et de droit commun, l'autre privilégiée et investie d'un monopole : c'est le droit, pour le travail de l'esprit, comme pour tout autre travail, de recevoir la récompense de ses services, le dédommagement de ses fatigues et de ses risques.

Longtemps méconnue^ la propriété intellectuelle est devenue (le nos jours, sous une de ses formes, la propriété littéraire, l'objet d'une vive et universelle sympathie, et l'on pourrait môme dire d'une sorte d'engouement. A peine quelques voix s'élevaientelles naguère, non pour contester en principe ce genre de propriété, mais pour lui dénier, au nom de l'intérêt social, la possession de tous les droits de la propriété matérielle. Si des attaques plus hardies osaient se produire , elles semblaient ne pouvoir être que le fait d'un esprit paradoxal, expert en sophismes et animé d'une haine incurable contre toute espèce de propriété ^ Aujourd'hui le premier enthousiasme s'est déjà sensiblement refroidi. La propriété littéraire a gardé d'habiles et éloquents défenseurs; mais elle se voit combattue avec non moins d'habileté et d'éloquence sur le terrain même du droit absolu, où elle paraissait jusqu'alors inébranlable 2. Aussi, en présence de ces théories contradictoires, qui peuvent également invoquer les considérations les plus élevées, l'opinion publique se montre plus que jamais indécise. Le moment est favorable pour une étude impartiale, qui restitue à la propriété intellectuelle son caractère

» Les Majorais liitéraires, par P.-J. Proudhon.

» Voir la brillante discussion qui vient d'avoir lieu au Corps législatif (juin 1866) sur un projet de loi destiné à étendre à cinquante ans après la mort des autours la durée des droits de leurs héritiers ou de leur» ayants cause.

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et ses droits essentiels, en faisant justice des distinctions frivoles et des assimilations forcées qui l'ont compromise.

Et, d'abord, c'est sans raison que Ton a séparé la propriété littéraire des autres formes de la propriété intellectuelle. Le droit de l'écrivain sur son livre est le même que celui de Tartisle sur sa partition, son tableau ou sa statue, de Tinduslrlel sur son invention , du savant sur sa découverte ou sa théorie. Toute œuvre accomplie, tout service rendu par un acte de Tintelligence est l'origine d'une seule et même propriété, qui partout se produit au nom des mêmes principes, avec les mêmes conséquences et dans les mêmes limites. Isolée du tronc dont elle n'est qu'une branche, la propriété littéraire se compromet en s'exagérant. Considérons donc la propriété intellectuelle dans l'ensemble de ses manifestations et dans les conditions qui leur sont communes : nous saurons ainsi faire la part des légitimes exigences et des prétentions exorbitantes.

Ce droit exclusif que nous revendiquons pour le créateur de toute œuvre intellectuelle, sans distinction, est assurément un droit de propriété. 11 peut être l'objet de tous les actes relatifs à la propriété, tels que donation, échange, achat et vente, héritage, prescription. Il a, comme la propriété matérielle, son origine dans le travail sanctifié par le devoir, et il s'agit ici du plus noble des devoirs, de celui qui a pour objet d'éclairer les hommes et d'élever leur condition. Toutefois il est loin de se confondre avec ce qu'on appelle ordinairement et dans la force du terme une propriété. C'est moins une propriété positive que la limite d'une propriété, une restriction apportée, dans notre intérêt particulier, à l'exercice d'une faculté générale et indéfinie. Aussi ce droit ne reçoit -il une existence effective qu'après qu'il a été reconnu parleslois.etdansleslimitesqueles lois lui onttracécs. Sur mon champ, je suis chez moi, et, si des voleurs l'envahissent, je suis dans mon droit en chei chant à les mettre en fuite, sans attendre les gendarmes. Mais je ne suis plus chez moi dans les imprimeries où Ton contrefait mon livre, dans les ateliers où l'on applique mes procédés. J'ai livré moi-même les moyens de me piller ; j'ai provoqué, en quelque sorte, la concurrence et lacon- 1ieraçon,cn propageant aussi loin que possible les productions de mon intelligence. Cette publicité, qui est l'instrument de ma