LA PBOPBIÉTÉ INTELLECTUELLE ; LIMITE DE SA DDEÉE

la perpétuité, si elle pouvait communiquer à ses œuvres les droits absolus de la propriété matérielle.A travers tous les espaces, comme à travers tous les siècles, tous ceux qui jouiraient de ma pensée, qui appliqueraient mes conceptions, seraient mes débiteurs ou ceux de mes héritiers ; que dis-je ! ils seraient sous ma dépendance. Unique dispensateur des lumières^ je pourrais en fixer le prix pour rétemité. « Le premier , a dit un économiste i , qui conçut et exécuta Tidée de transformer un morceau de bois en une paire de sabots ou une peau d'animal en ime paire de souliers, aurait acquis le droit exclusif de chausser le genre humain! »

On recule devant des conséquences aussi monstrueuses, et, jetant par-dessus le bord la propriété de l'inventeur, on ne garde que celle de l'écrivain et de l'artiste. Mais pourquoi cette distinction dans le droit ? La pensée qui ne sert qu'à la satisfaction de nos besoins matériels, vaut infiniment moins, je le veux, que celle qui procure à l'esprit lui-môme de pures jouissances ; mais c'est toujours la pensée, et ses droits sont partout les mêmes. Toute invention industrielle n'a pas, d'ailleurs, pour but le bien-être du corps ; plus d'une intéresse l'âme et n'intéresse que Tâme. Est-il besoin de citer l'imprimerie et, plusieurs milliers d'années avant l'imprimerie, l'écriture? La logique demanderait que les héritiers de Cadmus, s'ils pouvaient se présenter et produire des titres authentiques, fussent autorisés à prélever un tribut sur tout livre, toute lettre, tout billet qui s'écrirait dans les deux mondes.

Faisons violence à la logique, et laissons de côté les inventeurs. Rejettera-t-on aussi les savants? La pensée, chez eux, n'a pas moins de prix que chez lés artistes ou les poètes. Nevs^ton valait Milton, et Galilée le Tasse,et je ne sais si le génie dArchimède était beaucoup au-dessous de celui de Phidias. Sans remonter jusqu'aux créateurs des sciences et nous livrer, surleurs droits héréditaires, à des hypothèses qui ne pourraient être que des jeux d'esprit , comptons seulement les savants modernes qui, par eux-mêmes ou par leurs ayants droit, auraient des réclamations à exercer sur tout traité de mathématiques, de physique ou de chimie, qui s'en-

* Charles Comte,

richirait de leurs théories oudeleursexpérienoes.Noa-seulement chaque livre de science serait tributaire d'une centaine au moins de savants, mais leurs droits s'étendraient sur toutes les chaires où Ton exposerait les résultats de leurs recherches, sur toutes les industries qui en feraient l'application. Partout où la science porterait ses lumières, il y aurait un marché à conclure, sur lequel ils auraient la haute main. C'en serait fait de la science, si un tel monopole pouvait appartenir à ses maîtres, si, transmis par eux à leurs héritiers ou aux spéculateurs qui leur en payeraient le prix, il avait à la fois l'éternité et l'immensité. Gomme Saturne, la science dévorerait ses propres enfants.

Veut-on, enfin, qu'un tel privilège soit réservé exclusiv^nent à la littérature et aux arts ? C'est, dira-t-on, la plus haute expression de la pensée, la pensée au service du beau, qui vaut mieux que l'utile et qui est plus excellent que le vrai lui-même ! lifais quoi! tous les écrivains et tous les artistes ne sont pas des hommes de génie, des amants heureux du beau. Ce rayonnement divin, auquel rien ne serait comparable, ne se montre pas même dans toutes les œuvres qui jouissent d'une sorte d'immortalité. Nous ne voudrions rien sacrifier de ce qui nous reste de l'antiquité, livres, œuvres d*art, monuments de toute sorte ; tout n'y est pas beau cependant, bien que tout nous intéresse par le privilège même de l'antiquité. Soyons sincères : nous ne supporterions pas un monopole éternel dans l'industrie et dans la science, parce qu'il s'agit de notre utilité et de nos besoins ; un tel monopole nous choque moins dans les arts et dans la littérature, parce qu'il ne s'agit que de notre plaisir ; mais il n'y repose pas sur un fondement plus solide.

On ne rencontre que Texception et Tabsurde, dès qu'on prétend assimiler en tout point la propriété intellectuelle à la propriété matérielle. C'est qu'on ne les assimile, en effet , qu'à la condition de rompre entre elles tout équilibre. La propriété matérielle est illimitée dans sa durée, mais elle est limitée dans l'espace. Illimitée dans l'espace, la propriété intellectuelle demande à être limitée dans sa durée. Nous avons été conduit à une conclusion analogue^ au nom des mêmes principes, pour la propriété des associations. Le seul remède légitime à ce que l'une et l'autre ont d'excessif n'est pas de les placer sous la dépendance arbitraire

LA FBOPAIÉTÉ DES UiT£MX10.\S ; S£S fiORJHES MÉGESSAIAES. 474

des pouvoirs publics, mais d'assigner légalement des bornes à leur ejûstence.Dans les deux cas, Tégalité ne peut se ti'ouver que dans la différence.

Cette conclusion devient encore plus évidente pour la propriété intellectuelle, si nous considérons son objet même, la pensée. La matière est faite pour une appropriation locale et individuelle ; Id pensée est destinée à se répandre dans les esprits, à se mêler en mille manières à leurs conceptions antérieures, pour en faire germer de nouvelles. L'esprit le plus original ne saurait dire ce qui lui est propre , dans ce qu'il revendique comme le fruit de ses réflexions personnelles ou comme une inspiration soudaine de son génie. Chacun est le fils de son temps, de son pays, du milieu social dans lequel il passe sa vie ; il possède un fonds d'idées toutes faites, quand il commence à penser par lui-même, et tout ce qu'il y ajoute ou qu'il croit y ajouter, en est si bien imprégné, qu'il n'est pas une de ses conceptions qui soit à lui tout entière :

Rien n'appartient à rien, tout appartient à tous : Il faut être ignorant comme un maître d'école, . Pour se flatter de dire une seule parole Que personne ici-bas n'ait pu dire avant vous : C'est imiter quelqu'un que de planter des choux •.

Et cet aveu charmant est fait par un de nos poètes les plus originaux, par celui-là même qui a pu dire* avec une légitime fierté :

Mon verre n'est pas grand, mais je bois dans mon verre.

Suivons les vicissitudes d'une grande découverte. C'a été une expérience d*une fécondité merveilleuse que celle qui a mis en lumière, pour la première fois, il y a une quarantaine d'années, les effets magnétiques delà pile de Volta. Il en est sorti, pour la pensée, un moyen de communication qui supprime les distances à travers les continents, et bientôt à travers l'Océan lui-môme, et, dans la- sphère des intérêts matériels, la mécanique industrielle

' Alfred de Musset, Namouna.

472 LÀ PROPBIÉTÊ.

en sera peut-être un jour entièrement renouvelée. Mais , pour que cette découverte porte ses fruits , il ne faut pas sans doute qu'elle s'immobilise entre les mains du savant qui Ta faite. Après Texpérience du Danois (Xrsfed devaient venir les belles déductions de notre Ampère, et, une fois les lois posées, toute la série des applications scientifiques et industrielles. Chaque année voit surgir de nouveaux ap[)areiis télégraphiques, de nouveaux moteurs électro-magnétiques. Si leurs auteurs peuvent revendiquer le privilège perpétuel de les exploiter , il est juste qu'ils le partagent avec les savants dont ils n'ont fait qu'appliquer les théories, et ceux-H^i, en justice rigoureuse, auraient également à partager avec tous leurs devanciers, depuis les premiers et naïfs observateurs qui ont constaté les propriétés de la pierre de Magnésie et de l'ambre jusqu'à Galvani et à Yolta. D'un autre côté , enrichis par les travaux des âges précédents, ils n'ont pas le droit de mettre obstacle à ceux des âges futurs. Si leur privilège ne doit jamais s'éteindre , il faut du moins qu'il souffre, à côté de lui, et sur son propre terrain, autant de privilèges nouveaux que les procédés qui le consacrent pourront recevoir de perfectionnements. Voilà, à perpétuité, un ricochet de propriétés, depuis le premier germe d'une invention jusqu'à son développement définitif ; voilà, s'il faut compter avec chacune d'elles, une entrave insurmontable au progrès, qui est la loi de l'industrie comme de la science. Il est plus probable qu'on n'aurait à compter avec aucune de ces propriétés superposées, et qu'elles se réduiraient à néant par leur éparpillement même. Dès qu'on donne à un principe une extension démesurée, on le détruit fatalement dans ses conséquences.

Au lieu de ce partage indéfini et , par suite, nécessairement illusoire, de la propriété industrielle, veut-on une succession de privilèges s'annulant tour à tour ? D'essais en essais , de perfectionnement en perfectionnement, il pourra se produire une invention qui ne laissera presque rien à désirer , et qui se maintiendra en usage pendant une longue série d'années, peutêtre même de siècles. L'homme habile à qui l'on devra cette invention durable pourra ainsi jouir d'un monopole séculaire , auquel n'auront pu prétendre ni le premier inventeur ni aucun de ceux qui auront préparé la voie à un perfectionnement définitif.

LA PAOPBIÉTÉ DES U>££S EK LITTÉBATOBE. 473

Est-ce juste? Parmi ses prédécesseurs, il y avait peut-être des , hommes de génie, qui ne lui ont laissé à trouver que quelques détails d'application ; ils n*ont eu qu'une jouissance de quelques années, contrariée par la routine, rendue infructueuse par le vice des moyens d'exécution, interrompue, à la veille du succès, par la découverte d'un procédé nouveau. Qui voudrait que le savoir-faire, pour avoir su triompher de ces difficultés pratiques, écueil ordinaire du génie, eût seul le droit de prélever sur l'humanité un impôt perpétuel? La loi n'a-t-elle pas sagement fait, quand elle a cru payer suffisamment, par un droit uniformément limité, sans tenir compte du temps plus ou moins long pendant lequel elles peuvent rester en usage, des conceptions qui n'appartiennent jamais tout entières à l'intelligence de leurs auteurs?

Représentée par un livre, la pensée trouverait-elle des conditions plus favorables au droit perpétuel et absolu d'une appropriation individuelle? Il faut distinguer, dans un livre, le fond et la forme : d'un côté, des faits, des opinions, des sentiments ; de l'autre, le langage ou le style dont la pensée est revêtue. Pour le fond, il en est du livre comme»de la découverte scientifique : aucun livre n'appartient tout entier à son auteur. « Presque tout est imitation, dit Voltaire. L'idée des Lettres persanes est prise dans celle de V Espion russe. Le Boiardo a imité lePulci ; TAriostc a imité le Boiardo. Les esprits les plus originaux empruntent les uns des autres. Il en est des livres comme du feu de nos foyers ; on va prendre ce feu chez un voisin, on l'allume chez soi, on le communique à d'autres, et il appartient à tous ^ i>

Voltaire cite précisément des ouvrages d'imagination , des poômes, des romans, c'est-à-dire des ouvrages où l'invention personnelle semble tenir la plus grande place. Quand un auteur crée à la fois les noms, les caractères, les aventures des personnages qu'il met en scène dans un récit ou dans une action dramatique, voilà, ce semble, une propriété suffisamment caractérisée, et, si un rival lui prend sa fable pour en enrichir un autre ouvrage, voilà un vol littéraire, dont il sera facile aux tribunaux de faire justice. Oui; mais quel intérêt seront-ils appelés à protéger ? La propriété des

' Lettres sur les Anglais, lettre ^.

•174 LA raoPAiÉTÉ.

noms inventés? Rien de plus facile que de les changer. L'Avare de Molière ne ressemble pas moins à celui de Plante, parce qu'il a quitté le nom d'Euclion pour celui d'Harpagon. La propriété des faits? Même dans les ouvrages de pure imagination, les faits ne sont que le plus bas degré de l'invention, le canevas presque sans valeur sur lequel Técrivain de génie jette ses charmantes ou splendides broderies. Nous sommes flers^ à bon droit, de Forig^inalité de notre La Fontaine : quel partage il aurait à faire avec tous les fabulistes et tous les conteurs anciens et modernes! S'il est deux poètes qui, de l'aveu de tous, aient mérité le titre de créateurs, c'est Dante et Shakespeare. On a pu cependant faire un livre de la Divine Comédie avant Dante, et on a pu publier , pour chaque drame de Shakespeare, des nouvelles, des chroniques, des pièces antérieures , qu'il avait suivies trait pour trait , et quelquefois même textuellement copiées. L'imagination du poète s'exerce sur un sujet fictif, que lui fournit une œuvre antérieure, comme sur un sujet historique. On ne songe pas , sans doute , à réclamer pour l'historien la propriété des faits réels quil raconte. Mais quoi ! Racine aurait le droit de prendre à Tacite le sujet de Bri^ tannicus, et il n'aurait pas cejui de prendre à Aristophane le sujet des Plaideurs! Conférez, j'y consens, un privilège de quelques années au premier, qui met en circulation des aventures imaginaires. Mais voir dans ces fictions, qui passent sans cesse d'un ouvrage dans un autre comme un bien de peu de prix, la matière d'un droit éternel, c'est détruire toute proportion entre le service et la récompense.

Comment le fond banal d'un ouvrage d'imagination pourrait-il constituer une propriété durable, quand, dans les autres branches de la littérature, un fond plus sérieux et souvent plus original ne peut donner lieu à aucune propriété? C'est ce qui a déjà été établi pour les livres de science. La matière d'un traité scientifique ne crée pas pour son auteur un droit de propriété, môme quand il s'agit d'expériences ou de théories toutes personnelles ; car il n'est^as une découverte qui ne se rattache par mille liens à une série indéfinie d'autres découvertes ; ce n'est qu'un anneau d'une vaste chaîne, qui n'a pas plus de droits sur les anneaux postérieurs que les anneaux antérieurs n'en ont sur lui. C'est ce qui est encore plus évidejit pour la philosophie, pour

LA PKOP&IÉTÉ DES 1D££S BU UlT£aAT1Ift£ ; LES TKAOUCTIONS. 475

la critique, pour tous les ouvrages qui rçulenl sur des idées morales. La priorité d'une expérience ou d'un calcul peut, en général, s'affirmer ou se prouver rigoureusement ; mais , dans le domaine, infiniment plus vague, de ce qu'on appelle les sciences morales, il se produit .sans cesse des rencontres de senliments, d'opinions, de systèmes, dont la propriété première ne peut,, à juste titre, être revendiquée par personne. Il en faut dire autant des sciences historiques. Les faits sont réels ; les appréciations ressortent des faits eux-mêmes, et peuvent se présenter à toute intelligence : il n'y a là aucune matière pour une appropriation personnelle. Un érudit a passé sa vie à mettre en lumière un point obscur de chronologie ou de géographie : le résultat de ses recherches passera de plein droit dans les livres élémentaires. Les auteurs de ces livres lui sont redevables, sans contredit, et, s*ils n'ont pas à lui payer un tribut pécuniaire, ils lui rendront volontiers hommage dans leurs préfaces ; mais, s'il faut lui céder une partie de leurs droits, hésiteront-ils toujours à déclarer qu'ils ont, comme lui, remonté aux sources? et quel moyen aurait-on de contrôler leurs assertions ?

La façon la plus directe, mais non la plus servile, de s'approprier le fond d'un ouvrage, c*est de le traduire. Une bonne traduction a tous les caractères d'une œuvre d'intelligence. Ce n'est qu'un travail sur les idées d'autrui, mais un travail de réflexion et même d'invention, en vue de les comprendre, de se les assimiler et de leur trouver; une forme nouvelle, qui ne leur fasse rien perdre de leur force et de leur clarté. Il faut, pour y réussir, des connaissances étendues, un esprit net, pénétrant, et toutes les ressources de l'art d'écrire. Aussi ne saurions-nous approuver la jurisprudence , qui ne voit dans une traduction qu'une reproduction pure et simple, et, si elle n'est pas autorisée par l'auteur, une contrefaçon du livre original. Nous y verrions plutôt une création nouvelle, quoique sur un fond emprunté, comme on reconnaît une nouvelle invention, susceptible d'un nouveau brevet, dans toute modification importante d'un procédé industriel. Si la loi protège le premier inventeur contre la concurrence qu'on peut lui faire en modifiant ses procédés, ce n'est que pendant une année, non pendant toute la durée de son brevet. Nous admettrions, par analogie, que l'auteur d'un livre

476 LA PROPUIÉTÉ.

eût le droit, pendant un certain temps, de s'opposer à toute traduction de son œuvre entreprise sans son autorisation ; mais nous n'admettons pas que ce droit soit considéré comme une dépendance essentielle de la propriété littéraire, qu'il en partage la durée, et surtout qu'il soit associé à ses destinées éternelles, si jamais elles obtiennent la consécration du législateur. Un môme livre ne peut avoir qu'un seul auteur; il peut avoir des milliers de traducteurs, entre lesquels il provoque naturellement rémuldtion et la concurrence. Le progrès est arrêté dans une des branches les plus estimables de la littérature, si le droit de traduiie peut devenir l'objet d'un monopole éternel. Le premier traducteur d'un ouvrage pourra acheter de son auteur le droit d'interdire toute autre traduction que la sienne, et le talent sera forcé de s'incliner à jamais devant les titres antérieurs de la médiocrité.

Que voyons-nous actuellement sous l'empire de ce monopole temporaire , que les traités , les lois et la jurisprudence ont attribué aux auteurs sur toute traduction comme sur toute reproduction de leurs ouvrages? Une traduction est devenue une entrejjrise commerciale, pour laquelle il faut traiter d'auteur à auteur, ou plutôt d'éditeur à éditeur. Ce n'est plus, dans son exécution, qu'un travail mercenaire, confié à des manœuvres littéraires par le spéculateur qui s'en est assuré le privilège. L'écrivain de talent qui, sans attendre une commande, serait tenté de faire passer dans sa langue un ouvrage étranger dont la lecture Ta ravi, trouvera le plus souvent là place prise, ou, si elle est libre, il reculera devant un double marché à conclure, pour Pacquisition du droit de traduire et pour la publication de sa traduction. Du moins, dans l'état actuel, la liberté retrouve ses droits à l'expiration du délai légal, et, pour les œuvres qui ne doivent pas vieillir, la concurrence est encore possible entre les traducteurs. La loi est-elle trop libérale, et serait-il juste que , pour assurer d'un côté une plus large rémunération au travail de l'esprit, elle le décourageât entièrement de l'autre?

Ce serait consacrer, d'ailleurs, entre les traductions et les autres genres d'imitation , une inégalité injustifiable. On ne prétend pas, sans doute, frapper d'une redevance, au profit des ftUteiji-s étrangers, les expositions, les analyses, les commen-

LÀ PBOt^BIlÈTé DES ID^ES ; RLLE N^ElTSTÉ PAS POtR LÉâ AllTS. 477

taires de leurs écrits : on frapperait de mort la critique philosophique ou littéraire. G*cst pourtant un usage de leur pensée ; c'est une reproduction abrégée, qui, pour beaucoup de lecteurs, tient lieu de l'original. Comment connaissons-nous les principaux monuments de la philosophie alleinande? Par des résumés, bien plus que par des traductions. Decoui-ageux traducteurs ont entrepris de nous donner toute l'œuvre de Kant et toute celle de Hegel : malgré le zèle qu'ils y apportent, ils ne peuvent avancer qu'avec lenteur, dans une tâche ingrate, où les difficultés sont sans nombre et la récompense sans proportion avec les efforts. Pour des ouvrages de cette nature, une analyse bien faite, sans exiger le même travail et sans avoir la même valeur, aura toujours plus de succès que la meilleure traduction. Or, tandis que l'analyse jouit d'une immunité complète, la traduction voit s'ajouter encore à toutes les difficultés qui pèsent sur elle, la nécessité d'acquérir à prix d'argent le droit de se produire. Et ce n'est pas seulement pendant une année, comme pour le perfectionnement d'une invention brevetée, qu'on veut qu'elle ait à compter avec le privilège de l'auteur qu'elle interprèle; on ne se contente même pas des deux ou trois générations qui ont suffi jusqu'ici au monopole littéraire : c'est une barrière éternelle qu'on prétend élever devant le zèle intelligent et l'émulation presque toujours désintéressée des traducteurs.

Ce qui est vrai des livres est plus évident encore, s'il est possible , pour les œuvres d'art. Les plus belles sont souvent des traductions. Phidias traduit Homère dans sa langue, Haydn traduit la Genèse dans la sienne. Ajoutons que ce sont des traductions qui ne peuvent donner lieu, au profit de l'œuvre originale, à aucune revendication de droit. Un opéra partage ses bénéfices avec le poëme dont il est la traduction en langue musicale, lorsqu'il est joint et comme attaché à ce poëme, dans sa représentation sur la scène ou dans sa reproduction par la presse. Quand la partition est exécutée ou publiée seule, comme œuvre purement instrumentale, elle est la propriété exclusive du compositeur. Ceux qui demandent qu'une orgue de Barbarie ne puisse jouer aucun air d'opéra sans payer un tribut à son au** teur n'appellent pas l'auteur des paroles au partage de ce tribut. Dans les arts, en effet, la forme emporte le fond. L'idée et le

478 ti pRomi^TÉ.

sentiment, dans toute composition musicale, sont tellement incarnés dans les sons que si on les en dégage pour les exprimer à Taide du langage ordinaire, ils n'ont plus qu'un caractère Yague on môme banal, et perdent ainsi tout leur prix. S'il y a un texte écrit, ce texte peut avoir sa valeur propre, mais qui n'ajoute rien à celle de Tœuvre musicale, considérée en elle-même. Te! opéra est un chef-d'œuvre qui ne peut réussir au théâtre, à cause de la médiocrité des paroles ; lel autre, grâce aux paroles, se soutient sur la scène, qui, séparé de cet alliage, est dédaigné des vrais artistes. Pour juger proprement d'une œuvre musicale, il faut, sans doute, une âme intelligente et sensible ; mais il Taut une ûme qui se concentre tout entière dans l'organe de Foule, si je puis ainsi parler, une âme accoutumée à tout se représenter sous la forme de sons. Des œuvres littéraires vivent quelquefois sans style, par le mérite du fond, par l'intérêt des faits vrais on fictifs qu'elles exposent , par la vérité ou la nouveauté des pensées qu'elles mettent en lumière : l'œuvre musicale ne vaut que parle style.

De même pour les arts plastiques. Peu importe que le sculpteur ou le peintre ait inventé son sujet, ou qu'il l'ait emprunté à un historien, à un romancier ou à un poète : on ne considère que la façon dont il l'a traité. Les héritiers d'Ary Scheffer ne doivent rien à ceux de Gœthe pour la propriété des tableaux dont le poème de Faust a fourni le sujet ; et Ton peut peindre des Marguerite après Ary Scheffer sans être son plagiaire, pourvu qu'on ne les peigne pas d'après lui. Dans les lettres, il peut y avoir une propriété du fond, sans qu'elle prétende aux mêmes avanUigfS que celle de la forme ; dans les arts, le fond ne saurait, à aucun titre, constituer une propriété.

Vin.

C'est donc à la forme seule, et proprement à la forme artiS'» tique ou littéraire, que pourrait s'attacher une propriété perpétuelle. Emprunter à un écrivain des faits ou des théories, c'est quelquefois une réminiscence ou une rencontre, quand ce n'est

U PBOPllIÉTlft DIS LÀ FORME EN LTTTiRÀT1IB£. 479

I)as la mise en valenr d'une sorte de fonds commun. Le traduire, c'est lui rendre hommage , c'est souvent même lui rendre service ; et si, parfois, c'est lui faire tort, un droit minime et temporaire est une compensation suffisante. Lui emprunter son style, ses expressions, ses plirases, toute la conlexture de ses développements, c'est un plagiat ou une contrefaçon, et, si on s'empare ainsi du profit légitime qu'il devait retirer de son travail, c'est un vol.

N'allons pas, toutefois, jusqu'à incriminer toute imitation du style d'un auteur. Entre le simple effort pour s'assimiler l'art d'un grand écrivain et des emprunts textuels, il y a une foule de nuances que ni la loi ni la conscience ne songent à condamner. L'Arioste et le Tasse ont pris plus d'un vers à Dante, comme Virgile à finnius. Sterne, un des écrivains les plus originaux de l'Angleterre, a une foule de passages pillés de tous côtés avec une extrême impudence : ces espèces decentons, destinés à déjouer la sagacité du lecteur, n'attestent que l'érudition de l'antiquaire et l'excentricité de l'humoriste. Le plagiat ou le vol littéraire n'existe moralement que si on se fait honneur de l'œuvre d'autruî ; il n'existe matériellement que si on en retire un profit, au détriment des droits de l'auteur.

C'est même plus qu'un vol, dans la doctrine de Kant; c'est une atteinte à la personne même de l'écrivain que Ton dépouille. Publier son livre sans son aveu, c'est se mettre à sa place , c'est se faire, malgré lui, son organe, sa voix en quelque sorte ; c'est usurper un mandat qu'il a seul le droit de donnera Cette théorie n'a rien d'excessif, si l'abus de confiance va jusqu'à s'emparer d'un manuscrit, pour le faire paraître prématurément et contre le gré de l'auteur. De tels actes d'indélicatesse ne sont pas sans exemple dans l'histoire littéraire. C'est ainsi que parurent la Jérusalem délivrée et le Télémaque. Il y a là une double violence faite à l'auteur ; car on le produit malgré lui devant le public, et, comme ces éditions subreptices sont presque toujours fautives, on le produit à son désavantage. Je verrais encore une violation

* Kant, De Villégitimité de la contrefaçon des livres, opuscule traduit par M. Barni, à la suite des Éléments métaphysiques de la doctrine du droit.

4SÔ Là PftoPBiéTé.

de la personne, si Tœuvre d'un auteur était publiée sous un autre nom ; car son nom représente sa gloire personnelle. Mais, quand lui-même a parlé en son propre nom, quand il n*a plus de secrets pour le public, sa personne est hors d'atteinte ; on ne peut faire violence qu'à sa volonté de retirer un bénéfice de son livre et d'assurer après lui ce bénéfice à ses eiifants ; on ne peut, en un mot, faire violence qu'à sa propriété. Autrement il faudrait admettre qu'en traitant avec un éditeur pour la publication d'un ouvrage, l'écrivain lui livre sa personne , pour la faire paraître devant le public, comme le comédien livrela sienne dans son contrat avec le directeur de théâtre. II ne s'agit évidemment que d'une chose et d'un privilège sur la vente de cette chose ; il n'y a spoliation que dans les limites naturelles ou légales de ce privilège, et toute la question est de savoir s'il doit être temporaire ou perpétuel.

Ge droit absolu et éternel de propriété, que repousse la nature de la pensée elle-même , quand il s'agit du fond d'un ouvrage, pourrait assurément, sans des difficultés insurmontables, s'appliquer à la forme. Rien n'empêche de décréter qu'aucun ouvrage n*cntrera dans le domaine public , tant qu'il se présentera dos héritiers de l'auleurou de ses ayants droit qui en réclameront la propriété. Une telle loi ne serait pas impraticable : serait-elle juste 1 Le monopole de l'auteur n'est destiné qu*à rémunérer son travail. Il faudrait donc accepter cette étrange conséquence que le travail de l'esprit a infiniment plus de prix lorsqu*il crée le vêlement de la pensée que lorsqu'il crée la pensée elle-même.

Un monopole illimité, au profit de la forme, serait déjà exorbitant, si la forme était indépendante du fond, si elle pouvait constituer un genre de propriété tout à fait distinct. Mais c'est le plus souvent la nature même du fond qui détermine la valeur de la forme, non pas en proportion du travail que l'une ou l'autre a coûté , mais d'après des circonstances tout extérieures. Un savant^ après de longs et patients efforts, dirigés par un esprit profond, soutenus par une volonté énergique, est arrivé à une importante découverte ; un érudit,en fouillant les bibliothèques, en compulsant les manuscrits, en déployant la sagacité la plus pénétrante pour éclaircir ce qu'il y a d'obscur dans les textes ou de contradictoire dans les témoignages, a jeté une vive lumière

Lk PBOP&IÉTÊ DE LA FOBME £N UTTÉBITTJRE. 484

sur un point controversé de l'histoire ; l'un et l'autre, pour faire connaître les résultats de leurs travaux, écrivent, de leur meilleur style, de brillants mémoires, dont la publication est un événement dans les fastes de rintelligence : quel profit en retirerontils, je ne dis pas pour la gloire, mais pour la fortune? Ces mémoires seront insérés dans les comptes rendus d'une société savante ; ils seront peut-être tirés à part , à un petit nombre d'exemplaires, et l'auteur se tiendra heureux si la vente de ces exemplaires le dédommage des frais du tirage. Cependant son travail enrichira les livres descience ou d'histoire, à qui il ne saurait contester le droit de vulgariser ses idées à son détriment. Ces œuvres de seconde main , en se tenant au courant des progrès de la science, dans leui-s éditions successives , revues, corrigées et augmentées, pourront seules valoir à leurs auteurs des profits durables ; elles pourront même devenir un héritage fructueux, si Ton confie à des manœuvres habiles le soin des corrections et des additions. Quel que soit le mérite de tels ouvrages, il n'est pas sans doute supérieur à celui des mémoires originaux ; leur forme même est souvent moins élégante ; leur valeur vénale vient seulement de ce qu'embrassant plus d'objets et gardant un caractère moins spécial, ils intéressent naturellement un plus grand nombre de lecteurs.

Toutefois, au point de vue lucratif, les livres de science, les livres d'histoire eux-mêmes, sauf un petit nombre de chefsd'œuvre, n'ont qu'une durée passagère. Il vient un temps où les connaissances se sont tellement accrues, où les théories se sont tellement modifiées, qu'il faudrait une rédaction nouvelle et non plus un simple remaniement. Les livres anciens pourront se conserver dans les bibliothèques ; ils pourront môme , dans la suite des siècles, voir leur valeur s'augmenter pour les crudits, à qui ils offriront un intérêt de curiosité; mais, comme ils n'intéresseront plus la masse du public, on cessera de les réimprimer, et le maintien de droits d'auteur sur chaque édition nouvelle ne ferait qu'arrêter plus tôt leur publication. A quels écrivains profiterait donc une propriété perpétuelle ? Aux poêles, aux romanciers,aux auteurs dramatiques, à un petit nombre d'orateurs, de philosophes et d'historiens. Or, un tel avantage serait-il toujoui-s justifié par le mérite supérieur de la pensée ou même du style ? Il

482 LÀ paopRiÉTÉ.

y a quelquefois non-seulement plus de pensées neuves, mais un style aussi parfait dans les livres qu'on n'imprime plus que dans ceux qu'on imprime toujours. Malebranche est un aussi grand écrivait! que Fénelon, son contemporain : combien eompte-1-on d'éditionsdu Télémaque contre uneseuledela^R^cA^rcA^efe /a vért/é, des Entretiens métaphysiques ou de la Morale? et quel ouvrage de Malebranche, s'il était assujetti à des droits d'auteur, trouverait aisément un éditeur ? D'où vient cette différence ? Elle n'existait pas, ou elle était à peine sensible au temps des deux écrivains. On se passionnait pour la vision en Dieu comme pour les utopies de Mentor. Mais la philosophie , comme toutes les sciences , est progressive ; ses théories n'ont qu'un temps, après lequel elles ne gardent plus qu'un intérêt historique. Plus heureuses, les créations de l'imagination peuvent durer toujours ; leur succès n'est soumis qu'aux fluctuations du goût, auxquelles n'échappent pas non plus les systèmes de métaphysique ou de physique ; il n'est pas arrêté par le progrès des connaissances et l'évolution régulière de l'esprit humain.

Les œuvres qui tirent leur principal mérite de l'imagination, de la sensibilité, des dispositions intimes de l'âme, de toutes les qualités, en un mot, qui font la vie du style, sont les plus brillantes de la littérature d'unenation. Pour elles, les plus grandes chances de recevoir une publicité étendue et de vivre dans la postérité; pour leurs auteurs, les bénéfices les plus certains, lors même qu'elles ne flatteraient que les goûts du moment, et, si elles ont des qualités durables , les plus sûres espérances de gloire. Mais ces heureuses facultés de l'àme que mettent en jeu la poésie, le roman ou le théâtre, si elles sont les plus aimables, sont aussi les plus dangereuses, les plus faciles à égarer ou à corrompre, et, quand elles sont égarées ou corrompues, les plus promptes à répandre la contagion. Laissons les déclamations surannées sur l'influence fatale des ouvrages d'imagination ; on conviendra du moinsquece ne sont pas, en général, les productions les plus saines et les plus dignes d'encouragement. Or, c'est surtout à ces ouvrages, et, parmi eux, aux moins recommandables, qu'a profité jusqu'à présentée droit de propriété que nos lois ont garanti non seulement contre la contrefaçon, mais contre les traductions, les imikUions et les emprunts de toute nature.

Li PROPHIÉTÉ DS LA FORME EN LITTÉBiTlIRB. 483

Depuis que ces lois , qu'on trouve trop parcimonieuses , ont transformé les gens de lettres en propriétaires, la littérature est devenue un métier, une profession libérale, à laquelle on se destine, comme à la médecine ou au barreau, avec cet avantage qu'elle n'exige pas de grades et à peine des études. Quand on s'est fait homme de lettres, quand on attend de sa plume le pain de chaque jour, travaillera-t-on pour la gloire? et, si la propriété littéraire était consacrée à perpétuité, travaillerait-on pour ses héritiers, sauf à mourir de faim soi-même ? On a ces beaux rêves, on a ce noble désintéressement en entrant dans la carrière. On y renonce bientôt, alléché par l'appât, je ne dirai pas des succès faciles, mais des profits faciles. Nul ne trouverait à emprunter sur le débit futur d'un ouvrage de longue haleine , qui demande plusieurs années de travail, comme un grand poëme, une histoire consciencieusement élaborée et développée avec art, de patientes recherches scientifiques. Si l'on n'a pas de ressources personnelles, il faut, pour pouvoir se livrer à ces belles études et leur donner la meilleure partie de soi-même, demander ses moyens de vivre à un autre travail que celui de la littérature ou de la science. On sera professeur, médecin, ingénieur, ou même attaché d'ambassade, comme Lamartine quand il a conquis sa gloire la plus durable. Dès qu'on ne veut pas d'autre profession que les lettres elles-mêmes, et qu'on y cherche, comme disait Walter Scott, non un bàto/h pour marcher plus vite, mais une béquille pour se soutenir, il faut dire adieu à toutes les œuvres qui vivent d'une inspiration sérieuse, à laquelle on ne commande pas, ou d'un travail persévérant, qu'on ne peut pas hâter sans provoquer les murmures de sa conscience ; il faut se borner aux œuvres qui peuvent devenir lucratives. Ce que le public paye sans hésiter, ce qu'il lit avec empressement, c'est ce qui l'amuse , ce qui pique sa curiosité, ce qui remue ses passions : c'est le roman. N'est-il pas remarquable que la fortune extraordinaire de ce genre de littérature coïncide précisément avec la consécration des droits des auteurs, dans tous les pays de l'Europe, par les lois et par les traités?

Je ne veux pas médire des romans : les bons me ravissent, les plus médiocres m'intéressent. Mais des œuvres qui peuvent plaire indépendamment de leur valeur littéraire et de leur valeur morale,

484 i'^ PROPaiéii.

qu'une même plume, une fois rompue au métier, peut multiplier indéfiniment, sans se lasser et sans lasser la curiosité publique, ne sont-elles pasun danger pour un peuple donl elles deviennent, pour ainsi dire, la seule lecture? Et ne sont-elles pas un danger aussi pour les littérateurs eux-mêmes, qu'elles séduisent principalement par leur valeurvénale? Depuis qu'on a imaginé de les découperen feuilletons, avant d'en faire des livres; depuis surtout qu'on a des droits à revendiquer sur les comédies, sur les opéras, voire même sur les ballets auxquels on a fourni les éléments ou les matériaux d'un sujet, un seul roman est devenu une source multiple de revenus. Aussi, dès qu'on croit pouvoir tenir une plume, ou, ce qui vaut mieux, dès qu'on a attiré sur soi l'attenlion du public par une de ces œuvres qui donnent de la célébrité, mais qui ne font pas d'argent, pour employer l'expression du métier, on fait des romans ; plus tard, on tentera le théâtre, en y transportant ses romans ou ceux des autres.Et,si Ton manque d'aptitude pour ces deux genres de composition, ce qui ne suppose pas toujours une infériorité d'intelligence, on fera de la critique, on se chargera d'annoncer au public les romans ou les pièces d'autrui ; ou bien, visant plus haut, on exhumera un écrivain, un artiste, un nom plus ou moins célèbre des siècles précédents, et on essayera de le faire revivre dans une monographie aux allures plus ou moins romanesques. C'est ainsi qu'on se fait une position dans la littérature ; c'est ainsi qu'on en est venu à coter les écrivains d'après les revenus de leur plume, celui-ci à dix mille francs, celui-là à vingt mille, cet autre à cinquante raille.

Il n'est bon, ni pour la dignité des lettres, ni pour leur infl uence morale, qu'elles deviennent un métier dont on ait besoin pour vivre. Ce sont, comme on disait autrefois, des loisirs studieux; s'il est permis^de rechercher un dédommagement du temps et du travail qu'on y consacre, elles ne doivent pas être une profession, et il y a une sorte de prostitution à leur demander ses seules ressources, en livrant sa pensée en pâture aux appétits du public, dans l'espoir d'un salaire. Qui peut compter sur l'inspiration a jour fixe? Elle est souvent rebelle quand on la veut pure et entière , quand on n'en attend que des pensées dignes de vivre. Or les besoins matériels de l'auteur, et , quand ils sont satisfaits, ce bien-être, ce luxe qui devient si aisément une habitude et une né*

Googk

LÀ PBOPBrÉTB DE LA FORME EN LITTÉRATURE. 485

cessité, ne souffrent pas de relâche. Si Tinspiralion fait défaut , il faut la forcer ou s*en passer. Il serai t beau de conquéri r les suffrages des gens de goût, en laissant reposer sa plume tant qu'on ne peut pas consciencieusement se contenter soi-même. < Mais,pense-t-on avec le maître de musique de M. Jourdain, cet encens ne fait pas vivre. Des louanges tontes pures ne mettent pas un homme à son aise ; il y faut mêler du solide, et la meilleure façon de louer, c'est de louer avec les mains. » Et ce n'est pas assez d'abaisser la littérature ; on la mutile, on restreint son domaine aux œuvres qui donnent des rentes et qui constituent une propriété à revenus fixes. Les seuls écrivains auxquels on donne le nom d'hommes de lettres sontceux qui ont pu s'organiser en unesorte d'association commerciale pour l'exploitation en commun de leur industrie. Si une autre compagnie, où les lettres conservent encore un sanctuaire désintéressé, si l'Académie française admet dans son sein un savant éloquent comme Biot, un orateur comme Lacordaire, un philosophe comme Ballanche, un puhliciste comme Tocqueviile, on l'accuse d'exclure les gens de lettres : ou vre-t-elle ses portes à un romancier, on salue ironiquement son choix comme une réparation tardive envers la littérature. Quand les privilèges attribués par la loi à la propriété littéraire profitent surtout aux intérêts les moins dignes de respect et servent à entretenir de regrettables préjugés, je ne sais si , au lieu de les étendre, il né serait pas plus utile et plus juste de les restreindre.

On éprouve, je l'avoue, une satisfaction légitime, et qui n'est pas sans noblesse^ à ne vivre que de son talent, à pouvoir se passer de ces faveurs princières qu'un Corneille était réduit à mendier, ou de ces fonctions publiques qu'il est souvent difficile d'obtenir, et surtout de conserver, sans compromettre l'indépendance de sa pensée. Notre centralisation, en livrant à l'arbitraire du gouvernement une grande partie des fonctions qui s'exercent i^ar l'intelligence, en éloigne quelquefois les âmes les plus libres et les plus fières: or, sans liberté et sans fierté, on n'est pas digne de tenir une plume. Mais vaut-il mieux se faire le flatteur ou le corrupteur à gages des passions du public ? Vous ne sauriez, sans vous manquer à vous-même, trouver ou garder un emploi officiel, en rapport avec votre éducation : copiez de la musique comme Rousseau, taillez des verres de lunettes comme Spinoza; demandez, s'il le

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faut^ à la plus humble industrie la subsistance et le bien-être de votre famille; et, quant à vos écrits, n'attendez d'eux que des profits de surérogation, et ne cédez, en les composant, qu'à l'appel de votre génie et à l'impulsion de votre conscience.

Pour les beaux-arts, encore plus que pour la littérature, il n'y a, nous l'avons vu, d'autre propriété que celle de la forme. La composition, en musique comme en littérature, est un travail original, un produit du talent et quelquefois du génie, qui a droit, comme tout travail, soit intellectuel, soit matériel, à une rémunération. Mais le génie musical n'a pas des droits supérieurs à ceux du génie littéraire ou scientifique ; comme toutes les autres formes de l'intelligence, il ne doit prétendre, pour ses œuvres, qu'à un privilège temporaire. Le musicien a , d'ailleurs, un avantage qui manque souvent au littérateur et au savant : il trouve dans son art même, comme exécutant ou comme professeur , une ressource contre le besoin. Triste ressource, dira-t-on, que celle de courir le cachet, de s'engager à l'orchestre d'un théâtre, ou de promener son talent nomade à travers toutes les salles de concert des deux mondes ! — Est-il donc plus digne d'un vrai talent de faire de la composition musicale un métier, et, pour échapper à la misère ou pour arriver à la fortune, de prodiguer les œuvres écrites à la hâte, inspirées par les goûts frivoles du public et désavouées par l'art ?

S'il faut juger de l'avenir par le passé, un droit perpétuel profiterait beaucoup moins à la musique qu'à la littérature. D'une nature plus intime et plus délicate, dépendant d'ailleurs, dans ses effets, du progrès des instruments dont elle réclame le concours, la musique est soumise, plus qu'aucun art, à la mobilité des goûts. Raphaël et Michel-Ange , Shakespeare et Corneille , qui vivaient il y a deux ou trois cents ans, sont des modernes dans les annales de la peinture, de la sculpture et de la poésie. Gluck et Piccini, qui sont morts il y a moins de cent ans, sont déjà des anciens dans celles de la musique.

LÀ PBOP&IÉTÉ DE LA FOBM£ DilSS LES ABTS. 487

Quant aux arts plastiques, ils sont placés, au point de vue des droits qui nous occupent, dans des conditions toutes spéciales. A l'exception de la gravure, art exquis, mais subordonné, qui ne crée une propriété intellectuelle qu'en s'appuyant sur une autre propriété de môme nature, ils ne produisent que des œuvres individuelles, et non des exemplaires susceptibles d'une reproduction indéfinie. La pensée s'y confond tellement avec la matière, qu'elle ne peut s'en détacher entièrement pour passer dans une copie. Un édifice, une statue, un tableau servira de modèle à un antre architecte, à un autre sculpteur, à un autre peintre ; un dessinateur ou un graveur eu reproduira les lignes ou en retracera l'ensemble ; un photographe en demandera l'image à l'action chimique des rayons du soleil ; mais ni l'imitation ni la reproduction intelligente ou mécanique ne saurait tenir lieu de Toriginal. L'œuvre d'art ne reçoit donc pas une publicité véritable ; l'artiste, en la livrant, ne livre pas un de c<^s modèles que des milliers de copies peuvent répandre avec un égal mérite, et qui n'ontd'autre valeurque celle des matériaux et de la main-d'œuvre. 11 peut y mettre le prix et se faire payer à la fois, par son unique acquéreur, du travail de son intelligence et de celui de ses mains. Il ne lui est pas interdit, d'ailleurs, de chercher une nouvelle source de revenus dans les reproductions de son œuvre, en ne les autorisant qu'à prix d'argent. C'est son droit évident, si elle est encore en sa possession , et, s'il l'a vendue, ce peut être Tobjel d'une transaction entre lui et l'acquéreur. La société n'a pas à intervenir, par une décision spéciale, puisqu'il n'y a qu'un contrat entre deux individus, soumis aux conditions de tous les contrats, et non pas une restriction, dans l'intérêt d'un seul, à l'usage d'un bien déjà livré au public.

La société n'a pas non plus à intervenir pour garantir les droits du graveur : c'est par une convention particulière avec Tauteur ou le détenteur de l'œuvre originale qu'il acquiert le droit de graver ; c'est également par une convention particulière qu'il peut céder la propriété de ses planches , et, tant que lui ou ses ayants droit les gardent en leur possession, les exemplaires qu'ils livrent au public n'emportent pas avec eux un moyen matériel de reproduction et un instrument de concurrence.

On peut seulement se demander si le contrat par lequel l'ar^

488 LA PBOPRtÉTÉ.

liste créateur, après avoir cédé ses ouvrages , se réserverait le droit d'en autoriser seul la reproduction, pourrait avoir des effets durables, surtout des effets perpétuels. Il est permis d'en douter; car, en dehors des édifices, dont la reproduction par le dessin, la gravure ou la photographie, n'a jamais été, que je sache, revendiquée comme une propriété par les architectes, il s'agit d'objets mobiliers, pour lesquels, en général, la possession vaut titre, et qui pourraient difficilement être grevés d'une servitude éternelle. Dans tous les cas, il ne conviendrait pas à la loi de garantir, par une exception formelle, la perpétuité ou même la durée de ce privilège , quand les autres productions de rintelligencc doivent se contenter d'un droit temporaire, et quand il ue s'agit que d'une faculté accessoire , en dehors de laquelle le talent ou le génie de Tartiste peut toujours trouver sa juste récompense.

On demande à la loi d'assurer les droits des artistes, dans l'intérêt de l'art lui-même, dont la dignité est, dit-on, compromise par de grossières reproductions. Mais, si ces droits étaient consacrés à perpétuité, ce n'est pas seulement la reproduction grossière, c'est toute reproduction qui se trouverait empêchée. Au bout de quelques générations, les œuvres d'un artiste auraient passé par tant de mains, que ses ayants droit en auraient le plus souvent perdu la trace, et que ceux qui voudraient les copier ou les graver ne sauraient, de leur côté, où s'adresser pour obtenir l'autorisation nécessaire. Que si l'on se contente d'une garantie temporaire, que devient l'intérêt qu'on prétend protéger? Après la mort de l'auteur, de grossières reproductions de ses œuvres ne sont ni moins à craindre ni moins outrageantes pour la dignité de l'art que de son vivant. Si notre délicatesse doit s'offenser d'une mauvaise lithographie d'après M. Ingres, pourquoi s'offenserait-elle moins d'une mauvaise lithographie d'après Raphaël ?

Je me sens, d'ailleurs, peu touché de ce prétendu intérêt de l'art. Je crois que ni M. Ingres ni Raphaël ne seraient amoindris parce qu'on pourrait vendre, pour deux sous, une affreuse enluminure qui se parerait de leur nom, et, quant à l'art lui-même, je ne vois pas qu'une imitation imparfaite d'un chef-d'œuvre lui soit plus dommageable qu'une imitation imparfaite de la nature.

LÀ PBOPEIÉTB DE Lk FOHMJS DANS LES IBTS. 489

Je ne suis pas de ceux qui croient l'honneur de la musique intéressé à réprimer la licence des orgues de Barbarie. Quand }'entends estropier un air en possession de mon admiration et de mon respect, je me contente de fuir ou de me boucher les oreilles, si je ne puis éloigner à prix d'argent le malencontreux musicien. Je souffre volontiers qu'un colporteur puisse offrir à des paysans , pour un prix modique, une mauvaise édition de Molière, sur mauvais papier et avec de ridicules illustrations, et je verrais jouer le Misanthrope dans une baraque de la foire, par des bateleurs ou par des marionnettes, que je ne crierais pas à la profanation.

Nous avons, en France, en dépit de l'esprit démocratique dont nous nous targuons, une façon tout aristocratique d'entendre la dignité de l'art. Nous élevons autour de nos chefs-d*œuvre, dans tous les genres, toutes sortes dé barrières, pour les préserver d'une popularité où ils courraient risque de s* encanailler. Hier encore, le droit de jouer une pièce de Corneille ou de Molière était un privilège au sein du privilège, et, sous l'influence toujours persistante des mêmes préjugés, le principe nouveau de la liberté théâtrale est resté à peu près sans effet. En Angleterre, des théâtres de tout ordre affichent tous les soirs le nom de Shakespeare; des acteurs de bas étage jouent ses plus belles œuvres devant les matelots de la Tamise, ou, en province, devant des rustres entassés dans une grange, sans se voir accusés du crime de lèse-génie,

fit sa gloire en a crû, loin d'en être affaiblie.

Parmi les nombreux systèmes qu'a enfantés, dans ces dernières années, la question de la propriété intellectuelle, il en est un qui a l'avantage d'écarter le monopole ou, du moins, de le restreindre à la jouissance des bénéfices que peut donner un ouvrage d'esprit, en laissant au public la disposition de cet ouvrage. D'après ce système, tout produit intellectuel, œuvre d'art ou de littérature, découverte scientlûquey procédé industriel, une fois livré au pu-

tistc créateur, après avoir cédé ses ouvrages , se n^ g droit d'en autoriser seul la reproduction, pourrai>, | f : durables, surtout des effets perpétuels. Il est ^f ^ '^ t car, en dehors des édifices, dont la reproduo' ^\% i gravure ou la photographie, n'a jamais é»' || f g' ^ diquée comme une propriété par les air *^.%^ W » mobiliers, pour lesquels, en général,/| fi^}\^, ? qui pourraient difficilement être '%^f^ \ t' \ nellc. Dans tous les cas, il ne conv| g 1 f- ^ •! •- \ tir, par une exception formelle. ^ ^ | ? f- t de ce privilège, quand les ar^yfi | !; "^ J *^ doivent se contenter d'un àr 4 ^ f, f ^\ ? ^^ Anus

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. tooies les imprimeries, à toutes les fabriques, à tous les ateliers.

fie considérons, si l'on veut, que les livres, qu'on a presque toujours en vue quand on parle de propriété intellectuelle. Les conditions sont les mêmes pour leur publication que pour toute autre entreprise industrielle. Si elle est livrée à la concurrence, comme

' La question a été portée, en dernier ressort, devant le Sénat, et peu s'en est fallu qu'il n'ait décidé que le principe de la propriété était violé par une loi qui refusait d'étendre les droits des compositeurs ou de leurs cessionnaires, aux airs notés sur les planchettes des orgues de Barbarie, des serinettes et des boîtes à musique. (Voirie rapport de M. Mérimée et la discussion à laquelle il a donné liou. — Moniteur des 8 juillet 1805 et 9 mai 1866. )

LÀ PBOP&IÉTi inTELLEG'll£iXE ; STSTÈME DE LA AEDEVAlfCE. 404

on le suppose dans le système que nous discutons, elle est soumise à toutes les chances de hausse et de baisse qui sont la loi du commerce. Tous les livres ne se vendent pas au prix porté sur leur couverture; beaucoup sont donnés, dans l'intérêt même de leur succès ; beaucoup passent directement des magasins de l'éditeur à l'étalage à prix réduit des bouquinistes ; presque tous ont à supporter les remises qui sont faites aux intermédiaires ou aux acheteurs privilégiés. L'équité demanderait qu'on ne prélevât |>as un droit fixe sur chaque exemplaire mis en vente , mais qu'on attendit un compte d'ensemble , un inventaire dressé après l'écoulement de l'édition. On pourrait alors faire la part des profits et des pertes, et, sur le revenu net, retenir la rétribution de la pensée créatrice.D'icilàrauteurauraitletempsdemourirdefaim !

Et encore s'il ne s'agissait que d'attendre! Mais ce tardif règlement de comptes ne donnera pas toujours des bénéfices , et, si l'auteur n'a pas à partager les pertes , quand la publicité n'est pas de son fait, il sera toujours exposé à voir crouler ses espérances de rémunération. Supposons qu'il y ait des bénéfices, et même d'importants bénéfices , en dépit de la concurrence : le spéculateur heureux qui les a obtenus n'est-il pas en droit d'en retenir la plus grande partie, comme récompense de ses soins et comme dédommagement de ses risques? Quel éditeur, et nous dirions aussi bien quel fabricant, s'il s'agissait d'un autre genre d industrie, s'engagerait dans une entreprise où le gain est problématique, où la concurrence tend naturellement à le réduire à ses dernières limites, s'il devait supporter un prélèvement considérable sur ses profits éventuels ? Voilà donc, après avoir surmonté toutes les difficultés d'application , ce que deviennent, dans ce système, les droits des auteurs : ils ne consistent que dans des espérances, qui ne se réalisent pas toujours,qui ne se réalisent que tardivement, et qui doivent être extrêmement modérées, sous peine de décourager ceux-là mêmes sur qui elles reposent.

£n défendant ce système, on a quelquefois demandé que le . prix à payer aux auteurs sur chaque édition ou sur chaque exemplaire fût fixé ài'avance par une commission composée d'écrivains et d'éditeurs, ou même fût déterminé par la loi. C'est revenir à l'expropriation moyennant indemnité. Seulement ce sont les édi-

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teurs, et non plus les contribuables, qui en supporteraient lesfrais. Laissons de c6té les difficultés d'appréciation pour établir cette indemnité : on les élude, en la faisant fixer par la loi ; mais c*est alors l'équité qui est blessée, puisqu'on ne tient aucun compte des chances diverses de gain ou de perte. Nul ouvrage ne pourra être publié sans que Téditeur se soumette à une redevance fixe, avant de savoir, je ne dis pas quel succès il peut espérer, mais quelles conditions résulteront pour son entreprise d'une concurrence sans limites. Qu'un écrivain vende plus ou moins cher un privilège qui lui est assuré, c'est un traité qui a sa raison d'être ; mais on demande aux éditeurs de traiter en aveugles, quand on veut qu'ils payent un prix déterminé pour une jouissance qu'ils partagent avec tout le monde.

Mieux vaut le monopole, même perpétuel. Avec le monopole, la propriété de toutes les œuvres durables sera acquise, tôt ou tard, par des éditeurs, qui auront intérêt à les publier pour retirer un revenu du capital qu'ils auront déboursé. Lors même que cette propriété serait encore aux mains des auteurs ou de leurs héritiers naturels, les droits qu'ils auraient à revendiquer ne seraient pas un obstacle à des éditions nouvelles, si elles avaient quelques chances de succès. Mais l'éditeur qui verra ses intérêts doublement compromis, et par une redevance à payer et par les hasards de la concurrence, reculera le plus souvent devant une entreprise dont les charges seront certaines et le bénéfice précaire. Ni le public ni les auteurs n'ont à gagner à ce système, qui réunit tous les inconvénients de la liberté et du privilège *.

Revenons donc au monopole, en le ramenant à ses justes bornes. Le travail de l'intelligence a droit à un salaire , et , quel que soit le champ où il s'exerce , l'industrie ou la science ,

' Le système de la redevance, greffé, au bout de cinquante ans, sur celui du monopole, avait trouvé place dans un projet de loi rôdigè en 1863 par une commission qui comptait à sa tête trois ministres, et, dans son sein , quelques-uns des représentants les plus éminents de la rc-