CHAPITRE Il

DE QUAND DATE EN ITALIE LE PRINCIPE DE LA LIBERTE DE CONSCIENCE ET'DE-CULTE ?

Ce chapitre sera subdivisé en trois paragraphes : l’un sera relatif à la période de la domination française en Italie (1796-1814), l’autre à la période de la restauration des anciennes dynasties sur les trônes relevés (1814 à 1848 et 1870). Le dernier enfin, qui ira de l'unification italienne aux accords de Latran (1848-1929).

C’est Bonaparte, semble-t-il, qui a apporté à l’Italie la liberté de conscience et de culte. Jusqu'en 1796, les répercussions de la Révolution française se firent à peine sentir dans la Péninsule, mais, cette année-là, Bonaparte battit Victor-Amédée III et entra en triomphateur à Milan (15 mai 1796).

Peu à peu — et sauf le court moment de la cam-

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pagne d'Egypte — la domination française s’étendit à toute l'Italie, et avec elle, la liberté de conscience et de culte. Voici, croyons-nous, le premier acte que l’on peut relever dans ce sens : c’est un décret du gouvernement provisoire de la République française à Turin (1798) : « Considérant que la différence de culte ne doit introduire entre les citoyens d’une nation libre aucune différence de droits et de devoirs, les protestants sont admis à jouir des mêmes prérogatives que les catholiques.» Mais, d’après un écrivain italien réputé, si, dans les diverses républiques italiennes, des lois furent faites en faveur de la liberté de conscience, les réalités furent assez différentes. Des évêques furent nommés sans intervention du Pape; les ministres du culte furent obligés de prêter des serments peu conformes au droit canonique; des biens ecclésiastiques furent confisqués et vendus; les cérémonies du culte furent interdites en dehors des églises; le pape Pie VI, quoique octogénaire, fut écarté de Rome et mourut prisonnier à Valence, dans le Dauphiné (26 juin 1799).

Le 16 septembre 1803 fut conclu avec le nouveau pape Pie VII un concordat assez semblable au concordat français du 26 janvier 1804; Napoléon y ajouta, de sa seule autorité, des articles organiques

comme il l'avait fait en France. Bref, pendant cette

période, les vicissitudes des rapports entre les Eglises et l'Etat furent sensiblement les mêmes en Italie qu’en France, du fait même de l’extension à la Péninsule de notre législation, du moins dans ses grandes lignes, mais avec une aggravation toutefois par rapport à l'Eglise catholique, tenant à ce que, en Italie, le pape était non seulement souverain spirituel, mais aussi souverain temporel. Or, à partir de 1805, Napoléon commença à s'emparer des Etats de l'Eglise (occupation d’Ancône, 9 novembre 1805). Le pape protesta, mais Napoléon persista dans ses desseins et le 7 mai 1809, par le décret de Schœnbrunn, mit fin au pouvoir temporel. Pie VII excommunia l’Empereur, mais il fut déporté à Saverne, puis à Fontainebleau.

Il y signa, contraint et forcé, un concordat contraire aux droits de l’Eglise (1813), mais il le révoqua bientôt. Enfin, après la chute de Napoléon, il rentra à Rome, au milieu des acclamations. En même temps, les dynasties anciennes remontèrent

sur leurs trônes.

La liberté de conscience et de culte va, pour un

temps, disparaître d'Italie. C’est un des dogmes de

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la Révolution, encore qu’elle l’ait souvent violée. Aussi les princes s'empressent-ils de l’abroger et de conclure une alliance étroite avec l'Eglise catholique, estimant que seule l’union du Trône et de l'Autel pourra peut-être empêcher de nouveaux bouleversements. Voici des exemples typiques des constitutions de cette période : Constitution du Royaume de Naples, article 3 : « La seule religion de l'Etat sera toujours la religion chrétienne, apostolique et romaine, sans que puisse jamais être permis l'exercice d’aucune autre religion. »

Dans le statut fondamental des Etats de l'Eglise, il était stipulé (art. 25) que pour jouir de lélégigibilité et de l’électorat, il était nécessaire d’avoir la plénitude des droits civils et politiques, c’est-àdire de faire profession de la religion catholique, condition sine qua non de la jouissance des droits politiques dans l'Etat.

L'article 1°’ du statut fondamental du Royaume de Sicile décidait que « la religion de l'Etat est la religion catholique, apostolique et romaine; s’il arrive que le roi ne la professe pas, il sera ipso facto déchu ».

Le Piémont lui-même était alors à l’avant-garde de la réaction. Victor-Emmanuel I°' alla si loin dans cette voie qu’il dût abdiquer en 1821 en faveur

de son frère Charles-Félix, qui d’ailleurs marcha