a Au nom du peuple français
a Le représentant du peuple près les départements du Centre et de l’Ouest;
«Considérant que le peuple français ne peut reconnaître d’autres signes privilégiés que ceux de la loi, de la justice et de la liberté, d’autre culte que celui de la morale universelle, d’autre dogme que celui de sa souveraineté et de sa toute-puissance;
a Considérant que si, au moment ml la république vient de déclarer solennellement qu’elle accorde une protection égale à l’exercice des cultes de toutes les religions, il était permis à tous les sectaires d’établir sur les places publiques, sur les routes et dans les rues les enseignes de leurs sectes particulières, d’y célébrer leurs cérémonies religieuses, il s’ensuivrait de la confusion et du désordre dans la société;
« Arrête ce qui suit :
« Art. « cr . Tous les cultes des diverses religions ne pourront être exercés que dans leurs temples respestifs.
« Art. 2. La République ne reconnaissant point de culte dominant ou privilégié, toutes les enseignes qui se trouvent sur les routes, sur les places, et généralement dans tous les lieux publics, seront anéanties.
« Art. 3. Il est défendu, sous peine de réclusion, à tous les ministres, à tous les prêtres, de paraître ailleurs que dans leurs temples avec leurs costumes religieux.
« Art. 4. Dans chaque municipalité, tous les citoyens morts, de quelque secte qu’ils soient, seront conduits, vingt-quatre heures après le décès, et quarante -l&it en cas de mort subite, au lieu destiné pour la sépulture commune, couverts d’un voile funèbre sur lequel sera peint le Sommeil, accompagnés d’un ollicier public, entourés de leurs amis revêtus de deuil et d’un détachement de leurs frères d’armes.
« Art. B. Le lieu commun où leurs cendres reposeront sera isolé de toute habitation, planté d’arbres, sous l’ombre desquels s’élèvera une statue représentant le Sommeil. Tous les autres signes seront détruits.
« Art. 6. On lira sur la porte de ce champ, consacré par un respect religieux aux mânes des morts, celte inscription : La mort est un sommeil éternel . » (10 octobre <793.)
