Art. 4 4 et 4 5. — 2. Art. 9 et
3. Art. 4 0. Sous l’ancien régime il y avait des ordres religieux soustraits à l’autorité de l’ordinaire. Exemple, les Jésuites. Tout récemment, les Jésuites de Paris ont invoqué leurs droits d’exception. L’archevêque, Mgr Darboy, ayant voulu visiter ou faire visiter leurs établissements par son grand vicaire, l’un des supérieurs refusa de le recevoir et protesta en cour de Rome. Le supérieur fut désavoué par le provincial, qui écrivit à l’archevêque une lettre d’excuse et de soumission le 4 5 février 1864. (Voir dans le Moniteur du 46 mars 4 865, la séance du Sénat, et le discours de l’archevêque de Paris.) Il faut remarquer les dispositions par lesquelles les articles organiques suppriment Jes franchises des ordres privilégiés, et ces ordres mêmes, interdisent toute fonction aux ecclésiastiques, même français, qui n’appartiennent à aucun diocèse, soumettent les curés aux évêques, et les évêques aux archevêques. C’est le système de la centralisation appliqué à l’Église. Grâce à cette organisation régulière et savante, le premier consul gouverne toute l’Église en gouvernant 4 0 archevêques.