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groupes plus ou moins forts et cohérents, à structure juridique, et composés d'hommes unis par la communauté d'intérêt professionnel, de besogne sociale ou d’aspirations (1). « L'individu, a pu écrire M. Duguit, dont les discussions et les critiques ont porté si loin, est d'autant plus homme qu'il est plus socialisé, je veux dire qu'il fait partie de plus de groupes sociaux. Je serais tenté de dire qu’alors, seulement, il est un surhomme. Ce surhomme n’est point, comme le voulait Nietzche, celui qui peut imposer sa toute-puissance individuelle : c’est celui qui est fortement encadré dans des groupes sociaux, parce qu’alors sa vie, comme homme social, devient plus intense ». Qui ne penserait, en lisant ces paroles, à la belle peinture de Marc-Aurèle et de Renan, du froid glacial qui règne, comme en une plaine monotone et sans abri, sur le monde antique? Qui n’appliquerait cette image à tous les États trop autoritaires ou centralisés, pour reconnaître la correspondance des associations et réunions au désir légitime des pauvres et des humbles, de se serrer dans un petit réduit pour avoir chaud ensemble. Il semble, en vérilé, que ce ne soit plus aujourd'hui comme au temps de l’Empire romain, dans les tièdes atmosphères de synagogues et d’églises, que se cherchent la cohésion nationale et la pacification sociale ; mais si le théâtre a changé, si, bien souvent aussi, le but poursuivi n’est pas le même, le phénomène demeure en son entier : c’est toujours le désir et la pratique d'unions et de réunions entre ciloyens, pour donner

(1) Duguit, le Droit social, le Droit individuel et la transformalion de l'Élat, 1908, p. 121 et sv.

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à leur groupement durable ou temporaire, la puissance de l'autorité, et recevoir de lui la protection : l’histoire est éternelle, de l’esclave antique qui, au milieu des collegia de la Rome impériale, oubliait, un moment, sa condition juridique et les misères de la servitude ; aussi, quelques réserves que provoquent certaines des idées exprimées dans la Science sociale traditionnelle de M. Hauriou, de ce livre si original se dégage cette vérilé incontestable, qu’ « il semble alors (dans les réunions) que les hommes forment, les uns pour les autres, une chaîne magnétique qui développe leurs facultés nerveuses » (p. 10).

De cette constatation, nous tirerons, tout à l'heure la deuxième observation annoncée ; pour l'instant nous voulons insister, encore, sur le fait psychologique dont précèdent les réunions, comme les associations de toute forme : les êtres physiques isolés qui, sous le rayonnement ou la poussée d’un idéal ou d’une idée quelconque, conviennent de se réunir, sentent, aussitôt ce projet réalisé, se formerau-dessus d'eux, sinon une volonté distincte de la leur, du moins une force d'ensemble quieutraine toutes leurs aspirations vers la réalisation d’une pensée commune (1). Nous n’entendons par là, ni trancher, ni

(1) Dans la thèse que nous exposons, nous ne pensons pas nous mettre en contradiction avec les idées si remarquablement exposées par M. Gustave Le Bon, dans son ouvrage de La Psychologie des foules .

Contrairement à Herbert Spencer, nous admettons, avec M. Le Bon, que, dans l’agrégat qui constitue une réunion d'hommes, il n’y a nullement, somme et moyenne des éléments, mais combinaison et création de nouveaux caractères: « Quels que soient, dit M. Le Bon, les individus qui composent une foule, ils possèdent une sorte d'âme collective qui les fait sentir,

poser mème la question si débattue du caractère, réel ou fictif, de la personnalité et de la volonté des groupements ; il nous est possible, en tout cas, sans entrer dans la controverse, de constaler et d'affirmer qu'en pareille hypothèse, les individus se fortifient les uns les autres et que, dans un groupe, quelque accidentel qu'il puisse être, ce que chacun pensait confusément, a des chances de s'exprimer avec clarté et netteté, les volontés particulières, qui vacillaient, s'afermissant souvent, et la suggestion ou l'exaltation sociale étant de nature à cimenter le groupe et, mème, à lui donner une énergie extraordinaire. Il s'ensuit, même, des conséquences qu'on ne saurait manquer de signaler, etauxquelles, d'après certains auteurs, l'allemand Schoëffler dans sa Bau und Leben des Socialen Kôrpers aurait prêté le secours d'une systématisation plus puissante encore que celle de Spencer ou de M. Fouillée; dans les domaines où l'État, communément, agit avec l’inditférence tranquille et la lenteur infinie d'un être soucieux, surtout, des formalités et des règlements, les groupements agissent avec élan et ardeur ; leur influence puissante se retrouve à de multiples pages de l'histoire ; on l'a vue amplifiée dans des propor-

penser et agir d'une façon toute différente de celle dont sentirait, penserait et agirait chacun d'eux isolément », mais ajoutet-il, « la collectivité devenue ce que, faute d’une expression meilleure, j'appellerai une foule organisée, ou, si l'on préfère, une foule psychologique, forme un seul être et se trouve soumise à la loi de l'unité mentale des foules.

Ainsi s'explique suivant notre thèse, que toutes les volontés d'une foule convergent vers l'obtention d'un résultat unique, et qu'elles tendent à ce but avec d'autant plus d'âpreté que « l'individu, en foule, acquiert, par le fait seul du nombre, un sentiment de puissance invincible. »

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tions énormes,au sein des congrégations religieuses, par le fait de la grâce abondante et de l'enthousiasme mystique, que produisent la vie contemplative et la communauté de l'existence ; elle peut être observée utilement, aussi,toutes proportions gardées, pour les moindres réunions ; aussi, partout les résistances individuelles sont obligées, en fin de compte, de capituler sous la pression de la collectivité, et toutes les volontés individuelles, de se laisser dominer complètement par l'idée directrice : domination comparable, en intensité, à la puissance de l’idée ; irrésistible et sans frein, là où, par le genre, la durée et la discipline du groupement, l'individu ne constituera plus qu’un instrument toujours obéissant et complètement asservi à un hautain idéal ; vague et dénuée d’ascendant, dans les réunions ou unions d'agrément ou d'intérêt général. C'est, en effet, le propre de tous les concepts moraux comme de tout besoin social, de recéler un pouvoir moteur, de disposer d’une influence active, d’abord par attraction, puis par suggestion, et c'est, plus encore, leur privilège, de provoquer des mouvements durables, de produire les résultats utiles dont ils sont susceptibles et d’obliger, par exemple, les pouvoirs publics à leur reconnaissance légale. Sans aucun doute, c’est, ainsi seulement, en se pliant à de semblables exigences que l’État, par une action discrète et progressive, aura quelque chance, non pas, certes, de transformer la nature humaine, mais de l’orienter utilement et, plus ou moins, selon ses propres vues. Dans ces conditions et pour ces causes, les réunions méritaient d'acquérir un régime de liberté, liberté d’existence sociale, et, partant, liberté d'existence juridi-

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que: tôt ou tard, elles ont fini ou finiront par l'obtenir, parce que, sans s’en rendre peut-être, toujours un compte très exact, la pratique est condamnée fatalement à se départir de la conception classique, autoritaire et régalienne, restrictive du jus cœundi. Envisagée, donc, à ce point de vue, et eu égard à l'importance croissante, dans la vie sociale moderne, de l’association et du groupement, la liberté de réunion apparaît, Comme une conséquence nécessaire de la « libre communication des pensées et des opinions », que la Déclaration des droits présentait, dans son article 11, comme « un des droits les plus précieux de l’homme ». Par suite, en notre temps, où le problème politique consiste, de plus en plus, à mellre en harmonie, les nécessités d’ordre et de permanence, qui importent aux gouvernants et à l’administration, avec le principe de la volonté populaire, il y a, de moins en moins, exagération, à voir, en la liberté de réunion, la conséquence naturelle de la participation du peuple au gouvernement, et le corollaire logique des autres libertés. De ce chef, elle est d'importance égale à la liberté de l’enseignement, et d'importance peut-être supérieure à la liberté de la presse : elle vaut la première, parce qu'elle permet à chaque citoyen de faire entendre ses doléances et revendications, et qu’elle ménage aux minorités un moyen de se défendre contre les appétits ou les haines de majorilés aveuglées ; elle nous importe, peut-être, plus que la seconde ellemême, parce qu'elle constitue un droit d’une généralité absolue, qu'elle est à la disposition de l’universalité des citoyens, au lieu de constituer le privilège d'une petite fraction, et d’être, en quelque sorte, le

monopole d’une minorité (1). Mais, comme l’une et l'autre de ces libertés aussi, elle ne peut manquer d’être subordonnée à cette condition essentielle et profondément juste, de la responsabilité de chacun envers tous, de l’obéissance aux « lois de police », qu’affirma la Constitution de 1791.

Ainsi se trouve posée une nouvelle question qui va motiver la deuxième observation que nous avons ci-dessus annoncée.

C'est une loi universellement admise, de Ja biologie, que les organismes inférieurs doivent observer une limite, sous peine de nuire à l'organisme supérieur, les faits ayant démontré qu’une portion de l'être vivant, qui se développe anormalement, entraîne l’atrophie des organes aux dépens desquels elle progresse, et risque d'amener la maladie et la mort du tout. C’est à cetie loi que Spencer a fait, sans doute, une originale allusion, quand il compare le commerce à l'appareil circulatoire, et le gouvernement au système nerveux de l’animal vivant.

(1) Cette analyse n’a rien d’outré; elle a été faite, tout au moins ressentie dès le second Empire, alors que les conservateurs luttèrent contre la majorité et surtout contre Napoléon II, dont Iles préventions étaient moindres à l'égard des réunions qu’à l’égard des journaux et qui, se piquant de démocratie, voyait dans la réunion, une liberté vraiment démocratique : ainsi on lit dans Émile Ollivier (L'Empire libéral, t, x., p. 428) : « La liberté de la presse est aristocratique, fût-elle complète, exempte du timbre et du cautionnement ; car on ne pourra diriger un journal sans être possesseur de deux capitaux que tous ne peuvent réunir : un matériel, l'argent ; un intellectuel, l’instruction acquise. Cet e liberté sera donc toujours le privilège d’une élite. La liberté de réunion n'exige, au contraire, aucun capital : c'est le droit du peuple, le moyen par lequel le plus pauvre péut participer à la discussion publique, comme les lettres y participent par la presse »

Et c'est ainsi qu'un quelconque des groupements sociaux qui violerait son but légitime, gênerait la vie du corps social, l’arrêterait dans son évolution, et mériterait, ainsi, une répression légale.

Tout prêts à penser et à dire, sur la foi du passé, qu'aucun gouvernement n’a pu prévaloir indéfiniment contre les réunions et les associations; sous quelque régime de servitude qu’il ait voulu les faire sombrer, parce qu'il est certaines matières contre lesquelles la loi même ne peut avoir de prise, nous n’en affirmons, pas moins, que toute liberté doit trouver un contrepoids, dans la répression de ses excès possibles. Rappelons à ce sujet une anecdote que nous trouvons dans la thèse de doctorat de M. Mestre sur les personnes morales et le problème de leur responsabilité pénale (Paris, 1899) :

En visitant les prisons de Gênes, J.-J. Rousseau admira l'inscription Libertas, gravée au fronton de l'édifice et jusque sur les fers mêmes des condamnés, et loua les Génois d’avoir compris qu’une liberté n’est qu'à l’état de fiction, quand ses abus ne sont pas énergiquement réprimés, au nom du droit.

Et c’est ainsi, enfin, que l'établissement d’un régime de police préventif ou répressif nous apparaît comme la condition même de la liberté des groupements et des réunions.

Il n’en est pas moins vrai, qu'autant il est difficile de fixer, en droit public et administratif, la notion de la police ou de la mesure de police, laquelle aboutit, toujours, à une injonction ou prohibition individuelle, et, en France, à un acte de « puissance