art

k, lb,y Devoirij art. 8 et 9.

insensés les hommes qui, sans savoir ce qu'ils disent, parlent de la loi agraire, je parlerais d'une mesure que vous avez souvent employée en piEureille circonstance. Ce serait de porter une peine capitale contre ces hommes qui prêchent une loi subversive de tout ordre social, impraticable, et qui, par la destruction de toute ressource industrielle, tournerait à la perte de ceux-là même qui croiraient pouvoir s'y enrichir. Je propose..!. » Â ces mots, Barrère est interrompu par plusieurs membres de Textrème gauche qui s'écrient : la peine de mort ! L'Assemblée se lève tout entière en criant : la peine de mort! Une voix se fait entendre : Pas de décret d'enthousiasme ! « Certes, continue le rapporteur, s'il est un mouvement qui ne puisse être trop rapide pour honorer la Convention, pour sauver la patrie, c'est celui qui vient d'avoir lieu.... Oui, je crois que vous avez trouvé un grand moyen de tranquillité publique, qui fera cesser à l'instant les alarmes des citoyens, qui augmentera la richesse nationale, et doublera vos ressources contre vos ennemis; car vous n'qxisterez , la République ne sera basée que sur les biens nationaux. Or, comment les vendrez-vous, si vous ne rassurez les propriétaires? Comment associerez -vous les riches au sort de votre République, si vous ne les engagez à porter leurs capitaux sur cette terre nationale ? Je propose donc la peine de mort contre quiconque proposera la loi agraire. »

L'Assemblée entière se lève par une nouvelle accla-

mation, et le président Gensonné prononce le décret suivant :

rc La Convention nationale décrète que quiconque proposera ou tentera d'établir des lois agraires, ou toutes autres lois et mesures subversives des propriétés territoriales, commerciales ou industrielles, sera puni de mort*. «

Il faut remonter aux origines de l'histoire pour trouver quelques petits peuples qui, pendant un court espace de temps, ont essayé de se passer de la propriété individuelle. Les lois de Crète, la constitution de Lycurgue, qui, tout en maintenant la propriété, prescrivaient cependant la vie en commun % et autorisaient le vol, comme aujourd'hui chez les Tcherkesses", pourvu qu'il restât ignoré, aboutirent en peu de temps à un extrême appauvrissement de l'État, et eurent pour condition nécessaire la séparation des habitants en citoyens et en esclaves. C'est à tort qu'on a prétendu que la propriété n'existait pas chez le peuple juif, ou qu'elle n'y avait que le caractère d'un usufruit. Elle y était au contraire héréditaire dans toutes les tribus à l'exception de celle de Lévi ^ ; mais diverses institutions restrictives, celle surtout