‹ La libertéChapitre 60 sur 85 · Horace , Sat. , liv. II, sat. 6, y. 73 sq · texte numérisé non relu

Horace , Sat. , liv. II, sat. 6, y. 73 sq

àXXà xot 5o«i>v dyaOcôv. ^^afvsrai S* c?vai ndlpirav ioSù^oczo^ 6 p(oç. c II serait juste d'énumérer non pas seulement les maux , mais les avan«^ tages que la communauté détruit. '» ( ArisL , Polit, , lîv. II, chap. ii, 8 9.Trad.fr., t. I, p. 107.)

passions qu'elle engendre , de Télément de dissolution qu'elle introduit dans les familles et dans TÉtat ?

Mais c'est une folie de prétendre qu'en substituant l'intérêt général à l'intérêt particulier comme stimulant du travail , et ia pi^escription d'un magistrat à la libre vocation du citoyen ^ vous allez augmenter la masse des produits de la fabrication humaine. Vous n'engendrerez que l'indifférence , le travail languissant, mal conçu , mal réparti; vous vous ruinerez en frais' d'administration. En remplaçant la nature par le règlement , vous n'aurez fait qu'organiser la misère.

Il n'est pas plus raisonnable de compter que nous allons vivre fraternellement quand nous n'aurons plus de propriété à conquérir oii a défendre ^ Est-ce donc la propriété en elle-même qui fait l'objet des convoitises y ou les biens dont elle est la source ? Si vous, voulez qu'il n'y ait plus de lutte, changez nôtre cœur. Tant que les hommes seront des hommes, ils aimeront la puissance , l'éclat , les plaisirs , ils lutteront pour les obtenir. Vous faites une réforme d'enfants. Parce que l'argent est l'objet actuel de la lutte , vous suppi;imez l'argent et vous dites : « On ne luttera plus ! » Erreur ; il n'y aura qu*un sym-

i:dEvO' CmipÇei xa\ toiStoi;. c Quaiit aux dissensions , aux procès et aux autfes vices que Socrate reproche aux sociétés actuelles, j'affirme qu'ils se retrouveront lous sans e^cception dans la sienne. 1» (Arist. Polit., liv. II, chap. n., § 13. Trad. fr., t. ï, p. 3.)

bole de détruit , les mêmes hommes lutteront pour les mêçies causes. Aujourd'hui la lutte a pour instrument le travail, parce qu'il s'agit de gagner; en communauté elle aura pour instrument l'intrigue , parce qu'il s'agira d'avancer. L'ambition , qui pousse tant d'hommes dans les ateliers, les en chassera dès qu'au lieu d'arriver au pouvoir et aux plaisirs par l'argent, on arrivera aux plaisirs par le pouvoir. La communauté de vie ne fera que rendre les luttes plus fréquentes et plus intolérables ^ Platon, le maître du communisme, a jeté à tous les communistes futurs la plus sanglante ironie , en supposant , au début de sa République^ qu'il faisait sortir de terre toute une génération d'hommes faite exprès pour supporter , sans mourir de douleur et d'ennui , le régime de la communauté.

Parmi les suppressions auxquelles vous obligera votre entreprise de bonheur, il en est dont l'humanité aura quelque peine à s'accommoder : la famille, qui périra dans la vie commune, l'amour que votre règlement étouffe et abêtit, la liberté de conscience, impossible dans cet enchaînement général : des

1. ^'OXcoc $è xh ou^îiv xa\ xoivùivetv xSn dlv6p(i)9Ctx8dv izéntr* '/^oXciobv.... di)Xouai 8* at tûv ouvoico^fuiiv xoivcuvfat.... "En S tûW OepfltnâvTtov rourotc piXiora 7cpoaxpo6opL£v, of^ TcXetaTa npoa^(p((>(uOa npb; xàç hieouoniaç râtç l^xuxX(ouç. f Entre les hommes, généralement, les relations permanentes de vie et de communauté sont fort difficiles.... les réunions de voyageurs le prouvent.... et parmi nos domestiques, n'avonsnous pas surtout de Tirritation contre ceux dont le service est personnel et de tous les instants?» (Arist., PoULj liv. II, chap. ii, §3. Trad. fr., 1. 1, p. 103.)

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esprits libres dans des corps esclaves ! la poésie et les arts, qui ne vivent pas sans vocation libre et sans gloire ; le luxe, autre ingrédient du bonheur humain, dont tous les stoïciens du monde ne détruiront pas l'utilité . Le luxe extravagant est à blâmer, mais il nous faut quelque luxe. Une société de quakers serait bien ennuyeuse et bien malheureuse ^ Un peu de montagnes, de grâce ! Cela fait bien, même vu de la plaine.

Mais quand même vous trouveriez tous les hommes disposés à se sevrer de toute fantaisie et de toute originalité, à se laisser imposer un état, une tâche, à travailler selon le règlement, à livrer leur œuvre aussitôt qu'elle est produite, à recevoir d'un magistrat tout ce qui est niécessaire à leurs besoins et à leurs plaisirs; quand même ils renonceraient à se choisir une épouse, à élever leurs enfants, à suivre leur propre goût dans le choix d'une habitation et dans la manière de vivre ; et quand même, en généralisant outre mesure le système de l'association, et de l'association forcée, vous ne péririez pas sous la tâche de régler tout le travail, de gouverner tous les ouvriers, d'emmagasiner tous les produits, de les porter sur les points où ils sont le plus nécessaires, de les répartir

1. "Eti 8' IffTi owfpdvwç [ihy TaXaiTR&pciK 8i Ijv • iXXà peXt^wv 5poç tb oto9p6v(oç xa\ £X£uOEp(b>(' x***P^5 Y^P ^x^t^P**^» "^^ f*^ ''^ Tpoçov dbioXouOiJoEi, xh U XM ImitàyHûi. a Une vie sobre peut être fort pénible. Sobre et libérale eût été une définition beaucoup meilleure. Si Tune des deux conditions vient à manquer, on tombe ou dans le luxe ou dans la souffrance. » (Arist., Polit., liv. U, chap. m, § 5. Tr. fr., 1. 1, p. 121 .)

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entre les citoyens proportioBnellement à leurs besoins ou proportionnellement à leurs mérites : cet homme^ qui était une passion et une volonté, devenu, par votre coup de baguette, un mécanisme,. fût-il mieux nourri, mieux habillé, mieux logé qu'aujourd'hui, n'en sera pas moins le plus misérable de tous les êtres. La source de sa misère sera en lui-même, dans son amour de la liberté. 11 n'est pas fait ponr être un instrument passif dans la main d'un magistrat. Il faut qu'il lutte, qu'il travaille librement, qu'il souffre même, pour pouvoir jouir. Babeuf avait un moyen bien simple de savoir si l'humanité s'accommoderait de ce bonheur imposé : c'était ^e demander à un ou* vrier malaisé s'il troquerait ses guenilles contre une livrée de laquais.

Attaché , dit le loup I Vous ne courez donc pas Où vous voulez? — Pas toujours , mais qu'importe? — Il importe si bien!...

Quelques communistes, il est vrai, parlent de liberté comme le reste des hommes : c'est un air de bravoure que tout le monde aime à chantonner. Liberté, grand Dieu! La h'berté entre chez moi à. mesure que TÉtat se retire. Si je n'ai pas, par la propriété, les moyens de résister, d'agir et au besoin de m'isoler, je n'ai aucune liberté : tout le secret de la propriété est là ; se gouverner soi-même, ou s'absorber dans la vie commune. Dans les pays d'esclavage, l'esclave a pourtant un moyen, une espérance de liberté : c'est le pécule.

Avec le régime de la propriété, Tactivité humaine a une double voie pour se développer. Elle peut se donner carrière dans TÉtat ; elle peut se replier dans les aCEaires privées, et là encore, produire de grandes œuvres, exercer une grande influence. De deux citoyens, Fun brillera dans les assemblées politiques, l'autre fondera une usine^ une puissante maison de commerce. Le dégoût des affaires publiqdes ne jettera personne dans Timpuissance ou dans l'inaction. On aura une patrie dans la patrie, un refuge contre le tyran, une citadelle pour y abriter sa personnalité. Tôt ou tard, la bonne organisation de la propriété détruira la mauvaise organisation politique; car la propriété bien organisée, en créant des intérêts légitimes, crée aussi des forces au service de ces intérêts. C'est ainsi que Tarislocratie nobiliaire est impossible en France avec l'article 745 * ; aussi le gouvernement de Charles X avait-il tenté de Tabroger ou de Fatté-

1 . c Art. Ikb, Les enfants et leurs descendants succèdent à feurs père et mère , aïeuls, aïeules ou autres ascendants , sans distinction de sexe ni de primogéniture , et encore qu'ils soient issus de différents mariages.

c Ils succèdent par égales portions et par tète, quand ils sont tou-s au premier degré et appelés de leur chef : ils succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation. »

Cet article , dont le principe avait été voté le 4 août 1789, ne fait que reproduire le décret du 15 mars 1790 , titre I, art. 11, et celui du 8 avril 1791 , dont voici le texte :

« Art. 1. Toute inégalité ci-devant résultant entre héritiers ab intestat, des qualités d'atnés ou de putnés, de la distinction des sexes ou des exclusions coutumières , soit en ligne directe , soit en ligne collatérale, est abolie. Tous héritiers en égal degré succéderont par portions égales aux biens qui leur sont déférés par la loi ,

nuer ; cette victoire, s'il l'avait obtenue, aurait plus fait pour la contre-révolution, que la restauration même de la monarchie'. Il n'y a qu*un seul moyen d'avoir des nobles , ce n'est pas d'en faire : c'est de créer des majorais. Avec le temps, l'article 745 à lui seul aurait produit tous les effets de la Révolution française sans aucun bouleversement. Le retrait li-

le partagé se fera de même par portions égales dans chaque souche, dans le cas où la représentation est admise.

fEn conséquence, les dispositions des coûtâmes ou statuts qui excluaient les' filles ou leurs descendants du droit de succéder avec les mâles ou les descendants des mâles , sont abrogées.

«Sont pareillement al)rogées les dispositions des coutumes qui . dans le partage des biens tant meubles qu'immeubles d'un même père ou d'une même mère , d'un même aïeul ou d'une même aïeule, établissent des différences entre les enfants nés de divers mariages.»

1. Projet de loi présenté à la Chambre des pairs le 10 février 1826.

c Art. 1. Dans toute succession déférée à la ligne directe descendante et payant trois cents francs d'impôts fonciers, si le défunt n'a pas disposé de la quotité disponible, cette quotité sera attribuée à titre de préciput légal au premier né des enfants mâles du propriétaire décédé.

« Si le défunt a disposé d'une partie de la quotité disponible , le préciput légal se composera de la partie dont il n'aura pas disposé.

f Le préciput légal sera prélevé sur les immeubles de la succession, et en cas d'insuffisance, sur les biens meubles.

« Art. 2. Les dispositions des deux premiers paragraphes de l'article qui précède cesseront d'avoir leur effet lorsque le défunt en aura formellement exprimé la volonté par actes entre-vifs ou par testament.

c Art. 3. Les biens dont il est permis de disposer aux termes des art. 913 , 915 et 916 du Code civil pourront être donnés en tout ou en partie, par actes entre-vifs ou testamentaires, avec la charge de les rendre à un ou plusieurs enfants du donataire , nés ou à nattre, jusqu'au deuxième degré inclusivement.

K Seront observés pour l'exécution de cette disposition , les articles 1051 et suivants du Gode civil, jusques et y compris l'article 1074. 9

guager et le droit d'aînesse détruits emportaient avec eux dans leur ruine la distinction des ordres, l'inégalité devant la loi, et la préférence de l'aristocratie pour tous les emplois publics. Il est si vrai que la propriété est l'instrument nécessaire de la liberté, qu'elles croissent et se développent ensemble à toutes les époques de l'histoire.

Il ne faut pas objecter qu'on était, sous l'ancien régime, plus propriétaire et moins libre qu'aujourd'hui. 11 n'en est rien; la propriété a été émancipée en 1789 . La même grande assemblée a délivré le sol et ses habitants. Un mot ne doit pas faire illusion ; la propriété sous l'ancien régime ne représentait le plus souvent que le privilège ; or, entre le droit et le privilège, il y a tant de différence, que le privilège est précisément le contraire du droit'.

La féodalité n'est autre chose que la confusion du droit de souveraineté et du droit de propriété. C'est ce qui explique à la fois le grand rôle de la propriété au moyen âge, et le vice de sa constitution. Quand, par l'action de la royauté, la séparation se produisit entre la souveraineté, que le roi tira à lui, et la pro- « priété qui resta aux seigneurs, chacun des deux principes garda quelque chose de l'alliance qui venait d'être rompue. La souveraineté fut héréditaire, de droit divin, attachée à la personne, comme la pro-

1. M. Adolphe Garnier, dans sa Morale sociale , a bien résumé les systèmes subversifs de la vraie propriété : système du privilège , système de la communauté. ( Liv. I, cbap. ni. )

priété; le roi ne fut ni un magistrat, ni un chef ; il ne tint pas de l'utilité conunune sa raison d'dtre : il fut le propriétaire de sa couronne. De là Tétonnement de Saint-Simon quand le duc de Bourgogne ose dire que le roi est fiiit pour le peuple, et non le peuple pour le roi. Ce mot, si simple aujourd'hui , renversait presque la théorie du droit divin. De là encore les prétentions obscures, rarement manifestées, mais réelles du pouvoir royal sur la propriété privée, considérée comme un démembrement des droits du souverain : à cet ordre de faits doivent être rapportées les ordonnances d'expropriation rendues par quelques rois, les confiscations, et surtout les confiscations pour cause de forfaiture , l'usage établi peu à peu et passé en règle depuis Richelieu de frapper des impôts sans l'intervention des États, et le mot célèbre échappé à Louis XIY après l'établissement du troisième vingtième, que les propriétés privées n'étant que des concessions émanées de lui, il pouvait les restreindre sans injustice. La propriété, de son côté, après une révolution lente^ qui avait procédé surtout par retranchements, et n'avait guère touché à ce qu'elle laissait debout, était restée constituée féodalement. Tout était foui en elle : son principe, son objet, sa transmission, son régime, ses rapports avec l'État. Son principe était le droit de la lance, non celui de la charrue; la force, la conquête, et non le travail. La propriété fondée sur la conquête est roppression ; la propriété fondée sur le travail , est la liberté , le droit. La

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terre seule peut être possédée avec les Fruits qu'elle porte et les animaux qui la couvrent : . la propriété féodale atteignait jusqu'à rhomme; elle faisait de rhabitant d*une terre» un sujet du seigneur de la terre; elle enchaînait une volonté à une autre; elle portait jusque dans ses formules la trace de cette confusion sacrilège y car le serf éifiïtt la chose de son seigneur. Le droit d'aînesse, le droit de masculinité outrageaient le droit naturel , au profit de ce droit fictif et odieux de la conquête : la terre se transmettait avec la lance. Le régime de la propriété n'était pas moins abusif : partout la distinction entre le haut. domaine et la tenure; entre la propriété féodale, retenante elle les droits seigneuriaux, les justices, les chasses, les péages, les corvées, et la tenure roturièi^e, colonat ou empbytéose, soumise au rachat, à Texpulsion , n'ayant pas de droit sur le tréfonds , mais seulement sur les superfices , ne pouvantni labourer une avenue, ni abattre une haute futaie ^ et portant jusque dans ses plus grands accroisseitients la trace de son origine humble et précaire* C'était pourtant le vrai droit qui, par la force des choses, s'établissait peu à peu en regard du privilège^ et gagnait le terrain suf lui. Plus le tiers fortifiait et agrandissait àa propriété par le travail, et plus rodieùx des drdits féodaux dev^ïait manifeste. Le retrait lignager, qui faisait de toute vente de terre noble à un vilain un contrat à réméré dont le cédant demairait maître, le douaire coutumier, qui primait toutes les créances.

l'incessibilité des fiefs ou majorats, les substitutions qui créaient^ dans le corps de la noblesse, des débi* teurs à la fois riches et insolvables^ le droit laissé au seigneur par plusieurs coutumes d'interrompre le bail à son gré, la cessation du bail opérée de plein droit par la vente du fonds, tandis que, par un privilège contraire, les rentes foncières étaient déclarées non racbetables, et ouvriient ainsi des droits perpétuels et des droits invariables dans la mobilité des valeurs; toutes ces institutions qui ruinaient le commerce, le crédit, le travail, étaient aggravées encore par Tintervention du roi, qui, en sa qualité de propriétaire dominant, s'attribuait le droit de perquisition sur les origines de la propriété privée, et la revendiquait, s'il trouvait une charte favorable à ses prétentions, sans que la prescription pût en aucun temps lui être opposée. Je ne reconnais pas la propriété à ces caractères; c'est plutôt la négation, l'oppression de la propriété. La Constituante le comprit bien, et elle voulut affranchir la propriété comme elle affranchissait les personnes. Elle était trop éclairée pour ne pas voir que la propriété libre et régulièrement organisée est }a condition la plus indispensable, et l'instrument le plus puissant de la liberté.

Le 28 septembre 1 791 fut porté le décret suivant :

Art. 1*'. (( Le territoire de France, dans toute son

étendue, est libre comme les personnes qui l'habitent;

ainsi toute propriété territoriale ne peut être sujette

envers les particuliers qu'aux redevances et aux

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charges dont la convention n'est pas défendue par la loi, et envers la nation qu'aux contributions publiques établies par le Corps législatifi et au sacrifice que peut exiger le bien général^ sous la condition d'une juste et préalable indemnité. — Art. 2. Les propriétaires sont libres de varier à leur gré la culture et*rexploitation de leurs terres, de conserver à leur gré leurs récolteSi et de disposer de toutes les productions de leur propriété dans Tintérieur du royaume et au dehors^ sans préjudicier au droit d'autrui et en se conformant aux lois. » Ce décret est sa* gement et profondément libéral. Détruire la propriété comme le voulait Babeuf, c'est détruire la liberté. Opprimer la propriété par des privilèges, comme le faisait trop souvent le régime civil que la société féodale avait formé, c'était encore détruire la liberté. Il faut à la fois fortifier la propriété et Taffranchir, si Ton veut vraiment émanciper l'activité humaine.

Les déclamations dont la propriété est quelquefois Tobjet ne peuvent faire illusion qu'à ceux qui veulent se laisser tromper. Elles sont coupables parce qu'elles soufflent l'envie et la colère. Nous avons vu dans nos révolutions des hommes du peuple déguenillés, monter la garde à la porte des riches hôtels, fusiller des voleurs. Il ne faut pas compter sur cette résignation, sur ce profond sentiment du devoir. Un esprit peu éclairé, qui ne peut pas s'élever aux notions générales et qui est sollicité par le besoin, se laisse très-facilement conduire à des préventions in-

justes. Les philosophes et les économistes qui dans leurs écrits exagèrent les vices de la propriété sans montrer les avantages qui les compensent, et qui, au lieu de parler aux classes éclairées pour obtenir des réformes par une discussion calme et sqientiûque, s'adressent au peuple dans un langage véhément, et excitent ses passions trop facilement inflammables, prennent une lourde responsabilité, non-seulement à cause des révoltes étourdies qu'ils provoquent, et dont l'avortement nuit à tout le. monde, mais à cause des rancunes qu'ils suscitent dans l'esprit des riches, et du désespoir qu'ils inspirent aux pauvres. On s'exaspère de part et d'autre, les riches pour le droit sacré de la propriété, qu'ils mettent au-dessus de tous les droits, et les pauvres pour le droit sacré du travail. loi on en vient 'à conférer aux abus la même consécration qu'aux principes, là, à envelopper le principe dans la proscription que méritent les abus.

En 1793, on a fait plus d'une fois bon marché de la propriété ; en 1 789, on défendait avec acharnement, sous le nom de propriété, des privilèges qui condamnaient les trois quarts de la nation à la servitude. On appliquait aux droits de la propriété, tels qu'ils étaient alors constitués par une législation oppressive, la fameuse nlaxime des jésuites : « Sint ut sunt, aut non « sint. »

On peut réduire les déjections qui alimentent les écrits des comn^unistes à deux classes, selon qu'elles

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sont tirées des origines delà propriété^ ou des usages et de la répartition de la propriété*

Mettons que Ton ne conteste ni le salaire, ce qui enveloppe tous les fruits du travail personnel y ni la donation , ni le legs j ni Théritage , ni le contrat de vente. Il y a des fortunes qui sont venues en violation de la loi par la fraude» par l'usure, par le jeu, par le commerce de mauvaise foi : fortunes subites et immenses, qui d'un besoigneox font un millionnaire en quelques heures. Que faut il pour cela ? Un peu d'habileté, peut-être une chance favorable, et beaucoup d'improbité.

Aude aliquid brevibus gyaris et carcere dignum , Si vis esse aliquis : probitas laudatur et alget*.

Pendant que quelque gredin fait rafle d'un million en côtoyant habilement le Code pénal, bourre son portefeuille, monte en voiture et éclabousse les passants, un homme de génie travaille quinze heures par jour pendant trente ans, et meurt de faim dans sa mansarde. Cependant la société applaudit, elle afflue dans les salons du voleur, elle y prodigue ses compliments et ses sourires. On le cite comme un habile homme s'il a gagné un million, comme un génie s'il en a dix ; à vingt millions il sera un prodige. Tout le monde le flattera et le servira, parce que tout le monde convoitera une part dans son butin. Il est devenu le roi

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