CHAPITRE IL

1. De rétat des personnes en France avant la Révolution. — 2. Uu puuvoir royal en France à l'époque qui a précédé la Révolution. — 3. De l'opposition des parlements. —4. De l'appel aux états généraux. — 5. Des causes de la durée du pouvoir absolu en France. — 6. Les préludes de la liberté. — 7. Réformes opérées par l'Assemblée constituante.

fl. De rétat des f^nMaae» ea Fraaee avAat la BévalatloB.

Pour Faire connaître la nature de la liberté, nous en étudierons Thistoire dans notre pays. On verra clairement en quoi elle consiste, en apprenant comment elle est née.

Lorsque l'Assemblée constituante se réunit en 1789, la nation était encore composée de deux castes^ les nobles et les roturiers.

Sous cette division principale, il y en avait un grand nombre d'autres. Ainsi, parmi les roturiers, les uns étaient libres, les autres de condition serve.

CHÀP. II. — LA LlBEftTÉ. 65

L'abolition du servage dans les domaines de la couronne Fut prononcée par un édit de Louis XYI en date du 8 août 1779S et le parlement qui Tenregistra deux jours après, y ajouta cette clause : « Sans que les dispositions du présent édit puissent nuire aux droits des seigneurs, n

Le servage n'était plus au xviii* siècle ce qu'il avait été au temps de la féodalité. Les seigneurs n'étant plus isolés et tout-puissants, avaient cessé d'être à peu près les seuls juges de leurs propres droits; et l'autorité royale, qui garantissait leurs privilèges, les maintenait en même temps dans les li« mites consacrées par la coutume ou par les titres de propriété. On peut dire d'une fsiçon générale que les habitants d'une terre étaient soumis à des redevances, à des corvées et à la justice particulière du seigneur, pour les terres auxquelles le droit de justice était attaché.

Le servage pouvait être personnel ou réel. Il était personnel, lorsque les titres de propriété d'un domaine conféraient au seigneur la plénitude des droits seigneuriaux sur les serfs nés sur sa terre; le servage

1. « Nous n'avons pu voir sans peine, disait le roi dans le préambule, les restes de servitude qui subsistent dans plusieurs de nos provinces; nous avons été affecté en considérant qu'un grand nombre de nos sujets, encore servilement attachés à la glèbe, sont regardés comme en faisant partie, et confondus, pour ainsi dire, avec elle; que, privés de la liberté de leurs personnes, ils sont mis eux-mêmes au nombre des possessions féodales; qu'ils n'ont pas la liberté de disposer de leurs biens après eux, etc. »

personnel était quelquefois aggravé et consacré par le droit de suite ou de poursuite; c'est-à-dire que, si le serf quittait le domaine sans la permission du seigneur, celui-ci pouvait à son gré ou le soumettre à la taille dans son nouveau domicile, ou le contraindre à revenir, ou confisquer et vendre ses biens. Le servage réel était attaché à la possession d'une terre, que le premier possesseur n'avait cédée qu'en réservant ses droits seigneuriaux. Le vassal qui renonçait à la terre ainsi possédée, devenait libre de tout vasselage. Une personne libre, un noble, quelquefois même un hsmt et puissant baron , pouvait par la possession d'une terre, devenir vassal d'un autre seigneur. Dans les siècles de la féodalité, cette coordination des propriétés était générale ; et il en subsista des traces nombreuses jusqu'à la Révolution.

La condition des roturiers libres était naturellement fort différente de celle des serfs, puisqu'ils dépendaient uniquement de l'autorité royale. C'étaient ou des serfs affranchis par leur seigneur, ou . des serfs affranchis par charte royale , ou d'anciens nobles tombés en roture pour avoir perdu leur domaine et cessé de vivre noblement, ou des familles franches, qui avaient échappé aux entreprises du baron , et ne s'étaient ni données, ni vendues, ni recommandées. Depuis qu'il y avait des hommes libres, ils s'étaient associés de diverses façons ; car c'était le seul moyen de défendre et de maintenir leurs franchises. Ainsi il y avait d'abord les communes, qui étaient l'association

de tous les habitants d'une même ville ; puis les associations par corps de métiers^ qui avaient aussi leurs chartes, leurs privilèges consacrés par la loi civile et par la loi pénale.

On sait que les communes avaient été afEranchies successivement , presque toutes après une insurrection heureuse contre leur seigneur , et dans des conditions souvent fort différentes. Elles avaient obtenu, ou elles s'étaient donné des chartes qui consacraient des libertés plus ou moins étendues; de sorte qu'au xii' siècle , certaines villes du Midi étaient constituées sur le modèle des: républiques italiennes, tandis que dans le Nord, le système de l'inégalité et du privilège prévalait dans Torganisation municipale : la commune était libre dans la seigneurie, ,et les bourgeois ne l'étaient pas dans la commune. Cette diversité de condition pour les communes entraîna nécessairement les mêmes diversités pour les différents corps d'état , ou pour mieux dire les mêmes bizarreries; car ces chartes, nées de circonstances sans analogies entre elles, et rédigées dans des siècles à demi barbares, oonsacraient sous \t. nom de droits.des privilèges dont il est souvent impossible aujourd'hui de découvrir l'origine et le but.

Voilà donc, parmi les roturiers, de pi^ofondes dif-* férences de condition : les serfs, les hommes libres, et parmi les hommes libres, les ouvriers et les patrons; les bourgeois égaux et relativement indépendants des municipalités méridionales , et les bourgeois

des communes du nord, à moitié serfs et à moitié libres, entravés par une foule de règlements, armés de privilèges les uns contre les autres/assujettis à des coutumes inintelligibles, et qui variaient quelquefois d'uDe rue à Tautre dans la même ville. Les progrès de ta civilisation, te grand commerce, l'étude des lois produisirent dans la roture une nouvelle classe qui, sous le nom de financiers et de légistes, ne tarda pas à balancer à beaucoup d'égards Tinfluence de la noblesse. Plus riches et plus instruits que les nobles, ils employèrent à lutter contre les privilèges de la noblesse la force que donnent l'argent et Tintelligence. Ils furent de bonne heure secondés dans cette lutte par le pouvoir royal, qui en fit ses instruments et par conséquent ses créatures.

Cette division de la société en deux classes dont l'une avait tous les privilèges et l'autre toutes les charges , remontait à la conquête en passant par la féodalité. Tout le monde sait que la royauté a soutenu en France une longue lutte contre le pouvoir féodal , et qu'elle a fini par l'abattre. Mais elle a détruit le pouvoir féodal sans détruire la féodalité ellemême; l'organisation sociale est restée debout après la ruine de la forme politique ; et s'il est vrai que Louis XI et Richelieu ont changé la nature des rapports entre les classes , ce changement a été tout autre chose qu'un rapprochement. C'est ce qu'on ne peut méconnaître quand on se rappelle les phases diverses du développement du pouvoir monarchique.

Sou8 Charlemagn6y avant la naissance de la féodalité, la royauté avait été tout en France. Le héros n'eut que des rois pour successeurs. Sous leurs mains débiles , les fiefs et les arrière-fiefs devinrent héréditaires , de temporaires et ensuite viagers qu'ils avaient été dans l'origine : ce qui entraîna deux conséquences : Tune que la puissance royale , par l^interposition du seigneur moyen , se trouva reculée d'un degré, quelquefois de plusieurs^; l'autre, que le détenteur du fief , soutenu par les propriétaires des arrière-fiefs , et joignant désormais le droit de propriété aux droits d^administration civile et militaire qui faisaient primitivement l'essence du fief, cessa d'obéir aux ordres du roi , et se gouverna sur sa terre avec une entière indépendance." Dès lors, la souveraineté fut considérée comme un des attributs de la propriété, et cette confusion fut proprement l'essence du droit féodal. Quand la doctrine de l'identité de la souveraineté avec la propriété fut partout répandue, le roi de France n'eut plus que l'autorité que lui donnait l'étendue de ses domaines , et celle qu'il devait à l'antériorité de possession, tous les grands fiefs n'étant en définitive que des démembrements de son ancien territoire. De ces deux sources de sa puissance, la première seule était réelle; la seconde, fondée sur un droit abstrait, était souvent méconnue dans un temps où les abstractions étaient

I. Montesquieu, Esprit des Lois , liv. XXXI, chap. xxvi, édit. Labure, t. I, p. 580.

dédaignées et mal comprises, et où le droit se matérialisait^ pour ainsi dire, en ' s'identifiant avec la propriété territorialoi Tant que le domaine des rois fut ainsi restreint ^ leur souveraineté, en dehors de cette limite^ fut précaire et purement honorifique. Même dans le duché de France, les vassaux immédiats s'étaient rendus indépendants par le fait , et les rois furent réduits à conquérir par les armes leur propre domaine. Dans cette campagne en quelque sorte domestique et dans la lutte qui suivit, la création de nouvelles communes servit puissamment Tautorité royale , par les ressources directes qu'elles lui fournirent en subsides et en milices , et par Taffaiblissement proportionnel des seigneurs dont les fiefs se trouvaient entamés et resserrés par suite

des affranchissements ^ A la fin du xii* siècle, les rois se virent Maîtres chez eux, dans leur domaine particulier. Aussitôt , de suzerains contestés et insignifiants qu'ils étaient, ils voulurent redevenir rois comme au temps de Charlemagne ; leurs prétentions naissaient avec leur force. Ces prétentions, quelles furent^clles? Non de s'emparer de la propriété des vassaux, mais de séparer la souveraineté de la propriété ; de laisser la propriété aux mains qui la déte-

naienty et d'attirer à eux, et à eux seuls, la souve-

raineté. La lutte fut longue; elle passa par trois périodes bien distinctes. Le xii* siècle avait rendu aux

1. M. Guizot ,' Histoire de la civilisation en France y 3* édît. in-8 , t. IV, 12* leçon , p. 107 sq.

CHAP. II. —LA LIBERTE. 7i

rois de France leur duché; le xiii* leur rendit leur royaume : Philippe Auguste , saint Louis et Philippe le Bel , un guerrier , un saint , un despote , triomphèrent à la fin de la résistance des grands vassaux. A peine reconstituée , l'unité de la France fut menacée de nouveau , ou plutôt détruite par les apajiages. C'est seulement à la fin du xv* siècle , que grâce à la politique profonde de Louis XI , les maisons apanagées de Bourgogne , d'Orléans , de Bourbon et d'Anjou, cessèrent de se partager et de se disputer le royaume. En même temps que ce prince abattait les maisons rivales , il commençait fortement la refonte des lois et de l'administration. Par lui , pour la première fois depuis Gharlemagne , la France eut de l'unité. Les guerres d'Italie au xvi* siècle , et aussitôt après, les guerres de religion , entravèrent une fois de plus le développement de l'autorité royale. Ces dernières agitations , un moment contenues par les héroïques mains d'Henri lY , vinrent expirer sous le ministère de Richelieu , qui mit fin à la puissance politique de la féodalité. Il était au-dessus des forces d'un homme d'identifier entre eux les éléments si profondément hétérogènes dont la féodalité et avant elle la conquête avaient couvert notre sol ; mais ne pouvant supprimer les différences , il supprima du moins la lutte. A sa mort^ le roi était le souverain unique de la France , et les nobles avaient définitivement cessé de régner chacun sur leur terre. Quand plus tard, à deux ou trois reprises différentes, la doc-

trine féodale de I*idenlité du droit de propriété et du droit de souveraineté fut invoquée , elle ne le fut pas par les seigneurs, auxquels ne restait que le seul droit de propriété , mais par les rois qui , n'ayant enlevé aux seigneurs que la souveraineté , songeaient à entamer aussi la propriété par la confiscation et l'impôt arbitraire. Cet appel de la royauté à un prin* cipe qu'elle avait combattu et détruit, et sur les ruines duquel elle s'était élevée» ne parut aux contemporains que Tégarement du despotisme ^

On a dit que Louis XI et Richelieu, en fondant le pouvoir royal , avaient du même coup contribué sans le savoir à fonder la liberté , parce que l'égalité qu'ils avaient mise entre leurs sujets en abattant le pouvoir des nobles, était le point de départ nécessaire de la liberté, et la condition de son avènement. Sur ce fondement , on s'est complu à grandir démesurément ces deux hommes , et à fermer les yeux suf les manques de foi , les injustices et les cruautés dont ils se sont rendus coupables. Il y a au fond de ces apolo* gies une erreur morale et beaucoup d'erreurs historiques. On se trompe en morale, quand on estime les actions par leur résultat et non par leur cause ; on se trompe en histoire , quand on affirme que Thu-

1. Louis XIV disait à son fils (Œuvres de Louis XIV, t. I, p. 57) : c Vous devez être persuadé que les rois ont naturellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont possédés aussi bien par les gens d'Église que par les séculiers , pour en user en tous temps comme de sages économes, c'est-à-dire suivant le besoin général de leur État. »

manité n'a jamais qu^une seule et unique route pour aller d'un point à un autre K Ici ^ le but atteint , c'est la destruction 4u despotisme des seigneurs ; le moyen employé , c'est raiTranchissement et l'exagération du despotisme royal. Or, il est faux qu'il n'y eût pas d'autre moyen d'arriver au même résultat. L'humanité n'est pas tellement condamnée à la servitude qu'elle ne puisse secouer un joug qu'à la condition d'en subir un autre. Le joug forgé par les mains de Louis XI et de Richelieu était plus solide, sinon plus dur , que celui qu'ils renversaient. Il n'y a rien à ôter au génie de ces deux tyrans illustres; mais il y a beaucoup à rabattre sur leurs prétendus services.

D'abord il faut remarquer qu'en promenant sur la France leur terrible niveau , ils ont supprimé du même coup le despotisme des seigneurs et les libertés naissantes des communes. Ainsi , en même temps qu'ils dépouillaient les seigneurs de leurs privilèges, ils dépouillaient les citoyens de leurs droits. 11 y avait donc tout à la fois , pour les sujets , un bénéfice et une perte. La perte était bien réelle , car les municipalités demeuraient anéanties et l'esprit municipal avec elles; le gain fut illusoire, puisque le roi hérita des privilèges qu'il ôtait aux seigneurs. Et certes, ces privilèges étaient en bonnes mains. Ni Richelieu, ni son héritier Louis XIY ne les laissèrent se rouiller.

Quant à l'égalité qu'on prétend qu'ils ont commen-

1. Voy. M. Edgar Quinet, Philosophie de V histoire de France, dans ses GEuvres complètes, 1. 1, p. 358 sq.

cée parce que leur pouvoir s'est étendu jusque sur les seigneurs et les princes , un juge attentif n'y peut voir qu'une illusion; pis que cela, une équivoque. C'est un singulier genre d'égalité que celui qui consiste à trembler sous la même verge. Il résulte sans doute de cette communauté d'esclavage que celui qui tient la verge est le maître de tous les sujets ; mais il n*en résulte pas le moins du monde que tous les sujets soient égaux entre eux. La condition du seigneur est empirée , celle du vassal n'est pas améliorée, n n'était pas plus difficile à Richelieu de tuer Cinq-Mars que de pendre un manant ; mais il serait ridicule d'en conclure que le manant fût devenu l'égal de Cinq-Mars.

La vérité est que la révolution commencée par Louis XI, achevée par Richelieu a été purement et simplement une transformation delà nature du privilège; voilà toute leur œuvre. Le privilège a régné, sous eux et après eux, dans toute sa force. Il était encore, sous Louis XVI et jusqu'à la Révolution de 1 789, le seul et unique fondement de la législation française.

Certes il n'y a rien de plus opposé que le pouvoir royal et le pouvoir féodal qu'il remplaçait. Le pouvoir féodal était joint à la propriété , et par conséquent concret : le pouvoir royal était abstrait , attaché à la personne du roi , indépendant de toute terre et de tout domaine. Le pouvoir féodal mettait les relations de vassetage et de féodalité au-dessus des relations de nationalité, parce qu'il faisait comme un état spécial

de chaque seigneurie, avec des lois , des mœurs et des intérêts .particuliers; il était organisé en vue de Tavantage de la noblesse , et négligeait complètement les intérêts de la roture : lé pouvoir royal put s'inquiéter de la gloire et de la force dé la nation au dehors; il put faire des lois dans l'intérêt du peuple, établir quelque unité dans l'administration et dans la législation , entreprendre des travaux de longue haleine , et porter ses vues au delà de l'horizon qu'on peut embrasser du haut d'une tour. 11 est clair que la féodalité malgré sa hiérarchie, qui ne devint régulière et savante que quand le principe périssait, était un dissolvant. Disons, si Ton veut, que le pouvoir royal a mieux mené la France que ne l'aurait fait la tyrannie féodale; mais n'en concluons pas qu'il a préparé la liberté et commencé l'égalité.

Tout au contraire, le vais plus loin maintenant , et je montrerai qu'en enlevant à la noblesse son pouvoir , et en lui laissant ses privilèges , qui survécurent ainsi à leur causie, Richelieu a augmenté l'inégalité, creusé un gouffre plus profond entre les classes. Nul ne peut contester la déchéance de la noblesse, au point de vue de Tautorité , à partir de Louis XI , à partir de saint Louis si l'on veut. Cette déchéance a été rapide et complète. On voit déjà saint Louis juger même les seigneurs , frapper d'appel tous leurs jugements, les déférer aux parlements ou cours royales. Il importe peu qu'à l'origine, les cours royales fussent elles-mêmes composées de seigneurs ,

puisque ces seigneurs étaient convoqués par le roi , présidés par lui, et chargés de faire observer sa loi et sa volonté ; plus tard , ils cédèrent la place aux légistes. Une réforme analogue s'introduisit dans Tad* ministration. Louis XI affecta de laisser les vrais seigneurs à Técart , ou de les confiner dans des charges de pure décoration , sans autorité réelle , pour faire gérer toutes tes affaires par des hommes à lui , des parvenus , sans consistance personnelle. Louis XIY Timita dans cette politique , qui est la vraie el^ constante politique de labsolutisme. Dans les divers ordres de Tadministration et delà judicalure, des magis* trats d'institution royale décidèrent toutes les afiEadres, eurent en main tous les intérêts. La noblesse n'eut plus dans l'État qu'une fonction : celle de combattre. Elle forma le gros de l'armée française avec ses vassaux , qui restèrent encore assez longtemps dans l'armée sous sa dépendance immédiate ^ En cela même , Louis XIY la harcela. Il établit un ordre du tableau, il créa des inspecteurs, il fît tout plier devant l'autorité du grade , et donna les grades à la faveur ou au mérite plutôt qu'à la naissance '. Les colonels avaient conservé le droit de nommer aux grades subalternes. Ils le perdirent après la guerre de Sept ans^ sous l'administration de Choiseul ' .

1. L'arrière-ban fut convoqué pour la dernière fois en 1689. . 2. Voyez les Mémoires de Saint-Simon, éd. L. Hachette, in-S"", t. Xn, p. 437 et suiv.