LA LIBERTÉ RIU6IKU8S

ne sera pas refoulée de par l'Etat dans ce for intérieur qu'il a la bonté de respecter. Il n'est pas alors nécessaire de proclamer avec solennité la liberté de conscience ; autant vaudrait nous octroyer la circulation du sang : on ne donne pas ce qu'on ne peut ôter, et à moins d'être l'inquisition, on ne saurait exciter une bien vive reconnaissance en concédant la libre pensée et la libre croyance. Or, comme l'a très-bien dit M. Guizot, à l'occasion de ce même rapport, « nous avons droit, en fait de la liberté religieuse, à quelque chose de plus qu'à ne pas subir l'inquisition. »

La même pensée que nous venons de relever se fait jour avec plus de clarté dans un article du Moniteur du 27 janvier 1888. Nous nous permettrons de l'annoter respectueusement : a L'Empereur, y lisons-nous, a toujours manifesté ses sentiments de protection pour tous les cultes reconnus par l'Etat. Mais comme c'était son devoir, il a partout et visà-vis de tous rédamé l'exécution des lois qui organisent la police des cultes. Mais il y a toujours quelques hommes avides de nouveautés, aimant le

bruit et la chaleur des luttes, et dont le zèle exagéré imprime aux doctrines religieuses la passion des conquêtes. » — Nous apprenons, par ces derniers mots, qu'il existe des doctrines religieuses qui se résignent à l'immobilité . et renoncent à la lutte contre Terreur. Nous voudrions savoir dans quels sanctuaires ont été déposées ces momies vénérables. Nous doutons qu'on les trouve dans les temples chrétiens , car on ne peut oublier qu'ils doivent leur existence dans nos pays à des hommes qui aimaient le bruit et la chaleur des luttes comme nous ne les aimerons jamais, et qui avaient une passion de conquête tellement insensée, qu'ils aspiraient à conquérir le monde. Les magistrats de leur temps mirent pendant trois siècles hors la loi cette nouveauté qui s'appelle le christianisme, tout en déclarant qu'ils l'eussent parfaitement respectée si elle eût eu le bon esprit de ne pas dépasser le forintérieur et de ne pas se traduire en actes.

a Lorsqu'il s'est agi de statuer sur des autorisations demandées, dit encore le Moniteur, il y a eu tantôt concession, tantôt relus. Pourquoi? Parce

que l'autorisation ne peut être accordée qu'en pleine connaissance de cause, et que partout où les fondations nouvelles attestaient plutôt les envahissements d'un prosélytisme excessif, que l'état réel d'esprits calmes et sincèrement convertis à une autre foi, un gouvernement sage et éclairé devait attendre. Nul ne peut forcer l'Etat à consacrer publiquement des aggrégations nouvelles, tant qu'il n'a pas la certitude qu'il s'agit de choses honorablement et irrévocablement consommées.»

Ce dernier morceau ne laisse pas que de surp rendre. Les aggrégations nouyelles ne seront autorisées que quand elles paraîtront irrévocablement constituées; mais avant qu'elles soient irrévocablement constituées, il faut qu'elles naissent, et si en leur assure l'autorisation seulement quand elles luiront l'âge adulte, on ne sait comment elles y parviendront. Autant dire que l ? on ne permettra de se jeter à l'eau qu'à ceux qui sauront nager. Nous demandons ensuite quel prosélytisme ne paraîtra pas excessif & un gouvernement sage et édairé? et quel instrument de précision il possède,

ET LA liCISUTK* ÀCTU1LLE. H»

tput éclairé qu'il soit, pour juger des conversions? Le bonnet de docteur en théologie n'a jamais orné arec avantage une tête auguste, et c'est vrai* ment se donner bien des soucis gratuits pour arriver à la suppression d'un droit bien innocent, s'il est sacré, que de se condamner à ces délicates appréciations des convictions religieuses. « Otez la surveillance de l'Etat, lisons-nous encore 4ans le même article, et la société civile sera bientôt livrée à toutes les guerres religieuses. Il importe de mettre un terme à toute polémique passionnée. S'il est utile de défendre les divers cultes, il est plus utile encore de défendre la société tout entière contre l'esprit de subversion et d'impiété révolutionnaire ; il se glisse derrière les débats religieux. Le gouvernement est armé des moyens nécessaires pour protéger à la fois la religion et l'État, et il en «sera éuergiquement, » Ce n'est pas l'énergie qui manque à cette péroraison. Hâtons -nous de dire que le gouvernement a usé avec modération des moyens répre*si& dont il dispose contre le prosélytisme religieux. U est grave, néanmoins, qu'un te}

langage puisse être adressé à la conscience religieuse au nom de l'Etat. On voit combien il serait facile de trouver des motifs pour la bâillonner, si on le croyait utile. Le mot de révolutionnaire habilement intercalé dans l'article du journal officiel, ouvre une large carrière à l'imagination. En lisant les termes sévères qui proscrivent les polémiques passionnées, on se rappelle involontairement la parole déjà citée du premier consul : « Ministres d'une religion de paix, que l'oubli le plus profond couvre vos discussions.» En d'autres termes, cessez toute controverse, renoncez à toute propagande, et dormez en paix chacun chez vous.— La pratique heureusement ne répond pas à la théorie, mais n'oublions pas que la première peut abouitr facilement à la seconde, et que l'Etat en France a toujours possédé tous les moyens nécessaires pour protéger à la fois la nation contre un zèle excessif et la religion contre elle-même.

Si nous l'avions oublié, le livre de M. Dupin est là pour nous en rafraîchir la mémoire. Ne pourrait-on pas supposer des éventualités dans un avenir sans

ET LA LÉGISLATION ACTUELLE. lit

doute très-éloigné où Ton verrait sortir Tune après l'autre de l'arsenal de nos lois ecclésiastiques les armes que le savant juriste vient de fourbir et de polir avec une ardeur rajeunie?Ne se pourrait-il pas que, des difficultés survenant entre un gouvernement et le chef visible d'une grande Eglise, on vit se constituer un gallicanisme d'un nouveau genre, interdisant sévèrement toute communication avec l'étranger, resserrant avec fermeté dans la main du pouvoir civil des liens qui flottent, mais qui n'ont jamais été rompus, renouvelant peu à peu le clergé à son image, le tenant sous une stricte surveillance et une stricte dépendance, réglant déplus près comme on en a le droit le culte, la discipline, et enfin habillant à la française non pas seulement les ecclésiastiques, ainsi que le portait le concordat de 1802, mais la religion tout entière? Ne se pourrait-il pas que le système appliqué à un culte le fût également aux autres, si bien que l'indépendance bridée d'une part, le prosélytisme « excessif » arrêté de l'autre, on en vînt tout doucement à cette somnolence solennelle, à cette mort décente qui convient aux religions qui,

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«près avoir jeté leur feu, se sont rangées et s'avancent à pas comptés sous la houlette administrative? Nous nous livrons à des suppositions très-improbables, mais nous nous rappelons que la liberté a toujours été bien plus compromise par une fausse sécurité que par des craintes exagérées.

Ces lignes étaient écrites quand a paru dans le Moniteur (16 juin 1860) le procès-verbal de la séance du sénat du mercredi 30 mai, précédé du rapport de M. le procureur général Dupin au nom de la commission chargée d'examiner une pétition concernant les associations ou congrégations religieuses. Sans nous permettre le blâme ou la critique des discours prononcés par des orateurs très-puissants par leur position dans l'Etat, nous nous bornerons à signaler le caractère grave de cette discussion et des résolutions qui l'ont suivie.

La pétition du sieur Billy avait pour but tout d'abord de provoquer des mesures législatives de nature à donner aux intérêts de famille une garantie plus efficace, toutes les fois qu'il s'agit de libéralités

faites â des établissements religieux. À ce sujet, le pétitionnaire allait jusqu'à parler de spoliation, et jusqu'à dire que les exemples de ces spoliations se succédaient sur tous les points de la France. Jf . Billy, qui parait être un homme très-fort, ajoutait que la démagogie applaudit aux donations faites aux couvents parce que ces donations sont une espérance pour les révolutionnaires qui se flattent de retrouver quelque jour des biens nationaux à confisquer. Nous laissons de côté toute cette partie de la pétition qui nous amènerait à une discussion de fait. Ce qu'il importe de relever, c'est la théorie sur les associations religieuses formulée avec une netteté croissante dans ces importants débats. Le principe de l'autorisation préalable y a reçu les hommages les plus flatteurs. Qu'on veuille bien remarquer que le débat s'est singulièrement agrandi ! S'il s'était agi uniquement de surveiller dans certains cas l'exécution des lois existantes sur la transmission de la propriété, rien de mieux. Si Ton s'était contenté de déclarer, fût-ce avec la plus grande énergie, que

l'Etat réprimerait tout délit de captation ou de spoliation, dès qu'il serait dûment constaté autrement que par des dénonciations en bloc, nous n'aurions aucune réclamation à faire valoir. Nous irons même plus loin; nous comprenons, d'après une distinction déjà faite par nous, qu'on réclame Je régime de l'autorisation préalable pour les associations religieuses, qui ne sont pas de simples associations, mais des corporations proprement dites, lesquelles aspirent à une position privilégiée dans le pays. Nous faisons ces distinctions afin que notre pensée soit bien comprise.

Mais le rapport, comme plusieurs des discours qui ont entraîné la majorité du Sénat, a été beaucoup plus loin, et l'ancienne idée française de l'omnipotence de l'Etat dans les questions religieuses a été exprimée avec une variété de formes, une fécondité d'aperçus et une énergie de conviction qui ne laissent pas de nous inspirer de vives inquiétudes. Qu'on en juge par les conclusions suivantes du rapport.

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« Eh ce qui touche l'intrusion des associations non autorisées, y lisons-nous, qu'on veuille bien ne pas s'y méprendre. Il ne s'agit pas de faire le procès aux fondateurs ni de persécuter personne. On peut facilement admettre que toutes les intentions ont été pieuses, que le but qu'on s'est proposé est charitable, qu'on n'a eu en vile que de bons résultats. Mais oh a pU s'abuser, se faire illusion à soi-même : Decipimur specié recti. D'ailleurs, s'il y a le point de vue particulier qui a inspiré telle ou telle conception religieuse, il t à le pbint de vue public, l'intérêt social. L'autorité politique peut se demander si telle congrégation est vraiment utile, Si elle est véritablement nécessaire; s'il n'y en a pas assez, déjà trop peutêtre du même genre ou d'équivalentes, dans telle ou telle localité, ôû l'on veut encore en introduire de nouvelles. »

On voit clairement qu'il ne s'agit pas ici exclusivement de l'observance des lois sur la transmission de la propriété ou sur les possessions collectives.

Non, M. le procureur impérial réclame pour l'Etat le droit d'appréciation religieuse, 11 veut que l'auto-

rite civile ramène au bon sens ceux qui se laisseraient égarer par des illusions religieuses. C'est elle qui seule décidera de l'utilité de telle ou telle manifestation de la piété, en ajoutant au secours des bons conseils celui des bonnes mesures restrictives. La suite du débat a montré que les prétentions des partisans de l'omnipotence de l'Etat allaient très-loin. C'est ainsi qu'un cardinal s'est vu obligé de défendre contre eux ce qu'il a appelé les congrégations contemplatives, distinctes des congrégations enseignantes. On ne peut s'empêcher de sourire en se représentant les bureaux d'une administration chargés d'établir la mesure exacte de contemplation qu'il est utile d'accorder à l'âme humaine.

■ Souvenez-vous-en, a dit M. Dupin dans son discours, que dans un Etat bien réglé aucune association, aucune congrégation, aucune confrérie religieuse ni laïque ou politique ne peut se fonder sans l'autorisation du gouvernement. Fonder sans lui des associations, c'est braver son autorité. »

Après quelques paroles de M. Routier consacrées à fortifier cette doctrine, soutenue par M. Dupin sous tous les régimes avec une persévérance qui suffit pour imprimer un grand caractère d'unité à sa carrière politique, M. le ministre des cultes a prononcé un discours qu'on ne saurait trop méditer.

* Je veux bien louer leurs efforts, a-t-il dit en parlant des associations religieuses non encore autorisées, leur piété, leurs sentiments; elles sont souvent merveilleuses de zèle et de charité ; mais ce n'est pas une raison suffisante pour abandonner le droit de surveillance et d'autorisation sur les associations qui se forment dans son sein. Si ce droit disparaît il ri y a plus d'administration intelligente et conservatrice de tous les intérêts.

» La question politique s'est toujours posée à côté de la question des associations laïques et religieuses. Si, par suite d'une confiance exagérée, vous donnez aux congrégations non autorisées la liberté d'exister et de s'étendre jure proprio, si vous dites qu'elles existent comme de droit divin, alors l'Etat est supprimé, car la loi d'ordre public ri est plus res*

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pectée. Or, permettez-moi Rajouter que pareille loi n'a point été établie dans des vues de haine ou de persécution. Elle a sa source pure dans les plus hautes nécessités de surveillance, de tutelle et de bonne et sage administration.

» Je reconnais pourtant qu'il se rencontre et qu'il doit se rencontrer des cas de refus, môme pour les communautés hospitalières ou enseignantes. C'est qu'en effet il faut une juste mesure, même dans les bonnes choses. La demande n'est pas la concession. Le gouvernement doit examiner les ressources, l'opportunité, l'utilité des établissements qui sollicitent leur existence civile. S'il est bien qu'il y ait en France des congrégations religieuses, personne n'a compris qu'elles puissent s'y répandre indéfiniment au point d'étouffer ou d'exclure les institutions laïques. // faut se rappeler que le clergé régulier n'a point ses véritables chefs en France, et que le clergé séculier, le clergé national, a droit à notre protection. Et, en outre, la multiplication abusive des congrégations et de leurs établissements, en augmentant leurs besoins et les causes de leur ruine,

active la péc^ssité des quêtes, des aumônes f 4ss secours et engepdre ainsi de graves sujets de 4&" fiance. Voilà pourquoi le gouvernement, dont la prudence veille toujours, refuse quelquefois les autorisations demandées. Peut-être, alors, n'employons-nous pas la forme sèche et précise du refqs, à cause des formes délicates et affectueuses qui président au traitement des affaires religieuses; nous attendons, nous faisons sentir qu'une justification essentielle est impossible ; nous ne disons pas non, mais nous faisons comprendre que nous ne dirons jamais oui. Nul ne s'y trompe, pas même le vénérable cardinal qui s'en plaint. Le fameux non possumus peut s'exprimer de différentes façons ; qu'importe, pourvu qu'il n'y ait pas d'erreur? »

Ces refus qui ne sont ni secs ni précis n'en sont pas moins des refus, et s'ils peuvent être fondés quand il s'agit de corporations, ou bien quand ils s'appuient sur les lois pour des questions d'intérêt, ils acquièrent une grande gravité lorsqu'ils sont motivés par des raisons purement religieuses. N'y a-t-il pas empiétement du temporel sur le spirituel

quand, comme dans le discours de M. le ministre, l'Etat invoque contre telle ou telle association sa constitution intime, sa dépendance vis-à-vis de la papauté ou d'un chef d'ordre résidant à l'étranger, ou bien son manque d'utilité, ou bien encore cette juste mesure qu'il faut garder dans les bonnes choses. Qu'est-ce que cette protection de l'Etat accordée, ou pour mieux dire infligée au clergé séculier qui s'en défend le plus qu'il peut? La déclaration faite à cet égard par Son Eminence le cardinal Mathieu, dans le cours de la discussion, a une grande importance.

« Quant à l'influence, a-t-il dit, préjudiciable au droit des évoques, que pourraient avoir les communautés religieuses, je ne ferai pas d'autre réponse que celle que fit cet empereur, auquel on était venu annoncer que des hommes impies et méconnaissant les sentiments dont ils devaient être pénétrés pour lui, avaient jeté à sa statue des pierres qui en avaient atteint le visage ; il passa froidement la main sur ses traits et dit : « Je ne me suis pas senti blessé. »

Le même orateur avait répondu d'avance et trèsspirituellement au non possumus de M. le ministre.

Des autorisations ont été demandées, elles n'ont pas été accordées. M. le rapporteur nous dit : Vous violez la loi. Si le ministre avait signifié le refus d'autorisation, la loi serait violée; ce serait différent ; mais il n'a pas donné de réponse. Faut-il alors aller plus loin qu'à Constantinople, où, lorsqu'on envoie le cordon, on s'étrangle immédiatement sans être obligé d'aller le demander ? (On rit.)

Cette définition des refus d'autorisation dont les formes sont douces et affectueuses est parfaite ; elle restera. Qu'il soit de soie ou de chanvre, le cordon est toujours le cordon. C'est pourquoi nous avons demandé la suppression de toute espèce de cordon préventif pour ce qui concerne la religion. Il est consolant de penser qu'il sera serré doucement et affectueusement. Il serait encore plus consolant de savoir qu'il ne sera pas serré du tout. D'ailleurs ce n'est pas à celui qui serre, c'est à celui qui est serré d'apprécier le degré de douceur et d'affection dont on use

i$8 LÀ LIBERTÉ ASU01IUSK Bf 14 Ï^GÏSIJLTIOJf, ETC.

i son égard ; il est mieijx plapé que persoprçe pour en juger.

Il nous semble que cette récente discussion du Sénat, qui a obtenu les honneurs exceptionnels de la publicité, donne une grande actualité aux observations que nous avons respectueusement présentées lur la liberté religieuse en France.

On se tromperait si Ton s'imaginait qu'en réclamant comme nous l'avons fait la liberté religieuse, nous ne nous sommes préoccupés que des intérêts de la religion, en mettant de côté ceux de l'Etat. Dès les premières pages de ce livre, nous avons montré la solidarité étroite qui rattache cette liberté à toutes les autres. Mais il y a plus ; nous avons l'intime conviction que le bien de l'Etat réclame positivement la liberté de la religion sous la réserve expresse du respect des lois et de la constitution de la société moderne, il ne s'agit pas seulement de le délivrer de mille soucis, de mille tracas qui naissent de son incompétence religieuse, ou d'empêcher des conflits

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toujours graves qui agitent stérilement le pays et renouvellent les malentendus les plus funestes. Il s'agit surtout de l'intérêt moral d'un grand peuple.. Abstention faite de tout parti politique, n'y a-t-il pas lieu pour les hommes de cœur d'être inquiets de l'état des esprits en France ? Ne sent-on pas qu'ils se sont étrangement affaissés, et que d'une manière générale le niveau de la vie supérieure a baissé dans ce pays? Que l'on se souvienne de l'élan, de la vigueur qui caractérisait les jeunes générations il y a trente ou quarante ans ! Y a-t-il rien de comparable aujourd'hui? La stérilité n'envahit-elle pas de plus en plus les domaines où les hautes facultés de l'âme se manifestent avec le plus de spontanéité et de puissance? Le déclin ou la matérialisation progressive de l'art et de la poésie chez une nation sont des symptômes bien plus graves qu'on ne serait disposé à le penser au premier abord. On ne peut pas ne pas être frappé d'un grand contraste entre notre essor industriel et notre stagnation littéraire et artistique: ce n'est pas que la France produise moins, mais comme invention, comme création originale,

ce qu'elle produit, à part de rares exceptions, est sous un grand luxe de formes d'une désespérante pauvreté ! Elle n'a rien perdu de ses qualités natives, la guerre Ta suffisamment prouvé ; mais quelque chose de lourd qui engourdit l'activité intellectuelle pèse sur elle. Son ardeur se porte ailleurs, elle devient positiviste ou du moins positive.

Certes, nous ne nous plaindrions pas de la voir se consacrer avec zèle à la culture de son sol, à l'exploitation de ses richesses et au développement de son industrie, si elle obéissait à une impulsion puissante qui stimulerait toutes ses forces vives et se manifesterait également dans le domaine supérieur ; mais nous n'assistons à rien de pareil. L'activité nationale ne se produit aujourd'hui avec quelque énergie que quand il s'agit de faire la guerreou de développer la fortune publique ou privée! Il y a là, nous le répétons, un grand péril, un péril pour tous. Quel que soit l'édifice qu'on veuille bâtir, il faut des pierres solides, et non pas une argile molle et détrempée. Quelle que soit la construction politique que l'on désire élever, il faut s'appuyer sur un es-

132 Lk UBWHË ^H.ÏGIEUSE

prit national ferme et con6^(:apt; sinon on manque de base, on a une maison s$ns fpn^lation.

Reprendrons-nous, oui ou npn, les mœurs viriles 4e la Pe^té, retrouverons-nous ï a &*$ JPorfde et intellectuelle, le nerf de la volonté, l'amour du droit et de la justice ? voilà la question. Pou* pe relèvement moral d'un pays rien, selon nous, n'est efficace comnie les préoccupations religieuses. Seules elles nous arrachent à ce qui est bas et mesquin, à cette platitude élégante delà vie confortable ; seules elles font courir sur un pays ces souffles de feu qui purifient, en embrasant les cœurs et les esprits. Mais c'est à une condition, c'est qu'on leur laisse leur libre essor, Vest qu'on ne les rappelle pas sans cesse à une modération somnolente ; c'est qu'on tolère le «hoc des idées religieuses, c'est qu'on souffre que ce qui tient aux premiers intérêts de l'humanité la passionne) c'eut qu'on m redoute pas ces bienfaisants orages qui se forcent dans les hauteurs et dissipent les miasmes qui montent des bas-fonds de la via humaine. Nous venions sans doute que ces véhémentes préoccupations se cen-

Cillent $vec le respect scrupuleux de$ }ois 4u P&p ; nous demandons surtoqt qu'eues soient accompagnées du respect le plus absolu et le mieux garanti dp droit de tous, qu'elles ne puissent jamais se transformer en pression abusive ou en intolérance civile. Mais sous ces réserves, qu'on ne refuse à la religion aucune liberté, qu'on laisse les diverses croyances travailler à la conquête morale des esprits : qu'on se souvienne qu'elles seules persuadent l'homme qu'il ne vit pas de pain seulement, et que seules aussi elles modèrent nos passions terrestres en leur substituant une passion plus noble !

Ce n'est pas une religion paisible, modérée dans ses allures, se renfermant dans une enceinte consacrée qui a triomphé du matérialisme palan et fondé une société nouvelle ; ce n'est pas à d'aide? conditions que le matérialisme contemporain ^era vaincu, et que la liberté sera possible.

13fc LA LIBERTE RELIGIEUSE

La conclusion de toutes ces réflexions est que notre devoir à tous est d'aspirer et de travailler, dans la mesure du possible, à la consécration sérieuse de la liberté de religion en France. Le but à atteindre n'a rien de chimérique : acceptant comme un bien précieux et définitivement conquis , la liberté de conscience et l'égalité des cultes, nous demandons d'une part que les cultes soient libres dans leur administration intérieure , que le contrat qui lie plusieurs d'entre eux à l'Etat soit revisé à ce point de vue, de telle sorte qu'ils ne dépendent que d'eux-mêmes pour tout ce qui concerne le dogme, le culte et la discipline, sous la réserve de la stricte observance des lois du pays. Nous demandons d'une autre part que la diffusion des croyances religieuses par toutes les voies légitimes soit libre, que les réunions de culte pour les cultes non reconnus comme pour les cultes reconnus soient définitivement soustraites à l'article 292 du code pénal, que la déclaration soit substituée à l'autorisation préalable, et la répression à la prévention en matière de culte.

Qu'on ne prenne point ces pages pour une pétition au Sénat. C'est bien plutôt une pétition à cette puissante opinion publique qui ne cesse jamais de régner, comme l'a dit une bouche auguste, et qui sans doute inspirera le législateur au moment où il complétera son œuvre. Nous avons essayé d'établir que toutes les opinions religieuses et libérales sont également intéressées dans cette revendication du premier de nos droits. Des voix éloquentes et respectées se sont fait entendre dans tous les partis pour soutenir la même cause. Les travaux récents sur la liberté religieuse, de MM. A. de Broglie, Jules Simon, Laboulaye et Prévost-Paradol ont eu un grand retentissement. Nous serions heureux si pour notre part nous avions contribué à discréditer quelque peu la vieille maxime romaine et française : La religion pour VEtat. Nous serions heureux surtout si nous avions fortifié la tendance vraiment libérale telle que nous l'avons définie : c'est elle qui, lorsqu'elle aura triomphé dans les esprits , vivifiera le sol le plus stérilisé en appa-

ffi LA. LIBERTÉ RELJGIJTISE ft U Ï^M&ÀTION, ETC.

rence et enrichira la société de toutes les forces individuelles trop longtemps paralysées, en évoquant tout d'abord les plus bienfaisantes, les plus saintes, celles que la centralisation administrative dessèche le plus promptement !