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bien des éléments visibles directement saisissables (comme le nombre d'habitants, la longueur et la nature des communications maritimes, l’étendue des côtes, la densité du réseau ferroviaire, la vulnérabilité des frontières, la valeur des obstacles naturels), que dés éléments plus difficiles à estimer (comme les richesses minéralogiques ou industrielles, comme les éléments transformables du jour au lendemain : la flotte de commiérce, par exemple), cet ensemble constituant ce qu’on appelle le « potentiel de guerre » (3). Il en résulterait que la puissance de l’armée de chaque pays serait alors en raison inverse de la capacité de son potentiel de guërre.
Cette thèse soutenue par M. Paul Boncour n’est en fait que l'illustration de la théorie des besoins de ia défense formulée à l’article 8 du pacte de la $S. d. N. dont ellé forme, en quelque sorte, le complément. Elle associe én éffet la notion du désarmement à celle de la sécurité.
Certains pays enfin insistent sur la nécessité d’un contrôle plus efficace que celui résultant de la publication de l’annuaire militaire par le secrétariat de la S. d. N., tandis que d’autres, estiment qu’une convention relative à la limilation des armements exige pour sa conclusion la seule confiance dans la bonne foi internationale.
La Commission Préparatôire devait tenir trois sessions.
La première, du 18 au 26 mai 1926, au cours de laquelle elle renvoya pour avis à la sous-commission À les deux questions suivantes :
Quel critère adopter pour comparer lés armements?
Quelles sont les différentes méthodes possibles pour
(3) Rapport présenté au Conseil de la $S. d. N. par M. Bénñès.
limiter les armements et quels sont leurs avantages et inconvénients respectifs?
La deuxième session, du 22 au 27 septembre 1926, au cours de laquelle après s'être rendu compte de l’état actuel des travaux, elle suggéra certaines directives pour la poursuite des travaux ultérieurs.
Le rapport de la sous-Commission À relativement aux armements navals fut déposé au mois de décembre 1926.
Fous les délégués, de la sous-Commission avaient admis le principe de l’interdépendance des armements.
En ce qui concerne l’étude des méthodes de limitation des armements navals le rapport retenait cinq méthodes qu'il étudiait chacune contradictoirement en envisageant leurs avantages cet inconvénients respectifs. Le rapport déclarait que la limitation des armements navals pouvait être réalisée de cinq manières différentes.
l° Par tonnage global.
2° Par tonnage déprécié.
3° Par catégories :
a) tonnages par catégories.
b) nombre total des navires par catégories.
c) tonnages totaux des vaisseaux de ligne, des navires porte-avions, des navires auxiliaires de surface, des navires sous-marins.
4° Par le matériel naval stocké.
5° Par le personnel.
Nous ne parlerons que des deux principales méthodes qui s’affrontèrent du reste au sein de la commission.
1° La méthode de limitation par tonnage global. 2° La méthode de limitation par catégories.
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1°. — Méthode de limitation par tonnage global : le tonnage global est la somme des tonnages individuels de tous les navires susceptibles d’être employés comme unités combattantes.
a) Le tonnage de chaque unité est calculé d’après la règle suivante : le déplacement-type d’un navire est le déplacement du navire achevé avee son équipage complet, ses machines et ses chaudières, prêt à prendre la mer, ayant tout son armement et toutes ses munitions, ses installations, équipements, vivres, eau douce pour l’équipage, approvisionnements divers, outillages et rechanges de toutes natures qu'il doit emporter en temps de guerre, mais sans combustible et sans eau de réserve pour l’alimentation des machines et chaudières. Cette évaluation est faite en tonnes métriques.
b) aucun navire de guerre ne pourra avoir un tonnage supérieur à un tonnage maximum déterminé.
c) aucun canon monté à bord d’un navire de guerre ne
pourra avoir un Calibre supérieur à un calibre maximum déterminé.
d) renouvellement du tonnage alloué : il est suggéré les règles suivantes :
Sauf en cas de perte, aucun navire ne peut être remplacé avant d’avoir atteint :
20 ans d’âge s’il a plus de 3.000 tonnes.
16 ans d'âge s’il a plus de 1.500 tonnes.
12 ans d’âge s’il a plus de 100 tonnes.
L’âge des unités est compté à partir de leur date d’achèvement.
Compensation éventuelle à la conservation des navires au-delà de leur limite d'âge : les navires ayant dépassé leur limite d’âge seront comptés seulement pour la moitié de leur tonnage dans l'évaluation du tonnage global.
Nombreux sont les avantages de cette première méthode de limitation.
D'abord c’est une méthode générale qui tout en étant conforme a ji’intérêt de toutes les puissances, tient compte des intérêts particuliers de chaque pays puisqu'elle leur laisse la possibilité de répartir à leur guise entre les différentes catégories de navires de guerre le chiffre global de tonnage qui leur est alloué et de choisir les types de bâtiments qu'ils jugent nécessaires de posséder pour assurer leur sécurité et ainsi de compenser, tout au moïns dans une certaine mesure, leur infériorité par un choix approprié des types de navires dont leur flotte sera composée. La seule limite à la liberté pour les Etats d'aménager leur tonnage à ieur gré, c’est de ne point dépasser le maximum autorisé et d'autre part l’obligation où ils se trouvent de conserver à leur marine une certaine homogénéité. Susceptible enfin de s’appliquer pendant une certaine durée sans que la nécessité se fasse sentir de modifier les termes de l’arrangement qui ont posé le principe de son application, la méthode de limitation, par tonnage global nous apparaît donc comme une méthode générale, équitable, simple et précise.
Défendue par la France, cette méthode est l’objet de vives critiques de la part de l’Empire Britannique, qui lui reproche de laisser aux Etats la faculté, tout en ne dépassant pas le maximum autorisé, de construire un très grand nombre de petites unités et ainsi de laisser la porte ouverte à une véritable course aux armements sur un type inférieur de bâtiments, de ne point fixer nettement le nombre
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des navires de chaque classe qu’un pays peut posséder, d’être incapable d’assurer la sécurité et même d’engendrer l'insécurité, en rendant possibles des modifications constantes dans les forces navales des différents pays.
D'un autre côté, la méthode n’autorisant pas l’estimation des unités composant la flotte d’un Etat, il devient dès lors impossible d’apprécier la puissance des diverses marines. | PARTIS
Enfin c’est assurément un danger pour une nation que d'ignorer quelles pourront être les constructions navales
futures de ses adversaires.
Ces arguments sont combattus par les partisans de la méthode. |
Une exacte estimation des éléments constitutifs d’une: flotte de guerre, disent-ils, n’est pas possible, par suite de la difficulté de déterminer avec précision la puissance militaire de ces éléments. Aussi, seule une méthode de limitation par tonnage global peut permettre de comparer utilement les forces navales des différents pays. D’autre part, les puissances navales de second ordre ne peuvent pas fixer d’une manière définitive la composition de leur flotte, celle-ci étant subordonnée aux nécessités actuelles; seules, donc les grandes nations maritimes peuvent adhérer à une convention durable limitant, d’une manière précise leurs constructions navales futures respectives.
Enfin, pour eux, l’établissement d’une limitation par catégorie ne déterminerait même pas la puissance des armements navals d’un Etat étant donné le nombre considérable d'éléments dont il faudrait pouvoir tenir compte pour apprécier celle-ci. Au contraire, avec la méthode du tonnage global, on limite cette puissance avec la plus grande préci-
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sion possible, par un maximum de tonnage établi conventionnellement eu égard à la sécurité de tous.
2°. — Méthode de limitation du tonnage par catégories : soutenue par l’Empire Britannique.
Application A. — Tonnages par catégories, c’est-à-dire tonnage giobal de chaque catégorie de navires.
Les catégories de navires sont les suivantes : bâtiment de ligne, porte-aéronef, croiseur, contre-torpilleur ou destroyer, sous-marin, mouilleur de mines, navires non combattants.
Le tonnage de chaque vaisseau combattant peut être déterminé de la même façon que celle qui est indiquée dans la méthode du tonnage global.
Pour l’application de la méthode du tonnage par catégories, il est essentiel de prescrire :
1° le tonnage global autorisé pour chaque catégorie de navires combattants.
2° le tonnage maximum par unité de chaque catégorie.
3° le calibre maximum des canons autorisés pour chaque catégorie.
4° le diamètre maximum des tubes lance-torpilles.
Cette méthode présente les avantages suivants :
La comparaison entre les forces navales des différents pays peut être faite avec une assez grande précision, puisqu’il suffit de connaître, pour ce faire, le nombre d’unités de chaque catégorie qu’un Etat possède. Elle est susceptible de s’appliquer à toutes les puissances qui ont au moins un bâtiment de chaque classe et principalement aux grandes nations maritimes dont la flotte comprend plusieurs unités de chaque catégorie, Les résultats de son application ac-
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tuelle aux capital-ships et porte-aéronefs étant satisfaisants et ayant eu pour effet de mettre un terme à la course aux constructions en ce qui concerne ces deux classes de navires, on peut donc assurer que son extension aux autres catégories arrêterait assurément de la même façon la course aux constructions pour les catégories nouvelles auxquelles elle s’appliquerait.
Elle est naturellement l’objet de vives critiques de la part des promoteurs de la première méthode qui déclarent que :
Chaque classe de navires se compose d’un nombre si varié de bâtiments que seul le tonnage peut permettre la comparaison des forces navales des divers Etats. En conséquence, adopter une méthode de limitation par catégories c'est en définitive appliquer à chaque catégorie la méthode du tonnage global.
De plus une telle méthode ne peut pas être d’une application générale car si elle convient, aux grandes puissances navales qui possèdent des unités de chaque classe, par contre elle ne saurait convenir aux marines de sacond ordre dont la flotte ne comprend pas toujours des navires de chaque catégorie. D’ailleurs on a vu à quel échec avait abouti la tentative d'extension des principes du traité de Washington, à la Conférence de Rome, en ce qui concerne les puissances navales secondaires.
D'autre part elle ne saurait assurer la sécurité des pays qui ne disposent que de faibles armements navals, c’est-àdire qui n’ont pas une marge suffisante pour faire face aux changements politiques ou techniques susceptibles de se produire pendant la durée de la convention. Enfin elle n’est pas durable, elle ne permet pas de tenir compte des progrès techniques réalisés, elle est d’une application complexe,
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et ses règles d'emploi nécessiteraient de nombreuses dérogations (4).
À ces arguments les partisans de la méthode ripostent en disant qu’une méthode de « limitation des armements navals » ne saurait par elle-même assurer la sécurité d’une puissance secondaire en face d’une grande puissance navale en plaçant toutes les nations sur un pied d'égalité. Que d'autre part on peut faire à toute méthode de limitation le reproche de n’être pas durable, aucun système ne pouvant être d’une application permanente. Au moins le système qu'ils préconisent présente-t-il l’avantage de la simplicité et de la clarté.
Application B. — Limitation du nombre des navires par catégories, dont la définition devrait être établie par la conférence finale.
Quant à la limitation :
1° Un accord devrait être réalisé, lors de la Conférence finale, sur le nombre de navires des différentes catégories que chaque pays s'engage à ne pas dépasser pendant une période convenue.
2° Il faudrait fixer pour chaque catégorie une limite individuelle de tonnage ainsi qu’une limite du calibre des canons armant ces navires.
3° Il faudrait également fixer le calibre maximum des torpilles armañnt les navires de guerre ou les aéronefs.
Pour résoudre les difficultés auxquelles on se heurte
(4) Voir R. Bouy. Le Désarmement Naval. La Conférence de Londres (Thèse Paris 1930. Les Presses Universitaires de France). Les avantages et inconvénients des deux méthodes de limitation des Armements Navals, que nous résumons brièvement ici, sont étudiés très en détail dans cette thèse dont nous nous sommes particulièrement inspirés tout au long de ce chapitre.
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dans l'établissement d’une méthode unique également applicable à toutes les marines, il est suggéré que l’on prévoie, en premier lieu, la révision de la convention, après une courte période.
Quant au remplacement :
1° La conférence finale devrait fixer un âge limite pour chaque catégorie : sauf en cas$ de perte, aucun navire ne pourrait être remplacé avant d’avoir atteint cet âge limite.
2° Sauf disposition contraire insérée dans la convention, tout navire devrait être remplacé par un nouveau bâtiment de la même catégorie. Il n’est pas nécessaire que ce nouveau bâtiment soit d’un tonnage identique pourvu que le tonnage maximum de la catégorie ne soit pas dépassé.
L'application B. est soutenue notamment par la Grande- Bretagne.
Application C. — Tonnage global des navires de ligne, des porte-aéronefs, des unités auxiliaires de surface et des sous-marins.
Les définitions sont les mêmes que celles données pour l’application A. Elle dépend des principes suivants :
a) les mêmes conditions générales qui régissent la fixation du tonnage, le calibre maximum du canon et l’âge de remplacement, telles qu’elles s'appliquent aux navires de ligne, et aux porte-aéronefs, de certains pays signataires du traité de Washington devraient être appliquées à ces catégories.
b) il conviendrait de fixer l’âge de remplacement des unités auxiliaires de surface et des sous-marins.
c) il conviendrait de fixer le tonnage maximum par unité et le calibre maximum des canons en ce qui concerne les unités auxiliaires de surface et les sous-marins.
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d) les unités de surface dont le tonnage, la vitesse ainsi que le nombre et le calibre des canons seraient inférieurs à un certain chiffre devraient être exclus de la limitation, de même que les navires transporteurs, les navires-ateliers, les remorqueurs et dragueurs de mines.
e) il y a lieu également de définir les modalités du calcul du tonnage de façon à pouvoir établir un tonnage normal uniforme pour chaque type de navires.
1) le personnel de chaque unité, la vitesse, la portée, la quantité de munitions transportées et autres caractéristiques essentielles de chaque unité, doivent être laissées à la discrétion de chaque puissance sous réserve de ce qui est dit ci-dessus au sujet de la limitation du calibre maximum des canons.
g) la question de la protection au moyen d’une cuirasse doit être aussi laissée à la décision de chaque puissance tant en ce qui concerne l'épaisseur et la disposition que la subdivision au-dessous de la ligne de flottaison, à condition que le tonnage maximum de (chaque unité ne soit pas dépassé.
Maintenant que nous avons sommairement exposé les travaux de la sous-commision À, concernant l'étude des différentes méthodes possibles de « limitation des armements navals », on peut, pour wonclure, dire que le système britannique de limitation par catégories ne tenant compte ni de la sécurité ni des intérêts propres à chaque nation, tendant à instaurer des barêmes mathématiques comme à Washington, à établir une hiérarchie arbitraire entre les flottes et à consolider la supériorité acquise des grandes puissances navales, ne saurait être générale.
Au contraire, le système préconisé par la France, laisse toute liberté aux divers pays pour répartir et aménager le
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tonnage alloué à chacun d'eux en conformité avec ses besoins, s’adapte à la variation des besoins et ressources de chaque Etat, respecte la souveraineté de chaque puissance, constitue enfin une méthode applicable à tous, en un mot s’inspire de l’article 8 du pacte de S. D. N.
La Commision Préparatoire tint sa troisième session du 21 mars au 26 avril 1927. Elle estima ses travaux préliminaires suffisants pour mettre à l’étude un projet de convenlion. Sa tâche, d’ailleurs, devait lui être facilitée par le fait que les délégations britannique €t française lui soumirent des avant-projets de convention.
L'avant-projet britannique, soutenu par le vicomte Cecil était basé sur le système de la limitation du tonnage par catégories. Il en prévoyait onze : cuirassés et icroiseurscuirassés, cuirassés garde-côtes, croiseurs, porte-aéronefs, destroyers, conducteurs de flotilles, torpilleurs, grands et petits sous-marins, avisos.. [l limitait dans chaque catégorie de bâtiments le tonnage individuel et global, leur nombre, le calibre de leur armement ainsi que celui des lorpilles employées par un navire quelconque, et ne stipulait pour les effectifs aucune limitation.
L’avant-projet soutenu par la délégation française visait :
1° la limitation des effectifs ainsi que de la durée du service.
2° la limitation du matériel naval portant sur le tonnage global permettant à chaque partie de répartir et aménager librement ce tonnage global. Toutefois un maximum serait prévu pour le tonnage des navires, le calibre des canons, l’âge de remplacement. Il serait tenu compte de la dépréciation due à l’âge dans l’évaluation du tonnage. Quant aux
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chiffres numériques afférents à tous ces éléments, il appartiendrait à la Conférence du désarmement de les fixer.
Dans un esprit de conciliation et d'accommodation, ia délégation française fit alors la proposition transactionnelle suivante (5) :
Chacune des Hautes Parties contractantes indiquerait Ja répartition en tonnages globaux particuliers du tonnage global qui lui serait alloué. Ces tonnages globaux particuliers s’appliqueraient à l’ensemble des bâtiments déterminés par leur nature de la façon suivante :
a) bâtiment de ligne;
b) porte-aéronef;
c) bâtiment de surface inférieur à 10.000 tonnes:
d) bâtiment sous-marin.
En ce qui concerne les modifications possibles, inévitables, on limitait leur possibilité en fixant un délai d'un an entre la notification à la S. D. N. de la modification apportée à la répartition et la mise en chantier. Que restait-il du tonnage global? La seule liberté de répartir le tonnage global et la possibilité de modifier cette répartition.
Dans cette proposition transactionnelle, le tonnage global et le tonnage par catégories se rapprochaient à tel point qu’ils ne se trouvaient plus séparés que par quelques subtilités.
Cependant la Grande-Bretagne se montra intransigeante et repoussa la proposition transactionnelle, considérée au contraire avec faveur par le Japon tandis que les Etats- Unis se tenaient sur une précieuse réserve ne cachant pas
toutefois que leur préférence allait à la limitation par
catégories.
(5) Proposition dont la Commission fut saisie le 11 avril.
