‹ La Locatio-Conductio OperisChapitre 117 sur 179 · M. Labbé. Note de · texte numérisé non relu

M. Labbé. Note de

des dangers qu'il ne peut souvent ni prévoir ni prévenr, un homme qui travaille sous la direction d’un autre, qui laisse, en entrant à l'atelier une partie variable de son initiative entre les mains d'un autre qui doit veiller pour lui, Dans quelle mesure reste-t-il son maître ? Dans quelle mesure reste-t-il lui-même responsable ? Les tribunaux l'apprecieront,

Is auront même à ce point de vue un pouvoir plus large que dans la théorie de la faute délictuelle. En effet,relèvent-ils à la charge du patron l'imprudence la plus légère, ils doivent, s'ils s'appuient sur l'article 1382, prononcer une condamnation et nous avons vu qu'ils ne faillent pas à cette tâche. Admet-on, comme fondement du droit, la violation du contrat de louage, le chef d'industrie ne doit que les soins d’un bon administrateur, d'un père de famille diligent. C'est une conséquence de la théorie nouvelle qui est favorable aux patrons (1). Elle doit conduire à rejeter la formule: le patron doit protéger l’ouvrier contre Sa propre imprudence,au moins en ce qui concerne les métiers où l’ouvrier conserve une certaine initiative, au moins en ce qui concerne les travailleurs adultes.

Mais, est-ce que le chef d'industrie va rester responsable deses préposés, des animaux qu'il emploie, des machines dont il se sert ? Oui, mais ce ne sera plus en vertu des articles 188%, 1885 et 1386, ce sera toujours en vertu de l'obligation qu'il contracte de veiller à la sécurité de son personnel,

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