T. 8 p. 104. Observ. L, IV, ch

RE D Cie

SECTION IL

Quatre éléments sont nécessaires pour la validité de la locatio-conductio. Ce sont: l°un objet ; 2’une merces ; 3° le consentement: 4° la capacité des parties.

SI

De l'objet.

L'objet de la locatio operis est un fait : l'accomplissement d'un ouvrage déterminé. C'est du moins la solution que nous avons admise.

Cet ouvrage doit être possible. L'impossibilité peut être absolue ou relative.

Un ouvrage est impossible d’une façon absolue lorsqu'il ne peut être exécuté par personne. Dans ce cas, aucun doute n'est permis : le contrat est nul: ümpossibiliun nulla obligatio (4).

Un ouvrage est impossible d’une façon relative lorsque la personne qui l’a entrepris est incapable en fait de l’achever alors qu'une autre est capable de le faire.

Les conséquences juridiques de cette deuxième hypothèse sont variables.S'agit-il d’une œuvre dans laquelle la considération de l'artisan est le fait dominant, dans laquelle il y a intuitus person, le contrat est résoluble.

(4) Loi 185. D. L. 50. 17. De verb, Signif.

Est-il au contraire question d’un travail dans lequel l’'habileté personnelle de l’ouvrier n’est pas en jeu ? le contrat estvalable. Si le conductor ne peut exécuter son obligation, un autre la remplira.

Le fait mis in obligatione ne peut être ni illicite ni immoral. Ceci n’est pas spécial au louage: aussi nous n’insisterons pas sur ce point.

Les caractères suivants sont, au contraire, particuliers à notre contrat.

Première Règle. — Le louage ne peut pas avoir pour objet des faits juridiques.

C'est ainsi que l’affranchissement d’un esclave ne peutêtre un louage: « Quod si tale est factuin, quod locari non | possit, putaut servum manumittas. » (1)

Pourquoi ?

M. Accarias (2) donne de ce fait la raison suivante :

« Deux considérations se présentent tout d’abord pour « expliquerladoctrine romainequi exelutce fait du louage. « En premier lieu, l'affranchissement d’un esclave est « l’œuvre d'un instant presque indivisible et il peut être « l'œuvre de tout le monde; il n'implique pas cette conti- « nuité de travail, cette dépense plus ou moins prolongée «d'efforts que paraissent comporter ordinairement les «faits auxquels s’oblige un locator operarum où un con- « ductor operis faciendi ; il n’exige aucun art, aucune 1in- « dustrie spéciale.En un mot. les operæ proprement dites « manquent ici. En second lieu, la locatio operarum tend « presque toujours, comme résultat direct et immédiat, à