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connaissance philosophique, il s’agit là, pense-t-on, de la recherche de la vérité; c’est la vérité qui dictera la solution, l’époque où elle doit se faire entendre est arrivée.

On raisonnera donc à l’aide de principes et cette méditation est un bon exemple venant des pétitions, de l'effort logique qui caractérise la démarche de pensée des révolutionnaires en matière de faits sociaux. Le mémoire porte en rubrique, «Prix des grains » et en sous-titre ( Preuve », signe de l’intention logique qui anime l’auteur. Le départ du raisonnement est philosophique : « une vérité comporte essentiellement la justice »; de là on tire une loi applicable aux faits économiques : « la vérité et la Justice sont les bases sur lesquelles repose la conservation de la vie des hommes, par conséquent de leur nourriture qui en est le moyen. » Donc assurer à chacun sa subsistance est une exigence de la vérité et de la justice. Il s'ensuit que le rôle de l’État s’agrandit de l'obligation d’assurer aux pauvres leur subsistance. « La denrée de première nécessité doit être mise à la portée de ce plus grand nombre privé de fortune ou réduit à l’indigence. » Pour donner un fondement plus solide à cette fonction de l’État, on invoque non seulement l’idée d'humanité mais encore le pacte social écrit ou tacite qui est à la base de la société et l’intervention de l'État, dans le domaine économique — particulièrement sur les prix — est nettement déduite de prémisses philosophiques et morales ::« De ce pacte national... sont nés l'obligation inviolable à la charge de l’État d’administrer la nourriture, et le droit imprescriptible en faveur des citoyens de la demander par la voie propre à tous, et cette voie pour l’obtenir n’est autre que le rapprochement de prix à payer possibles à tous. » Or il est clair, continue le mémoire, que les ouvriers et journaliers qui composent plus d’un quart du royaume, qui gagnent de 15 à 20 sous et ont des charges de famille, ne peuvent subsister lorsque le pain vaut 3 sols la livre. Toutes les nations et surtout la France qui mettent en honneur l’idée d'humanité inscriront dans leurs lois que «l? État doit au citoyen au moins son aliment. » Pour mettre en œuvre ce principe on prélèvera sur l’excédent de la récolte “qui reste au propriétaire après qu’il a retiré ce qui est nécessaire à sa consommation et. aux

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semailles, les « droits de la nation». C’est qu’en effet, expliquet-on, il n’en est pas des denrées de première nécessité comme des autres produits de la terre; elles ne peuvent être assimilées à aucune autre : « la denrée de première nécessité appartient à la grande famille de l’État. »

Sans doute, il ne s’agit pas d’opérer une spoliation de la propriété privée, on rendra donc au producteur la valeur du prélèvement qu’on lui impose, les denrées appartiendront à la collectivité, non à titre de contrainte, mais «€ à titre d’écharige. » On voit que la propriété subit une évolution : de droit absolu qu’elle était depuis les Romains, elle devient un droit social adapté aux exigences économiques. « Quand : on se sert du terme propriétaire de la denrée, on n’entend pas une propriété absolue, on entend... seulement qu'il a un droit sur la conversion de la denrée en numéraire.….; il est faux que la liberté indéfinie de propriété puisse s’appliquer soit à l’extraction de la denrée, soit à son prix, aux prix qu'il lui plaira ». — © Le prix de la denrée, dit-on encore, n’est pas proprement un commerce; c’est le recouvrement des intérêts du fonds du cultivateur s’il en est propriétaire, de la location s'il en est fermier; c’est l'indemnité pour les deux de leurs avances, de leurs frais d'exploitation et la récompense de leur ‘travail. » Si l’on considère que l’État a des devoirs, «des charges réelles », que ces devoirs lui donnent le pouvoir de s’en acquitter grâce à l’autorité qu'il tire du contrat social, on s’étonne alors que la liberté du commerce des grains ait pu pénétrer dans la législation. La raison en est, poursuit le mémoire, aux conceptions erronées qui ont eu cours jusqu'ici; on a cru développer le rendement par la liberté, en même temps on assujettissait plus fortement la terre à l'impôt, et tous les maux actuels sont venus de ce que « les grains n’ont plus été regardés comme la denrée de première nécessité subordonnée à un devoir à remplir et à un droit à exercer»; « la liberté . a livré les prix à l’arbitraire. » |

Désormais, il faudra faire une plus « juste appréciation de la valeur des grains » et c’est l’État qui en sera chargé. En effet, il y aurait € une infraction à la justice » si on laissait le culte

vateur fixer le prix; il n'a pas une propriété absolue sur les. À

grains puisqu'ils sont « consacrés à la nourriture générale. » En face du cultivateur « propriétaire du prix représentatif » de sa chose, Qil y a un intéressé, c’est l’État lui-même qui Joint à ce titre celui de conservateur de la nourriture pour ses membres. » D’ailleurs, l’État qui représente l'intérêt général, « l’ensemble », est mieux placé pour « découvrir les abus, écarter les systèmes, éloigner les préventions, n’admettre pour fondement de la loi que la règle... de la vérité et de la justice. » Vérité, justice — ces mots ferment le raisonnement qu’ils ont ouvert tout à l'heure : facteur intellectuel et facteur moral sont une fois encore liés l’un à l’autre.

Le système de hbre circulation des grains à l’intérieur qu’a décrété l’Assemblée, doit théoriquement permettre de secourir les provinces dans le besoin, mais, pratiquement les districts se ferment, la méfiance règne. De plus, la seule affirmation que le commerce des grains est libre a souvent de mauvais effets psychologiques, « à force d’entendre parler de propriété des grains et de liberté de leur prix, l’agriculteur a confondu cette propriété avec la justice. » L'intérêt, l’avidité se sont insinués dans les esprits, un fléau est né : le monopol:.

Îl est temps de revenir à des conceptions différentes appuyées sur l’évidence des principes. On ne taxera pas le blé mais on fixera « une ligne de démarcation » que le prix du grain ne pourra dépasser, soit dix livres le quintal pour le froment de première qualité. Les grains seront centralisés dans des dépôts publics; l’État fournira des avances. De la sorte, par ce système une pratique légale « universelle » serait établie qui couperait court-aux taxations locales qui sont faites çà et là; cette réforme aurait l’avantage de rétablir l'égalité devant les charges publiques en empêchant le cultivateur de rançonner le marché; «un gain illégitime .. est un mal général exercé aux dépens du corps... à sa perte physique; il y a plus, à sa perte morale »; or, dans le système proposé, le cultivateur gagnera moralement, il n’apparaîtra plus comme s'étant séparé de ses concitoyens.

De telles considérations sont étroitement liées aux événe-

ments; on sait que les paysans gardent leurs grains, que même

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les marchés importants ne sont pas approvisionnés et que des troubles s’ensuivent (1). En 1792, lorsque les difficultés économiques se sont accrues, certains demandent l'installation d’un « commerce national » pour mettre un frein à l’égoïsme, disent-ils; afin de lutter contre la vie chère on aménagerait des magasins d’abondance où les denrées seraient vendues à un prix modéré et invariable (2).

Avec l’urgence des circonstances, la conception que l’on se fait de la liberté est opposée à celle qu’offrent la Déclaration des droits ou les affirmations générales des Constituants. La taxation des grains est réclamée en ces termes, dont chacun est à retenir du point de vue de l’évolution du principe de liberté : « Nous sommes persuadés, comme vous, disent les citoyens d’Autun, des avantages précieux attachés au système de la libre circulation des grains dans l’intérieur lorsque, par des oscillations naturelles, l'équilibre tend à s’établir dans toutes les parties du royaume; lorsque la machine politique n’est point livrée à des impulsions contraires et qu’elle ne développe ses mouvements que dans le vrai sens de la liberté et de l'intérêt commun. Mais, à l’époque orageuse où deux partis bien prononcés, le parti de l’indépendance et celui du despotisme s’apprêtent à un combat à mort, les malveillants peuvent opérer les plus grands maux à l’ombre d’une loi uniquement destinée à protéger l’égale répartition des subsistances. C’est dans ces circonstances extraordinaires que les lois en général doivent se modifier dans vos mains au gré de votre sagesse et baisser leur sceptre devant le salut impérieux de l’État (3). »

(1) À Prémery, centre agricole important de la Nièvre, les marchés sont déserts en juin 1790, et le conseil général pour calmer l’agitation cherche à emprunter pour faire des stocks de blé. Arch. nat. D vr. 42. 618. Lettre du conseil général de la commune de Prémery, 15 juin 1790.

(2) Arch. nat. D xL. 14. 60. 12. Pétition de Chatillon, citoyen très passif et pacifique à MM. le président et les membres de l’Assemblée Nationale, 9 mai 1792.

(3) Pétition des citoyens libres d’Autun, 28 mars 1792 (une trentaine de Sipnis tures), Arch: nat: D'xL. 15. qo 1