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aux Tuileries sur le trône abandonné le matin même par Louis XVIII.

A quoi faut-il attribuer cette influence décisive qu’a toujours eue, sur le sort de ces mouvements, la possession de Paris ? A la forte centralisation qui, jusqu’à notre époque (1), a toujours caractérisé notre organisation administrative. Les préfets, par exemple, qui sont, dans les départements, la plus haute expression du pouvoir exécutif, n’ont aucune influence par eux-mêmes. Privés des instructions et du soutien du gouvernement central, ils se sentent impuissants. Que la révolution s'opère dans la capitale, qu’un maître nouveau s’installe au ministère de l’Intérieur, toute résistance leur est interdite. Ils n’ont plus qu’à choisir entre la soumission ou la démission. On est forcé d’ailleurs de reconnaître que les convictions de ces importants fonctionnaires ne sont pas toujours assez fortes, pour les inciter à choisir la seconde solution.

Combien de fois a-t-on vu, à huit jours d'intervalle, deux ministres successifs envoyer à un préfet consen-

(1) La tendance actuelle semble très différente. A cet égard, Pextrait suivant du discours, prononcé le 10 avril 4910, à Saint- Chamond, par M. Briand, alors président du Conseil, est très caractéristique : « Les rouages administratifs de la France sont sin- « gulièrement vieillis. Il importe de les rajeunir. J’inclinerai quant « à moi pour létablissement, dans un temps rapproché, de grou- « pements d'intérêts plus larges, de groupements régionaux, avec « des assemblées correspondantes où, sous l'empire d’idées géné- « rales, on pourrait débattre de grandes questions ; ces assemblées

« deviendraient tout naturellement les pépinières de la Chambre « et du Sénat. »

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tant, des instructions diamétralement opposées ! D'ailleurs, il en à toujours été de même : c’est ainsi que, le 17 avril 1815, Fouché, réintégré depuis douze jours dans ses fonctions de grand chef de la ‘police en France, écrivait à M. de Saint-Aulaire, préfet de la Haute-Garonne, et terminait, non sans ironie, sa lettre par cette phrase significative : « Mettez enfin à répandre les actes « de S. M. PEmpereur, le même empressement que vous « aviez apporté à en empêcher la publication... » (1).

Telles sont les conséquences nécessaires de la centralisation. Il est donc naturel qu'on ait cherché le remède à ces inconvénients, dans le développement temporaire — en cas de crise — des pouvoirs locaux. Chaque fois que le problème s’est agité, qu’on l’ait résolu ou seulement posé, la solution adoptée ou préconisée a toujours été la même. Louis XVIII, en mars 1815, recourt aux Conseils généraux. Les membres de la Législative, en 1851, songent à leur transmettre les fonctions exécutives, au cas de dissolution de l’Assemblée par la violence. Pénétrés, par ces deux précédents, de la conviction qu'ils doivent intervenir à.tout bouleversement constitutionnel, divers Conseils généraux se réunissent spontanément au lendemain du 4 septembre 1870 ; on les dissout. Mais, en 1872, c’est encore à eux que recourent les membres de l’Assemblée nationale, soucieux de prévoir le cas où ils seraient victimes d’un coup de force.

(1) Archives départementales de la Haute-Garonne : k M. 64.

AT ARLE

Pourquoi s'adresser aux Conseils généraux plutôt qu’à d’autres assemblées locales ? Parce que, semblet-il, les décentralisateurs eux-mêmes restent imbus des principes essentiels de la centralisation. En France, après l'Etat, l’unité administrative la plus importante est le département. Dans celui-ci, le préfet représente en quelque sorte le pouvoir exécutif, et le Conseil général, le pouvoir législatif. Que la révolution, partie de Paris, ait été causée par le chef de l’exécutif, aussitôt le préfet devient suspect. Impossible de lui laisser la direction de la résistance légale. Il est donc naturel de confier aux conseillers généraux, représentants élus des intérêts départementaux, une espèce de dictature provisoire, de leur conférer le droit de prendre toutes les mesures de salut public et de sûreté nécessitées par les circonstances, de leur donner la haute main sur l’administration générale, de les placer hiérarchiquement audessus des autorités civiles où militaires les plus importantes.

Plus les communications deviennent faciles, mieux on voit apparaitre le centralisme des soi-disants décentralisateurs. En 1815, dans la pensée de Louis XVIII, autant de départements, autant de centres distincts de résistance. Le projet de 1851, au contraire, réunit au chef-lieu de chaque division militaire, les conseillers. généraux délégués par tous les départements de la division. La loi Tréveneuc ne tend à rien moins qu’à orga-

niser, au centre de la France, une Assemblée représen-

PTE ES

tative du pays tout entier, à raison de deux conseillers généraux par département. L’aboutissement normal de cette fausse décentralisation est donc la reconstitution de la centralisation en un point autre que Paris.

Le Parlement une fois dissous, on a toujours pensé qu'il n’y avait pas d’Assemblées plus qualifiées que les Conseils généraux, pour atteindre, si possible, ce résultat. C’est pourquoi, dès l’abord, on a songé à recourir à

leurs bons offices.

Mais la loi Tréveneuc date du 15 février 1872. Depuis, les membres de l’Assemblée nationale ont voté la Constitution de 1875 ; ils ont négligé d’y rappeler les pouvoirs extraordinaires qu'ils avaient songé, trois ans plus tôt, à conférer aux Conseils généraux. Faut-il en conclure qu’ils ont entendu les révoquer ? Ou bien doit-on supposer qu’ils ont jugé bien inutile de revenir sur un point déjà tranché ? Ont-ils voulu abroger la loi Tréveneuc, ou l’ont-ils sous-entendue ? Telle est, après l’étude des précédents, la première question que nous aurons à nous poser.

Un second problème devra, bientôt après, absorber notre attention. Au cas où la loi du 15 février 1872 existerait encore, les mesures qu’elle prévoit, les combinaisons auxquelles elle a recours, seraient-elles suffisantes, dans l’état actuel des choses, pour réaliser le but qu’elles sont censées devoir atteindre ?

Il nous reste à montrer que cette étude n’est pas