I. — ARCHIVES NATIONALES. Carton F 1a

Ce carton contient un certain nombre de documents relatifs à la session extraordinaire des Conseils généraux en mars 1815. Les renseignements y-inclus concernent essentiellement les départements du nord (Pas-de-Calais), de l’ouest (Ille-et-Vilaine, Vendée et Côtes-du-Nord), de lest (Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute- Saône, Doubs, Meuse, Meurthe, Moselle), et du centre (Seine, Seine-et-Oise, Haute-Vienne, Vienne, Mayenne, Loir-et-Cher).

F a 587 est la seule source manuscrite qu’ait utilisée sur ce point M. Henri Houssaye dans son « 1815 ». C’est ce qui explique son appréciation un peu trop sommaire des conséquences de l’ordonnance royale du 11 mars 1815.