CHAPITRE m

l'ancienne poorlaw (suite). — depuis l'avènement de

GEORGES III jusqu'à LA RÉFORME DE 1834.

Politique différente en ce qui concerne les pauvres, provoquée par les résultats heureux de la période précédente. — Le c Gilbert* s Act », antithèse du statut d'Elisabeth ; exposé du système. — Les c Gilbert's Incorporations » ; application facultative de ce système. — Acte du c Parlement de Speenhamland » ; appui du législateur, et propositions législatives. — Critiques adressées au système par certains contemporains. — Réforme relative à la loi de seulement, — Les pouvoirs accordés aux magistrats, etc. — Réformes de détail.

Une politique, absolument différente de celle qui avait prévalu pendant cent cinquante ans, est adoptée par le Parlement, et reçoit la sanction de l'opinion publique ; elle triomphe précisément parce que la précédente avait donné d'excellents fruits. On a vu que celle-ci avait de beaucoup diminué le paupérisme, et Tavait réduit à une fraction telle de la population qu'il eût disparu d'une manière presque totale, si le môme régime avait continué à lui être appliqué. Il n'en fut pas malheureusement ainsi, et le fait même de la très faible importance de la population misérable et secourue suggéra l'idée malencontreuse qu'il n'y aurait aucun danger à administrer l'assistance dans un esprit un peu plus libéral. La législation d'Elisabeth et celle de ses successeurs, entre autres prescriptions sévères, avait rendu extrêmement difficile l'obtention du secours à domicile. La nouvelle législation, plutôt débonnaire, stimule, au contraire, ce secours. La première avait

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contenu les dépenses de l'assistance dans des limites raisonnables, qu'elle était même arrivée à rétrécir encore ; celle-ci ouvre la digue à cette catégorie de dépenses, et ne tarde pas à abattre sur l'Angleterre une ruine permanente, avec la crainte d'une banqueroute nationale. Avant 1760, on réduisait l'assistance au minimum ; après cette date, on considère que le devoir de l'Etat est d'assurer aux classes ouvrières ce qu'il peut considérer comme leur propre subsistance. On ne soulageait que les paupers incapables de travailler ; on va, au contraire, promettre le secours à tous les pauvres, et regarder comme pauvres toutes les classes ouvrières. Sous l'ancienne législation, on avait cherché à restreindre les salaires du travailleur pour le bénéfice du patron ; sous la nouvelle, la préoccupation sera inverse, et on cherchera à soutenir, voire même à élever le taux des salaires agricoles, sans examiner la situation et les possibilités du patron.

Le long règne de Georges 111 (1) a été le témoin de cette transformation dans la pratique de la poor law, et aussi des conséquences financières qu'elle entraîna. En 17S0, l'entretien des pauvres coûtait aux paroisses 700,000 £ ; en 1776, 1,500,000; en 1785, 1,912,000; et, en 1803, 4,077,891. L'année 1817 voit cette dépense atteindre son maximum, et monter à 7,870,801 £, pour une population de 7,000,000 d'âmes. Nous ne voudrions pas attribuer cet accroissement à la seule modification de la politique charitable ; il se peut, en effet, que des causes générales et d'ordre étranger à celle-ci, aient contribué à ce résultat. Mais il ne faut pas se dissimuler que le facteur le plus important a été, sans contredit, la substitution du nouveau régime du Poor relief. — Deux actes surtout ont eu une grande importance : le Gilbert' s act^ et celui connu sous le nom d'« Actdu Parlement de Speenhamland ».

(1) Du 25 octobre 1760 au 29 janvier 1820.

En 1767 (7* année du règne de Georges III), des gardiens avaient été nommés pour protéger le pauvre contre la parcimonie des inspecteurs et des autres fonctionnaires paroissiaux. Quinze ans plus tard, la loi connue sous le nom de Gilhert\s Acty balaya, pour employer Ténergique expression de Fawcett (i), la plupart des précieuses sauvegardes de l'ancienne loi des pauvres. Le workhouse n'était plus lïnstitution de travail, qu'avait prévue Tacle de 1723, et ne devait plus fitre employé à vérifier le paupérisme volontaire, à en être le /^5/, mais à servir d'asile aux vieillards, aux infirmes, aux mères chargées d'enfants illégitimes et aux jeunes enfants ; il perdait donc son nom pour devenir un poorhouse. Les gens valides n'étaient plus obligés d'y entrer, et les gardiens reçurent l'ordre de trouver, pour tous ceux qui le réclameraient, du travail à proximité de leur habitation, et aussi de combler à l'aide des taxes locales l'insuffisance des salaires (2). Le Gilbert' s .4c^ était donc le contraste le plus frappant qui pût se trouver avec l'Acte d'Elisabeth : celui-ci n'admettait d'autres secours pour le» valides que le travail ; le nouvel acte, au contraire, recommande expressément, ordonne môme l'assistance en argent, et, par l'élasticité de ses dispositions, arrive à faire des ouvriers, de véritables pensionnés sur les taxes locales. Que les ouvriers fussent laborieux et soucieux de leur dignité, ou qu'ils fussent trop heureux de s'en reposer sur la paroisse des soins matériels de l'existence, ils étaient sûrs d'avoir les moyens de subsistance nécessaires ; gagnaientils peu, en exécutant le travail que leur avaient assuré les gardiens, ils étaient certains d'obtenir, sur la taxe des pauvres, la somme nécessaire pour parfaire la différence entre leurs salaires et ce qu'ils pouvaient regarder comme une rémimération normale. C'était saper complètement la no-

(i) Pauperism., éd. de 1871, chap. ler, p. 15.

(2) Le woorkhoiise test fut, d'ailleurs, supprimé en 481 0.

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tion de la responsabilité humaine. Et, chose curieuse ! cet acte, dans son préambule, déplorait l'accroissement des dépenses, qui s'était déjà produit ; en même temps, il déclarait que, malgré cela, les souffrances des pauvres s'étaient aggravées, et il en faisait retomber la responsabilité sur les autorités paroissiales, et notamment sur les overseers trop occupés de la loi de seulement.

Aussi propose- t-il, sans les ordonner, certaines mesures destinées à exproprier les fonctionnaires locaux de leurs attributions : il autorise les paroisses à former entre elles et amiablement des unions ou incorporations et à construire un workhouse à l'usage de chaque Union ; il donne aux magistrats le droit de nommer des visiteurs et des gardiens payés; c'est-à-dire des fonctionnaires offrant la plus parfaite analogie avec les relieving offîcers d'aujourd'hui, et soumis par conséquent au contrôle des magistrats, sur lesquels reposait ou allait reposer tout le fardeau de l'administration charitable. Les magistrats devenaient ainsi la clef de voûte de tout le système : nommant les gardiens et les visiteurs, pouvant aussi, dans des cas individuels, ordonner le secours, ils concentraient sur leur tête la totalité de l'administration. En conséquence de cet acte, 67 Gilbert' s Incorporations ixxvQiiiiovvnéQ^,, comprenant 924 paroisses, et, par une anomalie, qui ne peut se rencontrer qu'en Angleterre, elles subsistent encore, en partie du moins. Cet acte contenait donc en germe quelques-unes des réformes, qui devaient prévaloir en 1834, mais ce ne furent pas celles-ci qui eurent sur les finances locales et l'esprit public de si déplorables conséquences ; cène furent pas celles qui frappèrent davantage l'opinion, et parurent intéressantes à appliquer ; car on parut prêter une plus grande attention aux dispositions qui avaient directement trait à l^avantage des personnes secourues. Le résultat du Gilbert' s Act y nous Tavons dit plus haut ; M. Gilbert lui-même, dans un rapport, constate sur les taxes

une augmentation de 474,438 M on quatre ans, soit de 30 p. 0/0.

Cette loi offrait une particularité : elle n'était pas obligatoire, et son adoption par les localités demeurait facultative, étant subordonnée à Tassenliment des deux tiers en nombre et en importance des propriétaires et occupants, soumis aupoor ratc^ et payant une contribution au moins égale à S s:. Ce mode de légiférer, si bizarre qu'il paraisse à des esj)rits français, n'a pas que des inconvénients ; il constitue une transition moins brusque entre deux régimes ; a un autre point de vue, il offre la possibilité d'une expérimentation précieuse, à raison de la comparaison, qui s'établit entre les résultats de la nouvelle loi, dans les régions où elle est appliquée, et la situation des pays, qui ont maintenu l'ancienne.

Le Gilberfa Act avait fait entrer, peut-être sans s'en douter, la loi des pauvres dans une voie socialiste. L'acte de 1793, dit « Acte du Parlement de Speenhamiand » ne tarde pas à accuser cette tendance, et à faire de la poor law un agent de démoralisation en même temps qu'une mesure de socialisme tory. Du premier au second de ces actes, les rapports de filiation ne sont pas douteux^ et M. Boutmy l'indique nettement : « Un acte de 1782 léga- (( lise de nouveau la pratique détestable de \Out door re- « lief. On suppose sans doute qu'une maigre pitance suf- « tira pour fermer ces bouches qui gémissent. Le secours « à domicile prend rapidement le caractère d'un supplé- « ment au salaire insuffisant, puis d'un complément qui « sert à rétablir le salaire réputé normal. En dernier lieu, « c'est le nombre des personnes à entretenir qui en donne « aveuglément la mesure » (1). Il n'est pas possible de s'expliquer comment on en arriva à adopter de semblables

(1) M. Boutmy, Le développement de la constitution et de la société en Angleterre j p. 315 et s.

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mesures, si Ton n'a présents à Tesprit les événements au milieu desquels on vivait alors. La nation anglaise commençait à ressentir les épouvantables souffrances de la guerre contre la France ; le prix des choses s'élevait à un niveau que l'on n'avait jamais vu jusque-là, et les salaires étaient restés bas ; il y avait nécessité pour l'Etat d^éviter au peuple les sujets de plainte. Aussi le 6 mai 179S, à Speenharaland, près de Newbury, — date et lieu mémorables, — les magistrats du Berkshire prennent un arrêté par lequel ils déclarent qu'à l'avenir des prestations calculées seront faites pour le soulagement des ouvriers pauvres et de leurs familles ; ils fixent, en conséquence, une échelle de secours proportionnée au prix du blé et au nombre des enfants.

A peine la décision est-elle rendue, qu'elle est connue dans toute l'Angleterre, et observée comme ne le sont pas toujours les lois émanées du Parlement de Westminster. On la copie et on l'imite un peu partout ; les magistrats de beaucoup de comtés suivent l'exemple de leurs collègues du Berskshire. « Ces étranges prescriptions, ajoute « encore M. Boutmy, rencontrent une obéissance si em- « pressée dans la gentry rurale, que le public les désigne « sous le nom di'acte du Parlement de Speenhamland^ si- » gnifiant par là qu'elles ont toute l'autorité et la vertu « d'une loi générale » (1).

Qu'on ne s'y trompe pas ! c'était bien là l'opinion du pays, ou plutôt de toutes les classes du pays, et, quoique les mesures prises dans le Berkshire n'eussent pas recula sanction du législateur, elles en avaient l'appui implicite. Il suffit, pour en être convaincu, de parcourir les propositions et les discussions qui eurent lieu au Parlement. M. Whitbread déposait un bill ayant pour objet de permettre aux magistrats de fixer un minimum des salaires,

(i) hoc. cit.

et so plaignait do n'avoir trouvé dans tout Tarsenal législatif aucune disposition susceptible d'obliger les fermiers à faire ce qu'il appelait leur devoir. M. Pitt, à côté d'idées très justes, attestant autant de bon sens que de connaissance du sujet, soutenait des opinions radicalement socialistes ; par exemple, après avoir proclamé, avec raison, les vices de la loi de seulement relativement aux conditions du travail, et avoir demandé le dépôt d'un budget annuel de la poo?' laiv, afin de prévenir les abus, prenait l'initiative d'un bill ayant pour objet d'autoriser le prélèvement sur les taxes publiques, au profit des classes ouvrières, de subventions ou allocations de diverses natures, comprenant môme l'attribution d'une vache ou d'un autre animal domeslique. lien résulte que, depuis Whitbread jusqu'à Pitt, il y a une unanimité complète dans le mouvement d'opinion portant les classes dirigeantes vers l'adoption des mesures absolument socialistes (1). Etait-ce ignorance des lois économiques? il n'est pas permis de le soutenir, ou plutôt cette ignorance n'avait pas d'excuse ; on était au lendemain de la mort d'Adam Smith, et ses écrits avaient été lus ; Bentham, qui vivait encore, critiquait très sévèrement les projets de Pitt ; Burke ne devait mourir que deux ans après ïacl de Speenhamland.

Dès l'année 1752, avait été publié un livre, ayant pour auteur Thomas Alcock, et intitulé. « Observations sur l'effet de la jooor law » ; ce livre critiquait très vivement le système d'assistance. En 1786, le Rev. Joseph Townley demandait l'abolition du poor reliefs auquel il reprochait de supprimer chez le peuple l'esprit de prévoyance et le sentiment de responsabilité, et il le faisait dans un ouvrage

(1) En 1786, M. Aciand avait proposé un système d'assurance obligatoire : tout ouvrier, âgé de 20 à 30 ans, devait être obligé de payer 2 den. par semaine, et toute femme 1 den. 1/2 pour s'assurer contre la maladie. La théorie de l'assurance obligatoire n'est donc pas nouvelle I

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intitulé « Dissertation sur les Poor Laws^ par un Well Wisher to mankind ». Est-il besoin de rappeler les énergiques protestations de Malthus et de son école, basées sur leurs théories de la population?

D'un autre côté, certains écrivains qui acceptaient en principe le système d'assistance soutenaient la nécessité et l'urgence d'en améliorer l'administration. L'un d'eux fut Henry Fielding, qui publia successivement une « ente quête sur les causes du dernier accroissement des wo- « leurs, suivie d'un exposé de quelques projets destinés à « remédier à ce mal croissant », parue en 17S1, et, deux ans plus tard, « un projet d'assistance effective pour les « pauvres, et destinée à amender leur moralité, et à en « faire des membres utiles de la société ». Un autre auteur recommande l'augmentation du nombre des workhouses, et insiste pour la création d'un établissement de cette nature par groupes de paroisses.

Mais tous ces écrivains et tous les économistes réclamaient l'abolition de la loi existante de seulement^ et, sur ce point, leur vœu fut exaucé par le législateur. On peut même dire que ce fut le seul objet qui ait donné lieu aune véritable amélioration de la part de la législation de Georges III. Dans le préambule de l'acte relatif à cette matière (35, Geor. III, c. 101), et qui est de Tannée 179S, on relate les conséquences fâcheuses produites par les dispositions antérieures : « Il est un grand nombre de personnes tout à « la fois pauvres et laborieuses ; ces personnes sont à la « charge de la paroisse où elles vivent, mais seulement à « cause du manque de travail ; elles se suffiraient parfai- « tement, elles et leurs familles, si elles habitaient une au- « tre localité, où le travail ne ferait pas défaut ; mais il ne « leur est pas permis de se déplacer, et elles sontcondam- « nées à vivre dans leur paroisse primitive, parce qu'il leur « est défendu de s'établir ailleurs, toute autre paroisse se i( refusante les recevoir pour la raison ou sous le prétexte

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« qu'elles peuvent éventuellement tomber à sa charge, « quoique leur travail puisse lui profiter ». Pour ces raisons, Tacte décida qu'il ne serait plus permis désormais à une paroisse de s'opposer à l'arrivée d'une personne, ni de Texpulser, sur le simple motif que celle-ci serait susceptible de tomber à sa charge ; il faudrait, pour que cette mesure pût ùtre prise, que la personne fut déjà dans la situation d'ôtre secourue. L'acte décida également que, même dans cette dernière hypothèse, si la personne était malade, et que son renvoi pût mettre sa vie en danger, ou même être préjudiciable à sa santé, elle pourrait obtenir du juge un sursis à l'exécution de Tordre de renvoi. Cette décision était nécessaire pour empêcher l'accomplissement d'expulsions tout à fait inhumaines et dangereuses. Bref, l'acte de 1795 supprimait les résultats les plus mauvais et les plus nuisibles de la loi de seulement.

Voilà les trois grandes modifications apportées à lajooor laio par la législation de Georges III. Ce ne sont pas les seules ; car s'il est un règne fécond en lois relatives à notre matière, c'est bien celui-là, précisément parce qu'il s'était produit un courant nouveau, et qu'il fallait y obéir, en mettant en harmonie avec lui toutes les parties de la loi. Nous ne pouvons examiner longuement, ni même relater toutes les dispositions législatives de cette période. Quelques-unes d'entre elles constituent une simple conséquence de l'un des trois grands actes: telle est la loi 36, Georg. III, c. 23, votée en 1796, qui généralisa le nouveau principe de l'allocation des secours à domicile [out door relief) aux personnes valides [able bodied),, déposé, comme on le sait, dans le Gilbert' s Act, Cette loi abroge donc expressément l'ancienne règle, qui subordonnait à l'entrée dans le workhouse l'allocation de secours au profit de personnes valides, et qui cessait d'être conforme aux idées en cours ; à l'avenir, un secours pourra être donné à toute personne laborieuse, ou malade ou en état de dé-

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tresse, et par détresse on entend le fait de ne pas avoir un revenu trouvé suffisant par les magistrats. La même loi confère aux magistrats le pouvoir d'attribuer de leur propre mouvement, un secours à un individu indigent, et de faire exécuter leur ordre parles overseers.

Les autres dispositions législatives de cette période touchent à des points de détail, et, à ce titre, ne méritent pas d'être mentionnées dans cette revue sommaire de l'histoire de la poor laio{i). Elles partent du môme esprit de fausse sentimentalité, et arrivent aux mêmes conséquences de démoralisation: ainsi les fameuses lois de bâtardise, dont le caractère est de favoriser la femme aux dépens de l'homme, et de provoquer ainsi l'inconduite (2).

(1) V. pour ces détails historiques, l'ouvrage cité de M. Aschrott.

(2) En vertu de ces lois, une femme pouvait, avant la naissance de son enfant, affirmer sous son seul serment, et sans aucune autre justification, la paternité d'un individu et amener son envoi et son internement en prison jusqu'à ce qu'il eût indemnisé la paroisse des frais occasionnés par Tenfant, qu'elle disait être le sien.