LES DIFFÉRENTES SORTES DE SECOURS. — LE CHOIX DU SECOURS

Un meeting de Gardiens. — Examen des cas présentés. — Choix du secours. — Los deux grandes variétés de secours : Vin-door et Vout-door.

— Règles concernant l'allocation du secours à domicile; les restrictions ; les deux règlements différents. — Le secours en espèces ou en nature.

— Abandon de la pratique de Vout-relief dans un grand nombre donnions. — Diminution de la dépense elle-même, et diminution du nombre des paupers hospitalisés. — L'exemple de l'Union de Whitechapel, et de quelques Unions voisines. — L'Union de Bradfield ; celle do Brixworth. — Comparaison entre l'Union de Whitechapel et celle de St-George in the East ; entre l'Union de Bradfield et celle de Ilungerford ; entre St-Ives et St-Neots. — Le secours dans le Woi khouse ; ses caractères et ses avantages. — Surveillance de l'emploi du secours.

Assistons à un meeting d'un Bureau de Gardiens, c'està-dire à une des séances périodiques. Huit ou quinze jours se sont écoulés depuis la précédente réunion (1). Dans l'intervalle, plusieurs demandes de secours (2) ont été faites, et le relieving officer en a été saisi. Il n'a pas cru devoir, de sa propre autorité, y donner satisfaction, ces demandes visant des cas où le pouvoir de se prononcer lui-même sur l'allocation du secours lui échappe absolument ; il a, d'ailleurs, fait l'instruction de chaque af-

(1) A Brighton, par exemple, les réunions ont lieu le mardi de chaque semaine ; il y en a une le matin pour entendre les femmes, une autre le soir, destinée aux hommes.

(2) Le mardi 12 août 1890, nous assistions au meetinif du Bureau

de Brighton. Le Bureau a examiné 37 cas à sa séance du malin et 15

dans sa séance de l'après-midi.

faire, et se tient prêt à fournir les renseignements. Il assiste donc à la séance, et prend place auprès du président. Le défilé des affaires commence. Pour chacune, le président lit la note sommaire rédigée par le relieving officer^ demande à ce dernier des détails complémentaires, et fait entrer le solliciteur [the applicant) qu'il interroge. Le Bureau délibère, et détermine la nature du secours, et, s'il s'agit d'un secours à domicile, sa quotité. Nous savons que les Bureaux de Gardiens hésitent à refuser tout secours, et à inscrire sur la fiche ad hoc les mots « no order ».

Les gardiens accorderont donc un secours. Mais lequel ? Nous supposons qu'il ne s'agit ni d'un enfant, ni d'un malade, ni d'un cas de folie (i), ni d'aucune de ces hypothèses qui exigent un traitement spécial, et qui constituent, d'ailleurs, l'exception. Le secours sera, pour nous servir des expressions anglaises, soit Vout-door reliefs soit l'mdoor relief. Le premier, c'est le secours à domicile, consistant en argent ou en nature; le second, c'est Thospitalisation dans le Workhouse. Cette terminologie, ou plutôt cette distinction existe même pour les secours médicaux, et nous verrons qu'il y a Vout-door médical^ et Vin-door médical relief; cette distinction est môme appliquée aux autres circonstances où l'assistance est donnée (2).

Les gardiens, qui doivent se prononcer entre les deux formes de secours, n'ont pas toute latitude à cet égard, leur option n'étant pas absolument libre. Veulent-ils appliquer Vi/i-door reliefs ils ne rencontrent aucune restriction même dans les cas où ils pourraient accorder un secours à domicile. Se prononcent-ils, au contraire, en faveur de cette dernière forme de secours, ils engagent leur responsabilité, et s'exposent à être condamnés ultérieure-

(i) Les gardiens ne se prononcent pas nécessairement sur l'internement d'un aliéné.

(2) Elle cesse d'être claire dans certains cas, et notamment lorsqu'il s'agit de l'assistance donnée aux aliénés.

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ment par les auditeurs à supporter la dépense, à moins d'y être autorisés par les règlements ou orders en vigueur. La loi proprement dite est muette sur ce point. Les Commissaires de 1834 auraient voulu qu'elle s'expliquât à cet égard, et ils le réclamaient énergiquement. Mais trancher ce point, c'était rompre brusquement avec les traditions, et on avait préféré s'en remettre à l'autorité centrale du soin d'apporter graduellement des modifications à l'ancien ordre de choses, afin d'arriver ainsi peu à peu à remplacer la pratique du secours à domicile par une application plus complète, sinon exclusive de Vin-door relief.

Le secours à domicile a d'immenses inconvénients. C'est lui qui a amené les abus qui ont précédé 1834 ; il est fréquemment demandé, parce qu'il n'a rien de désagréable, et tend dès lors à paupériser. D'autre part, il rend ceux des ouvriers, qui le reçoivent, moins exigeants pour les salaires, et amène pour cette raison un abaissement du taux de la rémunération du travail. La remarque en a été faite dans l'est de Londres ; lorsque fut réalisée la suppression de Vout-relief^ les sweaters augmentèrent immédiatement les salaires du montant du secours que leurs ouvriers recevaient auparavant (1).

Le Central Board élabora deux règlements. L'un, du 21 décembre 1844, est connu sous la rubrique d'Out-door relief prohibitonj Order ; l'autre date du 14 décembre i852, et se nomme VOut-door relief refftilation Order. Le premier est plus sévère que le second ; il prohibe, en principe, l'allocation du secours à domicile, tandis que le second la permet sous des limitations spéciales (2). Celui-là, par exemple, n'autorise le secours à domicile au profit des paupers valides que dans les cas de nécessité soudaine et

(1) V. Je Help, (no de juillet 1801). Interview de M. Albert Pell, président du Comité central des Conférences de la Poor Law.

(2) Nous renvoyons pour les détails, aux ouvrages d'Aschrott et de Fowle.

132 DKrXlÈME FAKTIE. — CHAPITRE IX

urgente, de maladie, et aussi, mais avec certaines restrictions, d(^ veuvaj;e (i). Ce règlement est applicable dans toutes les parties de TAngleterre, sauf à Londres et dans certaines autres grandes villes, notamment dans les centres manufacturiers, où Ton n'a |)ascru possible de l'appliquer, et pour lesquels on a établi le second règlement-, beaucoup moins prohibitif; ce dernier, en elîet, ne fait aucune restriction en ce qui concerne l'allocation du secours o///-rfoor aux femmes adultes; il autorise môme l'allocation de ce secours aux hommes, pourvu que le secours soit donne au moins pour moitié en nature, qu'il ne s'ajoute à aucun salaire, et (|ue le bénéficiaire soit soumis à une tache {/abour test). 11 est bien entendu que, dans les cas de nécessité soudaine et urgente, ces restrictions disparaissent.

h'out'door peut être donné en (»si)èces ou en nature. Quoique le Central Board pousse beaucoup au secours en nature, il n'y a de dispositions ni légales ni réglementaires; aussi l'usage est-il bien différent d'une Union à une autre : la somme dépensée en secours en nature varie de 4. 3 0/0 à 44 0/0 (2) proportionnellement à celle remise en espèces.

Ces ordres ou règlements n'avaient peut-être pas été exécutés scrupuleusement par les Itureaux de Gardiens, et l'allocation du secours à domicile restreinte aux cas spécifiés. Plusieurs circulaires, en effet, sont venues rap-

(1) Si les (iardiens croient nécessaire d'accorder un secours à domicile en dehors des cas indiqués par Vdrder^ ils doivent dans la quinzaine le signaler au Central Board^ qui donne ou non son approbation.

(2) Dans deux hypothèses, le secours doit être donné totalement ou partiellement en nature : la première est celle où le secours est donné par le rcllcving offlcer ou par Vovcrseer pour raison d'urgence, nous l'avons vu dans un chapitre antérieur; la deuxième est mentionnée au texte du présent chapitre : il s'agit du cas où un secours est donné à un homme valide, dans une Union où on applique VOÙl' door relief régulation Order,

peler les Gardiens à Tapplication des règles et à la saine interprétation de la Poor Law. Le 20 novembre 1869, parut une circulaire de M. Goschen, bientôt suivie d'une autre de son successeur (2 décembre 1871).

Depuis une vingtaine d'années, on a, un peu partout, abandonné ou restreint la pratique du secours à domicile. On Ta abandonnée dans un grand nombre de districts ruraux. ainsi que dans plusieurs Unions urbaines ; nous citerons, en particulier, l'Union de Whitechapel, à Londres.

Aussi les statistiques des dernières années constatentelles une diminution considérable dans le nombre des paupers, diminution qui ne s'explique que de cette manière (1). Pour un lecteur étranger à ce revirement de la jurisprudence administrative, il semblerait que le paupérisme eût décru ; il n'en est rien. Le nombre des secourus a seul décru, parce que le seul secours à recevoir est moins agréable dans certaines Unions.

(1) Nombre moyen des paupers adultes valides, à Texclusion des vagabonds, en Angleterre et dans le pays des Galles :

PAUPERS

PROPORTION

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