LE LIT DU COURS D'EAU

Le propriétaire du lit peut prendre tous les produits naturels, à condition de ne pas modifier le régime des eaux. Il doit aussi respecter les droits acquis par destiers. L'administration sera juge. Pourtant, en dehors des produits naturels, de nombreux objets peuvent être trouvés dans le lit de la rivière. Dans certains pays on trouve des arbres d'âge immémorial qui ont une certaine valeur en tant que pièces de curiosité. Le riverain en aura la pleine propriété, qu'aucun texte de loi ne lui enlève. Pour les épaves (objets mobiliers, qu'à la suite de naufrages, d’inondations ou d'accident quelconque, les fleuves charrient et déposent sur les rives), aucun texte n’en parle, mais tous les auteurs s'accordent pour reconnaître qu’on doit leur appliquer les règles de l’épave de terre.