CHAPITRE V

La vente

SECTION I. - La vente à la commission ou Aïna.

C’est un contrat qui consiste à vendre ce que l’on n'a pas et le but lucratif que la revente parait vouloir atteindre devait retenir Pattention du législateur Musulman.

Dsouki nous dit: « Les gens de l’aïna exposent leurs personnes pour vendre Îles marchandises qu'ils n'ont pas Lis vont chez lesmésociants"et achètent rastel prix pour revendre à leur conmmet{tant » (). On peut concevoir vingt-quatre combinaisons possibles selon que le com- Hissionnaire à recu un ordre formel d'acheter, « achete telle marchandise pour moi» où un ordre implicite. « Achète cette rarchandise à tel prix et tu me la cèderas RCI»

(1) Voir. trailé de droit Musulman Algérien de Zeys.

Ces combinaisons se manifestent au nombre de douze dans chacune des deux hypothèses précédentes : lorsque les deux prix sont égaux, lorsque le premier prix est plus élevé et dans chacun de ces trois cas lorsque les prix sont au comptant, lorsqu'ils sont tous deux à terme, lorsque le premier est au comptant et le deuxième à terme ou réciproquement,

Quatre de ces combinaisons sont rigoureusement interdites comme présentant le caractère de véritables prêts à intéréts.

a et b) Lorsque l’ordre d'acheter est formel ou implicite et dans chacune de ces deux hypothèses lorsque le premier prix est payable au comptant et le second plus élevé est payable à terme.

e) Lorsque le commetiant ayant donné l'ordre formel d'acheter, les deux prix sont payables au comptant mais le deuxième plus élevé que le premier.

d) Lorsque le premier prix payable à terme est plus élevé que le deuxième payable au comptant.