SECTION IT

Le Kard ou prêt de consommation

Le créancier se dépouille irrévocablement de la propriété d’une chose immobilière ou d’une chose qui se consomme, afin den recevoir une autre pour le paiement de laquelle 1l n’est armé que d’une action personnelle.

Le Kard constitue une libéralité qui est vivement conseillée par le droit musulman. (!)

« En dehors des pratiques purement religieuses, revêtant un caractère obligatoire, les œuvres de bien sont très recommandées aux Musulmans. L’aumône vient en première ligne ; elle se pratique de différentes manières. Tout bon Musulman devrait une fois l'an prélever le 2 1/2 pour cent sur sa fortune et le distribuer aux pauvres.

(1) Les aumônes sont destinées aux insolvables pour la cause de Dieu ; ceci est obligatoire de par Dieu. Il est savant et sage, (Koran IX, n° 60).

Hadith du prophèle : « Prêter, garantir, exercer les hautes fonctions, trois choses qu'on ne doit faire qu'en vertu de Dieu et pour Dieu ».

(Sidi Khelil - Traduction du Docteur Perron, tome III, page 491. Le Koran analysé par Jules la Beaume op. citato, page 712).

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Cette sorte d’aumône est appelée Zakate (pureté); son nom indique que le but est de purifier pour ainsi dire les origines profanes de là fortune.

«Le premier,jour du mois qui suit le Ramdan, jour de J’Aïd'Seghir, ia MUR doit donner aux pauvres uie certaine quantité de la denrée alimentaire la plus abondante dans le pays : cette quantité ést-calculée à raison d’un saa (3 litres) par chaque membre de la famille, e’est la Zakate el fater (purification de la rupture du jeûne). La Kaffara (expiation) consiste à distribuer 60 pains aux pauvres ou à jeüner pendant 60 jours pour expier une infraction aux règles du jeûne.

« l’aumône est recommandée comme pratique journalière, mais elle se fait surtout la nuit des fêtes religieuses.

«En tout cas, l'aumône est le meilleur moyen de mériter les faveurs divines:; elle a été proclamée éloquemment par nombre d'auteurs ; l’un d'eux a dit laumone c’est le réveil de ceux qui sommeillent; celui qui l'aura faite reposera sous son ombrage jusqu’au Jugement dernier. L’aumône éteint le pêché comme l’eau éteint le feu ; elle ferme 70 portes du mal: Dieu n’accorde sa miséricorde qu'aux miséricordieux :. faites donc l'aumône, ne fut-ce que de la moitié d'une datte.

« On peut classer au nombre des œuvres charitables la constitution so des biens meubles et immeubles: Elle consiste à réserver l’usufruit des biens devenus inaliénables à une fondation pieuse ; mosquée, chapelle, hi pont, fontaine, etc. se

« Une autre forme de l’aumone est le’ prêt sans intérêts, règle généralement observée par les Musulmans.

La location n'est pas considérée comme une source d'intérèt : c'est l'échange d'un usufruit contre des espèces : mais toute augmentation résultant du prêt en nature ou en espèces est prohibée et flétrie. On doit être à ce point scrupuleux qu'il ne faut pas recevoir du blé de bonne qualité en restitution d'un prêt de blé de qualité inférieure, ni accepter un avantage quelconque si minime qu'il soit, S'il résulte d'un prêt, d'un partage à parts égales ou d’un échange d'objets équivalents ». (!)

La gratuité est de essence du prêt de consommation: aucun avantage ne doit en être retiré. Si cette condition n’est pas réalisée, le contrat est nul; en droit français la convention se transformerait en prêt à intérêts.

Le législateur Musulman a prohibé de nombreuses stipulations pouvant entrainer des dispositions usuraires, à moins qu'elles ne soient consenties dans lPunique intérêt de l’emprunteur (°).

(1) La Tunisie, Berget-Levrault édil.. année 1896, page 186.

(2) « Malik rapporte qu'il lui est parvenu qu'un homme alla chez Abdallah ben Amor et lui dit: O Abou Abd #r Rahman, j'ai fait un prêt à un homme el j'ai stipulé de lui quelque chose de meilleur que ce que je lui ai prèlé. Abdallah ben Amor dit : c'est de l'usure -— que m'ordonnes-tu de faire reprit l'homme - Abdallah ben Amor répondit: Le prèt peut ètre fait à brois points de vue. Tu peux prèter, ayant en vue la récompense de Dieu. Tu peux prêter ayant en vue la reconnaissance de ton prochain. Tu peux prèter pour acquérir ce qui estillicite avec ce qui est licite, cela c'est de l'usure.

« L'homme demanda à nouveau. Que m'ordonnes-tu de faire, O Abou Abd Er Rahman? Je suis d'avis, répondit-il que tu déchires ‘Je billet. Si ton débiteur te donne une chose semblable à ce que Lu lui as prêté, accerte-la. S'il te donne une chose moins bonne, accepte-la de même et Dieu te récompensera. S'il Le donne de bon cœur une chose meilleure, c'est un remerciement qu’il te fait et Lu

C’est ainsi qu'il est interdit: 1° de livrer une denrée avariée en stipulant qu'on rendra une denrée de pure qualité.

2 de rendre une denrée en quantité supérieure à celle qui a été livrée.

3° de convenir que la chose prêtée sera rendue dans un autrelieu que celui de la livraison ; le prêteur pourrait en retirer un avantage et l'emprunteur pourrait exposer une dépense supplémentaire (°).

‘4 de stipuler le paiement dans une même localité d'une somme dangereuse à garder qui sera restituéc lorsque tout danger aura disparu ; le prêteur recevrait un service.

5° de stipuler le paiement par l'intermédiaire d’une lettre de change, d’une somme considérable et coûteuse à transporter dans une localité éloignée. Le prêteur grace à cette convention réalise sans dépense et sans risque le transport du numéraire qu'il semble prêter.

gardes cependant lon droit à une récompense pour le délai que Lu lui as accordé », (Le livre des ventes du Mouvata de Malik page 120. Jourdan éditeur. Alger 1911).

(3) < Malik rapporte qu'il lui est parvenu qu'Omar ben El Khattab s'est prononcé sur le cas d'un homme qui avait prêté un combustible à un autre sous la condilion que ce dernier le rembourserail dans une autre ville. Omar ben El Khattab réprouva cette opération en disant. El que fais-tu du transport. ?

Par ces mots Omar veut indiquer que les frais de transport reltombant dans cette convention sur l'emprunteur le Selef perd le caractère graluil qui est de son essence. (Le livre de ventes du Mouvata, page 119),