CHAPITRE VI

Les’ Réformes législatives françaises et la Lutte antialcoolique

Le péril alcoolique en France a été assez souvent signalé pour que nous nous contentions de rappeler quelques chiffres saisissants : la consommation en alcool à ioo°, atteignait, en 1911, le chiffre de 41,06 par habitant, plaçant ainsi la France au premier rang des nations alcooliques. Et si l’on consultait la statistique du nombre des débits de boissons, on pouvait constater que depuis cinquante ans le nombre des débits n'avait cessé d'augmenter, pour atteindre, en 1911, le chiffre formidable de 478.843, soit un débit pour 82 habitants.

Il s'agissait donc d’un véritable fléau, et cependant les moyens employés jusqu'en 1914 pour le combattre, étaient bien anodins. En 1873, le grand philanthrope, Th. Roussel, avait fait voter par le Parlement la loi contre l'ivresse publique ; malheureusement, cette loi était tombée en désuétude, aussitôt après sa promulgation et l’on se contentait d’en afficher le texte dans les débits. Les droits sur l'alcool avaient bien été augmentés à diverses reprises, mais, en 1914, ils n'étaient encore que de 220 fr. par hectolitre. Le scandaleux privilège des bouilleurs de crû avait été tour à tour supprimé (1872 et 1903) puis rétabli (1875 et 1906); ainsi par deux fois on avait pu voir la Chambre des Députés, plus préoccupée de ses intérêts

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électoraux que de l'intérêt général, élargir en fin de législature le privilège qu'elle avait restreint quatre ans plus tôt; finalement la loi néfaste du 27 février 1906 avait consacré, d’une façon absolue et sans conditions, ce privilège dont Jules Simon avait pu dire qu'il était « l’erganisation en grand de la fraude avec estampille légale ». Enfin, l’artile 9 de la loi du 17 juillet 1880 avait autorisé les maires, les conseils municipaux entendus, à créer un certain rayon d'interdiction d'ouverture de débits, autour | des édifices publics; des cimetières, des hospices, des écoles ; peu de maires d’ailleurs avaient utilisé cette faculté ; aussi la loi de Finances de 1915 avait- elle autorisé le Préfet à se substituer au maire pour appliquer la loi.

Les mesures prises pour lutter contre l'alcoolisme s'étaient bornées là. Et cependant ce ne sont pas les avertissements dénonçant le péril qui avaient fait défaut. L'Académie de Médecine, les Sociétés savantes, les Congrès médicaux, les Ligues pour l'hygiène publique, les Jurys : de. Cour d’Assises avaient, à maintes reprises, signalé l’alcoolisation toujours plus intense de la France, et souvent même avaient indiqué les mesures propres à y remédier. Le législateur était resté sourd à tous ces appels; bien plus, le décret de 185r sur les cafés, cabarets et débits de boissons, était abrogé par la loi du 17 juillet . 1880 qui supprimait l'autorisation préfectorale : il suffisait, dès lors, pour ouvrir un débit nouveau, d'en faire la déclaration au maire et de se munir d’une licence ; presqu'aussitôt, le nombre des débits passait de 350.000 à 435.000 : tandis qu'il ne s'était accru que de 4,12 °/, de 1850 à, 1869. .. La raison du caractère anodin des mesures votées par | Le Chambres était bien connue de tous : c était la crainte

des représailles, dont les fabricants et les débitants de boissons alcooliques n’hésitaient pas à menacer les Parlementaires, chaque fois que venait en discussion un projet de loi susceptible de léser leurs intérêts. « Lutte contre l'alcoolisme : oh! formule admirable, s'écriait Jean Jaurès, le 17 mars 1910. Mais il y a des distillateurs grands ou petits, il y a des marchands de vin, il y a des cabaretiers, | et il suffira de deux cents cabaretiers mécontents dans une circonscription pour renverser la direction de la politique. Et il y a, à l'heure présente, 120 circonscriptions ou l'écart entre le vainqueur et le vaincu ne dépasse pas : 300 voix |! »

Au lieu d'amener une diminution du fléau, les premiers mois de la guerre eurent, au contraire, pour résultat, d'entraîner une recrudescence de l'alcoolisme qui se imanifesta même sous des formes nouvelles. Les enfants, obligés de remplacer leur père mobilisé, durent contribuer à assurer une part du travail national, et du même coup, prit naissance l’alcoolisme des enfants et des adolescents qui, selon l'expression de l’un d'eux, voulurent faire « comme les anciens ».

Pour les mêmes raisons, on vit se développer l’alcoolisme de la femme, particulièrement en ce qui concerne les femmes employées dans les usines; les ouvriers mobilisés à l'intérieur donnèrent, en certains endroits, un spectacle affligeant : on cite telle ville industrielle de la Loire où, chaque mois, 600 mobilisés étaient renvoyés dans leur dépôt pour faits d'ivresse; dans un autre centre industriel du même département, sur un envoi de 17 hommes, 14 avaient dû être renvoyés à cause de leur élat

d'ivresse permanent.

L'alcoolisme sévissait également dans l’armée : la mobilisation générale avait mêlé, aux jeunes classes, des réservistes et des territoriaux, alcooliques invétérés, entraînant

leurs jeunes camarades dans les cafés et les débits louches-

qui fourmillaient autour des casernes dans la plupart des dépôts et des villes de garnison. Dans la zone des armées, la distribution quotidienne de o',0625 d’eau-de-vie, la vente illimitée du vin dans les cantonnements, favorisaient le développement de l’alcoolisme, ce grand pourvoyeur des Conseils de guerre. Et de nombreux chirurgiens des hôpitaux du front et de l’intérieur, ne tardaient pas à signaler que des grands blessés avaient succombé, pour n'avoir pu, par suite de leur imprégnation alcoolique, subir les opérations qui auraient été nécessaires.

Le péril alcoolique prenait donc avec la guerre une acuité nouvelle, que signalaient bientôt à l'opinion publique et au législateur, la plupart des Sociétés savantes : tour à tour, l’Académie de Médecine, l’Académie des Sciences, l’Académie des Sciences morales et politiques, la Société de Biologie, la Société Médicale des Hôpitaux, la Ligue de l'Enseignement dénonçaient cet autre danger qui menaçait le pays, et demandaient au Gouvernement des mesures propres à l’enrayer.

L'union sacrée semblait s'être faite contre l'alcoolisme. L'opinion publique, convaincue que cet ennemi intérieur paralysait le travail national et réduisait les forces vives du pays, comprenait enfin que, suivant l'expression de M. le Professeur Gilbert Ballet (1): « à côté du devoir

militaire, il en est un autre qui s'impose non moins impé-

() Rapport lu à l’Académie de Médecine, le 23 février 1915.

rieusement que le premier, et auquel on ne saurait faillir sans commettre contre le patriotisme la même faute que celui qui déserterait le drapeau ». Un courant d'opinion était créé pour demander au Gouvernement d’édicter des mesures vraiment efficaces.

La première question qui devait préoccuper le Parlement fut celle de l’absinthe. L’absinthe représentait, en 1914, les 13/100 de la consommation totale de l'alcool et malgré les surtaxes dont elle avait été frappée à plusieurs reprises (Lois du 29 décembre 1900 et du 30 janvier 1907), sa consommation, à la veille de la guerre, tendait encore à augmenter, il en circulait en moyenne 20.000 hectolitres par mois. Nous ne ferons que rappeler la toxicité particulière de cette liqueur, riche en essences variées à base d’anéthol et de thuyone, poison convulsivant d’une très grande nocivité. Dès les premiers jours de la guerre, certaines municipalités avaient interdit la vente de l’absinthe, et dans quelques départements (Eure et Eureet-Loir notamment), les préfets avaient pris des mesures analogues. Aussi la loi du 16 mars 1915 ne fut-elle en quelque sorte, que la consécration officielle et l'extension au pays tout entier des mesures qui avaient fait leurs preuves, sur de nombreux points du territoire.

Par son article re", la loi du 16 mars 1915 interdisait, en France, en Algérie et aux Colonies, « la fabrication, la vente en gros et au détail, ainsi que la circulation de l’absinthe et des liqueurs similaires, visées par l’article 15 de la loi du 30 janvier 1907 et l’article 17 de la loi du 26 décembre 1908. » Elle ordonnait, en même temps, la fermeture de l'établissement qui aurait débité de l’absinthe. On ne peut que regretter que la loi n'ait pas donné

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une définition législative des liqueurs similaires de l'absinthe et que la prohibition n'ait pas été étendue aux amers, aux bitters et aux liqueurs analogues dont on vit la consommation augmenter après l'interdiction de l’absinthe.

Poursuivant son œuvre antialcoolique, le législateur français votait la loi du 9 novembre 1915, règlementant l'ouverture de nouveaux débits de boissons. Cette loi interdisait, d’une façon absolue, l’ouverture de tout nouveau débit d'alcool; seule était autorisée l'ouverture de nouveaux établissements débitant des boissons titrant moins de 23° d'alcool. Elle interdisait encore (article 10} de posséder ou d’exploiter, directement ou indirectement, ou par commandite, plus d’un débit de boissons titrant plus de 23°. Enfin, elle accordait (article 14) aux associations constituées pour la lutte contre l'alcoolisme, ayant obtenu la reconnaissance d'utilité publique, tous les droits reconnus à la partie civile, pour l’application de la loi. Par contre, cette loi consacrait les droits acquis par les débitants et restreignait les pouvoirs accordés aux maires par la loi du 17 juillet 1880; elle autorisait le transfert des débits actuellement existant dans une zone de protection, jusqu’à 75 mètres des établissements protégés. Aussi M. le D: Mosnyÿ, membre de l’Académie de Médecine, pouvait-il écrire que « cette nouvelle loi de 1915 consacrait, une fois de plus, le triomphe de ce que Lucien Jacquet, appelait la Bistrocratie ». Et voici ce qu’en disait M. Guérin, rapporteur de la loi au Sénat: « Elle reconnaît aux débitants, aux 480.000 débitants de France, dont elle améliore la situation, leur permettant de s’agrandir en se déplaçant et d'exercer à leur gré des poursuites contre leurs censeurs, un véritable monopole » (x).

(1) Journal officiel du 9 juillet 1915.

Une réforme importante est celle que contenait la loi de Finances votée par le Parlement, le 30 juin 1916. Elle a trait au privilège des bouilleurs de crû dont l'influence sur le développement de l’alcoolisme est bien connue.

Rappelons brièvement les dispositions de cette loi qui, prorogées à diverses reprises, sont encore en vigueur actuellement : dans son article 4, elle spécifie que les quantités d'alcool produites sont intégralement passibles de l'impôt et ne laisse subsister qu’une allocation familiale de 10 litres en franchise, aux bouilleurs de crû qui prouveront avoir distillé au moins une fois du 1°" janvier 1910 au 1°" janvier 1916. Toute distillation devra s’opérer désormais en présence d’un employé de la Régie. Le privilège des bouilleurs était donc en partie supprimé. D'autre part, la loi du 50 juin 1916 divisait l’alcool produit en France en deux catégories nettement tranchées :

1° L'alcool dit naturel, résultat de la distillation des vins, cidres, poirés, marcs et fruits. Cet alcool, le seul autorisé pour la consommation de bouche, était passible d’un droit de 4oo fr. par hectolitre, droit qui fut élevé à 600 fr. le 22 février 1918 et à 1.000 fr. - 25 °/, de taxe de luxe le - 21 avril 1920.

2° L'alcool dit d’industrie, résultat de la distillation des betteraves, grains, pommes de terre, etc. Cet alcool est réservé à l'Etat qui ne peut le retrocéder que pour des usages industriels ou médicaux.

Enfin, le s°° octobre 1917, était promulgée une loi sur la répression de l'ivresse publique et sur la police des débits de boissons. Cette nouvelle loi fortifiait les dispositions de la loi de 18793: c’est ainsi qu'elle édictait la déchéance obligatoire des droits électoraux lors d'une

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seconde récidive ; elle interdisait en outre la vente à crédit des spiritueux et la vente à emporter aux mineurs de moins de 18 ans. Comme celle de 1873, elle devait être bien rarement appliquée, et par une circulaire en date du 18 juillet 1918, le Garde des Sceaux insistait auprès des Procureurs Généraux sur la nécessité de réprimer énergiquement les infractions à la loi.

Enfin, pour lutter contre l’alcoolisme des ouvriers des usines, le Parlement votait la loi du 6 Mars 1917 : elle interdisait l'introduction et la consommation des boissons alcooliques autres que les boissons hygiéniques dans les établissements soumis au Code du Travail. Cette loi fut complétée par un décret du 25 Octobre 1917 exigeant que dans les usines un règlement intérieur fixe les quantités de boissons fermentées pouvant être introduites et détermine les heures de consommation.

Signalons aussi que plusieurs préfets, dès l'ouverture des hostilités, avaient interdit d’une façon absolue la vente de l'alcool, au détail et dans les débits de boissons. La légalité de ces arrêtés préfectoraux, contestée par les débitants, fut reconnue en 1915 par la Cour de Cassation, dans un arrêt fortement motivé. Enfin, uné circulaire du Ministère de l'Intérieur, en date du 9 Novembre 1915, invitait les préfets à prendre dans chaque département des arrêtés en vue d'interdire la vente au détail des boissons alcooliques et des spiritueux avant onze heures du matin et d’en supprimer la vente pendant toute la journée aux femmes et aux mineurs de moins de 18 ans; mais les arrêtés des Préfets allaient être mis en échec par la circulaire elle-même qui recommandait « d’user de tolérance à l'égard des débitants, d'éviter les rigueurs

inutiles. » Triste dérision! Deux ans plus tard, en 1917, le Ministre de l'Intérieur invitait les préfets à interdire la vente au détail des spiritueux à consommer sur place, sauf aux heures correspondant aux repas principaux.

Telle fut l'œuvre du Parlement et du Gouvernement pour lutter contre les ravages de l'alcoolisme. L'autorité militaire de son côté n'était pas restée inactive. Le Haut- Commandement avait interdit la vente et la circulation de l'alcool dans la zone des armées. Le 3 Juillet 1915, le général Galliéni, alors gouverneur militaire de Paris, interdisait la vente d’alcool et de boissons alcoolisées aux militaires de tous grades, dans le camp retranché de Paris. « La lutte contre l'alcoolisme est dure, disait-il, tout aussi dure que l’autre, mais moi je ne lôcherai pas » (1). Signalons aussi toute une série de mesures pour lutter contre l’alcoolisme dans l’armée, prises le 5 Mars 1915 par le Général Franchet d'Espérey, commandant de la 5° Armée.

Par contre, semblant destinée à ruiner l'efficacité de ces mesures, la distribution réglementaire d’eau-de-vie aux militaires de la zone des armées, continuait à s’effectuer à raison de 1/16 de litre par homme et par jour. Et certains la jugeaient nécessaire, indispensable même, puisqu’un député pouvait s’écrier à la tribune de la Chambre, le 1° Février 1916 : « Dans la zone des armées on donne de l'alcool aux soldats et vous pouvez vous féliciter qu'ils en boivent parce qu'ainsi ils ont le courage de monter à l'assaut! »

La plupart des mesures votées pendant la guerre, ont

(1) Paroles rapportées par Marius-Ary. Leblond dans : Galliéni parle...

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subsisté depuis. La fin des hostilités fut cependant suivie d'un retour partiel à l’élat de choses antérieur : ainsi l'heure de fermeture des cafés fut reportée à une heure du matin, la liberté absolue de boire de l’alcool fut de nouveau accordée aux militaires, la liberté presqu'illimitée de distiller les cidres fut rétablie et l'amnistie fut. accordée aux débitants condamnés pour certaines infractions à la loi.

Néanmoins les réformes essentielles (interdiction de l'absinthe, interdiction d’ouvrir.de nouveaux débits, réglementation du privilège des bouilleurs de crû) ont été maintenues. Essayons de mettre en lumière les résultats dont elles ont été suivies.

Il est bon tout d’abord de faire remarquer que ces résultats sont difficiles à apprécier en raison des circonstances spéciales du temps de guerre : concentration des hommes jeunes dans la zone des armées, occupation par l'ennemi de r0 départements français, afflux des réfugiés en certaines régions, agglomération d'ouvriers mobilisés - dans les centres industriels, travail des femmes dans les usines, élévation des salaires, etc. Toutes ces causes enlèvent une partie de leur valeur aux études comparatives que l’on est tenté de faire entre les statistiques publiées pendant la guerre et celles publiées avant 1914.

Voyons cependant ce qu'est dévenue la eonsommation totale d'alcool en France.

Le tableau suivant (1) indique la consommation taxée des alcools distilllés de rg11 à 1920.

(1) Nous empruntons ces documents à une étude de M. J. Méteil : La

consommation des boissons alcooliques en France, in L'Etoile bleue, Avril