DES RÈGLES ET DES BEAUTÉS DE LA PROFESSION DE FORÇAT

Cour d'assises de la Seine 16 Décembre 1895

Président : M. Commoy; Avocat général : M. CADOT DE VILLEMOMBLE

Le vrai peut quelquefois n'être pas vraisemblable.

Messieurs de la Cour, Messieurs les Jurés,

Si l'affaire que je vais plaider est bien banale, les faits minimes et mesquins, il n’en sera pas de même de notre attitude. Spectacle rare et d'autant plus touchant, je ne songe pas à critiquer la sévérité de M. l'avocat général, je m’associe à ses dures paroles, je l’en remercie, et je vais même plus loin. Non seulement je vous demande, moi aussi, d’être sévères, mais bien plus, d’être impi-

toyables. Je vous supplie d'employer contre Poussier toutes les rigueurs que la loi vous offre. En effet, c’est en étant sévères que vous serez indulgents, en étant impitoyables que vous serez humains. Messieurs, nous venons implorer de votre justice la peine des travaux forcés. |

Cette attitude veut être expliquée. Vous pourriez croire à quelque démence de l’avocat ou, pire encore, à quelque désir de plaisanter et de manquer ainsi à la gravité de ces débats. Et pourtant je suis très sérieux, et c’est très instamment que je vous expose ma prière. Un mot va vous la faire saisir. Après, 1l me restera à l’appuyer d'arguments irrésistibles.

Monsieur le Président, en quelques phrases lucides et claires, vous a exposé la situation juridique de mon client. L'histoire de Poussier est triste, comme toutes celles que vous entendez ici. La sienne l’est d'autant plus peut-être qu'il n'est guère vicieux, qu'il porte le poids trop lourd d'une faute de jeunesse. Né en 1861, à Loré (Orne), il est atteint d’une infirmité cruelle autant que ridicule : il bégaie. Ses parents meurent bientôt, et il dépense son maigre héritage à guérir, tant bien que mal, son bégaiement. Il avait recu une instruction élémentaire assez forte, mais la pauvreté le force à louer son travail. Il devient valet de chambre d’un soldat connu, le maréchal Lebœuf, qui, même après ses fautes, fut toujours bon pour lui. Le service militaire le prend et c’est là que sa vie se dévoie. Sergent-fourrier, il était bien noté, quand il fait connaissance d’une fille. Pour elle, il commet des faux, il puise dans la caisse du régiment. Le châtiment suit sans retard, et Poussier est condamné à cinq ans d'emprisonnement. Le maréchal Lebœuf le fit grâcier au bout de quelques années, mais sa Carrière était désormais brisée. Il avait fait la première chute, il tomba toujours plus bas, il ne put

remonter ce chemin glissant du crime, plus glissant encore pour les pauvres et les abandonnés. Aux vols s’ajoutèrent les vols. Enfin, en janvier 1895, on l’arrétait de nouveau et, pour plusieurs délits, le tribunal de la Seine le condamnait par deux fois à trois ans de prison, Ces deux peines semblables étaient confondues. Mais, et c'est là tout l'intérêt de l'affaire actuelle, la relégation était également prononcée contre Poussier pour être subie à l'expiration de sa peine. Devant la Cour d'appel, où je l’assistais, nous demandâmes l’incompétence de cette juridiction et le renvoi devant vous. Les faits malheureusement n'étaient pas tous criminels. La Cour dut en prononcer la disjonction, et, se déclarant incompétente pour celui qui nous amêne maintenant ici, confirma au contraire, sur les autres chefs de la poursuite, les trois ans de prison et la relégation prononcée contre Poussier. |

Voilà donc cet individu irrévocablement relégué; le voilà soumis bientôt à une peine qui, je vais vous le prouver, est la plus terrible après la mort. Que venonsnous donc faire ici? A quoi bon un procès qui, se terminant par un acquittement, ne nous rendrait pourtant pas libre, qui, nous condamnant, aggraverait encore notre situation déjà lamentable. Hé ! Messieurs, c’est là justement que vous trouverez l'explication de notre conduite. Si vous déclarez Poussier coupable du fait qui lui est aujourd'hui reproché, le vol, à l’aide d'une fausse clef, d'un vêtement valant 7 francs, si vous lui refusez les circonstances atténuantes, l'article 384 du Code pénal s’appliquera, et la Cour devra infliger les travaux forcés à temps. Sans doute, la relégation prononcée pour des faits différents, par une juridiction autre, cette relégation subsistera, mais elle sera repoussée à une date lointaine, elle disparaîtra dans les brumes de l’avenir, au lieu de peser sans merci sur le présent de cet

homme. Les trois années de prison infligées à Poussier se confondront de droit avec les travaux forcés; Poussier pourra partir aussitôt pour le bagne, moins horrible, vous l’allez voir, qu’on ne le croit d'ordinaire, et la relégation ne sera plus qu'une crainte vague. En un mot, Messieurs, si je voulais résumer d’un trait familier la situation de mon client, je ferais comme le cuisinier facétieux qui demande au triste lapin : ©Mon ami, aimez-vous mieux être cuit en sauce, ou mis à la broche ? » Et Poussier de répondre : (Messieurs les Jurés, je préfère être mis à la sauce des travaux forcés que rôti au feu de ia relégation. » |

Ce que je veux donc tenter maintenant, c’est de ae un tableau fidèle de la relégation et des travaux forcés, une comparaison exacte et impartiale de ce que sont ces deux peines, de ce qu’elles sont en fait, dans leur application réelle, sinon dans leur organisation théorique, dans leur forme pratique, telles que les ont faites peu à peu la dureté ou l’indulgence humaines, la pitié des fonctionnaires ou la sévérité des administrations. Et par là, Messieurs, je ne crois pas seulement être utile à mon client, en vous amenant peut-être à lui attirer, par votre verdict, une peine moins dure en réalité, sinon en apparence, que celle qui le menace. Je crois aussi vous rendre quelque service à vous-mêmes. Vous êtes au début de votre session ; bien des misérables vont passer devant vous, et, plus d’une fois, on vous demandera un verdict sévère, qui entraînerait pour eux la relégation ou les travaux forcés. La première doit être fatalement prononcée par la Cour si, comine il arrive souvent ici, l'accusé a déjà encouru plusieurs condamnations. La Cour, quelque pitié qu’elle ait pour lui, ne peut faillir à une obligation que la loi lui impose impérieusement. Il en est de même pour les travaux forcés, quand vous refusez ces circonstances atténuantes qu’on implore d’ordi-

naire de votre bonté, mais que nous, au contraire, nous craignons par-dessus tout. Sachez donc quelles sont en vérité ces peines, dont on parle tant mais qu’on connaît si mal dans leur application exacte. Elevons le débat, donnons-lui cette portée générale, cette envolée philosophique et sereine qui doit toujours ennoblir votre haute mission. Eclairés exactement sur la portée de vos verdicts, vous en saisirez mieux encore la gravilé parfois terrible, et, sans cesser d’être justes, vous refuserez plus souvent peut-être l'application d’une loi trop inhumaine, comme aussi bien, à l'égard d’un criminel endurci, vous craindrez moins de l'envoyer aux travaux forcés et de lui infliger un châtiment qui n’a plus de barbare que l’apparence.

Ce qu'est la relégation en théorie et ce qu’elle est en réalité, sont choses bien différentes. En théorie elle semble être née d’un raisonnement excellent, d’un mouvement de sévérité sociale tempéré en même temps par une dernière pilié pour les criminels, par un dernier espoir de relèvement. Tout individu qui a encouru, dans l’espace de dix ans, plusieurs condamnations pénales, plus ou moins nombreuses, suivant leur gravité, suivant qu'elles sont criminelles ou simplement correctionnelles, tout récidiviste impénitent semble n'être plus qu’un membre gangrené du corps social. Il faut l'en exclure, dans l'intérêt de tous, et l'empêcher désormais de porter autour de lui le désordre. On le chassera donc de la France ; mais comme aucune nation étrangère ne l’accueillerait sans doute et qu'il faut d’ailleurs lui rendre le retour impossible, on lui désignera dans un territoire appartenant à la France, dans une colonie, un endroit déterminé où achever sa vie : on le relèguera. Seulement — et c'est là qu'apparaît le dernier espoir du législateur qui institua la relégation, l’aide secourable qu'aux misérables ainsi relégués il

offre encore pour s’amender, pour se corriger — on ne

les traitera pas comme des prisonniers dans le lieu où

ils seront cantonnés. Ils seront libres, on leur fournira les moyens de travailler, on les mettra ainsi à même de reprendre une existence honnête et utile. En France le récidiviste ne peut vraiment pas se relever. Flétri par son casier judiciaire, qui a remplacé plus sûrement la

marque fumante qu'imprimait jadis sur son épaule le. fer du bourreau, chassé de partout, mis à la porte des

ateliers où 1l voudrait du travail, des bureaux où il cherche un emploi, le voleur, l’escroc, l'assassin ne peuvent que relourner à l’assassinat, au vol, à l’escroquerie. Faisons-leur une vie nouvelle dans un pays où leur passé soit inconnu. Ainsi nous aurons accompli une aclion doublement bonne, édifié une loi doublement bienfaisante. L'armée du crime sera chassée de France. Là où elle sera réunie et contenue, le travail vivifiant au sein de la nalure pourra puiser au milieu d’elle quelques débris encore honnèêles, el relever quelques âmes plus faibles que vicieuses. |

Tel fut l'esprit de la Ioi promulguée Ie 27 mai 1885 et qui créait Ja relégation. Le toutest de savoir quel succès rencontra celle utopie atlendrissanlte, et si ses fruits ont élé bons. |

Et tout d’abord, cette loi était mal faite. Poussant le souci de l'équité jusqu'à la minulie, el'e fit des catégories si nombreuses entre les individus reléguables qu’elle embrouilla tout On compte quatre cas où elle doit être appliquée, soitque l'individu relégué aitencouru deux condamnations très graves, soit qu'il en aït subi trois, quatre ou sept de moins en moins importantes. Un soin scrupuleux doit présider en outre à l'étude de chacune des condamnations qui entrent, comme disent les juristes, dans le calcul de la relégation, car non

seulement la date de la condaimnnation elle-même est

essentielle à connaître, puisque les condamnations incriminées doivent se Podres réunies dans un espace de dix années, mais encore on s'attache à la date plus spéciale du délit même qui a entraîné chaque condamnalion. Aussi la loi de la relégation est-elle l’effroi de ceux qui doivent l'appliquer par les multiples erreurs qu'elle engendre. Je sais tel président de correctionnelle, homme très sanguin, à qui elle vaudra tôt ou tard une attaque d'apoplexie.

Mais ce n'est encore là qu'un défaut en somme secondairé et qui nous intéresse peu. Comment la loi a-t-elle été exécutée ? Quels ont été ses résultats pratiques ? A-t-elle vraiment purgé la France des malfaiteurs incorrigibles, les a-t-elle relevés, sinon tous, au moins quelques-uns d’entre eux ? Sur ce point encore, Messieurs, je le déclare dès l’abord, la désillusion est complète. Si la loi est difficile parfois à appliquer pour lestribunaux, l'administration pénitentiaire l’a rendue d'une simplicité trop élémentaire dans son exécution pratique. La sensibilité législative a été laissée de côté, et la répression implacable seule mise en œuvre. Ah! Messieurs, combien en vérité les lois sont trompeuses. Permettezmoi cêtte réflexion, puisqu’aussi bien, sur un sujet semblable, nous nous sommes promis de philosopher par moments. Quelle erreur de juger une société sur le texte de ses lois, et non sur leur application réelle ! La loi ! Mais elle montre la société telle qu’elle devrait êlre et non pas telle qu’elle est. La façade de l'édifice législatif est superbe en apparence. Tout en elle est noble et beau. Mais en voyons-nous assez les fissures et combien se décrépit vite l'édifice si péniblement élevé ? La loi sur la relégation était née d’une pensée très généreuse en somme, malgré ses erreurs et ses obscurités. Son application a été si mauvaise que les critiques les

plus savants et les plus impartiaux sont pour la blämer d’un accord unanime.

Tout cela, je le sens, demande à être appuyé de preuves souveraines, documenté de faits indiscutables. Voyons donc, si vous le voulez bien, quelle est la vie d’un relégué, quel serait le sort de Poussier, si la relégation lui était appliquée. Les détails que je vais donner sont véridiques, sont puisés aux sources les meilleures. Ces sources ne sont pas sans doute officielles. Nous n'avons en effet presqu’aucun document gouvernemental sur la relégation. Les rapports que publie sur cette loi le Journal Officiel se bornent à énumérer le nombre des individus relégués ; ils ne disent presque rien sur leur existence, sur la manière dont ils subissent leur peine. Forcés même de reconnaître les résultats mauvais de la loi, ceux qui rédigent ces rapports les donnent toujours plus rarement, et le dernier, paru en 189,5, ne remonte pas au-delà de 1890. Cinq années pour composer un rapport de cinquante pages! En vérité, Messieurs, je crois que si l'Europe nous envie notre administration, c'est surtout pour son habileté à cacher les faits qui peuvent lui nuire. Aussi ai-je dû chercher ailleurs les éléments de ma plaidoirie. Je les ai trouvés dans des récits de voyage dus à des explorateurs désintéressés, et désireux seulement de raconter ce qu’ils ont vu, sans parti pris ni arrière-pensée, comme M. Verschuur, qui fit en 1891 un voyage aux trois Guyanes, dans les bulletins d’une société aussi savante qu’impartiale, la Société générale des prisons —, enfin dans la narration inédite qu'un de mes confrères les plus aimables et les plus distingués, M° Carette, a recueillie d’un de ses clients, ancien relégué évadé de la Guyane. Cette narration, rédigée l'an dernier par mon confrère et qu’il a bien voulu me communiquer, offre toutes les garanties d’une