DIVISION DES POUVOIRS

Changement d'urgence. — Corps exécutif essentiel. — Conseil Général. — L'assemblée populaire. — Un régime de compromis. — Commissions, services ou bureaux. — Le Plan de Montréal.

Nous avons suffisamment fait connaître l'Ile et la Cité de Montréal pour aborder maintenant l'objet pratique de cet ouvrage : quelle est l'organisation municipale qui conviendrait le mieux au nouveau Montréal, formé de la Cité et de l'Ile de Montréal ? Nous répondons, sans hésiter : c'est la forme de gouvernement fédératif appliqué à toute l'Ile pour les intérêts qui lui sont généraux, réservant à chaque unité municipale qu'elle renferme l'autonomie dont elle jouit en vertu de la loi comune ou de ses franchises, chartes particulières.

L'intérêt général des 400 à 500,000 habitants de l'Ile est là, la chose est trop évidente

pour que nous ayons à l'exposer de nouveau.

Que ce changement s'impose d'urgence et qu'il y ait mille bonnes raisons d'en demander la réalisation imédiate, cela, aussi, nous paraît évident. Une réforme radicale est devenue nécessaire dans l'administration de la Cité : qu'on en profite pour appliquer le nouveau régime à toute l'Ile. Retarder, ça n'est pas guérir le mal, c'est compliquer la maladie. Que Montréal se mette résolument à l'allure mesurée mais ferme et vigoureuse des cités de grand avenir.

Le Montréal de demain, voilà ce qu'il importe de pressentir en le dotant d'un organisme proportionné à l'intensité de sa vie et à la grandeur des possibilités de son avenir.

La réforme de la dernière législation peut paraître suffisante aux exigences du moment, mais quelle faute impardonnable commettrait la génération présente, si elle laissait au hasard des événements le soin de ces campagnes merveilleuses qui nous entourent, de ces banlieues, de ces faubourgs qui se sont, hélas! développés

trop vite, sans ordre, sans suite, ni pour rétablissement des rues, ni pour la construction des édifices publics et privés, au mépris des lois les plus rudimentaires de l'art, de la sécurité générale et de l'hygiène.

Déjà les acheteurs de terrains qu'ils vont diviser en des lots exigus de ville, avec des rues étroites et des ruelles à peine voiturables, ont fait leur apparition aux points les plus reculés de l'Ile, et laissent espérer aux propriétaires des terres de culture ou boisées des prix extravagants.

Demain ce serait trop tard et il faudrait exproprier pour les boulevards, les avenues projetées, les squares, les bois à établir à des prix inabordables. Plus on retardera plus les prix monteront et plus exigeants deviendront les propriétaires actuels ou leurs successeurs immédiats.

Il y aura bien sans doute le droit d'expropriation suivant certaines règles d'appréciation que la loi pourra établir ; mais qu'on veuille nous en croire, la Cité, riche cliente et vache à lait intarissable, ne «era guère ménagée par les arbitres, et il pourrait lui en

cuire de ne pas s'être assurée plus tôt les propriétés que lui désignerait le plan de Montréal agrandi.

Montréal et son Ile pourraient bien compter, quoiqu'il arive, sur la haute protection du gouvernement de Québec et la solicitude de nos législateurs, mais à une condition: c'est que Montréal définisse bien ce qu'il veut,mûrisse bien ses requêtes et s'appuie sur son bon droit évident pour être écouté. Dans ce cas, gouvernement et députés, à l'instar des chambres françaises toujours fières de Paris comme du plus beau bijou de la patrie, ne refuseraient pas de travailler à la fortune de Montréal agrandi, parce que la fortune de Montréal réglera toujours, en un sens, celle de toute la Province de Québec.

L'administration du département de la Seine et de Paris, nous l'avons vu, est confiée aux mains des Préfets qui en forment seuls l'exécutif et ne sont pas responsables de leur gestion aux chambres populaires.

Nous ne pouvons concevoir ce genre de

gouvernement dans un pays démocratique comme le nôtre où le peuple est habitué à nommer directement les administrateurs de ses affaires municipales. Cela va très bien quand il s'agit de municipalités encore peu importantes, mais il en est tout autrement quand il s'agit de territoires étendus à gouverner, d'un budget à régler que des gouvernements provinciaux seraient heureux de se voter, et de travaux publics, de privilèges, de franchises d'une valeur incalculable dont la concession intéresse aussi bien les générations futures que les contribuables d'aujourd'hui.

La transformation de Paris s'est faite sous la poussée vigoureuse, souvent violente d'un pouvoir personnel, irresponsable, tout à fait indépendant des volontés, pas même consultées de la population parisienne. C'est, pour ainsi dire, la dictature absolue qui nous a valu le Paris moderne.

S'il n'en peut être ainsi chez nous, du moins devrions-nous compter sur un mode d'administration, dérivant, il est vrai, du suffrage populaire, mais exerçant ses fonctions administratives et executives conjoîn-

tenient avec des conseils d'aviseurs ou commissions techniques qui jouiraient d'une indépendance complète du conseil municipal et de ses commissions.

A l'assemblée populaire de faire les lois, ou règlements ; à un comité exécutif nommé par le Conseil et agissant obligatoirement de concert avec un conseil technique d'administration et d'exécution, de faire exécuter les lois et règlements : telle nous semble être la forme de gouvernement qui s'impose à un territoire, à une population, à d'immenses intérêts du présent et de l'avenir, comme ceux de la Cité et de l'Ile de Montréal.

L'Ile et la Cité de Montréal s'uniraient en fédération sous le haut protectorat du gouvernement de Québec et mettraient en commun, sous l'autorité d'un conseil général, leurs services municipaux qui sont revêtus d'un caractère général.

Le conseil central, en général, se composerait des échevins et du maire de Montréal et d'autant d'échevins qu'il se formerait d'ag-

grégations électorales suffisantes pour nommer, dans les villes, villages et paroisses de la campagne, deux échevins à raison d'un nombre déterminé d'électeurs.

Les services d'intérêt commun, gouvernés par le conseil central et ses commissions, seraient ce qu'on appelle la grande voirie reliant directement Montréal aux points principaux de l'Ile, les promenades et plantations établies sur le modèle de ce service à Paris et dans le département de la Seine. C'est tout, à la rigueur. On pourrait, il est vrai et ce serait mieux il semble, ajouter à cette liste, la Police, le service contre les incendies, dans de certaines conditions, et le département de l'hygiène.

Quant aux nombreuses et importantes attributions qui restent en dehors de ce cadre, rien absolument, rien ne serait changé : elles seraient laissées en toute utilité aux corporations de villes, de paroisse ou de village qui les exercent aujourd'hui.

Le Conseil Central ou Général élirait son Président et nommerait les commissions chargées des questions d'ordre général, ces

commissions étant, de fait, les mêmes que celles de la Cité de Montréal, en ajoutant un nombre fixe de membres élus par les campagnes.

Le Conseil de Montréal serait comme aujourd'hui, composé du maire et des échevins ; mais comme au Conseil de Paris, on ne lui abandonnerait que le pouvoir délibérant qu'il pourrait exercer en maître souverain. Quant au pouvoir d'administrer, il l'exercerait encore, mais conjointement avec un conseil d'administration et d'exécution technique, indépendant du pouvoir législatif.

Entrons dans plus de détails sur ce rouage administratif très simple qu'on retrouve, de fait, dans les administrations les plus parfaites, soit municipales, soit de gouvernement politique.

Les fonctions administratives, sous le régime d'institutions populaires, se partagent entre les pouvoirs délibérants et exécutifs, qui s'associent ensemble pour les exercer,

librement chacun dans sa sphère d'action, mais toujours d'accord pour assurer l'unité de direction à tout gouvernement.

Le pouvoir délibérant est confié directement par le vote populaire à un corps législatif, qui délègue à son Conseil exécutif le soin de mettre à exécution les règlements, arrêts et lois qu'il a adoptés en délibération régulière.

Le peuple veut que ses représentants mûrissent avec soin les questions qui lui sont soumises, les discutent publiquement et le renseignent par des délibérations sérieuses sur l'état précis de ses affaires.

A ce point de vue les fonctions du Conseil sont d'une grande utilité publique, puisqu'elles éclairent l'opinion et la mettent à même de juger de la valeur des députés ou des conseillers municipaux.

Le corps des représentants élus du peuple exerce une autre fonction encore plus importante que d'éclairer l'opinion, il dispose des deniers des contribuables, il vote le budget, en crée les sommes de revenus, les dispense de sa seule autorité pour les fins de l'administration et la poursuite des grands tra-

Taux publics. Une telle attribution confiée à la branche populaire du corps municipal place cette dernière au dessus des autres pouvoirs administratifs, puisque, en définitive, la disposition des fonds publics règle tous les mouvements de la machine municipale.

On ne saurait donc attacher trop d'importance à l'élection des conseillers et à l'efficacité de leurs délibérations. Nous ne voyons donc pas bien la raison qui diminuerait le nombre de nos Echevins, du moment qu'on ]eur enlève les pouvoirs strictement administratifs. Une assemblée législatÎAe d'une vingtaine de membres n'a déjà plus le cachet de grandeur et de solennité qui s'attache à un véritable parlement. Le nombre des députés détermine jusqu'à un certain point la valeur des discussions, et on ne parie pas avec autant de préparation et de soin devant vingt collègues réunis dans une salle de délibération déserte que devant un auditoire plus considérable et vraiment digne des efforts de la tribune.

Deux représentants par quartier comme ceux de Montréal dont certains possèdent

une population électorale de 5 à 7 mille électeurs, soit une population totale de 25,000 à 35,000 âmes, est-ce vraiment trop pour l'importance et les variétés des intérêts en jeu? Nous ne le croyons pas.

On allègue aujourd'hui le danger des rings ou associations interlopes d'intérêts et d'influences illégitimes, qui pèsent constamment sur les actes des Assemblées représentatives. Nous répondons que l'on approche et que l'on convainc plus malaisément les grandes Assemblées que les petites et que, d'ailleurs, le danger d'influences étrangères, néfastes à l'intérêt public, se trouvera sensiblement atténué, quand le Conseil Municipal n'aura plus que des fonctions délibératives à exercer.

Les résolutions, les règlements municipaux qui deviennent la loi, la gouverne de la vie municipale, sont adoptés. Il s'agit maintenant de les confier à la main du corps exécutif qui va en prendre le soin exclusif, et les remettre après étude, à l'action

du corps administratif dans le cas de finance par exemple, ou technique dans le cas de travaux.

L'exécutif, sous le régime actuel, c'est un peu le Maire pour certaines affaires d'ordre secondaire, mais c'est surtout la commission déléguée par le Conseil, laquelle ne possède aucune initiative dans la mise à exécution des règlements, mais est tenue de faire rapport au Conseil, qui reste, en définitive, le seul pouvoir exécutif de la Cité de Montréal. C'est là qu'est le défaut de la cuirasse et que le système de patronage à outrance vient exercer une influence décisive et trop souvent désastreuse sur la conduite de nos affaires.

L'échevin doit se faire élire. C'est, règle générale, le mobile qui préside à ses décisions, c'est aussi la cause de tout le malaise qui rend nécessaire une réforme radicale de notre administration.

Comment y arriver? Ce ne saurait être sûrement pas par la mise en tutelle de nos représentants électifs. Sa moyenne en vaut bien tous les corps représentatifs des cités les mieux gouvernées du monde. Ils subis-

sent les conséquences d'un système vicieux . Ils le dénoncent eux-mêmes et qui a connu les sollicitations des partisans et des chefs d'organisation électorale, est plutôt porté à les plaindre qu'à leur adresser des reproches. Nous ne croyons donc pas qu'ils auraient objection à se débarrasser des soins du patronage, si on le faisait sans blesser leur dignité et en leur conservant, par ailleurs, une situation proéminente dans la direction des affaires.

Le mode de gouvernement, qui associerait l'élément populaire à un certain élément administratif indépendant, pour en former un Conseil exécutif placé au-dessus de tout notre système municipal, rencontrerait, il nous semble, les vues exprimées, sous diverses formes, par les réformateurs de l'administration de Montréal.

Voici un projet de constitution de l'exécutif qui ne met pas de côté les partisans exclusifs du pouvoir populaire, et ne rejette pas non plus, tout à fait, l'idée d'un Conseil administratif, à la fois exécutif et technique absolument indépendant des influences du patronage.

Le Conseil Municipal élu par le suffrage populaire composerait son Conseil d'administration du Président de chaque commission permanente préposée à la direction des grands services municipaux, cinq au moins, sept au plus. Ce serait un véritable cabinet de ministres municipaux restant en fonction aussi longtemps qu'il jouirait de la confiance de l'Assemblée Municipale. Ce conseil serait assisté d'un nombre déterminé de chefs de direction, ou services sous-ministres, correspondant à chacun des départements et pourrait s'adjoindre autant de collègues appartenant aux services techniques de l'intérieur ou de l'extérieur, qui seraient jugés nécessaires à l'administration des affaires à l'exécution des travaux.

Aucun de ces sous-ministres ou chefs de direction et de services ne pourrait être congédié, durant bonne conduite, et jamais ils ne devraient l'être dans tous les cas, sans un rapport à cet effet de la commission administrative au Conseil exécutif, et de celui-ci à la chambre populaire sur u*i vote des deux tiers de ses membres.

Pour l'avenir les membres de ce bureau d'administrateurs devraient être recrutés après concours et sur certificat d'examens, plus ou moins sévères suivant les responsabilités attachées à leurs fonctions.

Cette commission administrative, chargée à la foi de toutes les affaires de finances, de l'étude des projets et de l'exécution des travaux, serait, pour ces derniers, assistée à son tour par le Bureau général des services techniques, composé des ingénieurs et des architectes civils, voyers et paysagistes, chefs de direction ou de services qu'elle choisirait.

Ce ne serait pas là encore l'exercice des pouvoirs exécutifs et administratifs, comme on l'entend en France et tout particulièrement comme on l'applique avec des résultats si satisfaisants au Département de la Seine et à Paris; mais ce projet consacrerait autant que possible l'indépendance de notre personnel dans l'accomplissement de ses fonctions techniques, et débarrasserait à la fois les conseillers municipaux et le corps électoral de l'obsession du patronage qui entrave la liberté des premiers, et se paie si brutalement aux dépens de la bourse des seconds.

Nous avons suivi les grandes lignes de l'organisation municipale parisienne en ce qui concerne la composition du corps municipal, du conseil général de la Seine, et du Conseil Municipal de Paris tenant compte des circonstances particulières où l'Ile et la Cité de Montréal sont placées, de nos moeurs municipales, de nos habitudes de liberté et de responsabilité vis-à-vis les élus du peuple, cherchant à découvrir le mode pratique de gouvernement qui concilierait le maximum des pouvoirs populaires du maximum des garanties de saine administration financière et technique. Passons maintenant, les yeux toujours fixés sur le modèle que nous proposons, à la constitution même des commissions, bureaux et services techniques qui seraient les organes de la grande vie municipale.

Il s'agirait d'abord de mettre ensemble, sous la direction d'une seule tête tous les services qui ont entre eux une communauté soit dans leur création, soit dans leur maintien, soit dans leur objet d'utilité commune

à la masse des citoyens. On arriverait à la classification suivante qui nous donnerait 5 ou 7 commissions que Pon nommera, si Ton veut, bureaux ou services municipaux de Montréal.

lo. La commission du Secrétariat comprenant le département de la loi, les réclamations, — le contentieux, — l'hôtel de ville, le recorder.

2o. Le Bureau des Finances, et tout ce qui en dépend : revenus de toutes sortes, contrôle et épuisement des comptes si soigneusement tenu par M. Pelletier, évaluation, etc.

3o. Les travaux de Montréal, Ile et Cité, ou à part, suivant le cas, comprendraient tout ee qui a trait aux travaux du sol et du sous-sol : voirie, canalisation de l'aqueduc et des égouts, les constructions municipales, service des architectes de toutes catégories ; architectes civils, voyers, paysagistes, architectes attachés aux service de la sûreté des bâtiments, des promenades et plantations, parcs publics, l'éclairage, les tramways, le plan de l'Ile et da Cité de Montréal.

4o. La Police (générale de File si on veut), chargée de ses fonctions actuelles

avec en plus la surveillance des constructions publiques et privées au point de vue de l'observation des règlements, des incendies, des marchés au point de vue de la fidélité des poids et mesures, des vidanges, incinérateur. 5o. Bureau d'hygiène — général si on veut ou simplement local.

60. Service de protection contre les incendies, chargé de combattre les conflagrations sans doute, mais plus encore de les prévenir. Il devrait être en rapport constant avec la Commission de Police et le service des architectes en bâtiments de la Cité.

7o. Service de l'éclairage qui devrait tomber dans les travaux publics pour le maintien des poteaux seulement, puisque ce service est concédé à des entreprises privées.

Le service des pompiers-vapeur, tel qu'il est fait, sans préoccupation pour les hommes des mesures préventives à prendre contre le feu, pourrait sans aucun inconvénient être placé sous l'autorité de la Commission de Police. Les marchés dépendent, pour les constructions, de la Commission des Travaux de la ville, bureau des architectes ; de

la Police, pour prévenir les infractions aux règlements; et de l'hygiène pour la qualité des viandes et denrées qui y sont apportées.

Le Département des Chaudières dépend à la fois du bureau des architectes et de la Police.

Quant aux Commissions spéciales, aux services établis temporairement, nous n'avons pas à nous en occuper ici. On en créera autant que Ton voudra sans pour cela déranger l'ordonnance générale de ce projet de réforme.

Cinq commissions permanentes, pourraient donc, à la rigueur, suffire aux exigences du service municipal, dont les unes seraient chargées de toute File, les autres de la Cité seulement.

La Commission des travaux de Montréala grandi diminuerait toutes les autres, et organisée en vue de l'unité et de l'activité de tous les services, elle suffirait à elle seule à la réalisation des embellissements de la Cité et de l'Ile de Montréal.

Il lui faudrait le personnel administratif et technique nécessaire pour le nombre et

pour la compétence, de manière à faire face à toutes les exigences.

Un ingénieur de ponts et chaussées ou architecte voyer ne serait pas de trop, avec l'assistance indispensable, pour plus d'un de nos quartiers fort étendus et qui comptent de 30 à 130,000 habitants, soit 15 à 20 ingénieurs de première classe.

Un nombre semblable d'architectes civils, préposés à la construction municipale et à la construction privée serait également nécessaire, pour les mêmes quartiers, si l'on tient à faire respecter les règlements restés à l'état de lettre morte, dans les rues même les plus à la mode, et où l'on pourrait vous montrer de superbes édifices, tout lambrissées en marbre luisant, dans lesquels, l'air circulant et le soleil vivifiant font tout autant défaut que dans les réduits condamnés par notre département des bâtiments.

Ne serait-il pas temps, par exemple, de voir à ce qu'aucune construction ne soit élevée dans la Métropole, que ce soit dans les quartiers fashionables ou dans l'Est, sans qu'un plan d'architecte approuvé par le ser-

vice municipal des architectes n'accompagne le permis de construction ?

Le cadre du service des Promenades et Plantations — parcs et traverses — doit être élargi dans de fortes proportions. Il n'y a ici, heureusement, qu'à perfectionner, à améliorer le travail si bien commencé par M. Pinoteau, à lui donner plus d'ampleur, plus de vie dont se ressentiraient tous les coins de la Cité. On ne saurait y arriver sans un personnel choisi, intelligent, formé par l'étude et l'expérience.

Tout cela coûtera cher, il est bien vrai, mais on ne demande pas de tout faire à la fois, au contraire; faisons quelque chose tout le temps, consacrons chaque année à la réalisation d'un plan d'agrandissement et d'ornementation que nous réaliserons petit à petit. "Faisons les avances, pour répéter le mot déjà cité, les étrangers nous rembourseront."

Ce plan nous l'avons indiqué en rappelant celui de Paris et les souvenirs qui se rattachent aux travaux de Haussmann.

Ici encore existe le noyau du service à étendre, à élargir. Un dessinateur de talent remarquable, un jeune Canadien-Français, M. Charlebois met chaque jour à point le plan des rues et du territoire de Montréal. Il connait à fond son sujet et tous les développements dont il serait susceptible avec l'agrandissement de Montréal. Pourquoi avec l'aide d'une commission spéciale ne commencerait-il pas, dès maintenant, à tracer les grandes lignes d'embellissement de la Cité et de l'Ile?