BRUYARD, 0D. cil., D

mines de charbon, Mais combien ce principe, en 1698 aussi bien qu’en 1601, allait recevoir d’exceptions.

On se tromperait tout d’abord si l’on croyait que l'arrêt de 1698 eut des effets immédiats dans toute la France. La Province, sous l'Ancien Régime, avait trop sa vie propre, l'organisme social ne formait point un système assez complet et homogène, pour que tout s’ébranlât au moindre souffle venu du point central (1). En 1701, nous voyons le sieur du Casaux de Hallay, député de Nantes, dans un mémoire remis au Couseil du Commerce, äprès avoir déploré la grande destruction des bois « pour l'usage des sucreries», et la pénurie du charbon de terre, demander comme sl ignorait encore l'arrêt rendu trois ans auparavant en faveur des religieuses de Sie-Florine, «que le roi eut agréable de retirer le privilège «donné à Madame d’Uzès, et de permettre à tous «les propriétaires des mines d’en tirer ou faire tirer

par qui bon leur semblerait» (2).

Le bon plaisir du roi n'est-il pas toujours là, du reste, prêt à entrer en jeu, pour restremdre cette liberté octroyée si libéralement. Il trouva même dans

la circonstance d’habiles interprètes, qui, avec quel-

1. L'arrêt de 1698, arrêt de règlement n'avait point été revêtu de Lettres patentes, ni par conséquent, enregistré dans es différentes cours du royaume. Voir le Mémoire de M° MARIETTE, avocat (A. N. F141311). On s’expliquerait ainsi l'absence de publicité.