BOISLISLE, 0p.cit., t. I, p

que subtilité d'esprit, sans doute, surent masquer ce qu'il avait d’arbitraire et lui donner une apparence de Droit et de Justice. C’est ainsi que Bruyard, dans le recueil précédemment cité, s'efforce de montrer, avec preuves à l'appui, que le Souverain, en 1601 comme en 1698, a toujours entendu conserver son droit de concession. Lisons, entre autres, ce qu'il dit à propos du Haynault où les Seigneurs se réclamaient de l’Édit de 1601 : «Il fut observé que «le droit des propriétaires sur les mines de charbon «n’était qu’une concession faite en leur faveur par «Henri IV, par grâce spéciale, que cette grâce spé- «ciale pouvait être révoquée quand elle occasion- «nait des abus, et que, lorsque le Souverain se dépar- «tait de ses devoirs, il s’en suivait que le Seigneur

«n'avait aucun droit à prétendre» (1).

Un fait certain c’est qu'en admettant que la liberté d'exploitation ait été accordée d’une façon générale par l’arrêt de 1698 à tous les propriétaires de mines, le roi, en principe, n’en a jamais tenu compte, du moins si l’on en Juge par les concessions particulières qui se continuent nombreuses, dès 1704,

et surtout à partir de l’avènement de Louis XV (2),