ISAMBERT, t. XXII, p
2. L’importation étrangère ne tenait pas du reste seulement au défaut de rendement de nos mines, mais aussi à la réputation dont jouissaient au XVIIIe siècle les charbons de la Grande Bretagne. Ainsi les entrepreneurs d’une verrerie installée à Cherbourg demandent en 1753 la permission d'employer des charbons d'Angleterre, quoique l’une des conditions de leur établissement soit de ne brûler que celui de France, Arch. dép. du Calvados, C. 2975. Cité par GER- MAIN MARTIN, La Grande Industrie sous le règne de Louis XV, p. 191.
théorie mercantile sur l'esprit des gouvernants (1).
Nous avons dit plus haut opposition que rencontra le nouvel Édit, opposition de la part des Seigneurs
hauts justiciers (2), opposition surtout de la part des
1. Cette préoceupation se trouve indiquée à plusieurs reprises dans les Archives de l’époque. Ainsi, dans un arrêt du 26 juin 1736, par lequel le roi accorde une concession près de Maubeuge, afin d'alimenter de charbon, non seulement cette ville et les villes voisines, mais encore les provinces de Champagne, de Picardie, et de Thiérache, «qui ne peuvent actuellement en tirer que des environs de Mons et «de Charlero y, ce qui fait sortir du royaume des sommes considérables. » BrüuYARD, p. 100.
Ainsi également dans un Mémoire relatif aux mines de Carmaux, concédées depuis 175? au Chevalier de Solages. « Le Gouvernement, «y est-il dil, n'ignore pas que pendant la guerre qui vient de cesser — «—très probablement la guerre de 7 ans, ce qui date le Mémoire des «environs de 1763 — la ville de Bordeaux n’a point usé d’autres «charbons que celui de Carmaux. Le Gouvernement n’ignore pas que «les Anglais laistent tous leurs navires qui viennent à Bordeaux et «dans le pays d’Aulnis avec leur charbon, que ce cabotage est une «source très abondante de leur puissance maritime, qu'ils nous «enlèvent tous les ans plus de deux millions de livres par ce commerce. » Arch. départ. de l'Hérault, GC. 2720. Cité par GERMAIN MARTIN, La Grande Indusirie sous le règne de Louis X V, p. 160.
2. Ainsi en Haynault où les Seigneurs justiciers représentent l’article ler de l'Édit comme étant «contraire aux Chartes et loix «fondamentales de la Province, et même opposé aux capitulations du « Hayÿnault français dont le premier article porte : Haut justice et «Seigneurie s'entend et comprend de faire emprisonner, avoir en «terre non extra yé, et le second article porte : par avoir en terre non «extravyé sont entendues choses trouvées en terre, comme charbon ». BRUYARD, p. 81.
I semble cependant qu'on soit parvenu dans le Haynault français, à concilier les droits des concessionnaires avec les droits des Seigneurs. La concession obtenue le 1er mai 1759 par la Compagnie d’Anzin porte en effet cette réserve : «A condition que lesdits entrepreneurs «ne pourront exploiter lesdites mines sur les terres des Seigneurs «hauts justiciers qui auront une demi lieue de terrain sur les veines, «contigue et d'une seule pièce, qu'après les avoir fait sommer de les
propriétaires du sol. Un écho de leurs doléances nous parvient dans une lettre du subdélégué de Saint- Étienne du 15 mai 1744 : «Je viens de faire publier «l'arrêt pour l’exploitation des mines, il cause une «Révolution étonnante; tous les propriétaires qui «peuvent avoir des carrières s’imaginent voir une «Compagnie entreprendre leur exploitaiton, et for- «ment des chimères qu’ils prennent pour des réalités, cet qui vont jusqu'à l’extravagance. Je tâche de «les désabuser du mieux qu’il m'est possible, mais il
«n’y a que le temps qui puisse les guérir » (1).
Le temps ne produisit pas sans doute le résultat attendu, car plus de dix ans après, nombreux étaient les propriétaires qui refusaient de se soumettre aux prescriptions du nouvel Édit (2), et cela parfois avec
l’assentiment des agents du pouvoir.
«exploiter eux-mêmes». Mémoire de Taboureau, 1770 (A. N., F1 1312).
Ainsi à Œilly (Marne), où un fondeur de Verdun, Nicolas Sivery, ayant obtenu, le 25 octobre 1747, lautorisation de rechercher une mine de charbon qui avait été signalée, rencontre une opposition de la part des Seigneurs d’Œilly : Christophe de Rossel de Cercy, enseigne de vaisseau du roi, et Charles d'Haudouin, et se voit obligé d'interrompre ses travaux au bout d’un an. Arch. de la Marne, C. 1764. Cité par LAURENT, Cahier des doléances pour les Etats Généraux de 1789, Département de la Marne, Bailliage de Sézanne el Chätillon-sur-Marne réunis, t. II, préf., p. CXV, Épernay, 1909.