ENORME REMOTE, TASSE

2. ULPIEN, Dig., 24, 13, 7, $ 13 JAVOLENUS, 23, 5, 18. PLINE, H. n. 34, 17, 165, X.

Cette opinion est encore admise au XVIIIe siècle, tout au moins pour les mines de charbon. Voir dans DE BoiSLISLE, Correspondance des Contrôleurs généraux des Finances avec les Intendants. T. III, n° 496, Lettre de DE TRUDAINE, Intendant à Lyon (16 juillet 1709), sur les mines de charbon du Forez.

3. Les compilateurs du Digeste l'ont reproduite sans aucune modification, C’est donc qu'elle subsistait entière à l’époque de Justini en.

idée nouvelle apparaît, et peu à peu, les jurisconsultes romains arrivent à admettre une distinction entre le droit aux substances minérales souterraines et la propriété du sol. C'est d’abord Ulpien qui après avoir posé le principe que nul ne peut, soit en son nom, soit au nom de l’État, exploiter, contre la volonté du propriétaire, une carrière située dans le fonds de celui-ci, envisage cependant l’hypothèse où ce droit peut exister en vertu d’une coutume et moyennant le paiement d’une redevance au propriétaire (1). C’est plus tard au Bas Empire la double redevance de 1/10 établie, l’une au profit du fisc, et l’autre en faveur du propriétaire du sol, lorsqu'un tiers exploite le tréfonds minéral (2).

M. Mispoulet ne voit dans ces dérogations au principe de l’ancien droit que l'influence de la pratique administrative admise pour les melalla publica, ou mines fiscales, qu'il oppose aux melalla privala, telle qu’elle résulte de la Table trouvée en 1906. « C’est «la règle adoptée à Aljustrel, dès le règne d'Hadrien, «qui lentement gagne du terrain sur la vieille con- «ception juridique de la propriété romaine, et finit «par sortir du domaine fiscal pour pénétrer dans le

«domaine de la jurisprudence» (3).

TAUCPIEN CDI) 8, dl, 261