XXXIV. — Bimbeloterie

2 " Marchandises frappées de droits uniquement à In sortie.

— Peaux brutes.

— Conii is de bétail brutes.

— Bois dn ers.

— Colon brut.

XVII — Etain en masses brutes, saumons, barres ou plaques et minerai.

en Ch

t'n troisième arrêté contienl les dispositions relatives au contrôle de la Douane et a La surveillance, à une caution solidaire, etc.. et indique que le dédai de l'entrepôt fictif est d'un an. à partir du jour de l'inscription au sommier de la Douane. Ce dédai pourra être prolongé d'une égale durée par Le 1 >irecteur.

On remarquera que le pétrole est exclu du bénéfice de l'entrepôt fictif.

( lomme complément à ce que nous venons de dire sur les droits de transit au Tonkin, il nous paraît nécessaire, pour vider cette question de la pénétration au Yun-nan, d'exposer succinctement quel est le régime douanier auquel sont soumises Les marchandises à la douane impériale de Moung-tse.

Le traité du W juin 1881 (traité Constans . en stipulant l'ouverture au

sont ceux des rubriques de classement des tarifs douaniers.

RAPPORT SUR LE Tn\KIN 111

commerce de Long-tcheou et de Moung-tse, dit formellement farl. .'$) que les marchandises étrangères importées en Chine acquitteronl les droits inscrits au tarif général des douanes impériales (traité de Tien-tsin «lu 27 juin i858, annexes), et établis sur la hase de 5 pour ioo ad valorem diminué des 2/10.

Il a été entendu que cette réduction ne portail pas sur le droil à payer quand on prend une passe de transit . Ce droil est toujours la moitié du tarif plein \i 1/2 pour 100 ad valorem).

En revanche, une fois le droit de transit payé, la marchandise peul circuler jusqu'à destination sans avoir à subir de droits du douanes intérieures flikins).

D'autre part, les marchandises chinoises exportées par les mêmes voies, paieront le droit d'exportation dudil tarif diminué des i 10.

En outre, pour favoriser encore davantage les échanges commerciaux par Régime de l'opium la voie du Tonkin, et par une heureuse modification du traité précédent du 25 avril 1886, le Gouvernement chinois autorisait l'exportation de l'opium indigène auTonkin parla voie de terre, moyennant un droit d'exportation de 20 taëls par picul ou 100 livres chinoises. Les Français ou protégés français pourront acheter l'opium à Long-tcheou, Moung-tse et Man-hao (art. 5). Un maximum est en outre stipulé pour les droits de likins, ou barrières, que les commerçants indigènes auront à payer sur ce produit. Ils ne devront pas dépasser 20 taéls par picul.

Ce n'est pas tout. Moyennant un document douanier spécial appelé le passes ,|,. transit. san lin tan, qui est délivré au marchand étranger par le tao t'ai des douanes. sur la demande de son consul, il est toujours loisible à ce marchand d'exporter des marchandises chinoises, sans que celles-ci soient soumises aux droits de likins. Ces droits sont remplacés par le paiement unique à la douane impériale d'un droit de transi/, qui est égal à la moitié du droil inscrit au tarif, ou 2 1/2 pour 100 ad valorem si la marchandise ne figure pas au tarif. Le san lin tan n'est donc autre chose qu'une passe de transit à l'exportation. Il était jusqu'à ces derniers temps le privilège exclusif «les étrangers, mais les Chinois peuvent maintenant s'en faire délivrer. La seule condition de sa mise en application est l'obligation d'exporter dans un certain délai. Or, au Yun-nan, M. le consul Rocher, qui a été le véritable pionnier du commerce français dans ses régions, et qui n'a pas été étranger à la rédaction du traité de 1887. a obtenu, à cause des lenteurs de transport, un délai de huit mois au lieu de quatre, depuis la délivrance du san lin tan jusqu'au moment de l'embarquement (départ de Moung-tse .

La convention commerciale franco chinoise, signée à Pékin le zO juin 1895, a complété sur plusieurs points cet ensemble de privilèges dont noire commerce devrait profiter.

Les paragraphes -j. et 3 de l'article 4 du nouveau traité contiennenl des Convention <lu 20 stipulations intéressantes. Jusqu'ici, et d'après un texte formel du traite de j'"» '895.

112 RAI'POIl TS COM MERCIA UX

1887, l'opium et, par assimilation, toutes les marchandises chinoises exportées du Yun-nan par la voie du Tonkin et rentrant ensuite en Chine, soit par la von- de terre, soil par port ouvert, ne pouvant être assimilés aux produits d'origine chinoise réimportés, étaient obligés de payer la totalité du droit d'importation. Désormais ces marchandises chinoises exportées d'une des quatre villes ouvertes1 au commerce français et transitant à travers l'Annam-Tonkin, après avoir payé a l'exportation le droitinscrit au tarif, réduit des i 10. n'acquitteront à la réimportation en Chine qu'un demi-droit au lieu du droit entier. De même, les marchandises chinoises importées de Chine par la voie du Tonkin par les quatre villes ci-dessus, après avoir payé à la sortie de Chine le droit entier, n'acquitteront à la réimportation que le demi-droit, basé sur la réduction des 4/10-

Tel esl le régime de faveur que notre diplomatie nous avait assuré, et dont nous n'avons malheureusement su tirer aucun parti jusqu'ici,

Il est à remarquer qu'en vertu de la clause de la nation la plus favorisée, et par suite de l'article \ de la déclaration du i5 janvier 1890' entre la France et la Grande-Bretagne, les privilèges que nous avions obtenus pour Moungtse et Se-mao vont désormais pouvoir être appliqués sur la frontière de Birmanie aux marchandises passant par la ville de Teng-yué, dont les Anglais ont obtenu l'ouverture en attendant celle de la ville de Chun-ning (Cf. carte du Yun-nan).

U„ exenip]e Pour prendre un exemple concret qui résume tout ce que nous venons de

concret. dire et qui s'applique à la principale marchandise d'échange au Yun-nan,

une halle défilés de coton du poids de 3<>o livres chinoises (181 kilog. 200) paierait les irais et les droits de douane suivants, de Hong-kong, centre d'approvisionnement actuel, à Yun-nan fou parla voie française du fleuve Rouge :

i° Frais de Transport

Ces frais doivent être comptés dans la réalité par colU. En prévision des nécessités du transport par terre au Yun-nan, les balles de lilés des Indes qui arrivent par balles de }oo livres anglaises à Hong-kong (3oo livres chinoises) sont divisées en balluls qui il de 't4 i 45 kilogrammes. Pour simplifier les calculs, nous adopterons ce dernier chiffre qui nous donne i ballots (plus une légère fraction) à /a balle, et nous l'amènerons toutes les dépenses a la piastre.

par balle

a) Fret de Hong-kong à L&o-kai : ~

D'après MM. Marty et d'Abbadie, $ 1,40 par ballot de 45 kilogrammes, § 1 = a l'i. .',0 (juillet ifcu7j $ 5 60

h) Manipulations nu Tonkin à $ 10 par ballot :

Il y a un minimum de deux manipulations à Hai-phong et à Lao-kai à, mettons, $ ","5 chaque o 4°