CHAPITRE VI

l'union LATINE.

L'histoire monétaire de Tancienne France ne saurait trouver place dans ce petit livre. Dix volumes suffiraient à peine pour en débrouiller les éche veaux. Au moyen âge, tout complique les choses : Timperfection des procédés techniques, la multiplicité des lieux de fabrication et des types émis % l'admission ou l'exclusion, suivant les cas, des pièces étrangères, l'incertitude du droit, les fraudes d'en-bas, les fraudes d'en-haut ou, tout au moins, les interventions abusives du pouvoir royal qui, à titre d'expédients financiers, n'hésite qu'entre l'altération matérielle des monnaies et leur arbitraire tarification.

L'unité qui présidait et qui a survécu à cette confusion était la feVre. La livre se divisait en sols et le sol en deniers. Mais ces mots changent de sens selon les époques. La livre d'argent carolingienne correspondait au moins, comme consistance métallique, à 15 de nos écus de 5 francs, peut-être davantage; et c'est assez dire qu'il y faut surtout voir une monnaie de compte. Plus tard, de règne en règne

1. De 1258 à la fin du xv« siècle, Natalis de Wailly trouve à énucûérer plus de 400 types monétaires distincts pour l'or, plus de 1000 pour rargent et le billon.

(sauf SOUS saint Louis, dont la droiture innée répugnait à de tels agissements), cette lourde livre des ancêtres allait perdre graduellement de son poids. On Ta vue fondre, pour ainsi dire, comme la neige au soleil.

Il y avait aussi des discordances de province à province. On distingua longtemps de la livre tournois la livre parisis, qui était supérieure d'un quart (25 sols au lieu de 20). La livre tournois prit le dessus et, en 1667, elle devint l'unité monétaire officielle du royaume. Mais, à cette date, elle en était déjà arrivée, de mutilation en mutilation, à représenter moins d'argent que la pièce actuelle de 2 francs. Et ce n'était pas encore le terme extrême de sa décadence, puisque la Révolution devait la trouver à peine égale à ce petit franc d'argent qu'elle allait lui substituer.

Notons que la livre tournois n'a jamais été, par elle-même, monnaie courante. On frappait, selon les époques, telles ou telles pièces d'or ou d'argent, de poids et de titre variables, et le Prince se chargeait de faire savoir à ses sujets pour combien de livres chacune serait prise. Il se faisait ainsi juge et de la valeur de l'or, et de la valeur de l'argent et, par suite^ du rapport entre ces deux valeurs. Notons encore que, la puissance des monnaies étant réputée due aux empreintes qu'elles portaient plus qu'à la matière dont elles étaient faites, le Roi se croyait autorisé à prélever, au moment de la frappe, en sus du droit de brassage (frais de fabrication), un seigneuriage plus ou moins élevé.

Tout cela formait un ensemble assez défectueux et très confus.

En dernier lieu, sous Louis XVI, les pièces émises, abstraction faite du billon, étaient : en argent, les demi-écus de 3 livres et les écus de 6 livres; en or, les demi-louis de 12 livres, les louis de 24 livres et

les doubles-louis de 48 livres : échelle peu scientifique et peu commode aussi.

De toutes ces imperfections, Topinion commençait à se rendre compte.

Dès 1790, Mirabeau réclame une réforme radicale et en trace le plan. La Révolution était pour cela, tout à la fois, une occasion et une difficulté. Les lois ou décrets des 11-28 juillet 1791, i" août 1793, 16 vendémiaire an II, 18 germinal et 28 thermidor an III ne font guère qu'amorcer la réforme et en laissent tout l'honneur à la grande loi des 7-17 germinal an XI (28 mars-6 avril 1803) qui a été, en matière monétaire, le point de départ d'une ère nouvelle.

La loi de l'an XI instituait expressément l'étalon d'argent, personnifié par le francy que définit ainsi le préambule : « cinq grammes d'argent au titre de 9/10®* de fin ». Mais on n'entendait pas conférer à l'argent un privilège exclusif. La loi annonçait des pièces d'or de 20 et 40 francs (art. 6) ; elle en fixait le poids, le titre, et de cette fixation résultait, pour l'or et l'argent, la consécration du rapport de 15 1/2, à peu près conforme aux cours respectivement cotés, à cette époque, par les lingots jaunes et blancs.

Toutefois les auteurs de la loi n'avaient pas oublié que, sur le marché, la valeur relative des deux métaux pouvait changer et, s'inspirant en cela des traditions de l'ancien régime, Gaudin admettait l'éventualité d'une refonte, pour ramener, le cas échéant^ la valeur légale de l'or monnayé à sa valeur réelle. En fait, c'est une autre solution qui a prévalu.

La frappe libre était accordée aux deux métaux et l'article 11 ne permet plus de demander « à ceux qui porteront les matières d'or et d'argent à la Monnaie » que les seuls frais de fabrication ^

1. Les frais de fabrication des monnaies d'or ont été successire-^

L'édifice monétaire construit par le Consulat n'a ni intégralement péri, ni subsisté intégralement. La façade est restée la même ; les fondations et l'aménagement intérieur ont été profondément remaniés.

Pour bien saisir l'enchaînement des diverses innovations qui se sont produites au cours du xix® siècle, il y a avantage à le diviser en plusieurs périodes.

Première période : 1803-1863. — La loi de Gresham.

Ces soixante années n'ont vu que des réformes d'ordre secondaire. Citons, en dehors des simples changements de modules, d'effigies, de légendes..., les dispositions suivantes :

Loi du 14 juin 1829, tendant au retrait des anciennes espèces d'or et d'argent.

Loi du 18 juillet 1845, décret du 3 mai 1848 et loi du 6 mai 1852, concernant les monnaies de billon. La loi de 1852 en ordonne la refonte générale et remplace le cuivre par le bronze.

Les rectifications introduites dans la série des coupures monétaires y faisaient triompher le principe décimal, ainsi que l'on en peut juger par le tableau suivant^ :

i cent, (bronze). 3 cent, (bronze). 5 cent, (bronze).

10 cent. (id.). 30 cent, (argent). îK) cent, (argent).

1 fr. (argent). 3 fr. (argent). 5 fr. (argent).

40 fr. (or). 90 fr. (or). 50 fr. (or et papier). 400 fr. (or et papier).