CHAPITRE X

l'entretien et la défense de la circulation monétaire. — monnaies frayées. — MONNAIES ÉTRAN- GÈRES. — FAUSSES MONNAIES.

Pour qu'un pays comme la France ait une bonne circulation monétaire, il ne suffit pas que son or et son argent monnayés soient fabriqués avec la perfection presque idéale dont témoignent chaque année les rapports de la Commission de contrôle. Il faut encore que les autorités compétentes sachent et puissent:

1** Assurer le retrait, la refonte et le remplacement des pièces trop usées;

2<* Empêcher l'invasion des monnaies étrangères autres que celles qui sont officiellement autorisées à pénétrer sur le territoire national ;

3** Combattre victorieusement l'industrie criminelle et toujours renaissante du faux monnayage.

De ces trois devoirs chacun appelle quelques commentaires.

Monnaies frayées. — Les mille chocs, les mille frottements auxquels sont exposées les monnaies arrivent peu à peu à en émousser l'empreinte et à en réduire le poids. Les alliages et les types monétaires ont beau avoir été choisis de manière à opposer à Taction du frai le plus de résistance possible : tôt

OU tard le métal s'use. De là, pour le législateur, une obligation double. Il convient d'abord qu'il fixe équi tablement les limites au-dessous desquelles les monnaies trop fatiguées devront être admises à faire valoir leurs droits à la retraite. Il importe, en outre, que des mesures soient prises pour en rendre la restauration possible, dès qu'aura sonné pour elles l'heure de la déchéance.

Reconnaissons tout de suite que, sauf le cas de mutilation ou d'altération volontaire, la charge de cette restauration incombe à l'État. Certains gouvernements ont cherché à éluder une responsabilité qui ne laisse pas que d'être onéreuse. La loi anglaise prescrivait autrefois le cisaillement immédiat de toute pièce d'or légère donnée pour bonne : le dernier porteur ne s'en voyait rendre que les morceaux et payait ainsi pour tout le monde. Mais c'était une prétention trop abusive pour qu'elle fût aisément subie. En fait, le cisaillement réglementaire n'était pratiqué que par la Banque d'Angleterre, à Londres ; d'où cette conséquence curieuse que l'or lourd se fixait dans la Métropole et que l'or léger se réfugiait dans les comtés éloignés du centre. Le gouvernement britannique a fini par reconnaître qu'une réforme s'imposait et le chancelier de l'Échiquier s'est fait inviter par le Parlement à retirer de la circulation, pour les remettre à neuf aux frais du Trésor, d'abord (1889) les pièces d'or « prévictoriennes », sans distinction, et ensuite (1891) celles qui, bien que postérieures à lavènement de la reine Victoria, seraient tombées au-dessous du minimum légale

La France, vers la même époque, est entrée dans

1. Les bénéfices considérables réalisés en Angleterre sur la fabrication des monnaies blanches, depuis qu'a commencé la dépréciation de l'argent, pourvoient largement aux frais de réfection des monnaies d'or. Ils dépassent déjà 200 millions de francs.

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la même voie, mais avec une regrettable timidité.

Pour les monnaies d'argent, on n'a plus guère à s'inquiéter du poids : l'usure, en ce qui les concerne, n'a qu'un intérêt bien relatif depuis la baisse du métal blanc. Rappelons toutefois qu'en 1898 la Monnaie de Paris constatait un frai moyen de : 21 millièmes sur les écus de la première République, 15.7 sur ceux à l'effigie de Bonaparte et Napoléon P% 13.2 sur ceux de Louis XVIII et 11.6 sur ceux de Louis-Philippe. Le frai annuel ressort ici à 2 dix-millièmes du poids droit.

Pour les pièces d'or de 20 et 10 francs, les seules qui aient une circulation effective, voici la situation. La loi de l'an XI en a fixé la tolérance de fabrication à 2 millièmes du poids droit. Comme tolérance de frai, les conventions internationales de 1865 admettent encore un déficit complémentaire égal à 5 millièmes du poids de fabrication minimum. La pièce pourra donc circuler valablement tant qu'il ne lui manquera, par rapport au poids droit, que 7 millièmes (plus exactement, 6.99). Reste à savoir ce qu'il faut de temps à une pièce d'or française^ pour perdre les 7 millièmes de sa substance. On a été édifié à cet égard par les expériences entreprises à la Monnaie de Paris en 1884 et 1888. Chaque année, d'ailleurs, apporte son contingent d'observations nouvelles et l'on peut considérer comme acquis que, en moyenne, au cours du xix® siècle, la pièce de 20 francs perdait à peu près 1 dix-millième et la pièce de 10 francs 3 dix-millièmes de son poids ^.

1. Les sovreigns et demi-sovreigns anglais, contenant un peu moins d'alliage que Vot français et circulant davantage, s'usent beaucoup plus vite.

«. Les petites pièces fraient plus que les grandes et cela peut tenir à ce qu'elles courent davantage; mais cela tient surtout à ce que relativement à leur poids, elles offrent plus de surface aux divers contacts, aux diverses pressions qui les usent. L'affirmation cou-

11 suit de là que, si Ton considérait comme morte, civilement, la pièce de 20 ou 10 francs qui a perdu 7 millièmes de son or, la vie moyenne ressortirait à 70 ou 75 ans pour la pièce de 20 francs, à moins de 25 ans pour celle de 10 francs. Et, puisque ce sont des moyennes, il va sans dire que beaucoup de pièces ont mis moins de temps que cela à tomber au-dessous du minimum (6 gr. 4065 pour la pièce de 20 fr.). C'est ainsi que la circulation française contenait déjà, il y a vingt ans, nombre de pièces d'or légères sans qu'on fît rien pour y remédier. Les réfections n'ont commencé qu'en 1889, et les ressources qui y sont affectées restent bien insuffisantes. J'ai pu démontrer, en 1895, qu'il manquait déjà pour une vingtaine de millions de métal à notre stock d'or monnayé et que ce déficit accumulé s'accroissait presque d'un demimillion par an. Que peut là contre, un sacrifice annuel de cent et quelques mille francs ^ ?

Les grosses émissions d'or du second Empire seront à refaire avant le milieu du siècle qui commence et il serait temps de s'en préoccuper. Cela fait, l'entretien de notre circulation deviendra relativement facile. En effet, les conditions de la vie monétaire se sont, de nos jours, visiblement modifiées : le papier, sous toutes ses formes, étant devenu le véhicule ordinaire des valeurs, d'énormes quantités d'or, et souvent d'or neuf, ont pu s'immobiliser dans les encaisses des banques et là elles ne s'endommagent guère. Il est vrai que l'entretien de la circulation fiduciaire est encore plus coûteux que celui de la circulation métallique (voir chap. xviii).

traire, dans le compte rendu officiel des expériences de frai de 1884 et i888, résultait d'une erreur de méthode et d'interprétation.

1. La réfection d'une pièce de 30 francs légère coûte, en moyenne, près de 30 centimes, matière et façon.

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Monnaies étrangères. — A certaines monnaies étrangères Taccès de nos caisses publiques a été régulièrement ouvert et la Banque de France s'est aussi engagée à les recevoir. Elles n'ont pas cours légale en ce sens que les particuliers auraient le droit de les refuser; mais ils n'y ont aucun intérêt et, en fait, Tassimilation existe entre nos monnaies nationales et les suivantes :

Monnaies d'or, écus et argent divisionnaire de la Belgique, de la Suisse et de la Grèce ; Monnaies d'or et écus de l'Italie; Or austro-hongrois, or monégasque, or russe et or espagnol (voir page 56, note 2).

Pour l'or, en dehors même des pièces qui viennent d'être énumérées, on peut sans imprudence se montrer hospitalier et l'or anglais, par exemple, trouve bon accueil sur les comptoirs du grand commerce parisien.

Mais l'argent ne mérite plus la même confiance. Lorsque s'est produite la grande baisse de ce métal, des spéculateurs sans scrupules ont abusé de la ressemblance existant entre nos écus de 5 francs et certaines piastres sud-américaines. Ces piastres, achetées 4 fr., 3 fr. 50, 3 fr. même, selon les époques, étaient introduites en France subrepticement, et les personnes qui se les laissaient donner pour 5 francs subissaient un dommage notable. L'importance même de cette perte a hâté l'éducation du public et ce genre de fraude ne s'exerce plus guère ^ .

Une autre invasion, également regrettable, a été, il y a quelque douze ans, celle des sous étrangers. Ce genre d'importation est formellement prohibé, et c'est justice; mais pour les sous argentins, pour les

i. La piastre indo-chinoise se prête aux mêmes tromperies, d'autant qu'elle porte les mots : République française. Elle n'a jamais eu cours légal en France.

SOUS espagnols, italiens et grecs, le jeu des changes était arrivé à rendre la contrebande si lucrative, qu^elle prenait, sur toutes nos frontières de terre et de mer, les proportions d'une véritable industrie. Et quand, trompant la vigilance de la douane, ce billon, authentique ou non^ avait indûment pénétré sur notre territoire, le gouvernement ne se sentait pas suffisamment autorisé, par les textes en vigueur, à lui faire la chasse. Il fallut, par une loi nouvelle (loi du 30 novembre 1896), permettre expressément la confiscation du bronze étranger, même à Tintérieur du pays. Après quoi, la circulation s'épura, pour ainsi dire, d'elle-même. Seulement il y eut alors disette de sous dans beaucoup de départements : de nouvelles frappes furent ordonnées et, pour en hâter l'exécution, la Monnaie de Paris dut, pendant bien des semaines, tenir ses fourneaux allumés nuit et jour.

Fausses monnaies. — La présence, dans la circulation métallique d'un pays, de monnaies frayées ou de monnaies étrangères non admises à y figurer est un mal, mais un moindre mal que la présence de monnaies fausses, c'est-à-dire fabriquées par des ateliers clandestins à Pimitation des espèces nationales. Aussi le crime de faux monnayage a-t-il toujours été sévèrement puni. Jadis c'était la peine de mort. Aujourd'hui ce sont les travaux forcés : travaux forcés à perpétuité pour la contrefaçon ou l'altération des monnaies d'or ou d'argent ayant cours légal en France ; travaux forcés à temps pour la contrefaçon ou l'altération des monnaies de billon ayant cours légal en France; mêmes peines, respec-

1. Les autorités espagnoles s'opposaient à la rentrée des sous à l'effigie d'Alphonse XII, les déclarant pour la plupart de fausse fabrique.

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tivement, pour qui a « participé à l'émission ou exposition des dites monnaies, ou à leur introduction sur le territoire français; travaux forcés à temps pour la contrefaçon, en France, des monnaies étrangères; etc.

Telles sont les justes menaces du Code Pénal (art. 132 et suivants). Toutes fausses monnaies offertes en paiement aux caisses publiques doivent, d'ailleurs, être, séance tenante, cisaillées et difformées « de manière qu'il n'en puisse être fait usage » et rendues en cet état au porteur (arrêté ministériel du 1®' juin 1818, appuyé sur l'édit du 15 février 1726).

Inutile d'insister. Le faux monnayage a été et sera de tous les temps. C'est une manière de voler qui tentera toujours certaines catégories de malfaiteurs, à cause des profits qu'elle peut leur procurer et de l'impunité qu'ils espèrent. Il y a des degrés dans la pratique de cette redoutable industrie. Le faux monnayeur vulgaire, avec une pièce de 20 ou 40 sous, Semeuse^ République^ ou Napoléon III, construit un moule de plâtre, y coule du plomb et en tire quelques pièces molles, sourdes et malvenues qui ne feront pas longtemps illusion. Les bandes mieux organisées trouvent en Espagne le matériel nécessaire à de moins grossières productions. Outre l'argent, elles falsifient l'or, dorant de soi-disant pièces de 10 francs en cuivre ou même en cristal et de soidisant pièces de 20 francs en platine, coupant des napoléons à égale distance de la face et du revers pour en dérober l'or intérieur, etc.. Tout le monde peut s'y tromper, quand la chose a été adroitement faite, et il se glisse de ces fausses monnaies jusque dans les caisses des grandes banques. Mais il y a encore mieux, ou pire. Depuis que le métal blanc a perdu la moitié de sa valeur, les faussaires intelligents fa-

briquent de faux écus en vrai argent à 900 millièmes. Les complices chargés de les écouler les payent 3 francs, 3 fr. 50, suivant le cours du jour; et si Ton a su imiter fidèlement les coins authentiques, ce qui n'est pas sans exemple^ les spécialistes seuls pourront, après mûr examen, certifier l'origine criminelle de ces belles pièces qui ont Pair honnête^ qui sonnent comme les autres et où la pierre de touche du bijoutier reconnaîtrait le titre légal. Voilà pour notre circulation, comme pour celle des autres États, un grave danger. Nous ne le croirons conjuré — et encore ! — que lorsqu'une plus directe et plus étroite alliance aura été organisée à cet effet entre l'administration des monnaies et les autorités chargées de vçiller à la sécurité publique.