DE L'ÉMISSION
12 août 1870...
. 1.800 millions.
30janY. 1884...
. 3.500 millions
14 août 1870...
23 janv. 1893 . . .
2Î) déc. 1870. . .
17 nov. 1897 . .
lojuil. 1872...
9 févr. 190G . . .
La contrefaçon fut longtemps l'écueil des monnaies de papier; mais la Banque de France a appris à se défendre de mieux en mieux contre les imita-
tions frauduleuses. On connaît le mot de l'étudiant besoigneux qu'un examinateur interrogeait sur les billets de banque : « On dit qu*ils sont, bleus. » C'était déjà une précaution prise contre la photographie que la substitution du bleu au noir. Aujourd'hui le rose se mêle au bleu sur un papier d'un grain presque inimitable et telles sont les complications des filigranes, des écritures et des dessins * que l'artiste capable de reproduire fidèlement tout cela aurait grand intérêt à exploiter honnêtement ses talents, au lieu de s'exposer aux travaux forcés.
La comptabilité des billets est aussi une garantie. Chacun porte sur lui son état civil : 1® date de création; 2" lettres et chiffres caractéristiques, répétés deux fois, en diagonale; 3** numéro du contrôle, indiquant le rang individuel du billet dans la fabrication. Les billets sont cl assés par séries, lettres et alphabets : une série se compose de mille billets numérotés de 1 à 1.000; chaque série est désignée par une lettre de A à Z ^ ; 25 séries constituent un alphabet.
Voici, à titre d'exemple, les inscriptions d'un billet de 100 fr. pris au hasard :
1. Les dessinateurs à qui sont dus les types actuels de nos billets sont : Barre et Chazal (billets de 1.000 francs); Barre et Cabasson (500 francs) ; Paul Baudry (100 francs) et Daniel Dupuis (50 francs).
2. A cause de sa ressemblance avec le J, l'i est remplacé par le W-
Le billet porte, en outre, la signature du caissier principal et celle du secrétaire général de la Banque.
Dans ces conditions, le billet de banque est une vignette coûteuse et, comme on la remet à neuf toutes les fois que l'occasion s'en présente, l'entretien d'un milliard en billets arrive à être encore plus onéreux que l'entretien d'un milliard en pièces de 20 francs. Il y a bien, comme compensation, les billets perdus; mais c'est l'État qui s'en réserve le bénéfice. Lorsque la loi du 17 novembre 1897, qui prorogeait le privilège de la Banque, permit au Trésor de réaliser cette aubaine, on comptait, sur les émissions antérieures' à 1864 (billets noirs), pour 6 millions et demi de billets non rentrés et les réapparitions annuelles, constamment décroissantes, étaient déjà tombées au-dessous de 40.000 francs.
La vie moyenne d'un billet de banque français ne dépasse guère deux ans. Quand il est revenu au bercail, sali et chififonné, sinon déchiré, les mêmes autorités qui avaient présidé à sa naissance président à ses funérailles. 11 fut un temps où l'on incinérait les billets : maintenant ils sont livrés, avec toutes les précautions voulues, au pilon qui — la soude caustique aidant — les réduit en pâte à carton. Un kilogramme de billets coûte 25 francs à fabriquer et représente des centaines de mille francs; une fois dénaturé, on le revend un sou. Sic transit gloria mundi.
Les coupures en usage sont celles de 1.000, 500, 100 et 50 francs. Les billets de 100 francs forment, à eux seuls, la moitié de la circulation totale (2.432 millions de francs sur 4.721, au 25 janvier 1906). Les billets de 500 francs sont les moins nombreux. Il avait été créé, au temps de la guerre, de petits billets de 25, 20 et 5 francs. Il est censé en rester dans
la circulation pour 2.300.000 francs : mais la plupart ont sans doute péri.
Cours légal et cours forcé. — Tout billet mis en circulation représente un prêt fait soit à la Banque, soit à FÉtat. Et, dans un cas comme dans l'autre, le point essentiel est de savoir si le billet est et restera convertible, c'est-à-dire remboursable à vue en espèces métalliques. Si oui, nous n'aurons nulle raison de préférer le métal au papier. Nous pourrons même, s'il s'agit de grosses sommes et d'opérations à distance, préférer le papier à l'or.
Le maximum de sécurité serait offert par une administration qui délivrerait des billets en échange d'un apport égal d'argent ou d'or et qui ne se dessaisirait de son gage que le jour où le porteur de ce certificat de dépôt viendrait reprendre livraison. L'équivalence alors serait évidente. Mais, à moins de conjonctures particulières, comme il s'en est rencontré aux Etats-Unis, on ne voit pas bien qui voudrait faire les frais d'une pareille entreprise. Ce serait d'ailleurs renoncer à ce qui fut souvent le grand avantage des émissions de billets, à savoir le renforcement des circulations monétaires aux moments où le besoin s'en fait sentir.
Reconnaissons qu'aujourd'hui les garanties offertes par la Banque ne sont guère inférieures à celles que nous venons de supposer. En septembre 1905, sans parler du capital même de la Banque,une encaisse de 4.076 millions (or, 2.970; argent, 1.106) gageait une circulation de 4.338 millions; et le portefeuille commercial dépassait un demi-milliard. Et sans doute ce ne fut là qu'une situation momentanée, mais uajjplus tard (fin octobre 1906) la crise monétaire qiuxi'Amérique passait en Europe ne laissait encor/ qu'un écart de 750 millions entre la circulation et l'encaisse.
Autrefois il en allait tout autrement. On estimait que les banques d'émission pouvaient et devaient émettre des billets pour un chiffre très supérieur à celui de leurs réserves métalliques. Ces billets, elles les remettent non seulement à qui leur apporte du métal en échange, mais aussi à qui leur présente, pour être escomptés, des effets de commerce; et selon que le taux de Tescompte sera plus ou moins élevé, le portefeuille plus ou moins rempli, les bénéfices de la banque seront plus ou moins abondants. Une règle empirique, formulée d'abord par Gilbart et généralement acceptée par nos pères, admettait que le montant de la circulation, cumulé ou non avec les autres engagements à vue, pouvait sans témérité aller au triple de l'encaisse. Les billets venaient ainsi accroître dans de grandes proportions les disponibilités monétaires du pays, et le commerce a trouvé là, plus d'une fois, d'inappréciables facilités.
Il est clair, toutefois, que, lorsqu'il y a seulement 100 millions de métal pour gager 300 millions de billets, une crise inopinée peut mettre une banque d'émission dans l'obligation de suspendre ses paiements. Quel désastre, surtout s'il y a monopole! Le remède alors ou du moins l'expédient, c'est le cours forcé y édicté par voie législative.
De nos billets de banque, remboursables à vue, on dit qu'ils ont cours légal, parce que la loi oblige le débiteur à les accepter, en paiement, tout comme les espèces métalliques. Lorsque au cours légal s'ajoute le cours forcé, l'acceptation reste obligatoire et la Banque n'est plus tenue de rembourser les billets en or ou en écus. Du coup la monnaie de papier devient papier- monnaie et sa puissance d'achat dépendra désormais de l'importance des émissions et du plus ou moins de confiance des commerçants et des particuliers. S'ils sont convaincus que la reprise des
paiements en espèces n'est qu'une question de temps, les billets, quoique dépouillés de leur garantie essentielle, feront encore bonne figure sur le marché. Si Ton peut craindre que ce coup d'autorité soit un acheminement vers de plus graves disgrâces, les billets perdront vite une partie de leur valeur. « Le papier à cours forcé, dit M. Arnauné, est la fausse monnaie des gouvernements modernes. Il est l'instrument perfectionné de ces emprunts à la circulation que les anciens souverains opéraient par le procédé plus grossier de l'altération du titre ou du poids. »
Le cours forcé a été, chez nous, une des conséquences immédiates de la guerre franco-allemande et des avances énormes que le Trésor dut demander à la Banque. Proclamé le 12 août 1870, il a pris fin avec Tannée 1877, et, dans l'intervalle, le taux de la prime sur l'or, qui donne la mesure de la dépréciation des billets, n'avait jamais atteint 3 p. 100 (2.9 p. 100 au maximum pour l'or en barres et 2.5 pour les pièces de 20 francs, le 16 octobre 1871). Une telle résistance du crédit national, après tant de catastrophes, n'a pas peu contribué à rendre à la France courage, espoir et confiance.
L'expérience que la seconde République avait faite du cours forcé (du 15 mars 1848 au 6 août 1850) ne s'était pas trop mal terminée non plus. La prime de l'or s'était élevée à 7 p. 100, en mars 1848, mais elle s'était vite atténuée.
Tout autre, hélas ! fut le sort des assignats sous la Révolution (1789-1796). Ce fut, comme la loi du maximum, un exemple mémorable de ce que le despotisme peut déchaîner de maux sur un peuple quand, pour échapper aux conséquences de ses propres fautes, il ose déclarer la guerre aux lois économiques les plus certaines. Les assemblées révolutionnaires crurent
pouvoir remédier tout à la fois à Féclipse totale du numéraire et à la ruine du Trésor en faisant des biens nationaux, que la confiscation leur livrait en foule, le gage d'une émission de billets d'État. On commença par 400 millions. Puis ce furent des milliards, et des milliards encore. Mais plus cette monnaie factice pullulait sur le marché, plus elle se dépréciait. La Convention avait beau menacer de peines terribles les citoyens qui ne lui feraient pas bon accueil : la débâcle s'aggravait de jour en jour. Il arriva, en septembre 1796, qu'il était sorti de la planche aux assignats plus de 45 milliards de papier-monnaie, sans compter les billets faux, et que tout cela était bon à jeter au feu. Faillite des assignats, d'un côté ; faillite des rentes, de l'autre : le déshonneur était complet.
Quand une circulation monétaire, quelle qu'elle soit, s'hypertrophie à ce point, la théorie quantitative redevient forcément une vérité. Les prix montaient en raison inverse de l'avilissement des assignats et ce n'était pas peu dire. La folie semblait s'être communiquée des hommes aux choses. Les comptes de ménage de cette époque tragique nous font sourire malgré nous, tant l'échelle des valeurs s'y trouve bouleversée. Une livre de pain coûtait 10 livres, une course de fiacre 500 livres, une paire de bottes 1.000. M. Silvestre de Sacy voyait un de ses fermiers, plus scrupuleux que d'autres, lui donner le choix, au jour du terme, entre 4.500 livres-papier ou un cochon ; et, sans hésiter, il choisissait le cochon. Le gouvernement s'était vite trouvé réduit à faire lui-même ce qu'il interdisait aux autres et à majorer ses taxes : le port d'une lettre simple de Paris pour Marseille, fut porté à 18 sols, puis à 25, puis à 16 francs!
A l'absolue déchéance des assignats révolutionnaires, nous pourrions opposer le relèvement final
des greenbacks américains que la guerre de Sécession avait fait tomber bien bas^ Mais, dans tous les pays, y compris la riche Angleterre, l'histoire du crédit est une histoire accidentée; et le mieux est de ne pas insister.
Mandais postaux, chèques... — La circulation fiduciaire d'un pays se substitue, pour partie, à sa circulation métallique et, pour partie, s'y ajoute- La France dispose ainsi, à ce qu'il semble, de quelque chose comme 8 milliards de numéraire. C'est beaucoup et cependant il a fallu imaginer encore, pour la facilité des transactions quotidiennes, un certain nombre d'autres modes de paiement où le crédit est généralement en cause.
La Poste, elle, ne fait pas crédit; mais, moyennant une rétribution légère, chacun peut profiter du don d'ubiquité dont elle jouit. J'ai 25 francs à faire passer d'un bout de la France à l'autre. Un napoléon d'or et un écu feraient l'affaire. Mais la transmission matérielle de ces deux pièces donnerait lieu à certaines difficultés et à certains frais. Si je verse la somme au bureau de poste de mon quartier, à Lille, je reçois en échange un mandat postal que je mets sous enveloppe et que j'adresse à mon correspondant de Marseille. Là poste, la-bas, lui en versera le montant. C'est assez simple. La même administration nous offre encore d'autres modes de libération à distance : bons de poste, mandats-cartes, transferts télégraphiques... Quand le chiffre est minime, les timbres-poste, eux-mêmes, peuvent utilement tenir lieu de numéraire.
Autre solution. J'ai des valeurs productives d'in-
1. Eo juillet 4864, l'or, à New-York, faisait 138 p. 100 de prime et les prix, depuis 1860, avaient plus que doublé.
térêt déposées au Crédit lyonnais. Le compte courant qui m'y est ouvert, crédité des coupons encaissés ou des versements reçus, débité des paiements effectués par mon ordre, me constitue une provision de quotité variable. Cela étant, la banque me remet un cahier de chèquesy dont chaque feuille me servira, dans les limites delà somme disponible, à acquitter une dette : « Payez à M... la somme de... »; c'est un mode de paiement auquel on prend vite goût. Il permet de ne garder chez soi que peu d'espèces et il a cet avantage, parfois appréciable, que les livres même de la banque peuvent témoigner, s'il y a lieu, de ce qu'elle a payé à la décharge de son client.
Les avantages pratiques du système sont surtout grands là où les titulaires de chèques, au lieu de les aller toucher eux-mêmes, un à un, en confient le recouvrement à leurs propres banquiers et où la neutralisation de toutes ces créances mutuelles, de banque à banque, s'effectue quotidiennement par de simples jeux d'écritures ^ Telle est, en Angleterre, la fonction des clearing-houses ou chambres de compensation. En 1839, le Clearing^House de Londres liquidait déjà, de la sorte, pour 25 milliards de francs d'obligations réciproques. Le chiffre de ses opérations est devenu colossal : 239 milliards en 1901 et 307 en 1905. Le Clearing de New- York fait plus d'affaires encore : près de 500 milliards en 1905. En Europe, tous les grands centres ont maintenant leurs chambres de compensation. Celle de Paris, plus concur-
\. Les Anglais font grand usage du crossed chèque ou chèque barré. Les deux barres verticales qui le traversent signifient qu'il ne doit être réalisé que par un banquier, sans mouvement d'espèces. Au début, on entendait surtout obvier ainsi aux risques de vol ou de perte; mais la généralisation du crossing n'a pas peu contribué à faire du chèque le puissant agent de compensation qu'il est devenu chez nos voisins.
rencée qu'alimentée par la Banque de France S ne fait encore, annuellement, qu'une dizaine de milliards de compensations.
Le chèque, comme le mandat postal, suppose un apport de fonds préalable. Ce sont presque des certificats de dépôt, comme les bons de monnaie français, comme les gold and siher certificates américains. Chacun de ces titres-là représente une certaine quantité d*or ou d'argent qui se tient prête à répondre à son appel. Il ne faut pas y voir de vraies monnaies; mais, en s'en servant, on épargne au numéraire proprement dit beaucoup de mouvement, de travail et d'usure.
Lettres de change et billets à ordre. —
La lettre de change a précédé, sinon le billet de banque, du moins le mandat postal et le chèque. Elle fut pratiquée chez les Romains, peut-être même chez les Babyloniens. Mais il n'y a pas plus de deux cents ans que, rendue négociable par la clause à ordre, elle est ainsi devenue l'admirable instrument de crédit et de circulation que l'on sait.
Qu'est-ce exactement que la lettre de change? C'est une missive ouverte dont le signataire (ou tireur) donne au destinataire (ou tiré) mandat de payer à telle date une somme déterminée, soit à son ordre, soit à l'ordre d'un tiers. Elle est transmissible par endossement et peut ainsi passer de main en main.
Le billet à ordre se distingue de la lettre de change en ce que le tireur et le tiré se confondent. C'est le signataire même de l'effet qui, à Téchéance, en paiera le montant. Négociable par endossement
1. La Banque de France envoie bien à la Chambre de compensation les effets qu'elle a sur les autres établissements du groupe; mais elle n'admet pas en compensation les effets dont elle est débitrice.
comme la lettre de change, il est propre aux mêmes usages; mais il est moins usité, surtout dans les relations de place à place.
La lettre de change comporte, dans la circulation, trois emplois principaux :
1** Elle sert à effectuer des paiements à distance sans déplacement de numéraire et ce fut même là, dans le principe, sa vraie raison d'être ;
2^ Elle peut, à la rigueur, et malgré son caractère nominatif, tenir lieu de numéraire. C'est ce qui avait lieu, il y a cent ans, dans certaines régions de l'Angleterre. La circulation du comté de Lancastre consistait alors en lettres de change : au jour de l'échéance, elles portaient parfois plus de cent endossements.
3° Dans la vie commerciale de notre temps, la lettre de change sert surtout à compenser, jusqu'à due concurrence, les engagements de deux ou plusieurs marchés. Il se fait là un travail comparable à celui qui, dans les clearing ^ houses ^ oppose les chèques aux chèques.
C'est ce qu'expliquera mieux le chapitre suivant. On y montrera aussi le rôle quasi monétaire qu'arrivent à jouer dans les règlements de comptes internationaux les valeurs de bourse ou valeurs mobilières, telles que rentes, actions, obligations.