CHAPITRE V

DU PAPIEn DE COMMERCE.

Avant d'aller plus loin dans le dénombrement des opérations de banque, il convient de décrire et de définir les divers titres de crédit compris sous les noms génériques de valeurs, effets ou papier de commerce.

Billet à ordre. — Aujourd'hui, dix août, Pierre vend à Paul pour mille francs d ebénisterie payables dans trois mois.

Digiti

et lui en délivre facture. Paul en règle le montant par un billet ainsi conçu :

Paris. 10 août 1852.

Au dix novembre prochain, je payerai à M. Pierre, ou à son ordre, la somme de mille francSy règlement de sa facture de ce jour,

Paul.

Pierre doit payer à Julien, marchand de bois, pareille somme de mille francs. Il lui propose de recevoir, au lieu d'argent, la promesse ou billet de Paul, et Julien accepte. Alors Pierre écrit au dos du billet, au revers de la signature du souscripteur, Tordre suivant, qui se nomme endossement :

Paye:: à M. Julien ou à son ordre, valeur en marchandises. Paris, le 20 août 1852.

Pierre.

Puis il remet le billet à Julien qui en devient ainsi propriétaire. Par cette remise, Pierre éteint là dette qu'il avait contractée envers Julien, par une délégation de sa créance sur Paul.

Nous avons supposé que le billet n'avait été cédé qu'une fois; mais il peut avoir été cédé dix, vingt, cent fois. A Técliéance, le dernier cessionnaire se présente à l'adresse indiquée, et présente le billet à Paul. Si celui-ci paye, le porteur écrit à la suite du dernier endossement ces mots : pour acquit, suivis de sa signature. Un seul billet a servi à éteindre autant de créances qu'il portait d'endossements par un seul payement en espèces, et il a économisé autant de fois l'emploi de la monnaie.

Mais si Paul ne paye pas ? — Le porteur, qui a reçu le billet sous la garantie du dernier endosseur, garanti de même par le précédent, et ainsi de suite jusqu'au dernier, le porteur a le droit d'exercer un recours. Toutefois il est nécessaire que le défaut de payement soit bien établi. A cet effet, le billet, remis à un huissier, est présenté de nouveau le 11 novembre, et si Paul ne paye pas, l'huissier constate le défaut de payement par un acte qui porte le nom de protêt. On dit, en ce cas, que le billet a été protesté : les Anglais disent plus énergiquement que le billet est déshonoré.

Revenons à l'exemple ci-dessus, et supposons que Julien, porteur du billet, l'ait fait protester. Sa créance contre Pierre

Digiti