CHAPITRE II

De Judée en Chine. — Le faux monnayage royal. — Nicolas Oresme, — La fausse monnaie légale. — Encore les Chinois. — Le billon. — Bronze et argent. — Un franc est-il un franc? — L'arithmétique et le sens commun. — Le droit de batlre monnaie. — Étalon simple cl étalon double.

Rien ne serait plus curieux à suivre, en sa lente évolution, que le régime monétaire des divers peuples.

Une telle étude nous apprendrait, peut-être, ce que, jadis, monarques petits et grands tirèrent de bénéfices licites ou illicites, en exploitant le privilège de battre monnaie. Elle aurait le défaut de nous entraîner trop loin, au moyen-âge, surtout, où le chaos devient, par période, presqu'impossible à débrouiller * .

A peine conçoit-on que les populations soient parvenue? à se retrouver, au sein d*un désordre qui n'a cessé de se traduire, depuis les temps bibliques jusqu'à 89, par l'abaissement et la falsification de plus en plus accusés, du titre comme du poids des monnaies.

Encore, dans les premiers temps, alors que les hommes

* Voyez en particulier le Mémoire de M. Ad. Vuitry sur les Monnaies sous Us premiers Valois»

ne se servaient que par exception de l'or et de l'argent, aux siècles primitifs où l'on échangeait son champ contre une couple de bœufs ou sa fille contre un troupeau de moutons, une honnêteté relative présidait-elle à ce rare usage des métaux précieux.

La monnaie proprement dite n'existait pas ; on pesait le métal. Ainsi, nous raconte la Genèse, Abraham pesait 400 sicles d'argent aux fils de Heth, desquels H venait d'acheter une pièce de terre .

Ce mode tout patriarcal, mais susceptible d'engendrer évidemment certaines lenteurs, s'est conservé chez les Chinois, gens qui ne sont jamais pressés, comme on sait. En Chine, l'argent se transmet de la main à la main dans les transactions, sous forme de lingots de poids quelconque, comme chez nous on livre quotidiennement du plomb, du bois ou du sucre * .

On peut d'ailleurs remarquer que, dans presque tous les pays civilisés où des pièces de monnaie servent aux échanges, beaucoup de ces pièces portent les mêmes dénominations que des poids actuellement ou autrefois en usage.

Le talent, par exemple, dans la Grèce antique. Vas chez les Romains, lepound chez les Anglais, la livre en France, le taël en Chine, désignaient à la fois des poids et des monnaies, et celles-ci pesaient précisément un talent, un as^ une livre, un taëP, etc.

* M. DE RoGHEcnouART, Joumal des Economistes, vol. XV, année 1869.

^ Le tattl, toujours en usage chez les Chinois, pèse 58 grammes l/2 environ.

Mais les choses ne pouvaient rester longtemps ainsi, Tautorité publique étant investie du droit de fabriquer seule ou de faire fabriquer la monnaie.

Il était si simple, si commode, si tentant de se rendre plus riche en diminuant le poids et en faussant le titre des pièces, que peu de gouvernements y faillirent. Le Sénat de la République romaine, comme plus tard les rois de France que l'histoire a flétris du nom de feux monnayeurs, ne se firent pas faute d'user de cette façon d'enrichir le Trésor public, en recevant une pièce de la main droite pour n'en rendre que la moitié de la main gauche.

On a peine à croire que le faux monnayage officiel ait pu passer pour légitime, au moins dans une certaine mesure, jusqu'à la fin du siècle dernier. Il existe pourtant une circulaire de Necker, contrôleur des finances, circulaire en date du 2 avril 1779 (en 1779, il y avait déjà des circulaires ministérielles), où il est reproché en toutes lettres aux directeurs des hôtels des monnaies a de ne pas fabriquer les pièces assez faibles pour qu'il en puisse résulter un plus grand bénéfice pour le roi. »

Comment s'éton>ier, après cela, que la livre d*arçent, en 1789, eût été successivement réduite à ne plus ofirir que la 75« partie de ce qu'elle pesait sous Charlenaagne, c'est-à-dire d'une livre ?

En Angleterre, pays de l'Europe où la monnaie a été le moins altérée, la livre sterling ne représente plus, poids d'argent, que le tiers de sa masse primitive.

Les princes, toutefois, ne s'abusaient, ni en 1779, ni

même au moyen âge, sur leurs prétendus droits. La preuve en est dans les précautions qu'ils prenaient pour dissimuler leurs frauduleuses opérations.

Les leçons, au surplus, ne leur avaient point manqué, non plus que les instituteurs. Le collaborateur financier du sage Charles V, Nicolas Oresme, exposait, dès 1370, la théorie rationnelle des monnaies et de leur rôle économique avec la plus clairvoyante netteté.

Dans son Traité des mojinaies, ^ Nicolas Oresme montre très bien comment l'usage de ces instruments succéda à Téchalige pur et simple, au troc. Il explique à merveille de quelle façon, après qu'on se fût lassé de peser les mé- , taux livrés en paiement de marchandises, un progrès se réalisa « pour ce que c'était ennuyable chose de souvent recourre à la balance, et avecques ce le vendeur e» plusieurs cas ne povoit cognoistre la substance du métal dont la monnoie étoit composée, par les saiges du temps y fut saigement pourvu, que les pièces de monnoies se feroient de certaine manière et déterminé pois, en laquelle se imprimeroit une figure à chacun notoire et congneue, qui signifieroit la qualité de la matière et la vérité du pois du dernier. »

Le conseiller de Charles V condamne énergiquement a la mutacion du pois do la monnoie, ainsi que l'altération du titre des -espèces, la mutacion de la matière de la monnoie. » Il déclare illégitimes les bénéfices réalisés de la sorte; il juge avec sévérité les maux qu'entraîne la falsification des monnaies , et pour le prince qui commet la fraude alors justement que c'est « chose propre à lui de condamner et punir les faux-monnoyeurs », et

LA FAUSSE MONNAIE Ll^GALE 21

pour les populations que la fraude ruine et démoralise.

Les gens faisant commerce d'argent et d'or, plus instruits en cette matière que le commun de la nation, avaient bien soin d'accepter la monnaie seulement pour sa valeur reconnue, balance en mains. La masse du public, donc, supportait tout le poids de la royale superchjerie.

Dés le commencement du xvi® siècle, Copernic, plus afôrmatif encore que Nicolas Oresme; écrivait :

c< Quelque innombrables que soient les fléaux qui d'ordinaire amènent la décadence des royaumes, des principautés et des républiques, les quatre suivants sont, à mon avis, les plus redoutables : la discorde, la peste, la stérilité de la terre, et la détérioration de la monnaie.

» Pour les trois premiers, l'évidence fait que personne ne les ignore. Pour le quatrième, peu de gens s'en occupent. Pourquoi? Parce que ce n'est pas d'un seul coup, mais petit à petit, par une action presque latente, qu'il ruine l'Etat. »

Aujourd'hui, tous les peuples policés ont reconnu que , la monnaie n'est pas un simple signe susceptible de recevoir arbitrairement telle ou telle dénomination et de circuler pour une valeur de fantaisie, mais une marchandise tout comme une autre, ne s'échangeant que contre une marchandise équivalente.

Il n'est au pouvoir d'aucune autorité impériale, royale ou nationale de fixer à quel degré l'or et l'argent doivent être considérés comme des matières précieuses.

Le rôle de l'Etat, en tant qu'il s'agit des hôtels de monnaies, est limité, par la nature des choses, à une simple

surveillance, ayant pour objet précisément de vérifier si les espèces frappées répondent aux conditions indiquées par le législateur.

Tout le monde, en somme, jouit chez nous du droit de se procurer des métaux et de battre monnaie, sous la seule condition de s'adresser, pour la main-d'œuvre, à Tusino iQvestie du monopole de ce genre de fabrication.

Tsi^n ou sapèques de Chine.

De see anciens et exclusifs privilèges, TEtat n'a conservé que la faculté de faux-monnayage..., faux-monnayage réglé, lui aussi, par la loi, et pour la plus grande commodité du public.

Le public, en effet, ne peut se passer de pièces de faible valeur. — Les Chinois, déjà nommés, ne se condamnent point à transporter leur balance à lingots jusque chez le boucher pour Tachât d'une côtelette, ou dans la fruiterie l?our le solde de quelques légumes. Dans le cours de ces

menus actes de la vie quotidienne, ils vaquent aux payements, grâce au collier de sapèqties. Ces sapèques sont des rondelles de laiton percées d'un trou carré permettant de les mettre en enfilade, et frappées de signes qui les dotent d'une valeur de convention. Nos sapèques, à nous qui ne saurions fragmenter non plus les pièces d'or et d'argent, c'est le centime et le sou. Les Allemands ont le Icrmizer ; les Anglais, \q farthing et le penny.

Notre centime pèse un gramme, ce qui met le cuivre monnayé à 10 fr. le kilo. Quatre fois ce que vaut le cuivre en barres. En d'autres termes, nos monnaies de bronze ne présentent, considérées comme objets métalliques, que le quart de leur valeur nominale.

La fabrication d'une monnaie de cet acabit peut-elle être abandonnée au libre jeu des initiatives? Prendre pour quarante-cinq sous de cuivre et en tirer dix francs 1 Quel rêve, pour une ménagère bien pourvue en batterie de cuisine ! et le beau défilé de casseroles sous les voûtes de l'hôtel du quai Conti I

Le sens vulgaire suffit à montrer que la frappe des monnaies de billon doit être laissée à l'Etat, seul assez délicatement outillé pour savoir quelles quantités réclament les besoins des menues transactions.

A ce jeu, l'Etat, comme le roi jadis, réalisera des gains? Assurément. Mais l'Etat, c'est vous, c'est moi, c'est nous tous. Et si, telle année, le gouvernement inscrit au budget des recettes cinq cent mille francs de bénéfices obtenus en battant des gros sous, il nous faudra bien nous dire que, n'eût été cette ressource, il eût dû réclamer cinq cent mille francs de plus à l'impôt.

Dans la circulation, donc, à côté des pièces à valeurpleine, — c'est-à-dire sur lesquelles la légende inscrite par les soins de l'Etat n'a fait que consacrer la valeur du lingot, — pourront se mouvoir des pièces d'une valeur plus ou moins fictive, véritables jetons que nul n'aura l'idée d'accaparer au passage, parce que ce serait jouer à qui gagne perd.

L'Etat demeurera exclusivement chargé de produire ces monnaies de UUon (dont la valeur légale surpasse manifestement la valeur marchande). Pour parer à tout abus , la circulation de ces sortes de monnaies sera limitée.

Chacun sait que la monnaie de bronze, en France, est dite Yappoint de 5 francs, c'est-à-dire que nul n'est tenu d'en accepter, dans un payement, pour une quotité supérieure à quatre francs quatre-vingt-dix-neuf centimes.

Au nombre des monnaies de billon, il nous faut ranger aussi nos pièces d'argent divisionnaires, c'est-à-dire la série des quatre pièces de 2 fr., de 1 fr., de 0,50 et de 0,20 centimes.

La loi du 18 germinal an III*, constitutive du système métrique décimal, et la loi complémentaire du. "7 germinal an XI*, avaient fixé, comme unité monétaire, le franc : cinq grammes d'argent au titre de 900 millièmes.

Le 23 décembre 1865, une convention a été conclue entre la France, la Belgique, la Suisse et l'Italie. La Grèce,

' 7 avril 1795.

• 28 mars 1803.

en 1868, y a accédé. En vertu de cette convention, dans les cinq Etats composant ce qu'on a appelé l' Union latine, la pièce de 5 fr. reste seule au titre de 0,900 ; les pièces divisionnaires sont au titre de 0,835 millièmes. Une pièce de 5 fr. contient 22 gr. 500 d'argent pur, tandis que 5 pièces de 1 fr. n'en renferment que 20 gr. 875.

Par une conséquence toute naturelle, la production des monnaies divisionnaires ^ est réservée à l'Etat. A cette nouvelle espèce de billon, on oppose le correctif obligé du maximum légal : nul n'est tenu d'en recevoir que jusqu'à concurrence de 50 fr. , pour les payements entre citoyens ; de 100 francs s'il s'agit de versements effectués aux caisses publiques de l'un des cinq Etats, en monnaie de l'un des quatre autres * .

— Alors, la loi de germinal an XI n'est plus la règle monétaire de la France ?

— Pardon. Les lois et les traités de date plus récente se sont bornés à en modifier la mise en œuvre.

— Cependant, si je veux posséder exactement un franc, comment m'y prendre? Qui me le donnera, ce franc normal ?

— Personne. Le franc n'existe, en France, que sur le papier ; ou, si vous préférez, c'est le cinquième de la pièce de cinq francs.

— Je ne puis pourtant couper en cinq un écu î

— Assurément non.

* Il n'y a point de maximum pour la monnaie versée aux caisses publiques de l'Etal qui l'a émise. — Voyez le texte de la Convention, pièce Â, Annexes.

— Que signifie alors cette phrase extraite de certains traités d'arithmétique à Tusage des écoles : « Le franc est une pièce de monnaie du poid3 de 5 grammes au titre de 835 millièmes? »

— Elle signifie que ses auteurs ont négligé de réfléchir sur la destination et le rôle des monnaies. Elle signifie surtout qu'une grosse erreur est commise couramment ; erreur qui consiste à dire et à imprimer que le franc, ou la livre sterling, ou le florin, ou le dollar, est « une pièce do monnaie. ».

La loi, partout, a distingué des mesures de compto et des mesures effectives, celles-ci représentées par des objets réels. Le mètre cube est une mesure de compte : le litre et l'hectolitre sont des mesures effectives. Le quintal et la tonne sont des poids de compte ; le kilogramme, lo myriagramme sont effectifs. Le franc défini par la loi do l'an XI est passé à l'état de mesure de compte ; la pièce de cinq francs est seule effective.

Le franc n'est pas plus une pièce de monnaie que le mètre n'est un bâton. Un fil coupé à la longueur suffisante, deux traits espacés convenablement sur Ain mur, fourniront le mètre s'ils répondent à la quarante-millionièmo partie du méridien terrestre. Un centimètre cube d'eau pure fournira le gramme, sans que nos marchands soient astreints, pour peser, à verser de l'eau distillée dans le plateau de leur balance. En d'autres termes, le mètre, unité des longueurs, est une certaine longueur ; comme le litre, terme de comparaison entre les capacités, est une certaine capacité ; comme le gramme, commune mesure des poids, est un certain poids ; comme le franc, qui sert

à comparer les valeurs, est une certaine valeur : la valeur attribuée à 5 grammes d*argent au titre de neuf dixièmes.

Fort bien : voilà qui demeure entendu. Le franc normal de la loi de Tan XI n'existe plus, sinon sous la forme de son quintuple. On y a substitué un franc subalterne. Ce franc-là et les autres pièces divisionnaires constituent, par conséquent, de la fausse monnaie, tout comme le bronze ? — Vous l'avez dit.

Mais entendons-nous : de la fausse monnaie UgaJe,

Fausse, en ce sens que sa valeur nominale dépasse sa valeur marchande; mais très sincère en ce que l'Etat la fabrique loyalement en conformité des lois existantes, et que nul n'est censé ignorer la loi.

Débarrassons donc notre langage, à cet égard, du vilain terme de fausse monnaie ; et disons, ce qui sera la simple traduction de la vérité : des monnaies à valeur conventionnelle.

— Monnaies à valeur conventionnelle, soit. En résumé, la pièce de cinq francs est au titre normal ?

— ' Oui.

— Aucune disposition législative n'en limite le cours?

— Aucune.

— Un Français peut l'employer dans ses payements sans maximum assigné ?

— Sans maximum, en effet, dans les pays de l'Union latine.

— Enfin, la pièce de cinq francs a sa valeur pleine?

— Tantôt oui, tantôt non.

En ce moment, c'est non. A preuve que, depuis 18*77, le droit de faire monnayer l'argent est suspendu pour les particuliers. Seul^ le monnayage de Tor est libre. Mais ici nous abordons de plain-pied le champ de la grande bataille engagée entre « l'étalon simple » et le « double étalon. »

Le sujet mérite bien un chapitre spécial