V. infra, p

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La frappe du double mohur a été suspendue par une noiift-^ cation (ordonnance en conseil publiée dans la Gazette de Vlnde) du 12 décembre 1870, suivant le mode autorisé par Vact du 6 septembre 1870. .On n'en frappait plus depuis longtemps, non plus que des sous-multiples du mohur. Le mohur lui-même a cessé d'être fabriqué depuis 1891-92; depuis lors, Vact du 26 juin 1893 a supprimé la libre frappe de cette pièce.

En vertu d'une notification pointant la même date, le mohur et ses sous-multiples sont reçus comme métal dans les Monnaies de rinde et échangés contre des roupies d'argent au taux de 1 roupie pour 7.53344 grains de fin, soit plus de 21 roupies par mohur.

L'intention du gouvernement est de remplacer la frappe du mohur par celle du souverain britannique ; une succursale de la Monnaie de Londres serait à cette fin érigée à Bombay dans l'enceinte même de la Monnaie indienne.

Les monnaies d'argent prévues par Vact de 1870 sont : la roupie, la demi-roupie ou pièce de 8 annas, le quart de roupie valant 4 annas et le huitième de roupie ou pièce de 2 annas. Ces pièces sont également au titre de 11/12 ou 0.91666. La roupie pèse, comme le mohur, 180 grains troy au titre et 165 grains troy de fin.

Depuis Vact du 26 juin 1893, la roupie ou ses sous-multiples ne peuvent plus être frappés pour le compte des particuliers.

Les monnaies de cui\Te sont : le double pice ou demi-anna, lepz'ce ou quart à'anna^ le àQxni-pice ou huitième à'anna, le pie ou tiers du pice ou douzième à'anna, - La loi monétaire n'avait pas établi entre le mohur d'or et la roupie d'argent de rapport légal suivant lequel le débiteur pût imposer l'un ou l'autre à son choix en payement à son créancier. Les mohurs n'ont pas cours légal : ce sont des monnaies commerciales.

Les souverains et demi-souverains britanniques ont, au contraire, cours légal illimité en vertu d'un act du 15 septembre 1899, à raison de 15 et de 7 72 roupies, pourvu qu'ils ne soient pas au-dessous du minimum de poids courant.

La roupie et la demi-roupie ont une force libératoire illi-

mitée à moins qu'elles aient perdu plus de t p. 7o en poids ou qu'elles aient été altérées frauduleusement.

Le quart et le huitième de roupie et les pièces de cuivre n'ont cours légal que jusqu'à concurrence de 1 roupie.

La roupie et le souverain jouissant également du cours illimité et la frappe libre de l'argent n'étant plus autorisée, la législation actuelle de l'Inde se rapproche beaucoup de celle des pays de l'Union latine. Mais, tandis qu'en France par exemple, ou en Belgique, le rôle monétaire principal est joué par l'or, c'est d'argent qu'est formée presque exclusivement la circulation métallique de l'Inde. Aussi Targent continue-t4l d'y rensplir la fonction d'étalon.

La roupie, comme le mohur d'ailleurs, procède de l'ancien 'poids indien * de 100 raiis *, ou sata-raktika, équivalant à 173 grains troy, dont l'usage remonte, paraît-il, aux temps védiques.

« Le poids étalon de 100 ratis engendra, en lS4i, le rupyam d'argent de Sher-Shah. pesant environ 176 grains, qui bientôt donna lui-même naissance à une multitude de roupies locales ayant chacune son poids et son alliage. La première roupie anglaise fut la roupie de Bombay, en 1677 : elle pesait 167,8 grains. Mais c'est seulement à l'époque de rétablissement de la domination britannique, en 1758, que les roupies anglaises entrèrent largement dans la circulation.

« Avant 1835, ces roupies étaient de trois types principaux : la roupie sicca dans le Bengale, la roupie sural à Bombay et la roupie arcot à Madras. »

La roupie sicca a cessé d'être frappée en 1836 et n'a plus eu cours légal à compter du 1^"* janvier 1838. La roupie surat fut remplacée à Bombay, en 18:24, par la roupie de Madras. Celleci avait été réformée en 1806. A cette époque, le gouvernement de la métropole en lixa le poids à 180 grains et le titre à i 1/1:2, Mais c'est le 7 janvier 1818 seulement que la nouvelle monnaie

i. Les détails historiques qui suivent sont empruntés à un ouvrage de M. Robert Chalmcrs, /l history of currency in tlie British Colonies, Loudon, Evre and Spoltiswoode, 1893, dont un extrait important a été publié dans le Bulletin de stalistique du Ministère des finances^ juillet 1893, p. 125.

:2. Le rali est la graine de la réglisse sauvage.

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fut mise en circulation par une proclamation du gouvernement de Madras.

En 1835, la Compagnie des Indes émit une roupie uniforme pour Tensemble de l'Inde, sur le type de la roupie de Madras. Le poids et le titre n'en ont plus été modifiés. En 1862, on a simplement substitué l'eifigie de la reine aux armes de la Compagnie.

Le mohur a eu cours légal au Bengale de 1766 à 1803, puis de l818^ài83o. Sa valeur en argent fut fixée successivement à 14 roupies sicca, en 1766, puis à 16 roupies sicca, en 1769 et en 1818. A Bombay, au contraire, le mohur paraît n'avoir jamais circulé que comme lingot. A Madras, Tor n'avait pas seulement cours légal : il formait l'étalon monétaire. Mais la monnaie d'or de cette présidence n'était pas le mohur ; c'était la pagode, dérivée d'une ancienne pièce d'or indigène.

En 1806, la Cour des Directeurs de la Compagnie des Indes décida que l'argent serait Tunique étalon de l'Inde. Toutefois, elle ne voulait pas tout d'abord substituer l'argent à l'or dans la présidence de Madras, « où les monnaies d'or étaient le principal élément de la circulation, la monnaie d'échange et la mesure d'après laquelle on calculait généralement la paye des troupes. Nous n'avons nullement le désir, disait la Cour, d'introduire l'argent dans la circulation, à l'exclusion de l'or, là où l'or est la mesure ordinaire des valeurs, pas plus que d'imposer une monnaie d'or, là où la mesure générale des valeurs est l'argent. Mais notre désir est de substituer à la pagode, là où elle est le principal élément de circulation, le quart de roupie d'or qui, à notre avis, devrait être payé et reçu en toutes occasions comme la pagode, tant en ce qui concerne l'évaluation et la perception des recettes que pour les sommes destinées à des placements ». C'est en 1818 seulement que la roupie d'or fut substituée à la pagode : elle emprunta le nom * de mohur aux pièces du Bengale et de Bombay, et fut tarifée à lo roupies d'argent. Mais, bientôt, Madras fut à son tour envahi par l'argent, qui y devint l'étalon de fait.

C'est en 1835 que l'or cessa d'avoir cours légal dans l'Inde entière. En 1841, cependant, les trésoreries furent autorisées à recevoir librement le mohur pour sa valeur nominale de

lo roupies. Après 1850, lorsque Tor fut déprécié, les mohurs, qui n'avaient plus cours légal, cessèrent de circuler et se réfugièrent dans les caisses publiques. Il fut alors décidé qu'à partir du l**" janvier 1853 « aucune monnaie d'or ne serait reçue en payement de sommes dues ou à devoir au gouvernement, dans les trésoreries des territoires de la Compagnie. On pouvait encore apporter de Tor aux Monnaies pour la frappe, mais le certificat remis par la Monnaie au déposant ne pouvait plus être remboursé qu'en or et ce certificat n'était plus accepté dans aucune caisse publique* ».

Un nouveau revirement se produisit 6n 186 1, quand se furent calmées les appréhensions qu'avait fait d'abord naître la baisse de l'or. Le gouvernement fit connaître que les souverains et demi-souverains seraient reçus dans les trésoreries de l'Inde, comme l'équivalent des pièces de lO^tde 5 roupies. Mais le prix en étant plus élevé dans les bazars, les caisses du gouvernemont n'en reçurent aucun. Peu de temps après, la Chambre de commerce de Calcutta recommandait l'adoption d'une circulation d'or. En 1866, une commission instituée par le gouvernement, appuyant le « vœu général du pays », préconisait l'établissement du rapport légal de 1 à 15 entre la roupie et le mohur. Cette dernière pièce fut de nouveau reçue, sur ce pied, dans les trésoreries de l'Inde à partir de 1868 ; le même rapport fut admis pour les souverains et demi-souverains, que les caisses publiques durent recevoir pour 10 roupies 4 annas et 5 roupies 2 annas. Comme en 1864, la mesure n'eut aucun effet, le prix de l'or étant plus élevé dans les bazars.

On s'explique facilement les tendances bimétallistes des Anprlais établis dans l'Inde. C'est en or que les commerçants paient les marchandises qu'ils tirent de l'Angleterre; c'est en or que sont évaluées dans la métropole les sommes d'argent que les fonctionnaires anglo-indiens y envoient pour en effectuer le placement. Un change fixe, résultant d'un rapport fixe entre l'or et l'argent, paraît aux uns et aux autres un bienfait inappréciable. La dépréciation croissante de l'argent leur a infiigé des pertes de change extrêmement graves.