‹ La monnaire, le crédit et le changeChapitre 165 sur 260 · Itme*, 20 janvier · texte numérisé non relu

Itme*, 20 janvier

tracter au mois de février, en vue de reconstituer sa réserve de métal jaune. L'agitation des silver men en fut encouragée. Une vigoureuse campagne de publicité fut organisée en faveur de la frappe libre. Les partisans de la saine monnaie (sound currency)^ obtinrent néanmoins gain de cause ; le bill autorisant la frappe libre de Targent fut rejeté, en février 1896, par la Chambre des représentants.

Les manifestations bimétalliques qui se produisaient à la même époque, en Angleterre, en Allemagne et en France donnèrent alors à penser aux partisans de Targent qu'une entente internationale pour la restauration de la valeur de ce métal était devenue possible. Aux États-Unis comme en Europe, la clause qui prévoit et réserve l'éventualité d'un accord des grandes puissances en vue de la reprise du monnayage de l'argent, a été souvent introduite dans les résolutions parlementaires ou dans les lois, comme moyen d'apaiser certaines oppositions. C'est grâce à l'addition de cette formule que le bill d'abrogation de la clause d'achat du Sherman Act fut accepté par le Sénat. En 1897, le parti républicain, qui venait de triompher avec M. Mac Kinley, jugea utile, pour enlever un moyen d'agitation aux partisans de M. Bryan, de faire une démonstration plus effective dans le même sens. Le Président des États- Unis fut autorisé par un act du 3 mars 1897 à provoquer la réunion d'une conférence internationale en vue d'assurer un rapport tiKe de valeur entre l'or et l'argent par l'adoption d'un môme rapport entre ces deux métaux et de la liberté de leur frappe suivant ce rapport ; des délégués spéciaux pouvaient être préalablement envoyés en Europe dans le but de préparer les voies.

M. Edward 0. Wolcott, sénateur du Colorado, fut le chef de cette mission, qui visita successivement la France et l'Angleterre. Le gouvernement français accepta d'agir de concert avec les États-Unis. Mais avant toutes choses, on devait interroger le gouvernement britannique. Comme on pouvait s'y attendre, celui-ci déclara nettement qu'il n'abandonnerait pas l'étalon d'or pour le Royaume-Uni ; mais il demanda qu'on lui

i. C'est le nom que prit le Comité formé par le RefDrm Club de New- York pour la défense de l'étalon dor.

fît connaître les mesures par lesquelles on comptait qu il pourrait concourir à l'œuvre commune. M. Wolcott indiqua les suivantes : 1* réouverture des Monnaies de Tlnde et abrogation de la loi qui donne cours légal au souverain dans Tlnde ; 2^ admission de l'argent dans le département de rémission de la Banque d'Angleterre, jusqu'à concurrence de i/o ; 3*^ élévation à 10 livres sterling du pouvoir libératoire de l'argent; émission de billets de 20 shillings à cours légal gagés par de l'argent; retrait graduel des demi-souverains qui seraient remplacés par des billets gagés par de l'argent ; 4° frappe annuelle d'une certaine somme en argent ; 5** ouverture des Monnaies de rinde à la frappe de la roupie ou d'un dollar britannique ; etc. Le 19 octobre 1897, le marquis de Salisbury faisait connaître à M. Hay la réponse définitive de l'Angleterre : le gouvernement de l'Inde ayant fermement et unanimement exprimé l'avis qu'il serait très déraisonnable d'ouvrir à nouveau les Monnaies de rinde, il avait paru inutile d'examiner les autres propositions des gouvernements de la France et des États-Unis.

Après l'échec de la mission Wolcott on pouvait abandonner tout espoir de régler par un accord international la question de l'argent. Au même moment, le relèvement du prix des denrées agricoles enlevait aux argentistes l'argument auquel étaient le plus sensibles les fermiers de l'Ouest. Les élections de novembre 1898 renforcèrent dans la Chambre des représentants la majorité favorable à l'étalon d'or. En môme temps, les argentistes perdaient au Sénat la faible majorité qui, pendant le 58* Congrès, avait entravé les projets du gouvernement et de la Chambre des représentants. L'un des premiers actes du parti républicain fut de soumettre à la nouvelle Chambre des représentants un bill en faveur de l'étalon d'or, qui fut voté le 18 décembre 1899. Le Sénat ayant substitué à ce projet une proposition assez différente (janvier 1900), un nouveau texte fut arrêté dans un comité de conférence ; il fut successivement adopté par les deux chambres, le 11 et le 13 mars, et sanctionné par le Président, le 14 mars 1900.

La nouvelle loi dispose dans son article 1*"^ : a que le dollar constitué par 25.8 grains d'or au titre de 0.900, tel qu'il est établi par la section 3511 des Revised slalules des États-Unis,

sera Tunité de valeur étalon, et que toutes les espèces de monnaies émises ou frappées par les Etats-Unis seront maintenues à une parité de valeur avec cet étalon, et qu'il sera du devoir du secrétaire du Trésor de maintenir cette parité ».

La loi du 14 mars 19O0 ne contient pas toute la législation monétaire des États-Unis. Elle doit être combinée avec d'autres textes, notamment avec Vact du 12 février 1873 sur le monnayage, avec le Bland ad de 1878et avec le Sherman act de 1890. Dans Texposé qui va suivre, on a adopté les mêmes divisions qlie pour la France, TAngleterre et l'Allemagne : 1<* monnaie de compte ; 2** monnaies réelles ; 3° monnaies légales; 4^» étalon monétaire.

§ 1. — Monnaie de compte.

La monnaie de compte est le dollar, divisé en 100 cents. On sait déjà qu'il y a deux dollars : le dollar d'or de 25.8 grains, contenant 23.22 grains de fin, et le dollar d'argent de 412.5 grains, contenant 371.25 grains de fin. En fait, c'est le dollar d'or qui depuis longtemps fournit l'unité de compte. La loi du 14 mars 1900 a consacré cet état de choses.

Le kilogramme d'or fm contient 664.62 dollars. Le pair du dollar est ainsi fr. 5.1825. Le cent vaut fr. 0.051825.

§ 2. — Monnaies réelles.

Les monnaies réelles sont d'or, d'argent, de nickel et de bronze.

Les monnaies d'or sont, d'après la loi de 1873 : le dollar de 25.8 grains ; le quart d'aigle ou pièce de 2 V2 dollars (64.5 grains) ; la pièce de 3 dollars (77.4 grains) ; le demi-aigle ou pièce de 5 dollars (129 grains) ; l'aigle ou pièce de 10 dollars (2o8 grains) ; le double aigle ou pièce de 20 dollars (516 grains). Une loi du 26 septembre 1890 a suspendu la frappe des pièces d'or de 1 et de 3 dollars.

Les monnaies d'argent sont : le dollar étalon [standard) pesant 412.5 grains ^ ; le demi-dollar ou pièce de 50 cents

\. Le irade dollar de 1873 pesant 420 forains n'est plus fabriqué. Une loi du 3 mars 18S7 a prescrit que ceux qui e.xistaiont encore seraient reous

(12 5 grammes) ; le quart de dollar ou pièce de 25 cents et la dîme ou pièce de 10 cents, pesant respectivement la moitié et le cinquième du poids du demi-dollar. La loi de 1873 a supprimé la demi-dîme et la pièce de 3 cents. Une pièce de :20 cents a été frappée de 1875 à 1878.

Les monnaies de nickel sont les pièces de 5 et de 3 cents. La frappe de celte dernière a été suspendue en vertu de la loi du 26 septembre 1890. La pièce de 1 cent est en bronze.

Le titre est de 0.900 pour Tor et pour l'argent. L*aHiage des monnaies d'or est de cuivre ou de cuivre et d*argent (pour 1/10 de Talliage au plus) ; Talliage des monnaies d'argent est de cuivre.

La tolérance de titre est de 1 millième pour Tor, 3 millièmes pour l'argent.

Les tolérances de poids ne sont pas proportionnelles au poids de chaque coupure, mais graduées : 1/2 grain pour le double aigle et Taigle, 1/4 de grain pour le 1/2 aigle et le 1/4 d'aigle ; 1 V2 grain pour les pièces d'argent. De plus, l'écart avec le poids slmidard ne doit pas dépasser le centième d'une once par 5,000 dollars en double-aigles, aigles, demiaigles et quarts d'aigle ; les deux centièmes d'une once par 1,000 dollars d'argent, par 1,000 demi-dollars ou par 1,000 quarts de dollar ; le centième d'une once par 1,000 dîmes.

Les monnaies de nickel contiennent 25 p. °/o de ce métal et 75 p. 7o de cuivre. Le bronze de la pièce de 1 cent est formé de 95 parties de cuivre et de 5 parties d'étain et de zinc.

La fabrication de l'or est libre. Les frais sont fixés à 2 p. 7oo- La fabrication du trade dollar de 420 grains était libre également.. La loi de 1873 autorise enfin les particuliers à faire transformer les matières d'or ou d'argent par les ateliers monétaires, soit en barres de métal fin, soit en barres au titre moné-

par la Trésorerie pendant six mois à compter de la date de la loi, et échanges, dollar pour dollar, contre des dollars d'argent étalon ou contre de la monnaie divisionnaire. Jusqu'en 1891, les pièces ainsi retirées ont principalement été employées à la fabrication de la monnaie divisionnaire. Une loi du 3 mars 1891 a ordonné que le métal provenant de la refonte des trade dollars fût, aussitôt que possible, transformé en dollars étalon. L'opération a commencé après la cessation du monnayage obligatoire de 2 millions de dollars par mois prescrit jusqu'au 1" juillet 1891 par la loi du 14 juillet 1890. IV. supra, p. 310.)

taire, soit en barres d'un titre intermédiaire, marquées d'une empreinte constatant le poids et le titre.

Au contraire, la frappe du standard dollar d*argent est réservée à l'État. Sous l'empire du Bland acl, la Trésorerie était même tenue de monnayer la quantité de dollars qu'elle devait acheter chaque mois, soit 2 millions de dollars au minimum. Le Sherman act imposait la frappe de 2 millions d'onces par mois jusqu'au 1" juillet 1891 ; passé cette date, le Trésor serait libre de ne monnayer que les quantités nécessaires au rachat des Treasury noies dont le même Sherman act autorisait l'émission en vue de l'achat des lingots. La frappe est redevenue obligatoire jusqu'à concurrence de 1 Va million de dollars par mois, en vertu de Tac/ du 13 juin 1898, qui a créé les ressources nécessaires à la guerre de Cuba {War revenue bill).

Les achats se sont montés : en exécution du Bland act, à 291,272,018 onces de fin, ayant coûté 308,279,260 dollars; en exécution du Sherman act, à 168,674,682 onces de fin, ayant coûté 155,931,002 dollars. Le monnayage a été de 378,166,793 dollars sous l'empire du Bland act ; 36,087,288 dollars ont été frappés du 14 juillet 1890 au 31 octobre 1893, date de l'abrogation de la clause d'achat ; du 1" novembre 1893 au 12 juin 1898, la frappe s'est élevée à 42,139,872 dollars ; enfin du 13 juin 1898 au 30 juin 1901, 61,322,643 dollars ont encore été monnayés. Les standard silver dollars émis en vertu des lois de 1878, 1890 et 1898 formaient ainsi, au 30 juin 1901, une somme totale de 517,716,593 dollars. En outre, 5,078,472 dollars ont été frappés au moyen de la refonte de ti'ade dollars en exécution d'un act du 3 mars 1891^-

La frappe des monnaies divisionnaires d'argent (subsidiari/ coin) et do celles de nickel et de bronze {mi7iorcoin) est également réservée à l'Etat. La loi du 14 mars 1900 autorise le secrétaire du Trésor à employer à la fabrication des monnaies divisionnaires d'argent le métal acheté en exécution du 5Aerman act. à charge d'annuler une somme de Treasury notes égale au prix d'achat de l'argent contenu dans les pièces fabriquées '.

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