‹ La monnaire, le crédit et le changeChapitre 41 sur 260 · V. iJifra, p · texte numérisé non relu

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LE Sillet de banque. 71

circulation est essentiellement variable : les existences métalliques augmentent ou diminuent sans cesse par Teffet d'importations et d'exportations successives, qui sont provoquées elles-mêmes par la multiplication et Taccéléràtion ou par la réduction et le ralentissement des échanges, ainsi que par les mouvements de hausse et de baisse des prix. Mais il y a dans le stock métallique une portion qui, en fait, est irréductible, une sorte de fonds de creuset, une réserve qui ne sort jamais du pays. C'est cette partie de la circulation métallique que Ton peut emprunter, dont il est possible de disposer pour un temps en la remplaçant par des billets de banque. Une partie du numéraire immobilisé et stérile est alors remplacé dans les caisses par des promesses de payer, et est employé dans les affaires, transformé en capital productif.

La fonction du billet de banque ne se borne pas, d'ailleurs, au remplacement, sommes pour sommes, du numéraire par des promesses de payer. Au fur et à mesure que de nouvelles lettres de change représentatives de nouvelles opérations commerciales sont présentées à Tescompte, l'émission de nouveaux billets fournit à la banque les moyens de satisfaire aux demandes du commerce. Cette extension de la circulation de papier ne peut être indéfinie. Mais, dans les limites que commande la prudence, l'émission des billets de banque produit des effets analogues à la mise en exploitation d'une nouvelle mine d'or ; elle permet d'accroître le fonds de roulement de la nation, partant, d'étendre et de multiplier les opérations de 6on commerce et de son industrie.

Cette mine d'or a été rarement laissée à la discrétion des particuliers. Le plus souvent, l'État s'en est emparé au nom du public, soit pour l'exploiter lui-même, soit pour la concéder à de grandes compagnies. Ainsi, la Banque de France a le privilège exclusif de la souscription des billets au porteur et à vue dans la France européenne. C'est ce grand établissement qui bénéficie des économies d'intérêts que peut procurer la circulation du billet de banque.

Les particuliers ne retirent de l'usage du billet do banque aucun bénéfice de cet ordre. A ce point de vue, il leur est indifférent de payer en papier ou en espèces : le premier comme

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les secondes sont pour eux de -la monnaie et leur coûtent des pertes d'intérêts; s'ils emploient le billet plutôt que les espèces, c'est que le billet est plus facile à manier et jnoins coûteux à transporter.

C'est néanmoins en vue des intérêts généraux du commerce et de l'industrie que les pouvoirs publics ont prétendu constituer le privilège des banques d'émission. Même au regard des simples commerçants, le billet de banque est, dans un certain sens, un moyen de crédit. « En substituant, par l'escompte d'effets portant plusieurs signatures, bonnes d'ailleurs, mais peu ou point connues du public, à un engagement dont les facilités de circulation sont fort limitées, un engagement sous forme de billet à vue, d'une transmission facile et générale, la Banque... rapproche le paiement pour celui qui était le bénéficiaire de l'obligation originaire et elle le met incontestablement à même de se représenter sur le marché de toutes choses avec facilité de- payer comptant*. » L'organisation de banques d'autant plus puissantes qu'elles jouissaient d'un monopole, a certainement facilité la négociation du papier de commerce et procuré à la communauté l'abaissement du taux de l'escompte. Tel est, en dernière analyse, le bénéfice que le public retire de la circulation du billet de banque dans un pays où l'émission est monopolisée.

Il faut noter, d'ailleurs, qu'à notre époque l'abondance des capitaux disponibles a singulièrement atténué, soit pour les banques, soit pour le commerce, les avantages de la circulation des billets au porteur et à vue, et que la pratique des comptes courants a modifié beaucoup les circonstances de leur émission ".

§ 3. — Le chèque.

Le chèque est un écrit ayant la forme d'un mandat de paiement, qui sert au tireur à effectuer le retrait à son profit ou au profit d'un tiers, de tout ou partie des fonds portés au crédit

4. Ehrman, déposition dans Y Enquête sur la circulation monétaire et fiduciaire, 1865, t. V, p. 65.

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