ÉTALON FIDUCIAIRE

paraît devoir prochainement cesser d'être possible *, pour un laps de temps dont la durée échappe aux prévisions.

C'est ordinairement la monnaie dans laquelle le billet a été souscrit, qui manque à TEtat ou aux banques pour rembourser À vue. La moins-value de billet survient dès qu'il est manifeste <{ue les engagements pris ne seront pas tenus. Le plus souvent, un acte gouvernemental proclame l'impuissance du souscripteur, en décrétant le cours forcé. Cette façon de rendre légale la violation des contrats ajoute généralement au discrédit du billet.

La dépréciation du billet n'est pas toujours la sanction d'un manquement aux engagements pris lors de l'émission. Ainsi le billet de la Banque d'Espagne subit une perte. Il n'a cependant pas cours forcé. La Banque le rembourse en espèces métalliques. Mais libre de payer en or ou en argent, elle paie en argenL Le billet n'est donc pas effectivement payé au moyen du métal qui est l'étalon commun des peuples européens, l'or. C'est la cause de sa dépréciation. On peut juger par là combien ie Trésor des États-Unis a été avisé en n'usant pas, dans la période dilTicile qui suivit le Sherman Act, de la faculté de rembourser en argent les Treasiiry Notes de 1890. En n'hésitant pas à payer invariablement en or des billets payables à son gré €n or ou en argent*, le Secrétaire du Trésor les a préservés d'une altération de valeur qui aurait pu se communiquer à tout le papier d'État. On objectera peut-être que les billets de la Banque de France, qui ne sont pas toujours remboursés en or, drculent néanmoins au pair. Le cas est bien différent. L'abondance de l'or dans la circulation française est telle que la Banque de France ne peut pas être exposée à de grandes demandes de ce métal. Se produiraient-elles, la puissance de ses réserves lui permettrait d'y faire face et de suivre résolument là politique de remboursement en or dont les Elats-Unis on t donné l'exemple. Le public en est convaincu ; cela suffit pour maintenir le billet

1. A plus forte raison le billet est-il déprécié lorsqu'il n'a jamais été convertible en espèces, comme les assignats de la Révolution. A vrai dire, selon la remarque de M. Levasseur, « un papier qui n'a pas d'autre gage qu'un immeuble n'est pas une monnaie ». (Histoire des classes ouvrières et de Vindustrie en France de 1786 à 1870. Taris, Rousseau, 1903, 2* édit., t. I, p. 233.)