DÉFINITIONS

On donne à la monnaie des qualifications variées, qui correspondent aux divers usages qui en sont faits, aux diverses fonctions qu'elle remplit. On distingue les monnaies réelles, les monnaies de compte ou de banque, les monnaies légales^ les monnaies-étalon .

§ 1. — Monnaie réelle.

Considérée comme intermédiaire de l'échange, comme marchandise formant la matière des prix de vente et d*achat ou des sommes dues à un titre quelconque, la monnaie est appelée réelle. C'est le lingot que le débiteur remet matériellement au créancier.

Dans les pays occidentaux, ce lingot est un disque, dont les dimensions sont fixées par les lois, et sur lequel rautoritê publique appose une empreinte qui vaut attestation de la quantité de métal fin contenue dans la pièce, ou garantie de sa valeur nominale, si celle-ci est supérieure à sa valeur intrinsèque.

La fabrication de ces disques, autrement dit le monnayage, a toujours été considérée, en Occident, comme un attribut essentiel de la souveraineté.

Sous l'ancien régime, le pouvoir de battre monnaie était un droit régalien, source de bénéfices pour le Trésor. Les juristes

172 LES STSTêlIBS DE MONNAIES MÉTALLIQUES.

allaient jusqu'à reconnaître au prince une sorte de propriété retenue sur les monnaies en circulation. Elles n'appartenaient aux particuliers « que comme signe de la valeur que le prince avait voulu qu'elles représentassent ». C'est pourquoi le souverain pouvait les décrier à son gré.

Cette théorie est formulée par Potbier avec une singulière énergie d'expression, dans le passage suivant : « ... Lorsqu'il plaît au roi d'ordonner une. nouvelle refonte de monnaie, et d'ordonner qu'il n'y aura que les espèces de la nouvelle refonte qui auront cours, les particuliers sont obligés de porter^ aux Monnaies ou chez les changeurs publics les espèces qu'ils ont par devers eux pour les convertir en nouvelles espèces ; car ces espèces n'appartenant aux particuliers que comme signe de la valeur que le prince a voulu qu'elles représentassenty dès lors qu'il plaît au prince que ce ne soient plus ces espèces, mais d'autres qui soient les signes représentatifs de la valeur des choses, les particuliers n'ont plus le droit de retenir ces espèces; mais ils doivent les porter au roi, qui leur donnera à la place de nouvelles espèces qui doivent servir de »igne de leur valeur* ».

Les rois se servaient trop souvent de cette prérogative pour remplacer par des espèces légères les pièces lourdes que possédaient leurs sujets. C'est ainsi qu'en 1709, le contrôleur général Desmarets tira du « travail des monnaies » 11,507,773 livres, lesquelles, dit-il dans un mémoire justificatif de sa gestion, « furent utilement employées pour le payement des troupes* ». Ce « travail des monnaies » consista, en substance, à retirer les espèces en cours et à les remplacer par de nouvelles pièces, de mêmes poids et titre, dont la valeur nominale fut majorée de 23 p. 7o- La dernière exaction de ce genre fut la refonte de - 1726*. Mais le Trésor n'en continua pas moins de retirer de la

i. Traité du contrat de prêt de consomption, n* 37.

2. V. René Stourm, Les Finances de VAîicien régime et de la Révolution, Paria, 1885, t. I. p. 5 et suiv. D'après Forbonnais, 300 millions de Uvrea (Vanciennes pièces furent refondues à l'étranger, qui gagna sur la fausse ■ fabrique des espèces nouvelles 52,500,000 livres. M. Stourm rappelle que Melon et Voltaire soutenaient qu'à de certains moments, l'altératloii des monnaies pouvait être préférable à des rehaussements d'impôts.

3. L'opération de 1785, qui releva la valeur du marc d'or, a un tout autre caractère. Elle eut pour objet de faire concorder le rapport de l'or

frappe des monnaies un bénéOce abusif. En sus des frais de fabrication ou droit de brassage^ il prélevait un droit de seigneuriage^ expression fiscale des pouvoirs du prince sur la monnaie. Lors de la refonte de 1726, le seigneuriage n'avait pas été moindre de 7 '/je p. •/© sur For et de 5 7? p. Vo sur Targent. Le dernier tarif antérieur à la Révolution, celui de 1771, fixait encore le droit de seigneuriage à 1.292 p. 7© sur l'argent, et 1.267 p. •/© sur l'or. Le brassage était à ce moment de 14.6 p. 7o« SUT l'argent et, sur l'or, de 2.8 p. 7oo*. L'administration des Monnaies restait, au surplus, imbue d'un véritable esprit de rapine. Mirabeau cite une circulaire du 2 avril 1779, dans laquelle on reprochait aux directeurs de ne pas fabriquer ce des pièces assez faibles pour qu'il en puisse résulter un plus grand bénéfice pour le roi ' ».

Le droit public moderne a restitué au monopole de la fabrication des monnaies son véritable caractère. Si la frappe des monnaies est réservée à l'État, ce n'est pas dans l'intérêt du Trésor, mais dans l'intérêt du commerce et du public : on estime que le plus sûr moyen d'obtenir des espèces loyales quant au titre et quant au poids, est de confier à une administration publique la fabrication même, ou, tout au moins, la surveillance de la fabrication des monnaies et leur police'.

Cette utilité de l'intervention de l'Etat ne paraît pas démon-

ct de Vargent dans les monnaies avec leur rapport commercial. V. Ch. Gomel, Les causes financières de la Révolution française. Paris, GuLllaumin, 1893, p. 172 et suiv.

1. Necker, Administration des finances, t. III, p. 7 et 8, cité par Michel Chevalier, La monnaie, p. 311 et 313.

2. Mémoire distribué à rassemblée nationale, le 12 décembre 1790, réimprimé par Michel Chevalier, La baisse probable de Vor, pièces justificatives, p. 19. Un édit de mars 1554 avait interdit aux officiers delà Cour des monnaies de faire connaître « la loy et bonté intérieure » des monnaies.

3. M. Paul Leroy-Beaulieu regrette que le système monétaire n'ait pas été confié en tous pays à la surveillance de commissions de simples commerçants, qui auraient purement et simplement contrôlé la correction du poids et du titre du métal. Bien des falsifications monétaires eussent été de la sorte évitées. M. Paul Leroy-Beaulieu reconnaît toutefois que l'État étant le plus grand receveur et le plus grand payeur de la communauté, il serait bien difficile aujourd'hui de le déposséder de toute attribution monétaire, et qu'il faut seulement le ramener à sa fonction véritable qui est de contrôler la monnaie, (le veiller à ce que le titre et le poids en soient droits {Traité, t. lll, p. 341 et suiv.).

trée à M. Herbert Spencer*. Le philosophe anglais est porté à croire que la fabrication des monnaies pourrait être, sans inconvénient, abandonnée au commerce; le public saurait bien discerner la mauvaise ihonnaie de la bonne, accepter celle-ci et refuser celle-là. On ne voit pas très bien comment les particuliers pourraient procéder à la pesée, et surtout à Tessai de toutes les pièces qu'ils reçoivent; l'opération, fût-elle facile, prendrait du temps et entraverait l'activité des échanges. D'autre part, il est très contestable que la meilleure police des monnaies soit celle du public. La mauvaise monnaie a, aux yeux des fraudeurs, une supériorité sur la bonne, c'est qu'elle coûte moins cher. Le système de M. Herbert Spencer a été pratiqué en Indo-Chine : la plus forte partie des barres ou pains d'argent qui y circulaient était fabriquée par les particuliers. Ce pays était infesté de fausse monnaie : aussi les banques avaient-elles pris le parti de n*accepter de versements que sous la responsabilité de leur comprador chinois.

Mais s'il appartient à l'autorité publique d'empreindre son sceau sur les pièces de monnaie et d'en attester ainsi le poids et le litre, le commerce n'en a pas moins un rôle des plus importants dans la fabrication des monnaies. C'est à lui que revient en réalité, le soin d'alimenter les presses monétaires. L'État garde une altitude expectancte et joue un rôle en quelque sorte passif. Il reçoit, pour les mettre en œuvre, les lingots que lui apporte le commerce ; il n'a pas charge de les rechercher au loin ; il est dispensé du souci de régler la quantité du^numéraire en circulation, de la proportionner aux nécessités présentes des échanges. C'est le commerce qui, sans poursuivre le moins du monde la réalisation de cet objet d'intérêt général et en cherchant uniquement à réaliser un gain sur les opérations de change, assure l'équilibre entre les besoins de la circulation intérieure et les instruments métalliques de cette circulation, par l'exportation des métaux précieux lorsqu'ils sont trop abondants sur le marché national, par leur importation au contraire, lorsqu'ils deviennent trop rares.

On appelle communément liberté do la frappe, la liberté du

i. Cité par Stanley Jevons, La monnaie et le mécanisme de V échange, Paris, Alcan.

UONNAIS DB COMPTE. 175

eommerce des métaux précieux et la faculté reconnue par la loi aux particuliers de faire monnayer les métaux précieux par rÊtat, soit gratuitement, soit moyennant des frais de fabrication équitablement calculés.

La liberté de la frappe n^existe d'ailleurs que pour les monnaies dont la force libératoire est illimitée. L*État n*est pas tenu, au contraire, de transformer les matières versées par les particuliers, en espèces à cours légal limité. La valeur intrinsèque de ces dernières étant moindre que leur valeur nominale, la liberté de leur frappe amènerait l'État à remettre au commerce sous le forme de monnaies, une valeur supérieure à celle qu'il en aurait reçue en lingots. Pour ces espèces, c'est à l'État qu'incombe le soin de veiller à ce que la quantité mise à la disposition du public soit toujours en rapport avec les besoins des menus échanges. Les difficultés qu'il rencontre dans Taccomplissement de cette tâche, sont une preuve de la convenance qu'il y a de laisser au commerce le soin d*approvisionner la circulation de la quantité nécessaire de monnaies à pleine valeur.

La fabrication des monnaies dont la valeur nominale excède Ja valeur intrinsèque, laisse un bénéfice à l'État. C'est une question de savoir à quel emploi doit être appliqué ce béné- Gce. En France, on en a fait un simple article de recettes dont profite annuellement le budget ^

Ces notions générales sur la monnaie réelle suffisent pour le moment. Elles seront complétées lors de l'étude particulière des systèmes de monnaies métalliques des principaux pays.

§ 2. — Monnaie de compte.

Lorsqu'on envisage la monnaie dans sa fonction d'unité servant au dénombrement des valeurs échangées, on l'appelle monnaie de compte ou de banque. La monnaie de compte ou de banque est (Telle que le débiteur s'engage à livrer, soit par une clause formelle du contrat, soit — et c'est môme le cas le plus ordinaire — implicitement, en vertu des usages. Elle con-