CHAPITRE XIV

La Décision prise et la Chose jugée.

Errare humanum est. Si cet axiome latin est vrai , il faut en conclure que nos juges et nos ministres n'appartiennent pas à 1 humanité ; les uns ne se trompent jamais dans leurs décisions , jamais les autres n'ont erré dans leurs jugemens , car tous exigent le respect le plus profond pour ia décision prise et la chose jugée.

Cependant , ces ministres infaillibles sont fréquemment remplacés par des minisires plus infaillibles encore , puisque leur première opération est presque toujours de rapporter les décisions de leurs prédécesseurs par des décisions nouvelles , qui seront annulées à leur tour par les décisions de leurs successeurs. L'infaillible de la veille est réformé par l'infaillible du lendemain , et, en définitive , le respect de la décision prise n'est obligatoire que pour le mal-

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iieureux, dont elle lèse les droits et compromet les intérêts.

Les hommes dont le métier est de juger permettent bien moins encore de mettre en question leur infaillibilité ; ils peuvent se tromper sur la forme , mais jamais sur le fond : la condamnation est toujours juste , le châtiment toujours mérité. On répond au condamné qui réclame :

Si ce n*est pas toi y c'est ton frère ou quelqu*un des tiens. Toute punition est juste , il ne peut y avoir d'irrégularité que dans la manière dont elle est ordonnée. Chaque juge semble dire comme ce médecin de Molière : « Un homme » mort n'est qu'un homme mort , cela ne fait i> point de conséquence ; mais les règles ne doi- » vent pas être violées. »

Un homme accusé d'avoir commis un assassinat est arrêté , jugé , condamné et mis à mort. Peu de tems après , un autre homme avoue qu'il est le véritable auteur de l'assassinat ; la sincérité de ses aveux est confirmée par la déposition de plusieurs témoins irrécusables : à son tour il est condamné et exécuté , comme coupable du meurtre pour lequel un autre a déjà subi l'irréparable peine de mort. Voilà deux juge-

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mens, deux condamnations capitales pour un même crime ; cependant il n'y avait qu'un coupable. Un innocenta donc péri victime des erreurs de la justice? Cette question est indiscrète, ce doute est téméraire, s'écrient les magistrats! les premiers juges n'eurent pas tort, et les derniers ont eu raison: respect à la chose Jugée.

« Il y a peu d'années , dit Voltaire , en par- » tant de la justice de son tems , oii quelques » juges de province ne condamnent à une mort » affreuse plusieurs pères de famille innocens , » et cela tranquillement , gaîment même , comme » on égorge des poulets dans une basse-cour.

» On a vu plusieurs fois la même chose à Paris . » Serait-ce donc pour ne pas troubler cette /nwiquillité, cette gaité des juges, que le respect de la chose jugée est si rigoureusement imposé ?

Jamais les déceptions de l'intrigue, jamais l'entrainement des opinions et de l'esprit de parti , jamais les douces amorces de la faveur , jamais les sourdes menaces du pouvoir, n'ont fait, ditesvous , vaciller entre vos mains incorruptibles les balances de Thémis? Du fond de leurs tombeaux , les ombres sanglantes de Calas , Sirven ,

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Lally j Lesurques et mille autres , se lèvent pour vous démentir. — Mais l'intérêt social est lié à Tirrévocabilité des jugemens ? — Non ; l'intérêt de la société est de préveniï ou de punir les juges iniques , de rechercher , de casser, de réprouver les condamnations injustes : l'intérêt de la société est moins encore de perdre les coupables que de conserver les innocens.

La loi attache , dites- vous encore , une présomption de vérité aux jugemens légalement rendus. — Qu'est-ce qu'une présomption de droit auprès d'une vérité de fait?

La hache a frappé la tête de l'innocent , la tombe s'est refermée sur sa cendre, l'erreur n'est plus réparable ; gardons-nous , disent les faiseurs de lois criminelles , d'ouvrir aux réclamations d'indiscrètes issues ; respect à la cHose jugée. Quoi ! respect au mensonge , à Terreur, à l'homicide ; non! respect à la vérité, à l'innocence, à la justice? Parce qu'un arrêt cruel aura été rendu , la honte restera éternellement assise sur la tombe de l'innocent tombé sous le fer de la loi. Son ombre restera pour jamais ensevelie sous le poids d'une condamnation infamante, de peur que la tranquillité et la

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gaité des juges ne soient un moment troublées ? Mais les larmes de la veuve , les cris des en> fans, pourraient aussi jeter quelques nuages sur cette douce sérénité; leur défendez- vous de pleurer ? c'était un crime à Rome sous les empereurs : est-ce donc vers ces tems d'odieuse mémoire qu'on prétendrait ramener les peuples modernes ?

Tentative aussi vaine que criminelle : non , la morale ne sera pas étouffée par Targumentation et les sophismes ; tous les vains prestiges, toutes les illusions sont à jamais détruites , et rien ne sera respecté que ce qui est véritablement respectable.

Est-ce la lumière , est-ce la vérité que vous cherchez ? est-ce la justice que vous voulez rendre? Ne vous lassez pas d'interroger tous les faits , d'écouter toutes les voix avant le jugement, pendant que l'accusé est en face de la justice , et même après qu'elle a prononcé sur son sort ; et si , malgré toutes vos recherches , tous vos scrupules , Finnocent a péri victime d'une erreur fatale , déchirez votre robe , descendez de votre siège , et loin de crier : Respect à la chose jugée ! maudissez-Ia , car cette chose est votre

ouvrage , et le sang répandu par votre ordre est retombé sur votre tête.