III. Les éléments constitutifs du droit

Voyez Cathrein, Philos, in usum schoL, n. 229, a3o; Schiffini, Ethica, 1. 1, n. i83; Gepeda, Droit nat., p.i5i, i9*leçon,4*.

I** Droit objectif. Aux notions premières qui ont été données dès le début, il convient d'ajouter les considérations suivantes : A toute personne investie d'une fonction de droit naturel V. g. fonction éducatrice, — obligée donc à certains devoirs, — appartiennent objectivement — ex natura rei — certaines possessions matérielles et morales (possession de biens extérieurs — préséance, supériorité, honneur — usage indépendant de ces moyens).

Une telle appartenance, de fait, les constitue « siens » ; elle en fait comme un réel prolongement de sa personnalité.— Voyez

Lugo, deJust. etJ.,D. i, n. 5; Schiffini, Ethica, t. I, n. 176; — Cathrein, Phil. in usum schoL, n. a3i.

2® Droit subjectif. Une telle personne est donc investie du pouvoir moral d'accomplir cette fonction, de s'acquitter de ces devoirs, d'exiger ces moyens et leur usage indépendant. Ce pouvoir moral de faire et d'exiger est inhérent au sujet ; il est une force à sa disposition : on l'appelle droit subjectif.

N.'B. — On peut, dans le cas présent, contester Tà-propos des termes objectif et subjectif. — Voyez Meyer, Jus. nat., t. I, n. 438; et Schiffini, Ethica, t. I, n. 184, 1°.

3° Titre ou raison d'être. La raison d'être du droit, objectif ou subjectif, étant la fonction naturelle de la personne, son but moral, ce titre peut être envisagé : soit idéalement, abstraction faite des conditions historiques, variables et contingentes, de temps, de lieu, d'activité transitoire — soit historiquement, en fonction de ces conditions, ou déterminations matérielles.

Le titre idéal (appelé aussi philosophique) constitue un droit abstrait, indéterminé, hypothétique, conditionné. Par l'adjonction du titre historique, ce droit devient concret, déterminé, absolu, historique.

i? Notion de l'obligation juridique. Quand le droit est historique, concret, in actu secundo, il s'accompagne d'une double obligation dérivant simultanément du titre complet : d'une part, le sujet de la fonction (par suite sujet du droit) est obligé à V accomplissement de son devoir, par suite à l'emploi des moyens ; d'autre part, tout autre homme, individu ou personne morale, peut être obligé à respecter la fonction, à ne pas attenter à son libre exercice, par l'emploi des moyens naturels. Il devient terme du droit

5« Activité du droit pouvoir moral. Pour que le sujet

l46 LA. MORALE

oblige ainsi le terme, il faut et il sufïit qu'il lui fasse connaître un double titre : titre idéal, raison philosophique, connexion de la fonction et de son acte avec les fins fondamentales (connexion immédiate avec les fins de Tordre — connexion immédiate avec la fin dernière), et aussi titre historique par où le droit devient concret, efficace, agissant, par où donc le droit passe « ex actu primo seu remoto, ad actum secundum seuproximum ».

6*» Relation juridique. C'est la relation qui s'établit de la sorte entre le sujet et le terme du droit.

Loi nainrellB ef Moi Juridiqae.

Théorie adverse : la théorie kantienne séparatiste.

Kant a violemment séparé et opposé : d'une part, le domaine intérieur de la morale et de la religion (loi naturelle, religion naturelle, ordre moral, conscience) ; — d'autre part, le domaine extérieur des lois positives (religieuses et morales) et des droits (ordre juridique). Suivant lui, au domaine intérieur appartient le devoir ; au domaine extérieur le droit. Devoir et droits diffèrent donc :

Quant à leurs sources (législation intérieure de la raison autonome ; pouvoir législatif extérieur).

Quant à leurs fins (liberté extérieure ne connaissant d'autres limites que celles imposées par la coexistence des diverses libertés individuelles ; liberté intérieure, c'est-àdire indépendance de tout motif autre que le devoir). — Par conséquent, l'ordonnance des fins constitue deux

domaines séparés.

Quant à ro6/e< (actes extérieurs, domaine de la légalité pure ; actions intérieures et aussi les actions extérieures elles-mêmes, accomplies par devoir).

LOIS HUMAINES ET DROITS CORRESPONDANTS

Enfin, quant à Vohligaiion, puisque en soi, la législation extérieure ne crée aucune obligation de conscience.

Théorie catholique :