CHAPITRE VI

l'équité

Nous consacrons à l'équité un chapitre à part, moins parce qu'elle diffère de la justice proprement dite que pour faire mieux remarquer des pages particulièrement belles où la clarté lumineuse répond à l'élévation de la pensée. L'idée de l'équité se trouve déjà dans certains textes d'Aristote sur le droit naturel et les lois universelles de la justice absolue. Mais dans les textes qui vont suivre, nous saisissons mieux les rapports entre la justice et | l'équité. Il ressort de là que l'équitable est toujours juste, et que le juste peut n'être pas équitable. Aristote définit l'homme équitable « celui qui, dans ses déterminations et dans ses actions, sait s'écarter de la justice rigoureuse quand elle peut avoir des inconvénients et qui, s'appuyant toujours sur la loi, sait en adoucir la rigueur ». La justice rigoureuse, c'est la loi écrite qui est plus ou moins générale, parce que le législateur n'a pu prévoir tous les cas particuliers, ni édicter des dispositions qui

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y répondent. Pour nous faire comprendre comment l'homme équitable s'écarte de la justice de la lettre, tout en s'appuyant sur la loi, Aristote se sert d'une comparaison : « Comme ces règles de plomb, dit-il, dont les Lesbiens font usage dans leurs constructions et qui, s'adaptant à la forme de la pierre, ne conservent pas l'invariable direction de la ligne droite; ainsi les décisions particulières doivent s'accommoder aux cas qui se présentent ». Il me semble que l'équité, c'est l'humanité, l'indulgence, la bonté et la charité dans l'interprétation de la loi, ou dans son application à des cas donnés. C'est l'esprit même qui vivifie la loi selon les besoins des êtres concrets, vivants et agissants qui sont jugés par elle et qui ne doivent pas être traités comme des abstractions. Un juge équitable considère, non le fait isolé qu'il est appelé à juger, mais les circonstances dans lesquelles ce fait a été accompli. Il en recherche l'intention ; il le rapproche d'autres faits antérieurs, surtout de ceux qui sont à l'avantage du délinquant, dont il interroge toute la vie pour savoir s'il a failli, par accident ou par l'entraînement d'habitudes vicieuses. La véritable justice dans nos rapports avec nos semblables, c'est l'équité, cette vertu de l'indulgence, cette juste commisération pour les faiblesses de l'humanité auxquelles nous participons tous plus ou moins, cette disposition facile à nous désister d'une partie de nos droits et à subir quelque préjudice pour l'amour de la paix et par bienveillance pour le pro-

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chain. La justice stricte n'appartient pas à des êtres ignorants et faillibles, qui doivent être miséricordieux, parce qu'eux-mêmes ont besoin de miséricorde.

II convient de faire voir quel rapport il y a entre la justice et l'équité, entre ce qui est juste et ce qui est équitable. Car on trouve, en les considérant avec attention, que ce n'est pas tout à fait une seule et même chose, quoiqu'il n'y ait pas de différence spécifique de l'une à l'autre. Il y a des circonstances où nous louons ce qui est équitable, et l'homme qui a ce caï'actère ; en sorte qu'en certains cas, nous employons l'expression plus équitable, au lieu de bon ou juste, pour manifester notre approbation; donnant à entendre par là que la chose est mieux ainsi. Et, d'un autre côté, à ne consulter que la raison, si ce qui est équitable est quelque chose qui s'écarte de la justice, il semble assez étrange qu'on lui donne son approbation. Car, enfin, ou le juste n'est pas conforme à la vertu, ou ce qui est équitable n'est pas juste (s'il est autre chose) ; ou bien si l'un et l'autre sont conformes à la vertu, ils ne sont qu'une même chose. Voilà précisément ce qui fait naitre le doute et l'embarras au sujet de ce qu'on appelle équitable. Cependant ces expressions sont toutes exactes sous un certain point de vue, et n'ont rien de contradictoire. Car ce qui est équitable, étant préférable à une chose juste d'une certaine espèce, est assurément juste ; et, puisqu'il n'est pas une espèce autre ou entièrement différente du juste, il est préférable au juste. Le juste et l'équitable sont donc, en ce sens, une même chose, l'un et l'autre sont conformes à la vertu, l'équitable mérite la préférence,

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Mais ce qui fait la difficulté, c'est que l'équitable, bien qu'il soit juste, n'est pas exactement conforme à la loi, mais il est plutôt une modification avantageuse du juste qui est rigoureusement légal. Cela vient de ce que toute loi est générale, et qu'il y a des cas sur lesquels il n'est pas possible de prononcer généralement avec une parfaite justesse. Et, par conséquent, dans les choses sur lesquelles la loi est obligée de s'expliquer d'une manière générale, quoique ses décisions ne soient pas susceptibles d'une extrême précision, elle embrasse ce qui arrive le plus communément, sans se dissimuler l'erreur qui peut résulter de ses décisions, et elle n'en est pas moins ce qu'elle doit être ; car l'erreur ne vient ni de la loi, ni du législateur, mais de la nature même de la chose, puisque la matière des actions humaines est précisément telle.

Lors donc que la, loi s'explique d'une manière générale, et qu'il se rencontre des circonstances auxquelles ces expressions générales ne peuvent pas s'appliquer, alors on a raisoa de suppléer ce que le législateur a omis, ou de rectifier l'erreur qui résulte de ses expressions trop générales, en interprétant ce qu'il dirait lui-même, s'il était présent, et ce qu'il aurait prescrit par sa loi, s'il avait eu connaissance du fait. Voilà pourquoi il y aune justice préférable à la justice rigoureuse dans tel cas particulier ; non pas à la justice absolue, mais à celle qui prononce en des termes absolus, qui dans ce cas sont une cause d'erreur ; et telle est précisément la nature de l'équité : elle remédie à l'inconvénient qui natt de la généralité de la loi. Car ce qui fait que tout n'est pas compris dans la loi, c'est qu'il y a des cas particuliers sur lesquels il est impossible qu'elle s'explique : en sorte qu'il faut avoir recours à une décision particulière, car la règle

de ce qui est indéterminé doit être elle-même indéterminée. Comme ces règles de plomb, dont les Lesbiens font usage dans leurs constructions, et qui, s'adaptant à la forme de la pierre, ne conservent pas l'invariable direction de la ligne droite ; ainsi les décisions particulières doivent s'accommoder aux cas qui se présentent.

On voit donc ce que c'est que l'équitable et le juste, et à quelle sorte de juste il est préférable ; et l'on voit encore par là ce que c'est qu'un homme équitable : c'est celui qui, dans ses déterminations et dans ses actions, sait s'écarter de la justice rigoureuse quand elle peut avoir des inconvénients, et qui, s'appuyant toujours sur la loi, sait en adoucir la rigueur. Cette habitude ou disposition d'esprit, est précisément l'équité, c'est une sorte de justice, ou une habitude qui ne diffère réellement pas de la justice. (Morale à Nicomaque^ pp. 237-241.)

L'équité est une justice en dehors de ce que la loi civile peut ordonner. Ces lacunes de la loi s'y trouvent tantôt contre la volonté des législateurs et tantôt par leur volonté. C'est contre leur volonté quand c'est un simple oubli, et par leur pleine volonté quand ils se sentent hors d'état de rien prescrire, parce qu'ils ne peuvent nécessairement disposer que d'une manière générale et non pour le cas particuier, dont il s'agit, ne pouvant prévoir que les cas les plus ordinaires. Ils doivent s'abstenir, parce que le détail des circonstances serait infini, et par conséquent impossible : par exemple, s'il s'agit de la défense de frapper personne avec le fer, on ne peut déterminer ni la longueur ni la nature de l'arme ; car la vie ne suffirait pas à cette énumération. Si donc la matière ne peut être définie, et

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qu'il faille cependant porter une loi, on est bien forcé de prendre les termes les plus généraux et les plus simples. Il en résulte alors que, si quelqu'un a par hasard un anneau de fer à un doigt, et qu'il lève la main sur un autre en le frappant, aux termes stricts de la loi écrite, il est exposé à la poursuite et il est coupable ; mais dans le fait il ne l'est pas, et c'est là qu'intervient l'équité.

Si l'équité est bien ce qu'on vient de dire, on voit évidemment quels sont les objets auxquels l'équité s'applique et ne s'applique pas, et quels sont les accusés qu'elle ne peut sauver. L'équité ne décide que pour les cas où l'indulgence est nécessaire. On ne peut pas punir également les maladresses et les délits ; on ne peut non plus mettre sur la même ligne les maladresses et les malheurs. Les malheurs ce sont tous les accidents qu'il était impossible de prévoir et où il n'entre aucune intention mauvaise ; les maladresses sont les accidents qui pouvaient être prévus, mais qui ne supposent pas une intention malfaisante. Au contraire, les délits sont les actes qui n'ont rien d'imprévu et qui viennent de la méchanceté ; car tout ce que la passion fait faire suppose aussi une intention perverse

L'équité consiste à pardonner aux faiblesses de l'humanité ; à regarder non à la loi, mais au législateur ; à considérer non la lettre, mais l'esprit des dispositions qu'il a prises; non l'acte lui-même, mais l'intention ; non la partie, mais le tout ; à bien peser, non pas ce qu'est actuellement le délinquant, mais ce qu'il a toujours été ou ce qu'il a été le plus longtemps. L'équité consiste encore à se souvenir du bien qu'on a éprouvé plutôt que du mal qu'on a souffert ; du bien qu'on a reçu plutôt que de celui qu'on a fait. Elle consiste à supporter patiemment un dommage qu'on subit ; à vouloir gagner son procès devant la

raison plutôt que matériellement ; enfin, à s'en rapporter plus volontiers à des arbitres qu'à un tribunal ; car l'arbitre peut voir ce que l'équité autorise, et le juge ne peut voir que la loi ; et l'on n'a imaginé les arbitres que pour assurer le triomphe de l'équité. {Rhétorique, pp. 150-153.)

Nous regardons l'homme équitable comme essentiellement indulgent, et nous reconnaissons la juste appréciation des choses à ce caractère d'indulgence- Or, l'indulgence est un jugement exact et juste de ce qui est bien ; et ce jugement est juste, quand il est conforme à ce qui est vrai. (Morale à Nicomaque, p. 272.)

L'équité est le trait caractéristique et commun de tout ce qu'il y a de bon et de bien dans les rapports d'homme à homme. (le?., p. 273.)

LA SOURCE DE l'ÉQUITÉ , LE DROIT ÉTERNEL

La source de l'équité, c'est la loi commune, immuable, le droit naturel ou plutôt le droit éternel qui se révèle à toute conscience humaine. Plus que tous les autres peuples de l'antiquité , les Grecs , idéalistes par excellence , en avaient le sentiment ; et, dans la pratique, dans l'administration de la justice, c'est plutôt la voix de l'équité qui était écoutée, c'est la loi commune qui était

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appliquée, car, même dans le petit nombre de lois écrites, c'est de l'esprit, non de la lettre, que l'on s'inspirait. Dans les plus grandes œuvres de leurs poètes, nous trouvons le sentiment d'une loi souverainement élevée au-dessus de toutes celles qui s'écrivent et à laquelle avant tout, les hommes doivent respect et obéissance. Sophocle surtout, en en mettant l'expression dans la bouche d'une jeune fille, ignorante comme les femmes grecques en général, nous fait sentir ce que cette loi a de réel, d'auguste et d'imprescriptible. Elle est comme la voix du Dieu de vérité et de justice qui se répercute dans la conscience.

Les Romains , si formaUstes , rendaient aussi hommage au droit naturel, dans leurs tribunaux domestiques qui s'inspiraient des sentiments humains, non des textes absolus qui réglaient la justice publique. Les législations modernes doivent s'en rapprocher de plus en plus pour être en rapport avec la morale individuelle et la morale sociale. Le formalisme de bien des textes surannés a besoin d'être vivifié par le spiritualisme d'Aristote qui nous donne une si haute idée de l'admirable génie des Grecs. « Il est de toute évidence, nous dit-il que, si la loi écrite est contraire à l'acte qu'on discute, il faut s'en référer à la loi commune et à l'équité, comme étant plus juste que la loi formelle. » Et ailleurs : « Le juge est comme l'orfèvre qui touche l'argent : il doit discerner la véritable justice de la justice falsifiée ».

Il est de toute évidence que, si la loi écrite est contraire à l'acte qu'on discute, il faut s'en référer à la loi commune et à Téquité, comme étant plus justes que la loi formelle. On soutiendra que c'est juger en toute conscience que de ne pas appliquer les lois écrites dans toute leur rigueur ; que l'équité est immuable comme la loi commune, et qu'elle n'est pas sujette à jamais changer, parce qu'elle est conforme à la nature. Au contraire, les lois écrites changent à tout moment. De là, les belles maximes de Sophocle dans son Antigone. L'héroïne se justifie d'avoir enseveli Polynice, en disant qu'elle a violé la loi de Créon, mais qu'elle n'a pas violé la loi non écrite, le droit de nature, qui n'est pas :

D'aujourd'hui ni d'hier, mais un droit éternel... Devais-je le braver pour Tordre d'un mortel ?

On dira encore que le droit réel est celui qui est vrai et utile, et non celui qui n'en a que l'apparence ; que la loi véritable n'est pas la loi qui est écrite, parce que celle-là n'a pas l'effet d'une loi réelle ; que le juge est comme l'orfèvre qui touche l'argent, et qu'il doit discerner la véritable justice de la justice falsifiée, et qu'enfin il est d'un plus honnête homme d'obéir religieusement et de s'en tenir aux lois non écrites plutôt qu'aux lois positives. {Rhétorique^ pp. 158-160.)