LE SECRET MEDICAL

Le médecin est le confident obligé des familles. On ne cache rien à celui qui tient en mains la santé et la vie d'êtres chers, on lui révèle ses afiaires, on le lait pénétrer dans l'intimité des foyers et dans le fond des cœurs. Le secret médical résulte de cette confiance même : c'est un devoir qui s'impose à notre conscience et est indispensable à l'exercice de notre art. Il nous est prescrit non seulement par la loi morale, mais par l'intérêt et l'honneur de la profession. Aussi le retrouve-t-on, dès la plus haute antiquité, inscrit dans le fameux serment d'Hippocrate que tout nouveau praticien devait prêter et que les différentes écoles ont successivement adopté. Voici la traduction que Littré a donnée de ce serment :

« Quoi que je voie ou entende dans la société,

pendant l'exercice, ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas. »

Le Code de 1810 a donné une sanction pénale à la traditionnelle obligation du secret, dans son article 378 : « Les médecins, chirurgiens et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages-femmes et toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu'on leur confie, qui, hors le cas où la loi les oblige à se porter dénonciateurs, auront révélé ces secrets, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à six mois et d'une amende de cent francs à cinq cents francs. » Le législateur a voulu ainsi prévenir, par de justes sévérités, « des révélations qui souvent ne tendent à rien moins qu'à compromettre la réputation des personnes dont le secret est trahi, à détruire en elles une confiance devenue plus nuisible qu'utile, h déterminer ceux qui se trouvent dans la même situation à mieux aimer être victimes de leur silence que de l'indiscrétion d'autrui ; enfin à ne montrer que d^s traîtres dans ceux dont l'état semble ne devoir ofirir que des êtres bienfaisants et de vrais consolateurs » (1).

En observant scrupuleusement le secret sur les laits connus dans l'exercice de sa profession,

(1) Exposé des motifs du code pénal.

le médecin, guidé par une conscience droite, sert les intérêts combinés de la société et des familles, le bien public et le bien privé : il ne se sent autorisé à parier que quand le bien commun, toujours supérieur au bien particulier des individus, l'exige impérieusement.

Si le secret médical est d'obligation rigoureuse et est accepté en principe sans restriction et sans opposition, il faut reconnaître qu'en pratique la question est très compliquée et destinée à soulever, dans l'avenir comme dans le passé, des difficultés sérieuses. Comme le dit le professeur Tourdes (1) qui fait autorité en la matière et qui nous servira de guide en cette étude, « à côté de la règle inflexible, du devoir immuable, se placent les exceptions possibles, les restrictions légales, une casuistique parfois embarrassante par le conflit de devoirs également certains. »

La loi prévoit des cas où le secret professionnel n'existe pas et où le médecin doit se porter dénonciateur. Ces cas exceptionnels, contre lesquels la conscience a toujours protesté, se rapportent aux crimes d'Etat, à l'ordonnance de 1666 et à l'artic'le 30 du code d'instruction criminelle : nous devons les examiner ici rapidement.

Les articles du code pénal qui punissaient le

(1) Art. Dict. eneycl. se. méd., 3* série, t. VIII, pp. 418 et suiv

crime de non-révélation des complots contre la sûreté de l'État ont été abrogés en 1832; et de ce chef le médecin n'a plus de loi à respecter, plus d'obligation à garder,

L'édit de 1666, confirmé par les ordonnances de 1716 et 1778 et par beaucoup d'autres, était destiné à assurer la police des rues de Paris en prévenant les attentats de tout genre qui s'y commettaient : il contraignait les chirurgiens à déclarer au commissaire de quartier les blessés soignés chez eux ou ailleurs. Il fut docilement accepté par les anciens confrères et serait peut-être encore en vigueur sans les troubles civils de 1832. Après les sanglantes journées de juin, les salles des hôpitaux se prouvèrent encombrées d'insurgés blessés : le préfet de police voulut obtenir des chirurgiens les noms de ces malheureux et l'indication de la nature de leurs accidents.

Une telle prétention n'eut qu'un effet, celui de soulever l'émotion et les protestations du corps médical dont elle violait ouvertement les prérogatives et l'honneur ; et Ton connaît la fière et superbe réponse de Dupuytren : « Je ne connais pas d'insurgés dans mes salles, je n'y n'y vois que des blessés. » Près de quarante ans plus tard, après la Commune de 1871, le pouvoir s'attirait une réponse semblable 'de l'honnête Legrand du Saulle. Mais il faut dire que depuis 1832, l'édit de 1666, sans étie abrogé,

a été frappé de caducité et de déchéance, et que l'autorité, tout en réclamant la dénonciation, a subi sans étonnement et sans riposte la résistance légitime des médecins attachés avant tout à leurs malades et au devoir.

L'article 30 du code d'instruction criminelle qui stipule la dénonciation à la justice de l'attentat, soit contre la santé publique, soit contre la vie et la propriété d'un individu, dont on a été témoin, n'a pas de sanction pénale et peut être, au jugement des auteurs compétents, considéré comme non avenu. Mais il taut remarquer que, s'il n'oblige pas le médecin à dénoncer le crime, il lui permet de le faire et constitue une sauvegarde précieuse au point de vue légal dans certains cas déterminés.

Il arrive en effet que nous nous trouvons en présence de crimes dont un client a été victime et que nous sentons l'obligation de dénoncer l'attentat. La loi du secret cède à la loi plus impérieuse du devoir. Mais il est impossible de fixer à cet égard une ligne de conduite absolue. Tout dépend des cas particuliers, comme dit Legrand du Saulle, et le médecin doit savoir obéir librement aux plus délicates inspirations de sa conscience.

Dans les cas d'avortement criminel, si fréquents de nos jours, le médecin est souvent bien embarrassé sur la conduite à tenir. Nous

estimons qu'il doit en général se taire, quelque douloureux que soit ce devoir.

Les enfants, victimes de violences qui menacent leur santé ou leur vie, ont droit à notre protection, et nous devons, après les avoir soignés, signaler à Tautorité compétente la cause de leurs maux, pour leur éviter le retour des mauvais traitements (1).

S'il y a empoisonnement et si nous sommes seuls aie découvrir, le silence n'est pas permis : il faut parler. Nous dénonçons le crime, laissante la justice le soin de chercher le coupable. Notre intervention sert l'intérêt du malade, lui sauve même la vie, si elle met fin à des tentatives répétées; quand elle ne se produit qu'à la mort, elle poursuit du moins le crime et venge la justice.

Des circonstances peuvent se présenter où un innocent étant accusé ou condamné à la place du coupable, ce dernier est connu du médecin. Le secret médical nous lie-t-il à l'égard de ce misérable? Et l'intérêt supérieur de la justice ne nous commande-t-il pas de parler, de certifier au moins sous serment l'innocence de celui qu'on accuse faussement? Ce sont Là des situations pénibles, exceptionnelles qui ne sauraient accepter de règle précise et absolue. Le

(1) Les aliénés et les idiots, qui sont de grands enfants, sont dans le même cas.

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médecin cherche Tinspiration de sa conduite dans sa seule conscience.

L'obh'gation du témoignage en justice (article 80 du Code d'instruction criminelle) doit céder devant la nécessaire obligation de la conscience. Le tribunal ne saurait nous contraindre à révéler les faits que nous avons appris dans l'exercice de la profession ; et le plus souvent on se tait en se retranchant derrière le secret professionnel. Toutefois ce silence ne saurait couvrir des actes délictueux, contraires à la morale, car il est le gage de notre honneur. Nous estimons par exemple que le médecin qui se prête aux préparatifs et à l'exécution d'un duel^ c'est-à-dire d'un homicide, n'est autorisé ni à nier sa part de complicité à un tel crime ni à refuser son témoignage à la justice. Le docteur Seutin en Belgique, qui, après avoir assisté à un duel, fut cité en témoignage, ne voulut pas répondre aux questions du tribunal et fut condamné en appel. Il est évident que la conscience ne nous autorise pas à servir les malheureuses passions de nos clients et à faciliter l'homicide. On a dit que, « puisqu'un duel a lieu, il vaut encore mieux qu'un chirurgien soit là pour en diminue]* les périls » (Tourdes). Nous croyons que l'abstention systématique des médecins serait plus efficace pour décourager les duellistes et diminuer le nombre de ces lâches attentats que

le monde qualifie d'honorables. Le praticien qui se respecte doit refuser absolument son concours au duel .

La déclaration de naissance que tout médecin accoucheur doit faire (1) à l'officier de l'état civil en l'absence du père n'entraîne nullement la violation du secret professionnel dans les limites où l'usage et la jurisprudence l'ont placée et garantit à la société la sauvegarde des enfants. Nous ne sommes obligés de déclarer que le fait de la naissance avec les circonstances de sexe, de temps et de lieux ; on ne peut nous contraindre à révéler le nom de la mère ni même la maison où elle habite. Le secret médical se trouve ainsi respecté.

Ce secret est parfois bien lourd à porter dans la pratique journalière et particulièrement dans la question du mariage. Il doit être inviolablement gardé; et cependant plusieurs confrères, très attachés à leur devoir mais désireux aussi de sauvegarder l'honneur des familles et les principes de la morale, hésitent à regarder la règle comme absolue et ne s'engagent pas à se taire toujours. « Qu'un de nos clients, dit le docteur Gaide, rongé par une de ces syphilis constitutionnelles qui résistent à tout traitement, ne craigne pas de solliciter la main d'une jeune

(1) Articles 55 et 56 du Code civil ; article 346 du Code pénal.

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fille pure et qui fait la joie de sa famille ; que le père de cette jeune fille vienne avec confiance vous demander s'il peut, en toute sécurité, la donner à l'homme qui va la souiller au premier contact, et qui, pour toute consolation, lui laissera des enfants infectés de la maladie de leur père, devrons-nous, je vous le demande, répondre par un silence qui peut être mal compris, et nous rendre ainsi complices d'un mariage dont les fruits seront si déplorables? Je ne le crois pas, et pour ma part, je le déclare, jamais je ne me sentirais le courage d'obéir à la loi en pareille circonstance ; ma conscience parlerait plus haut qu'elle, et sans hésiter je dirais : Non, ne donnez pas votre fille à cet homme. Je n'ajouterais pas un mot; j'aurais la prétention de n'avoir pas trahi mon secret; et si, par impossible, la peine prononcée par l'article 378 m'était appliquée pour ce fait, j'en appellerais à tous les pères de famille, et, la tête haute, je plaindrais le tribunal qui se serait cru autorisé à me punir d'avoir préservé d'une infection presque certaine une femme et sa génération tout entière» (1).

Ces belles paroles traduisent de nobles sentiments et font honneur à notre confrère; mais elles n'ont pas convaincu nos maîtres qui tous

(1) Rapport à la Société médicale du 111* arrondissement de ris, GazeUe hebdomadaire el Revue médicale, 1863.

concluent à la nécessité du secret absolu « parce que, dit le docteur Dechambre, la prescription légale est impérative, qu'elle ne comporte pas d'exception, et qu'on ne saurait s'y soustraire sous prétexte qu'il n'y aurait pas toujours secret confié; parce que toute communication faite par un malade à son médecin constitue, par sa nature, un dépôt nécessaire, partant un secret.»

Lié par le secret professionnel, le médecin n'est pas désarmé en lace des dangers que préparent des unions malsaines: il doit user de toute son influence auprès du futur malade, l'éclairer sur l'inconvenance de sa conduite, le rappeler aux sentiments de l'honneur, aux lois de l'hygiène, et surtout l'amener à des temporisations successives qui éloignent le mariage et peuvent le rendre impossible.

La syphiUs conjugale, trop fréquente, hélas! de nos jours, doit être soignée avec une rigoureuse discrétion. Tous nos efforts doivent tendre à en faire ignorer le caractère et la honte au conjoint qui en est victime: c'est le seul moyen de garder le secret professionnel et d'assurer la paix des ménages. Mais le secret ne nous lie plus quand l'infection vénérienne vient compromettre, dans la famille, la vie d'un enfant ou la santé d'une domestique innocente, et le fait se présente fréquemment pour les nourrissons et les nourrices. Deux cas se rencontrent : la nourrice a pris l'affection de reii-

fant ou l'enfant a pris la contagion de la nourrice. Dans le premier cas, le plus fréquent, le devoir absolu du médecin est de suspendre l'allaitement et de prendre toutes les mesures nécessaires pour arrêter le mal.

Les parents de l'enfant doivent offrir une réparation pécuniaire à la nourrice contaminée; et celle-ci, en cas de relus, doit recevoir du praticien une attestation de l'état où l'a mise la syphilis.

L'infection de l'enfant se fait-elle par la nourrice, le médecin doit faire cesser l'allaitement, soigner le nourrisson, prévenir la famille et imposer à la nourrice l'obligation de ne plus allaiter aucun enfant sous peine d'une dénonciation que la conscience lui commanderait impérieusement.

Les compagnies d'assurance sur la vie réclament souvent du médecin ordinaire un certificat de santé. Le devoir du praticien est de refuser tout certificat de ce genre en se retranchant derrière le secret professionnel.

En somme, sauf les rares et légitimes exceptions que nous avons indiquées, le secret reste la loi — et l'honneur — de notre ■s'r<i médicale: mais il pèse douloureusement sur notre cœur et serait insupportable sans les généreuses inspirations de la foi. Nous aimons à répéter ici ce que nous disions naguère. « Notre discrétion retient bien des secrets. Quel poids n'infligen^^

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ils pas à notre esprit? Quelle torture surtout à notre âme éprise de justice et d'honnêteté? Comment, sans dire mot, supporter toutes les faussetés dont la société se nourrit, ce vicieux qui singe l'honnête, ce libertin qui fait le pru'lf), cet homme méprisable qui vise à l'estime publique et qui l'obtient, en un mot la triste comédie humaine? Nous savons, nous pourrions, en levant les masques, révéler bien des turpitudes cachées que le monde ignore; mais notre conscience sait les garder parce qu'elle a foi en Celui qui voit tout. Que nous serions faibles en eflet, impuissants à maîtriser nos indignations, sans notre invincible croyance à la justice de Dieu!

» Les crimes de ce monde déconcertent notre esprit à courte vue. Mais cette justice le rassure. Elle a l'éternité pour se satisfaire: nulle faute ne lui échappera, et la moindre vertu aura sa récompense. Vivons sur cette espérance, remplissons tous nos devoirs sans faiblir, avec la ferme idée du bien, dans l'attente de ces jours meilleurs où la Vérité dévoilée se donnera tout entière aux âmes qui l'ont aimée, servie et conlessée ici-bas » (1).

(1) Le Médecin devant la conscience. Paris, Retaux, 1890, pp. 168-169.