LES ASSURANCES

Les assurances constituent une forme nouvelle d'assistance et de prévoyance qui se répanl de plus en plus et qui mérite à coup sûr d'être admirée et encourag-ée. Mais elles contractent des liens étroits avec la morale, et leur prospérité, leur existence même, est liée au développement de la conscience. Elles ne rendront de services qu'autant qu'elles seront surveillées, contrôlées et contenues dans les limites que tracent la justice et le respect de la loi.

L'assurance contre l'incendie est populaire : c'eût son meilleur éloge. Les avantages qu'elle présente sont tels qu'ils séduisent et tentent des esprits pervers, cupides et donnent lieu à de hideux calculs. Les tribunaux parviennent

assez souvent à punir les assurés malhonnêtes qui se font incendiaires pour voler les Compagnies; mais le nombre de ces attentats va croissant, et ce ne sont pas les doctrines matérialistes qui y mettront un terme. Les gendarmes mêmes Sont impuissants. La conscience seule, en enseignant le devoir, réprime de tels crimes et les rend impossibles.

L'assurance contre les chances de mort, autrement dit l'assurance sur la vie, est légitime et, à certains égards, morale : elle donne aux individus la sécurité et la confiance, protège les intérêts de tous, défend la famille contre les cataclysmes redoutables qui la privent tout à coup desonchef,deson gagne-pain. Desphilanthropes dévoués ne cessent à juste titre de la recommander aux classes laborieuses. Mais il est impossible de ne pas voir ses dangers, surtout à notre époque. Quels pièges ne tend-elle pas à la passion du lucre? Quelles hideuses combinaisons n'a-t-elle pas suscitées? Les annales judiciaires en renferment déjà de trop nombreux exemples, et l'abandon croissant de la morale religieuse présage pour l'avenir un sinistre progrès.

C'est en Angleterre que l'assurance a pris naissance et a acquis le plus vaste développement; mais c'est là aussi, sur cette terre prétendue religieuse et morale, que les abus d'une aussi excellente institution sont les plus Iré-

quents et les plus graves. Nous avons signalé ailleurs (1) l'un des plus criants.

Des parents sans entrailles assurent à un taux élevé la tête de tout jeunes enfants et, froidement, lentement, les laissent mourir d'inanition et de misère. La mort qui enlève ces petits êtres ne révélant aucune violence manifeste est réputée le plus souvent « naturelle » et assure de bonnes rentes à ses habiles et sinistres auteurs. Des calculs autorisés évaluent à un millier par an le nombre d'infanticides qui s'opèrent ainsi impunément en Grande-Bretagne, sans que la loi puisse les atteindre, sans que les compagnies puissent les dénoncer ou les prévenir; et tout fait craindre que cette industrie lucrative ne prenne une vive extension avec le temps et les mœurs du jour.

Le service que l'assurance commune sur la vie réclame des médecins est aussi grave que difficile et engage tellement la conscience que plus d'un se récuse. Désireuse de tirer d'excellents avantages de ses opérations et d'échapper aux moindres risques, la Compagnie nous prie de certifier, après examen, qu'une personne est absolument saine de corps, exempte de toute afïection ou infirmité qui compromette sa vie. Deux circonstances peuvent se présenter : le candidat à l'assurance nous est inconnu ou au

(1) Tome II, p. 284.

contraire est notre client. Dans le premier cas, quelque soin qu'on apporte à l'étude du sujet, on ne peut le connaître en une demi-heure, on doit s'en référer à son seul témoignage pour savoir sa nature et ses antécédents et on est exposé à de déplorables erreurs. Dans le second cas le secret médical nous lie rigoureusement, et nous estimons que notre devoir est de refuser tout certificat. Nous savons que certains praticiens n'ont pas de tels scrupules, qu'ils se font un plaisir d'obliger des amis, des clients, qu'ils les engagent même à conclure « une bonne affaire » ; nous souhaitons qu'aucun n'abuse de son art et ne trafique de sa conscience pour faire assurer des valétudinaires ou des malades. Rebutées par les médecins consciencieux, les Compagnies ont pris à leurs gages des médecins qui font leur besogne : qu'elles s'en contentent. Plusieurs, dans leurs contrats, exigent encore, à la mort, un certificat du médecin traitant pour constater l'afiection à laquelle a succombé l'assuré. Cette clause viole absolument le secret professionnel et ne saurait être respectée : elle a été d'ailleurs déclarée nulle par les tribunaux (1). Aucun de nous ne doit délivrer de certificat révélant la nature de Ja maladie de ses clients.

Les assurances contre les accidents sont de

(1) Voir notamment Affaire Pigonry. Le Monde, 1891.

plus en plus répandues. Patrons et ouvriers y trouvent, semble-t-il, une égale garantie de leur travail. Mais si l'usage d'une telle sauvegarde est précieux et recommandable, son abus n'est-il pas à craindre? Nous ne parlons pas d'un abus passager, individuel, sans portée, mais d'un abus général et comme fatal qui tendrait à faire d'une institution utile l'instrument d'un égoïsme pervers et d'une injustice effroyable. Le patron a une importante usine, une responsabilité énorme. Cette responsabilité lui pèse. L'assureur se présente et lui dit : « Pour une somme minime, je vous enlève tout souci et vous garantis, vous et vos ouvriers, contre tous les accidents du travail. » Le patron s'assure et, du même coup, abusé par une vue très courte de ses devoirs, peut se croire déchargé de toute loi, de toute responsabilité. Les ateliers sont petits, étroits, mal aérés, les instruments usés, défectueux ; les matières employées sont malsaines, insalubres. Qu'importe? L'assurance donnera le secours d'obligation aux ouvriers blessés ou malades. Les machines fonctionnent, et leurs immenses courroies traversent librement les salles en tous sens avec un sourd grondement, comme cherchant une malheureuse victime. Si l'accident arrivis, si l'ouvrier, insuffisamment protégé contre les risques du travail, est mutilé ou succombe, la compagnie d'assurances n'est-elle pas là pour

régler le sinistre? Mais, dira-t-on, le patron veille en général sur ses ouvriers et s'ingénie à trouver le moyen de les protéger. Nous aimons à le reconnaître. Toutefois l'assurance ne provogue-t-elle pas, ne légitime-t-elle pas en quelque sorte son insouciance, s'il lui plait de ne rien faire ? Voilà la grave objection que la vérité nous oblige à dresser et qu'aucun sophisme ne parviendra à renverser.

En dehors de la grande industrie, les mêmes faits existent dans les différents corps d'état et montrent l'importance de la conscience dans les contrats d'assurances. Le patron assuré veillet-il avec autant de soin que celui qui ne l'est pas au bon état de son matériel? Les mâts, les planches, les cordages, les échelles sont-ils ""solides et à l'épreuve? Si le patron est assuré, l'accident possible n'est pas à sa charge : tout se résume dans cette proposition. La responsabilité eflective du patron restera, quoi qu'on fasse, la seule garantie sérieuse et efficace des intérêts de l'ouvrier : elle ne saurait être cédée ni partagée.

Los cochers sont à l'assurance comme les autres. Pourquoi leur refuserait-on un privilège qu'on concède ai' s différentes professions? Si les accidents de voilures sont très fréquents à Paris, les cochers de fiacre vous disent naïvement la raison : ils sont assurés. Cette assurance d'un nouveau genre, qui ressemble fort à une

prime donnée aux occasions d'accidents, est-elle légitime ? Est-elle morale ?

L'incurie des cochers qui, tranquilles sur les suites de leurs imprudences, ne défendent ni le matériel de leurs patrons ni la santé des voyageurs, est assurément déplorable. Ce qui est plus navrant, c'est la malhonnêteté de plusieurs qui s'entendent entre compères et ne craignent pas de provoquer des accidents pour toucher des indemnités. Les tribunaux ont récemment (1) jugé et condamné une puissante association de malfaiteurs, composée de cochers, de loueurs, d' agents d'assurances et de sergents de ville, qui exploitait depuis longtemps avec succès la plupart des compagnies.

Les pharmaciens, qui le croirait? sont assurés comme les cochers. En dehors des assurances ordinaires, ils contractent une assurance spéciale contre les accidents qui peuvent survenir dans Texeicice de leur profession. On voudrait douter d'un pareil fait, mais il faut se rendre à l'évidence. Les pharmaciens sont à l'assurance et ne font pas mystère de leur prévoyance. Une modeste prime de 20 ou 30 francs les couvre d'un risque de 10 à 15,000 francs. Si le patron ou l'élève de la pharmacie se trompe de flacon ou de poids, si le malade qui devait guérir meurt empoisonné, le procès qui sur-

(1) Tribunal de ia Seine, 9' chambre, juiliet*aoùt 1891,

vient laisse l'apothicaire bien tranquille : les frais et les dommages-intérêts sont payés par l'assurance. L'homme de l'art est ainsi sauvegardé : sa responsabilité disparaît, et les conséquences sont énormes. Que deviennent les garanties données par la loi ? Que signifie le diplôme? A quoi bon le monopole? Le pharmacien supprime à peu de frais ses obligations, ses tracas, et peut vaquer gaîment à ses plaisirs, laissant à l'élève les soins délicats et multiples du laboratoire : il est assuré. Les bénéfices du commerce restent entiers, les charges seules disparaissent. Nous ne voyons pas la moralité d'une telle assurance, et nous nous demandons comment elle se conciHe avec la loi.

Les médecins, grâce à Dieu, n'ont pas songé à suivre les pharmaciens dans cette voie périlleuse.

L'assurance contre les risques de mer, qui est la forme d'assurance la plus ancienne, a donné lieu aux abus les plus criants, la vérification des sinistres étant le plus souvent impossible. Le droit maritime a dû créer un mot pour désigner les prévarications de tout genre qui se produisent en pareille occurrence : la baraterie, malgré les peines sévères qui l'atteignent, est d'une redoutable fréquence. On sait combien la plupart de ces cas de baraterie sont révoltants : des milliers de vies humaines sont sacrifiées par des armateurs honteusement cupides

sur des navires qu'ils savent avariés ei pourris et qu'ils ont préalablement assurés. Mais ici l'assurance ne peut être incriminée, car, en s'appliquant aux bâtiments et aux marchandises maritimes, elle remplit un rôle essentiellement utile. Les faits de baraterie sont justiciables des tribunaux : ils demandent à être dénoncés et poursuivis avec la plus extrême rigueur.

En résumé, l'assurance sous toutes ses formes est utile : appliquée par des esprits droits et consciencieux, elle rend d'inappréciables services. Mais, à une époque où l'utilitarisme règne, où les principes moraux et religieux ne président plus à la vie sociale, il est nécessaire que l'autorité surveille et dirige de plus près l'organisation des assurances. Il nous semble même que certaines assurances devraient être formellement interdites, et particulièrement celles qui, loin de garantir la vie ou la santé^ les mettent en danger et outragent la morale publique.