CHAPITRE PREMIER

De l'obUgation de restituer.

La restitution consiste, pour le nom, à remettre une chose ^nsson premier état ; pour la chose, à réparer le droit d'autnii lésé.

626. — La restitution dans la choses ou du moins dans le désir, est absolument nécessaire au salut, en principe, sHl s'agit d'une matière grave.

628. — D. Peut-on restituer avec des biens d'un ordrt différent ?

A. Non y selon Topinion plus probable, parce qu'il n'y a pas de comparaison entre des biens d'ordre différent et qu'on ne peut donner de compensation. On ne pourrait jamais préciser arithmétiquement ce qu'on devrait restituer, puisqu'il n'y a point de mesure commune entre des biens d'ordre difîérent...

Cependant, par la justice vindicative, il se peut qu'un juge ou un supérieur exige que, pour un préjudice au sujet d'un certain bien, on donne quelque chose d'un autre bien différent; cependant, selon l'opinion plus probable, c'est au point de vue de la peine et non de la justice. En outre, l'individu lésé a le droit de dénoncer celui qui lui a fait tort, et de recevoir de l'argent de lui pour ne pas faire sa dénonciation; par exemple, une femme violée peut citer en justice celui qui lui a fait violence, ou exiger de lui de l'argent pour renoncer à son droit.

631 . — D, Un voleur qui a pris une forte somme d'argent, est-il tenu de restituer le tout sous peine grave ?

Jl. Non. Il ne doit restituer que ce qui complète une ma* tîère grave, parce qu'après cette restitution lamatière retenue n'est plus grave. On peut être obligé sous peine grave dé restituer une chose de matière légère ; mais l'obligation ne vient pas^ de Ja chose légère, mais de la quantité grave.