CHAPITRE IV

Des causes qoi dispensent de la restitution

715. Excusentpourun temps : 1 1'impuissance physique ou impossibilite de toutessortes qui arrive dans unenecessite extreme, ou meme fort grave, du debiteur ou des siens ; 2 1'impuissance morale ou grave diffieulte pour restituer, quand on ne peut le faire sans un grave inconvenient : par exemple sans perdre une situation jtistement acquise, parce qu'alors il y a une vraie impossibilite de restituer; car, dans les choses morales, on appelle impossible ce qui est difficile et qu'on ne peul faire decemment et-honorablement. Ainsi, si un noble ne peut restituer sans se priver de ses

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serviteurs. de ses chevaitx, tie s&s annes ; ou 1'imdes premiers ciioysns, sans prendvenr. u;et?e.i aiaijuej auqael, i! u'est pas habitue, ib penvett*: r-iu^-ef la restitution et payer pout* pstt ce qu'ikdoivent 1 .

716. -Exeusentpourtoujours : La remise de ladette,,,. .?!>, compensation.... la prescription trenlenaire.

7'J&. -~- 1),, Si }*o.n es-i actable -de dettes, peut-on entrer u religion, e?, an est-on deh^vasse, nne fois onire?

R. I* I>on, si Ton pent Irotiver prom percent de quoi payer; ii eu csl aulremant seion 1'opiiuoa pi us probable, en pi'iiicipe, si Ton doit attentive uu temps notable. Cependant, si les dettes ont une grande importance, ime telle entree, quoique valable, est def endue par le Droit canon.

2. 1. L'Eglise n'est pas tenue de payer ces dettes avec ses propres biens ; 2.. Un religieux est tenu de payer ses dettes avec les biens qu'il avail avant sa profession ou qui lui adviemienl par testament, s'il n'a fait que des vosux simples. II en est autrement s'il a fait des voeux su'ennels.

722. D. Une remise presumee raisonnablement v ^i pense-t-elle de toute restitution?

R. Oui, du moins selon 1'opinionplus probable, puisque retenir le bien d'autrui ou ne pas le restituer n'est une action injuste que si elle a lieu malgre le proprietaire 2 .

1. Marotte, dans son Petit cathtchisme, reproduit, a 1'usage des petits enlants, ces redoutables distinctions, tout en faveur des voleurs :

D. Quelles sont les causes qui permeltent de differer la restitution?

R. Ces causes sont : a 1 1'impuissance physique, c'est-a-dire Tetat du debiteur qui est dans la necessite extreme ; 2 Timpuissance morale, c'est-a-dire cet etat dans lequel le debiteur ne pourrait restituer, sans dechoir notablement de sa position justement acquise, sans tombcr et sans entrainer sa famille dans la uaisere, ou sans -s' cxposer au danger de perdre sa reputation.

Dans son Cours complet, il imagine une nouvelle cause, qui na manque pas d'originalite : Une autre cause legitime de dilferer la restitution, c'est lorsqti'on prevoit que le creancier abusera de la chose, pour son propre mal, ou bien au detriment d'un autre. (p. 559). Quelle touchante sollicitude du voleur pour les inlerets et le salut du vole!

2. Ge n'est pas un peche mortel de prendre a quelqu'un en secret ce

7RAITE DE LA, JUSTICE ET DU bfiOIT. U

E?!e n'a pas lieu malgre lui si elle se fait d'aprs sa volonv?. iaisonnablement presumes. Mais il faut se garder des abus pour ne pas ouvrir la porte a d'innombrables injustices.