CAS DE CONSCIENCE STJR I/INJUSTICE ET LE YOL

puisque Ton n'est oblige par sa conscience de restituer que lorsqu'on a commisunefautedevantcette conscience.

CAS XI

Compensation ocenlte

Ferdinand devait cent louis a Aurelius. Avant Vepoque de 1'echeance, Ferdinand, faisant une visite d'amitie a son creancier, lui dit que le lendemain il envcrra son domestique porter 1'argent qui est du. Aurelius, trop credule, donne aussitot une quittance a Ferdinand. Apres 1'avoir regue, Ferdinand se rejouit d'avoir trouve une bonne occasion de se payer de cent '.ouis que le pere d' Aurelius devait tres certainement a son pere, sans avoir jamais pu se decider a. les donner. Done, comme Aurelius reclamait son argent prete, Ferdinand refuse absolument, affirmant qu'il garde ces cent louis pour acquitter la dette du pere d'Aurelius envers le sien. Aussi le creancier Aurelius reclame en justice 1'argent qui lui est du. Mais le debiteur Ferdinand affirme qu'il 1'a rendu, et le prouve par sa quittance ; le malheureux creancier n'obtient rien, et se voit coiidamne aux depens.

D. l re . Ferdinand a-t-il pu garder 1'argent prte, et faire usage de sa quittance en justice?

D. 2 e . A-t-il pu jurer qu'il s'etait acquitte de sa delte?

D. 3 e . Est-il teiiu de rendre a Aurelius les frais du jugement?

R. d la l re D. Oui, Ferdinand a pu garder 1'argent prete et faire usage en justice de la quittance enlevee si adroitement pour prouver qu'il ne devait rien a Aurelius, parce que, les dettes des deux parties etant egales, se detruisent. Et Ferdinand n'a pas mal agi en

montrant sa quittance en justice, parce qu'elle ne prouve rien autre chose sinon que Targent emprunte par Ferdinand a Aurelius a ete rendu, cequi est tout a fait conforme a la verite.

R. dla 2 e D. Oui, encore d'apres la doctrine de saint Liguori, Ferdinand peut jurer qu'il s'est acquitte, du moment qu'il n'a pas d'autre moyen de se payer de ce qui lui est du, sans faire de prejudice a un autre. Gar il jure selon la verite pour un grave motif, puisque par son sermeut il affirme qu'il ne doit rien, ce qui est tout a fait vrai, car 1'affirmation de Ferdinand est conforme a la verite, puisque des dettes reciproques s'eteignent 1'une 1'autre. Done, rien ne s'oppose a ce que cette affirmation, pour un grave motif, soit confirmee par la foi du serment.

R. d, la 5 e D. Non, car les frais du jugement doivent etre payes par celui qui a intente injustement un proces a un autre, non par celui qui gagne sa cause. Done, Aurelius seul *!oit les payer.